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unknown - Métropole - Metz - B 291121 P26 RapAnPxQualAssainissement
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Aménagement du territoire,
| [ EUROMÉTROPOLE
METZ ANNEXE A LA DELIBERATION
DU BUREAU DU 29 NOVEMBRE 2021
SYNTHESE
DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE
DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
EXERCICE 2020
1 - ORGANISATION DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT EN 2020
Metz Métropole a confié à HAGANIS, régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, la collecte et l'épuration des eaux usées et résiduaires (unitaires), prestations qui sont financées par la redevance d'assainissement prélevée à raison de 1,14€ HT par m° d'eau potable consommé (baisse de 8 % par rapport à 2019).
Les services de Metz Métropole assurent la programmation et la maîtrise d'ouvrage des opérations d'investissement (études et travaux) concernant les réseaux d'eaux pluviales, à l'exception des travaux réalisés sur les collecteurs unitaires.
L'entretien et la maintenance des réseaux et ouvrages pluviaux sont confiés à HAGANIS qui dispose des personnels et outils techniques nécessaires pour accomplir cette mission, moyennant le versement d'une participation annuelle qui s'élevait en 2020 à 2 200 000 € TTC (baisse de 7 % par rapport à 2019).
2 - LA COLLECTE ET L'EPURATION DES EAUX USEES
e La collecte est assurée par les canalisations dites "d'eaux usées" ainsi que les canalisations "unitaires". Le système unitaire permet un traitement des eaux usées et des eaux pluviales par temps sec et pour la plupart des événements pluvieux. Il est particulièrement adapté en milieu urbain où les eaux pluviales peuvent être fortement polluées.
e La capacité nominale de 440 000 équivalents habitants permet la prise en compte des eaux domestiques de 230 000 habitants, plus les eaux produites par les entreprises et les services, ainsi qu'une part importante des effluents unitaires en temps de pluie.
e L'épuration se fait en grande partie dans la station d'épuration principale (STEP) située à La Maxe qui permet d'obtenir des performances d'épuration excellentes, au-delà des minimums exigés par les règlements sur tous les paramètres (cf. p9 et p10 du RPQS), et aussi bien en termes de rendement des traitements, que de concentrations résiduelles.
De ce fait, ces résultats varient peu d'une année sur l'autre, mais demeurent excellents.
+ _Ilexiste 3 autres petites stations (Pournoy la Chétive, Fey, Pouilly) ainsi que quatre lagunes (Marieulles, Vernéville, Mécleuves, Chesny) gérées par HAGANIS depuis 2014 dont le
1 volume global traité est relativement faible et dont les performances sont moindres mais d'un niveau tout à fait correct pour de petites unités par rapport aux normes européennes. Enfin, 3 communes (Coin Sur Seille, Vany et Chieulles) sont raccordées à des stations extérieures à Metz Métropole pour des raisons hydrographiques.
e _L'épuration est productrice de boues humides, soit 27 121 tonnes en 2020 pour l'ensemble des stations, ce qui correspond à environ 8 122 tonnes de matière sèche. Le retour au sol est la destination la plus naturelle et la plus durable de ces boues qui doivent donc subir divers traitements dont le principal est la déshydratation.
Pour la 14°" année consécutive HAGANIS n'a pas eu recours à l'enfouissement pour éliminer les boues d'épuration.
e La redevance d'assainissement s'est établie à 1,14 € HT / m° d'eau consommée en 2020.
e Outre les opérations cofinancées par Metz Métropole (ci-après), HAGANIS a réalisé en 2020 les principales opérations suivantes :
o AMANVILLERS-Allée du Gué/COIN LES CUVRY-Allée de Champel : remplacement des deux stations de pompage,
o LA MAXE : raccordement de la commune à la STEP,
o MARLY : suppression de la station de pompage et pose d'un nouveau collecteur des eaux usées Hameau de la Roseraie et Rue de la Gare
o POURNOY LA CHETIVE : extension du réseau d'eaux usées Rue des Sorbiers WOIPPY : extension du réseau d'eaux usées Rue Maison Neuve,
o Divers renouvellements de réseaux Rue des Chevrottes à Ars-Laquenexy, Rue de la Libération à Augny, Chemin du Breuil à Chieulles, Rue des Petites Sœurs à Metz Bellecroix, Rue des Mélèzes à Saint Julien les Metz.
