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Compte-Rendu - CR Juin 2012
Compte-Rendu - CR Juillet 2012
Compte-Rendu - CR Decembre 2 2012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Decembre 2 2012)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
N°
10/2012
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
05
décembre
2012
à
20h30
sur
convocation
du
Maire
du
27
novembre
2012. PRESENTS
:
Mmes
BOUVAREL
Magali-
GAL
Catherine
- ROCH
Jacqueline.
MM.
BOUVIER
Bernard
- BOUVIER
Eric
- CHARDON
Patrick
- CHARDON
Michaël
- - GAVARD
Patrick
- GRILLET
Luc.
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
BAUD-GRASSET
Maryvonne
- BAUD-GRASSET
Dominique.
MM.
CHABRY
Philippe
-
CHARDON
Didier
-
DELAVOET
Jean-Pierre
--
PAYRAROD
Eric.
Secrétaire
de
Séance
:
M.
Luc
GRILLET.
|PERSONNEL Renouvellement
convention
de
mise
à
disposition
agents
à
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
Verte
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
deux
agents
de
la
commune
intervenant
partiellement
à
l'école
maternelle
sont
mis
à
disposition
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
Verte
par
une
convention
de
mise
à disposition
depuis
Le
1°’ janvier
2010.
Monsieur
le
Maire
expose
que
cette
convention
arrive
à
son
terme
le
31
décembre
2012
et
propose
de
la
renouveler
pour
une
durée
indéterminée.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
donne
son
accord
pour
renouveler
la
convention
de
mise
à
disposition
de
deux
agents
à
temps
partiel
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
Verte
pour
une
durée
indéterminée, Augmentation
temps
de
travail
agent
d’animation
:
.
Monsieur
Le Maire
rappelle
qu'un
agent
de
la
collectivité
occupe
un
emploi
d’adjoint
d'animation
de
2°"
classe
au
service
de
restauration
et
garderie
périscolaire
dont
la
durée
de
travail
hebdomadaire
a
été
fixée
à
27
heures. Parallèlement
cet
agent
à
été
recruté
par
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
Verte
en
tant
qu’agent
d'entretien
et
aide
aux
ATSEM
au
sein
de
l'école
maternelle
de
Bogève,
à
hauteur
de
8
heures
par
semaines.
Aussi
Monsieur
le
Maire
propose
d'intégrer
les
heures
effectuées
auprès
de
la
Communauté
de
Communes,
à
compter
du
1°’ janvier
2013
(date
de
titularisation
de
l'agent)
dans
Le
temps
de
travail
auprès
de
La
Commune,
Considérant
La
proposition
faite
à cet
agent
en
vue
d’augmenter
son
temps
de
travail
hebdomadaire
de
27/35°me
à
un
temps
plein,
à compter
du
1°’ janvier
2013,
Considérant
l’acceptation
de
ce
dernier,
Considérant
l’avis
du
Comité
Technique
Paritaire
en
date
du
12/10/2012,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
accepte
l'augmentation
du
temps
de
travail
de
27
heures
à
35
heures
hebdomadaires
à compter
du
1°’ janvier
2013,
Convention
de
mise
à disposition
agent
animation
à la Communauté
de
Communes
de
la Vallée
verte:
Monsieur
le
Maire
indique
que
suite
à
La
modification
du
temps
de
travail
de
l'agent
d'animation
de
2°”
classe
au
service
restauration
et
garderie
périscolaire,
une
convention
de
mise
à
disposition
de
cet
agent
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
Verte
pour
le poste
qu’elle
occupe
à
l’école
maternelle
de
Bogève
à été
établie. Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
cette
convention
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer. Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
donne
son
accord
pour
établir
avec
là
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
Verte
une
convention
de
mise
à
disposition
de
L'agent
d'animation
de
2°"°
classe
à
temps
partiel
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
Verte,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer, Réunion
Conseil
Municipal
de
Bogève
du
5 décembre
2012
page
1 Indemnités
frais
de
déplacement
:
Le
Maire
expose
que
les
agents
communaux
sont
parfois
appelés
à
se
déplacer
en
dehors
de
leur
lieu
de
travail
pour
assumer
les
missions
qui
Leur
sont
confiées,
ainsi
que
pour
suivre
des
formations
dispensées
en
cours
de
carrière.
Ces
déplacements
génèrent
parfois
des
frais
professionnels
qu'il
y
a
lieu
de
leur
rembourser.
En
conséquence,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
d'effectuer
les
remboursements
de
frais
de
missions
aux
agents
de
La
commune
selon
les
critères
suivants :
=
les
frais
d'hébergement
et
de
restauration
seront
remboursés
aux
intéressés
sur
production
de
justificatifs
dans
la
limite
des
barèmes
fixés
par
les
textes
en
vigueur ;
"
pour
les
frais
de
déplacement,
les
agents
seront
remboursés
conformément
aux
justificatifs
apportés,
"
pour
les
frais
de
formations
qui
ne
sont
pas
pris
en
charge
par
l’organisme
de
formation.
[ SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
des
demandes
de
subventions
enregistrées
en
mairie.
Après
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
Considérant
l'intérêt
d'apporter
un
soutien
financier
aux
associations
locales,
décide
d’allouer
Les
subventions
suivantes
:
Coopérative
Scolaire
CLAUDEL
-
PS/MS
(activités
et
sorties
périscolaires)
1330
Coopérative
Scolaire
PICASSO
- CP/CE1
(activités
et
sorties
périscolaires
- arbre
de
Noël)
1680
Coopérative
Scolaire
MONET
CM1/CM2
(activités
et
sorties
périscolaires
- arbre
de
Noël)
3240
Coopérative
Scolaire
74-
CE1/CE2-GS/MS
(activités
et
sorties
périscolaires
- arbre
de
Noël-poste
directrice)
1920
ASSOCIATION
LA
RUCHE
1400
ANCIENS
AFN
100
ASSOCIATION
SPORTIVE
COLLEGE
200
MFR
LE
BELVEDERE
(Sallanches)
50
F.C.
VALLEE
VERTE
300
INTERCLUB
MASSIF
DES
BRASSES
(ski
club
Bogève)
6800
LEP
(Combloux)
50
CENTRE
GENEALOGIQUE
200
ECAUT
(Viuz
en
Sallaz)
.
50
ASSOCIATION
LA
MONTAGNE
700
FOYER
A.S.
COLLEGE
BOEGE
200
ASSOCIATION
BOGEVE
ANIMATIONS
700
et
charge
Monsieur
le
Maire
du
mandatement
des
sommes
correspondantes.
MODIFICATION
REGLEMENT
GESTION
SALLE
DES
FETES
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
09
décembre
2009,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
Les
tarifs
d'utilisation
des
salles.
IL
indique
d’une
part
que
l'option
concernant
La
vaisselle
est
très
lourde
à
gérer
et
propose
donc
d'intégrer
la
location
de
La
vaisselle
à
ceux
qui
louent
la
cuisine.
IL
informe
l'assemblée
que
pour
cela
il
est
nécessaire
de
modifier
Le
règlement
et
Les
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
nouveau
règlement
définissant
Les
modalités
d'utilisation
et
de
conditions
de
mise
à
disposition
des
salles
communales
et
demande
à
l'assemblée
de
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
donne
son
accord
pour
modifier
Le
règlement
ainsi
que
les
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
tels
que
présentés,
à
compter
du
1°’ janvier
2013.
Réunion
Conseil
Municipal
de
Bogève
du
5 décembre
2012
page
2 URBANISME Adhésion
C.A.U.E. :
Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
du
Conseil
d'Architecture
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(C.A.U.E.)
concernant
l’adhésion
de
La
Commune
afin
de
bénéficier
des
services,
conseils
personnalisés,
interventions
et
informations
diverses
que
dispense
cet
organisme.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’adhérer
au
C.A.U.E.
pour
l’année
2013
pour
bénéficier
des
services,
conseils
personnalisés,
interventions
et
informations
diverses
que
dispense
cet
organisme.
Modification
- Révisions
P.L.U.
:
L'enquête
publique
concernant
les
dossiers
de
révisions
simplifiées
et
La
modification
du
PLU
est
terminée.
Le
rapport
du
commissaire
enquêteur
est
arrivé
par
courrier
ce
matin.
POINT
SUR
TRAVAUX
EN
COURS
Plusieurs
devis
ont
été
demandés
pour
la
réfection
de
la
route
de
Dravasson
(24
000
€),
fossé
des
Chaïix
(6
900
€)
route
chez
Chambrette
(4
500
€),
« Contapif
»
(1000
€).
Accord
du
Conseil
Municipal.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
VALLEE
VERTE
:
Suite
à
la démission
du
Président,
M.
Yves
DUPRAZ,
maire
de
Burdignin
a été
élu
ainsi
qu’un
nouveau
Bureau.
|QUESTIONS
DIVERSES
Radars
Pédagogiques
:
Lors
de
la
réunion
de
conseil
de
juin,
il
avait
été
question
d’étudier
la
mise
en
place
d’un
radar
pédagogique
sur
là
commune.
Eric
BOUVIER
propose
de
mettre
un
radar
mobile
qui
pourrait
être
déplacé
sur
plusieurs
sites.
La
question
va
être
étudiée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23H30.
Réunion
Conseil
Municipal
de
Bogève
du
5 décembre
2012
page
3