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Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 23 09 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Usson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Usson 23 09 2019)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
septembre
2019
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le
vingt-trois
septembre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Usson,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bertrand
LIVET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Date
de
la
convocation
: 16/09/2019
Présents
: Mr
Bertrand
LIVET,
Mme
Noëlle
BAUBET,
Mr
Daniel
GIRAUD
Mr
Michaël
FONTANET,
Mme
Béatrice
GILLARD,
Mme
Marie
Hélène
SAUVADET,
Mr
Gérard
VERNET,
Mr
Gabriel
CHANAL,
Mme
Cécile
BOSSE
Mr
Jean
Pierre
AMIET.
Absent
:
Mr
Christophe
SAUVAGE.
Mme
Cécile
BOSSE
a
été
élue
secrétaire.
1/
Départ
de
la
secrétaire
de
mairie.
M.
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
Mme
Sylvie
BARLET,
occupant
actuellement
le
poste
de
secrétaire
de
Mairie,
est
démissionnaire
et
quittera
son
poste
le
31/12/2019.
En
effet,
la
mairie
d’Yronde
et
Buron,
pour
laquelle
Mme
BARLET
effectuait
jusqu’alors
son
complément
de
temps,
vient
de
lui
proposer
un
poste
à
plein
temps.
Cette
dernière,
résidant
à
proximité,
a
fait
le
choix
de
répondre
favorablement
à cette
proposition.
Il
convient
donc
de
lancer
le
recrutement
d’un
nouveau
secrétaire
de
mairie
en
remplacement
de
Mme
BARLET.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
se
faire
accompagner
sur
ce
recrutement
par
le
Centre
de
Gestion
63
et
de
procéder
à
la
création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
C2
permettant,
le
cas
échéant,
l'embauche
d’un
contractuel.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
lancer
le recrutement
d’un
nouveau
secrétaire
de
mairie,
de
se
faire
accompagner
sur
ce
recrutement
par
le
Centre
de
Gestion
63
et de
procéder
à
la création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
C2.
2/
Présentation
rapport
Syndicat
Mixte
de
l’Eau
M.
le
Maire
signale
au
Conseil
Municipal
que
le
rapport
2018
du
Syndicat
Mixte
de
l’Eau
sur
la qualité
des
eaux
est
disponible
pour
lecture
en
mairie.
Il est tenu
à
la disposition
de
chaque
habitant.
À
l’occasion
des
travaux
de
voirie,
des
canalisations
seront
changées
dans
la
rue
du
Colombier
et
le
hameau
de
Puy-Gros.
3/
Travaux
voirie
M.
le
Maire
présente
les
différentes
offres
reçues
pour
la
réalisation
des
travaux
de
réfection
de
voirie
prévus
en
2020 :
réfection
de
la voie
communale
de
la Guille
(VC
n°6),
de
la voie
communale
de Chapelle
(VC
n°
3)
menant
de
Montaigner
à
Saint-Rémy-de-Chargnat
et
création
d’une
voie
communale
desservant
la Générade.
Il rappelle
que
suite
à
la
délibération
n°20181111-004,
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
2019
d’un
montant
de
14
100
€
a
déjà
été
accordée
pour
ces
travaux
par
arrêté
n°19-00558
de
la
Préfecture
du
Puy-de-Dôme
et
qu’il
conviendra
de
solliciter
en
temps
voulu
une
aide
financière
au
titre
du
FIC
départemental
2020.
Il informe
également
le
Conseil
Municipal
que
le
Syndicat
Mixte
de
l'Eau
demande
à
la
municipalité
d’Usson,
par
courrier
du
12
septembre
2019,
de
différer
les
travaux
de
voirie
situés
à
la
Guille
au
mois
de
septembre
2020
afin
de
pouvoir
envisager
l’éventuel
renouvellement
d’une
partie
du
réseau
situé
dans
le
hameau.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
de
retenir
l'offre
de
l’entreprise
Cymaro
pour
un
montant
de
52
974,75
€
HT,
de
solliciter
au
titre
de
ces
travaux
un
financement
du
FIC
auprès
du
département
du
Puy-de-Dôme
pour
l’année
2020
et
de
différer
les
travaux
de
voirie
situés
à
la
Guille
au
mois
de
septembre
2020.