Oo
3 - LES EAUX PLUVIALES
Nous pouvons constater l'accroissement de problèmes structurels au fil des investigations programmées avec les travaux de voirie des communes qui nécessitent une augmentation de la part des budgets affectée aux rénovations des réseaux d'eaux pluviales.
La réalisation des investissements dont les programmes ont été décidés par l'assemblée délibérante a porté sur des travaux pour un montant s’élevant à 2 519 000 € TTC (augmentation significative par rapport aux années précédentes puisqu'un montant de 1 000 000 € supplémentaire a permis de réaliser des travaux de reprise des réseaux d'assainissement et ce, en coordination avec les travaux de voirie), des études pour 197 900 € TTC (depuis trois années, les investigations d'un montant de 80 000 € TTC sont inclues dans ce montant qui est à peu près identique aux années précédentes, mais en légère baisse), ainsi que la convention financière avec HAGANIS pour 751 000 € TTC au titre de la participation "pluviale" pour certaines opérations communes. Ce dernier chiffre a subi une subi une augmentation conséquente par rapport à 2019 (+ 62 %).
Les principales opérations réalisées durant l'année 2020 sont les suivantes :
AMANVILLERS : renouvellement partiel du réseau Rue Derrière les Jardins ARS SUR MOSELLE : renouvellement partiel du réseau rue du G%! Maud'huy CHIEULLES : renforcement de la collecte Rue de la Chapelle
LONGEVILLE LES METZ : renouvellement partiel du réseau rue du G%! Hirschauer LORRY LES METZ : reprise de la collecte Grand Rue
METZ : renouvellement partiel du réseau rue Joseph Hénot
METZ : reprise de la collecte Rue Alfred Mézières / Rue Canrobert METZ : renouvellement partiel du réseau rue Maurice Barlier
MEY : renouvellement du réseau Rue de l'Ecole
MOULINS LES METZ : renforcement de la collecte Rue de la Moselle O ©
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© | [ EUROMÉTROPOLE
METZ o MOULINS LES METZ : reconfiguration du réseau Rue de la Loire o NOUILLY : renouvellement du réseau rue des Acacias
o ACTISUD : changement d'une deuxième pompe à la station de pompage des eaux pluviales.
Metz Métropole a participé financièrement et principalement avec sa régie HAGANIS au renouvellement et à la réhabilitation du réseau Rue des Chevrottes à ARS LAQUENEXY, au renouvellement du réseau unitaire Rue Principale à CHESNY, au renforcement de la collecte rue du Haut Lessis à MARIEULLES VEZON, renouvellement d'une partie du réseau unitaire Rue du Päquis à MARLY, renouvellement de réseaux unitaires sur METZ (Rues de la Folie, des Petites Sœurs, Charlemagne, Lallemand, Kellerman, St Livier et Place Jean Moulin).
4 — LES INDICATEURS REGLEMENTAIRES DE L'ASSAINISSEMENT
Depuis 2008, la collectivité organisatrice du service public doit publier les caractéristiques et les indicateurs de performance des services de l'eau et de l'assainissement, selon les modalités prévues par le décret n° 2007-675 du 2 mai 2007. Objectifs : améliorer l'accès à l'information, faciliter l'évaluation des services par les usagers et faire progresser la qualité des services publics.
Parmi les indicateurs réglementaires, cinq conditionnent l'attribution de prime par l'Agence de l'Eau. Il s'agit :
o D 202.0 Nombre d’autorisations de déversement d’effluents d'établissements industriels,
o P202.2B Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux de collecte des eaux usées
o P253.2 Taux moyen de renouvellement des réseaux d'eaux usées o P255.3 Indice de connaissance des rejets au milieu naturel par les réseaux de collecte des eaux usées
o P201.1 Taux de desserte par des réseaux de collecte des eaux usées.
Ces données concernent l'assainissement collectif et l'assainissement non collectif.
D) -J EUROMÉTROPOLE
METZ
Rapport annuel sur le prix et la qualité du
service public de l'assainissement
Exercice 2020 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE
DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
EXERCICE 2020
SOMMAIRE
1. Organisation du service
1.1 La compétence assainissement
1.2 Le service public d'assainissement collectif
1.3 Patrimoine
2. La collecte et le transport des effluents
3. L'épuration des eaux usées
3.1 Le centre de traitement principal de l'agglomération messine
3.2Les stations d'épurations annexes
3.3Laboratoire d'analyses
3.4Faits marquants 2020
3.5 Le traitement et la valorisation des boues d'épuration
4. Ressources Humaines
5. Le Budget 2020
5.1 Le coût du service d'assainissement
5.2 Les investissements réalisés
5.3 La redevance d'assainissement
54 Facture d'eau type
5.5 Les chantiers réalisés en 2020
6. Les eaux pluviales
6.1 L'inventaire des réseaux
6.2 L'entretien et la maintenance des réseaux et ouvrages pluviaux
6.3 Les investissements
7. Annexe
Annexe 1 : Les indicateurs réglementaires de l'assainissement
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Page 21 1. Organisation du service
1.1 La compétence assainissement
En matière d'assainissement, les missions de Metz Métropole comprennent :
> la collecte, le transport et le traitement des eaux usées qui constituent des missions statutaires de la Régie HAGANIS. La redevance d'assainissement fixée à 1,14 € HT/m° pour l’année 2020 assure le financement de cette mission,
> la collecte et le transport vers le milieu naturel des eaux pluviales. Cette mission est financée par le Budget Général de Metz Métropole. Cette compétence est organisée comme suit :
e l'entretien et la maintenance des réseaux pluviaux (exploitation et nettoyage) sont confiés par Metz Métropole à HAGANIS qui a perçu à ce titre, des contributions de Metz Métropole,
e l'amélioration et l'extension des réseaux pluviaux gérés directement par Metz Métropole, Pôle Gestion des Milieux Aquatiques Prévention des Inondations et Réseaux d'Assainissement.
La compétence EAU POTABLE relève de la compétence de Metz Métropole depuis le 1° Janvier 2018.
1.2 Le service public d'assainissement collectif
Depuis la création du premier syndicat intercommunal d'assainissement (le SIAAM), en 1967, le système d'assainissement de l'agglomération messine a été essentiellement constitué de réseaux de collecte connectés au centre principal de traitement des eaux résiduaires implanté à l'aval de l'agglomération, à proximité du port de Metz, sur le ban de La Maxe.
Depuis, avec le développement du Sivom, puis du Syndicat Mixte d'Agglomération Messine, puis avec la création de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, la coopération intercommunale associe des communes plus nombreuses. Pour toutes ces communes de Metz Métropole, HAGANIS assure l'ensemble des opérations de collecte, de transport et de traitement des eaux usées.
Toutefois, quelques communes doivent être distinguées : Coin-sur-Seille, Chieulles, Vany sont membres de Metz Métropole mais sont historiquement et respectivement raccordées aux réseaux du syndicat mixte d'assainissement de la Seille aval ou de la Communauté de Communes de Maizières- lès-Metz. Ces organismes épurent leurs eaux. À ce titre, HAGANIS leur verse une rémunération.
Par ailleurs, certaines communes ont leur propre station de traitement des eaux usées comme Fey, Pouilly, et Pournoy-la-Chétive, ainsi que des lagunes comme Chesny, Marieulles-Vezon, Mécleuves et Vernéville. La Maxe est raccordée à la station d'épuration de la métropole depuis juillet 2020.