Afin
de
ne
pas
débuter
les
travaux
avant
d’avoir
effectué
la
demande
de
FIC,
le
devis
de
l’entreprise
Cymaro
sera
signé
par
M.
le
Maire
après
accord
du
département
du
Puy-de-Dôme.
Concernant
les
travaux
de
voirie
à
venir
situés
sur
le
hameau
de
Puy
Gros,
M.
le
Maire
interroge
le
Conseil
Municipal
sur
la
réfection
de
la
portion
de
voirie
reliant
le
hameau
de
Puy-Gros
au
lieudit
«
Les
Pins
».
Un
devis
de
rénovation
de
cette
portion
de
voirie
avec
de
l’enrobé
à
froid
a
été
demandé
à
l’entreprise
CTTP
et
s'élève
à
5
400
€
HT.
Après
avoir
échangé
et
rappelé
que
les
propriétaires
des
Pins,
lors
d’une
précédente
sollicitation,
ne
souhaitaient
pas
de
réfection
de
l’'enrobé
menant
à
leur
propriété,
le CM
rejette
le devis
de
la CTTP
mais
décide
de
réaliser
une
simple
reprise
des
trous
sur
cette
portion
de
voirie.
Il
est
également
soulevé
la
possibilité
d'envisager,
selon
le
coût,
la
réalisation
d’un
dos
d’âne
à
l'entrée
du
hameau
Puy
Gros,
accompagné
de
deux
panneaux
de
signalisation
réglementaires.
4/
Pose
d’un
compteur
électrique
sur
le
parking
visiteurs
Dans
le
cadre
de
la
réfection
de
la voirie
de
la
Rue
du
Colombier,
un
compteur
électrique
a
été
posé
sur
le
parking
visiteurs,
destiné
à
alimenter
le
futur
projet
de
toilettes
publiques.
Afin
de
financer
cette
opération,
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
pour
prendre
une
décision
modificative
pour
un
montant
de
1074
€.
Crédits
à ouvrir
Dépenses
Chap
21
Article
2158
|
Compteur
WC
ENEDIS
+1074€
Opération
177
Crédits
à
réduire
Dépenses
Chap
21
Article
2181
|
Installation
Alarme
-
1074€
Opération
172
Intrusion Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
prendre
une
décision
modificative
du
budget
primitif
de
la
commune
afin
de
financer
l'installation
d’un
compteur
électrique
sur
le
parking
visiteur.
5/
Panneau
parking
croisement
route
de
Montaigner
- rue
de
la Générade
M.
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
lui
apparaît
nécessaire
d'envisager
la
pose
d’un
panneau
indiquant
le
parking
visiteur
au
croisement
de
la
route
de
Montaigner
et
de
la
rue
de
la
Générade.
En
effet,
l'avènement
du
GPS
incite
de
plus
en
plus
de
visiteurs
à
accéder
au
village
d’Usson
en
venant
de
Saint-Jean-en-Val,
voire
de
Saint-Rémy-de-Chargnat.
Aussi,
la
pose
de
ce
panneau
semble
être
à
même
d'orienter
ce
flux
vers
le
parking
visiteur
et
d'éviter
ainsi
qu’il
n’arrive
directement
dans
le
village.
Le
Conseil
Municipal
propose
également
de
poser
un
panneau
«
Plus
beaux
villages
de
France
» sur
le
parking
visiteurs,
le
panneau
réglementaire
situé
à
l’entrée
du
bourg
n'étant
pas
visible
par
les
visiteurs
se
rendant
directement
au
parking.
Afin
de
financer
ces
panneaux,
M.
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
pour
prendre
une
décision
modificative
pour
un
montant
de
446
€
permettant
de
financer
cette
opération.
Crédits
à ouvrir
Dépenses
Chap
21
Article
2152
|
Installation
Panneaux
+ 446
€
Opération
178
Crédits
à
réduire
Dépenses
Chap
21
Article
2181
|
Installation
Alarme
-
446€
Opération
172
Intrusion
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
d'installer
un
panneau
indiquant
le
parking
visiteur
au
croisement
de
la
route
de
Montaigner
et
de
la
rue
de
la
Générade,
de
poser
un
panneau
«
Plus
beaux
villages
de
France
»
sur
le
parking
visiteurs
et
de
prendre
une
décision
modificative
du
budget
primitif
de
la
commune
afin
de
financer
l'installation
de
ces
panneaux.
6/
Plan
de
financement
conception
flyer
et
livret
sur
le
parcours
géologique
M.