1.3 Patrimoine
1 444 kilomètres, c'est la longueur des collecteurs d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires de Metz Métropole, exploités par HAGANIS. COMMUNES
AMANVILLERS
ARS-LAQUEMEXY
ARS-SUR-MOSEL LE
AUGNY
CHÂTEL-SAINT-GERMAIN
CHESNY
CHIEULLES
COIN- LES-CUVRY
COIN-SUR-SEILLE
CUVRY
FEY
GRAVELOTTE
JURY
JUS5Y
LA MAXE
LAQUENEXY
LE BAN-SAINT-MARTIN
LESSY
LONGEVILLE-LÈS-METZ
LORRY-LÉS-METZ
MARIEULLES-VEZON
MARLY
MÉCLEUVES
METZ
MEY
MONTIGNY-LES-METZ
MOULINS-LÈS-METZ
NOISSEVILLE
NOUILLY
PELTRE
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mètres
14306
9 E04
1367
14946
13 74
2338
347
4688
1337
2527
2361
4 299
6 846
3306
6214
5876
12168
3908
13728
10361
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58518
5 802
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3972
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371
16 307
3594
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9792
3205
59 694
5559
19 789
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38 304
20 524
3122
4433
7336
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1755
2257
347
50
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2 362
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2386
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2 036
38
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10175
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6 873
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29 574
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23 407
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3714
4237
13608
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10 511
1423
6662
470
1434
29 093
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20191
LE
128 387
16 842
SN 014
4408
96 030
42132
301
10 836
2319 Condustes ELU TE ETS in TOTAL
COMMUNES EAUX USÉES PLUVIALES UNITAIRES Cana)
rt : Em : WE ï mètres at metres
PLAPPEVILLE | 14133 12928 ü 37 061
BOUILLY 1179 1705 3446 637
POURMNON-LA-CHÉTIVE 3589 3884 9 7473
ROZÉRIEULLES 8202 3 m2 g 7214
SAINTE-RUFFINE 3528 2854 ü 6 387
SAINT-JULIEN-LÈS- METZ 774 1256 6055 30405
SAINT-PRIVAT-LA-MGNE 3664 620 10 442 14726
SAULNY 10 077 10 385 ü 20 461
SCY-CHAZELLES 13 311 12920 û 2623
VANTOUX 5 269 4626 588 10483
VANY 2 638 2981 1030 6705
VAUX 5535 5 670 1046 2
VERNÉVILLE 2 040 1947 2372 6355
WOIPEY 40 255 36 070 930 71255
TOTAUX 60671 593 643 243539 1443893
42% 41% 7% 100 %
LES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT
307 ouvrages d'assainissement sont répartis sur le réseau. Ils participent à son bon fonctionnement, en relevant les effluents, en régulant le débit entre temps sec et temps de pluie et en épurant les eaux usées.
L'achèvement de lotissements, l'intégration de leurs voiries et de leurs bassins de rétention liés, ou la
mise hors service de certains équipements font évoluer l'inventaire de ces ouvrages.
Ouvrages d’assainissement sur le réseau Quantité
Stations de relèvement des eaux usées 2
Station de relèvement des eaux pluviales 11
Stations de relèvement des eaux unitaires ‘ 4
Bassins de retenue de pollution (Mazelle, Dornès…) 18 Ouvrages d’assainissement sur le réseau Quantité
Postes de crues 10
Siphons 18
Stations d'épuration ou lagunes 8
Bassins d'orage (lacs Symphonie, Ariane…)/Bassins de rétention
des eaux pluviales
TOTAL 307
108
2. La collecte et le transport des effluents
Première étape du dispositif d'assainissement : le réseau. Depuis la conformité des branchements et des effluents qui y pénètrent jusqu'à la maintenance des différents ouvrages en passant par l'entretien des canalisations de toutes tailles, les équipes d'HAGANIS s'attachent, au quotidien, au bon fonctionnement du réseau. Ce monde souterrain, peu visible mais d'une grande technicité, nécessite de nombreuses compétences.
Objectif : préserver le bien-être de tous et protéger la ressource naturelle.
CONTROLE DES BRANCHEMENTS
En 2020, le service des Branchements d'HAGANIS a examiné 423 dossiers de demandes d'autorisation d’urbanisme réglementaire (avis émis sur demandes de permis de construire, d'aménagement, etc.).
En 2020, les équipes de conformité ont réalisé 1 046 interventions (visites de conformité, visites- conseils, ..).
Ce service a effectué 63 contrôles d'équipements d'Assainissement Non Collectif.
CONTROLE DES REJETS
Le service Police des réseaux d'HAGANIS mène des actions de prévention, de contrôle et de prescription en matière de pollution sur le réseau d'assainissement :
Sensibilisation et contrôle
En qualité d’interlocuteur des professionnels de l'agglomération, ce service se charge à la fois de la conformité des effluents, du contrôle des installations de prétraitement et des branchements dans les entreprises, essentiellement chez les restaurateurs (bac à graisse) et les garagistes (séparateur d'hydrocarbures). 204 contrôles d'évacuation des eaux usées ont ainsi été effectués en 2020.
Autorisation et contrôle
Parmi les 1 475 établissements répertoriés, 247 bénéficient d’un arrêté d'autorisation de rejet et 761 sont classés « assimilés domestiques ».
Par ailleurs, 204 échantillons d'eaux usées, prélevés en limite de propriété d'autant d'entreprises différentes, ont été analysés afin de contrôler la conformité du rejet par rapport aux arrêtés d'autorisation accordés. 43 n'étaient pas conformes, générant un courrier de rappel par le service Police des réseaux. Pollution
Le service intervient aussi sur des pollutions constatées sur le réseau ou susceptibles de l'affecter. 41 incidents ont eu lieu en 2020 dont B pollutions constatées. Dans 79 % des cas, l'origine de la pollution et le pollueur ont été retrouvés. 7 concernaient des problèmes d'hydrocarbures et dérivés ; 9 des rejets d'eaux usées au milieu naturel ; 2 des rejets de peinture ; 2 des rejets de graisse alimentaire ; 5 des pollutions diverses.
L'équipe est intervenue sur 14 communes de Metz Métropole.
ENTRETIEN DES RÉSEAUX
Si l’une des missions des égoutiers de fond reste le curage et le contrôle des égouts ‘visitables” d'un diamètre supérieur à 1,50 m, d'autres activités essentielles au fonctionnement du réseau d'assainissement leur incombent.
Pour pallier aux problèmes générés par la présence surabondante des lingettes dans le réseau, les égoutiers de fond effectuent des nettoyages préventifs, à intervalles réguliers, des stations de pompage (d'une fois par mois à une fois par an). 508 interventions ont ainsi été effectuées. La surveillance et le nettoyage des anti-flottants, des déversoirs d'orage sensibles, points critiques du réseau, la sécurisation de l'égout pour permettre à des entreprises d'accéder à leurs installations, ainsi que les campagnes de dératisation constituent les autres activités des égoutiers de fond.
Plus de 31 000 avaloirs nettoyés
De diamètre plus faible que les égouts “visitables", les autres canalisations du réseau de Metz Métropole, sont entretenus depuis la voirie à l’aide de camions hydrocureurs. 31 138 avaloirs et 218 km de canalisations ont ainsi été nettoyés en 2020. Les équipes interviennent également pour déboucher des branchements, vider des fosses septiques mais aussi, en appui des égoutiers de fond, pour nettoyer les stations de relèvements des eaux usées.
Les maçons ont assuré la réparation de 143 regards ou avaloirs du réseau et la mise à niveau de 564 trappes. Enfin, l'équipe d'inspection vidéo a expertisé 25 km de conduites.
SURVEILLER LE COMPORTEMENT DES RESEAUX
Le service Mesures Physiques surveille le système d'assainissement à l'aide de sondes, capteurs et autres instruments de mesure fixes et mobiles. Objectifs : mieux connaître le fonctionnement du réseau, ses réactions par temps sec comme par temps de pluie, modéliser son comportement dans le cadre d’études préalables à des travaux et assurer une surveillance réglementaire.
Cette surveillance s'applique notamment aux déversoirs d'orage (DO), ouvrages du réseau unitaire permettant, en cas de fortes pluies, le rejet direct vers le milieu récepteur d’une partie des eaux circulant dans le système de collecte. Ces ouvrages ont pour rôle, en complément des bassins de rétention de pollution (BRP), d'éviter la saturation du réseau et les débordements en voirie et/ou chez l'habitant en cas d’intempéries.
36 DO, 15 surverses de station de relèvement des eaux et 13 bassins de retenue de pollution sont
suivis chaque année. En 2020, les BRP ont stocké 427 220 m° d'eaux usées et pluviales, épargnant ainsi au milieu naturel la plus grande part de la pollution. 71 % des volumes stockés le sont par les bassins Maison du Bâtiment, Mazelle et Dornès.