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
n°20190128-018,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
l’autoriser
à
procéder
à
la
recherche
de
subventions,
notamment
par
dépôt
d’un
dossier
sur
le
programme
Leader,
afin
de
financer
la
conception
et
l’édition
d’un
flyer
et
d’un
livret
numérique
en
vue
d'assurer
la
promotion
du
sentier
pédagogique
sur
la
géologie
et
le
paysage
récemment
installé
sur
la
butte
d’Usson;
projet
dont
le
coût
se
monte
à
hauteur
de
6
495
€
HT
(création
d’un
flyer
touristique
pour
1 800
€
HT,
conception
d’un
livret
numérique
pour
2 700
£
HT,
impression
de
50
000
flyers
pour
1 995
€
HT).
M.
le
Maire
a
ainsi
sollicité
auprès
du
GAL
de
l’Agglomération
d’Issoire
une
subvention
dans
le
cadre
du
programme
LEADER,
pour
un
montant
de
5
196
€
HT,
soit
80%
du
montant
total
de
l'opération.
Le
projet
a
été
étudié
par
le
comité
de
programmation
du
GAL
Agglo
Pays
d’Issoire
lors
de
sa
cession
du 26
juin
2019.
Par
un
courrier
en
date
du
27
juin
2019,
le
comité
de
programmation
Leader
a
informé
la
municipalité
que
le
dossier
présenté
avait
retenu
toute
son
attention
et
qu’il
avait
obtenu
un
avis
de
sélection
favorable
de
sa
part. Il convient
à
présent
de
finaliser
la
demande
de
subvention
afin
qu’elle
soit
instruite
par
le
service
Leader
de
l’Agglo
du
Pays
d’Issoire,
en
lien
avec
le
Conseil
Régional
Auvergne-Rhône-Alpes,
autorité
de
gestion.
Si
l’accord
de
subvention
est
obtenu,
il conviendra
de
faire
l’avance
de
trésorerie
car
les
subventions
issues
du
programme
LEADER
viennent
en
remboursement
de
factures
acquittées.
Le
plan
de
financement
proposé
est
le suivant
:
- Coût
total
de
l'opération
: 6 495
€
HT
- Subvention
Leader
: 5
196
€
HT,
soit
80
%
du
coût
total.
-
Autofinancement:
1
299
€
HT,
soit
20
%
du
coût
total.
En
cas
de
financements
externes
inférieurs
au
prévisionnel,
la
commune
prendra
en
charge
la
somme
restante
en
autofinancement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
- approuve
le
projet
et
son
plan
de
financement,
- autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
des
autorités
compétentes
et
à engager
toute
démarche
en
lien
avec
le
projet,
- décide
de
commencer
le projet
à
réception
de
l’arrêté
de
subvention.
7/
Demande
de
subvention
Dans
le
cadre
de
l’organisation
d’un
évènement
«
Randonnée/Visite
sur
le
thème
de
la
géologie
»
le
6
octobre
2019,
en
partenariat
avec
l'association
«
Les
chemins
d’Usson
»,
autour
de
plusieurs
parcours
dont
un
traverserait
Usson,
l'association
«
Rando
d'ici
et
d’Ailleurs
»
sollicite
une
subvention
auprès
de
la
municipalité
d'Usson.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
d'attribuer
une
subvention
de
100
£
à
cette
association
dans
le
cadre
de
cet
événement.
8/
Questions
diverses
-
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
procédure
de
bien
en
état
d'abandon
manifeste
concernant
la grange
située
au
1 rue
de
la
Mairie
a été
lancée
au
début
du
mois
de
septembre.
Les
propriétaires
disposent
désormais
de
3
mois
pour
répondre
aux
demandes
de
travaux
stipulées
dans
le
Procès-Verbal
provisoire
d'état
d'abandon
manifeste.
À
défaut
d’action
de
la
part
des
propriétaires
dans
ce
délai
de
3
mois,
une
procédure
d’expropriation
pourra
être
engagée
dans
le cadre
d’un
projet
d'utilité
publique.
-
M.
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
l'étude
préalable
à
la
restauration
de
l’église
Saint-Maurice
suit
son
cours.
Durant
l'été,
il a
notamment
été
procédé
à
des
sondages
sur
les
peintures
murales
mettant
à jour
les
décors
de
différentes
époques,
ainsi
qu’à
des
sondages
de
sol.
-
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
travaux
concernant
la
dernière
phase
du
plan
d'aménagement
et de
mise
en
valeur
du
bourg
et
de
la
butte
d'Usson
devraient
débuter
à
la
mi-octobre
par
l'aménagement
de
la
rue
du
Colombier
(enrobé
et
caniveaux,
garde-corps
sur
le
mur
qui
longe
la
place
de
la
Treille),
puis
suivra
le
réaménagement
de
la
place
de
la
Reine
Margot
permettant
entre
autre
la
réduction
de
l’entrée
du
bourg
en
vue
de
ralentir
la
vitesse
des
véhicules. M.
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
la
pose
de
la
borne
de
chargement
des
voitures
électriques
sur
le
parking
visiteurs
par
le
département
et
l’Agglo
du
Pays
d’Issoire
est
en
cours
de
finalisation.
M.
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
l'expertise
des
plus
beaux
villages
de
France
a
été
réalisée
le
16
juillet
dernier.
La
commission
qualité
chargée
du
classement
des
villages
étudiera
le dossier
d’Usson
le week-end
des
27
et
28
septembre
2019.
Suite
au
rangement
des
archives,
M.
le
Maire
et
son
premier
adjoint
ont
redécouvert
un
stock
de
cartes
postales
d'Usson.
Ayant
des
demandes
régulières
de
cartes
postales,
émanant
de
touristes,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
créer
une
régie
municipale
qui
permettra
lors
de
la
saison
touristique
2020
de
vendre
en
l’église
d'Usson
des
cartes
postales
et
des
guides
de
l'association
des
«
Plus
Beaux
Villages
de
France
».
L'agent
d'accueil
de
l’église,
en
emploi
saisonnier,
sera
chargé
d’assurer
la
vente.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
créer
une
régie
municipale
et
invite
Monsieur
Le
Maire
à
nommer
un
régisseur,
après
l'obtention
de
l’avis
favorable
du
comptable.
WIFIAEU:
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
d’Usson
s’est
vue
attribuer
par
l’Europe
en
fin
d'année
2018
un
coupon
de
15
000
€
pour
financer
les
investissements
nécessaires
à
l'installation
d’un
Wifi
public
sur
le
bourg
d’Usson.
A
ce
titre,
la
société
BUSICLIC,
disposant
de
l'agrément
européen,
a
réalisé
une
étude
permettant
de
passer
par
la
4G.
Une
fois
l’installation
effectuée
(courant
premier
semestre
2020),
la
commune
aurait
à
prendre
en
charge
le
fonctionnement,
soit
3
abonnements
d’accès
4G
répartis
entre
les
3
principaux
opérateurs
et
un
abonnement
à
service
d'agrégation
de
débits
permettant
de
réunir
les
bandes
passantes,
soit
environ
35
€
TTC
par
abonnement
et
environ
48
€
pour
un
service
d’agrégation
des
débits,
soit
un
coût
d'environ
150
€
par
mois
jusqu’à
l'installation
de
la fibre
fin
2022
permettant
ensuite
un
abonnement
unique
d’environ
42
€
par
mois.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
mandater
la
société
BUSICLIC
pour
réaliser
l’installation
d’un
WIFI
public
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projet
européen
WIFI4EU
et
de
programmer
les
dépenses
de
fonctionnement
nécessaires
sur
le
budget
2020.
Suite
à
la
demande
de
M.
et
Mme
BELLOT
étudiée
lors
du
dernier
conseil
municipal,
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
M.
et
Mme
BELLOT
ne
souhaitent
pas
donner
suite
à
leur
proposition
d'achat
de
terrain.
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
M.
et
Mme
BOCQUET
souhaitent
vendre
des
terrains
sur
Usson.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
se
porter
acquéreur
de
deux
parcelles
situées
sur
la
Nugère
: E 234
de
38m2
et
E 236
pour
117m2. Le
Conseil
Municipal
demande
à
M.
le Maire
d’effectuer
les
démarches
préalables
à un
accord
de
vente.
En
accord
avec
les
propriétaires
de
l’auberge
de
Margot,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'étudier
l’idée
de
l'installation
l’été,
durant
les jours
de
fermeture
de
l’auberge,
d’un
food-truck
ou
similaire
sur
la
commune.
Le
CM
décide
d'étudier
cette
possibilité
et
de
lancer
des
recherches
pour
soutenir
cette
idée.
Le
Maire,
Bertrand
LIVET