329 590 m° se sont déversés par les déversoirs d'orage ou les surverses, essentiellement dans la Seille
(35 %) et dans la Moselle (52 %). Les bassins ayant capté l'essentiel de la pollution, les eaux déversées, fortement diluées, peuvent rejoindre le milieu naturel sans danger pour l'environnement. MAINTENIR LES OUVRAGES
Faire fonctionner le système d'assainissement implique également une attention constante aux ouvrages de stockage provisoire et de relèvement des eaux qui jalonnent le réseau. Les 307 bassins et postes de pompage bénéficient donc d'interventions quotidiennes de maintenance mécanique, électrique ou électronique, préventive où curative, pour assurer le bon fonctionnement de la multitude d’automatismes, moteurs, pompes et équipements nécessaires.
Parmi ces ouvrages, 180 sont surveillés par des automates de télégestion et sont raccordés par liaison spécialisée au service de Gestion Technique Centralisée qui supervise à distance leur bon fonctionnement.
La consommation électrique de l'ensemble de ces ouvrages (hors stations d'épuration) est de 2 896 909 KWh pour un coût de 391 944 € HT.
En 2020, en collaboration avec Metz Métropole, HAGANIS a remplacé une pompe de relèvement sur le poste anti-crue ACTISUD (Parc Saint Jean), pour fiabiliser l'évacuation des eaux pluviales. Le remplacement des cellules haute tension de la station Saussaie aux Dames permet le réarmement en cas de coupure du réseau électrique et ainsi protège les habitations des inondations en cas de crue de la Moselle.
Par ailleurs, la modernisation de la Gestion Technique Centralisée se poursuit. Après le lancement en 2019 de la phase préparatoire (maquette et pilote), HAGANIS a déployé vers les nouvelles technologies de télécommunication, l'ensemble des 180 ouvrages extérieurs permettant des échanges entre le siège et les ouvrages. En effet, dès 2023, les lignes téléphoniques analogiques utilisées jusqu'à ce jour seront arrêtées. Le travail de programmation et de mise à jour du matériel et des schémas électriques, avec l'appui du service informatique, se poursuivra en 2021. La technologie 4G a permis un gain de temps pour les transferts d'information ainsi qu'une économie. Cette évolution engendrera le remplacement obligatoire en 2020 d'environ 50 % du parc d'automates.
CARTOGRAPHIE DU SYSTEME
Le SIG (Système d'information Géographique) associe la cartographie de la communauté d'agglomération, la représentation du bâti, et les données relatives aux ouvrages d'assainissement (positionnement, altimétrie, etc.). Il réalise l'inventaire des réseaux par commune et par nature d'effluent. Il identifie également les ouvrages non intégrés et les réseaux privés existants. Le service SIG réalise un important travail de mise à jour quotidienne, pour une base cartographique accessible en temps réel.
Par ailleurs il sert de base pour répondre aux demandes des différents concessionnaires préalablement à des travaux. En 2020, HAGANIS a traité 6 734 déclarations de travaux ou déclarations d'intention de commencer des travaux (DT-DICT).
3. L'épuration des eaux usées
3.1 Le centre de traitement principal de l'agglomération messine
Le débit moyen de temps sec de 3 000 m/h (soit 72 000 m°/jour) peut atteindre un débit de pointe de 10 800 m°/h (240 000 m‘/jour) en temps de pluie, et 92 000 m°/jour avec la vidange des bassins de retenue par temps sec.
La capacité nominale de 440 000 équivalent-habitants* permet la prise en compte des eaux domestiques de 230 000 habitants, plus les eaux produites par les entreprises et les services, ainsi qu'une part importante des effluents unitaires en temps de pluie. Les matières de vidange de fosses septiques et les boues liquides de stations d'épuration des villages voisins, livrées par les entreprises spécialisées, sont également acceptées. La filière de traitement met en œuvre les techniques les plus actuelles pour assurer l'élimination au meilleur niveau des matières organiques, ainsi que des différentes formes de l'azote et du phosphore. Les quatre phases successives des traitements aboutissent au rejet direct dans la Moselle d'une eau propre, conforme à la réglementation.
En temps de pluie, le débit entrant supérieur à 7 200 m°/heure est dévié en sortie de prétraitement et est dirigé vers une cellule spécialisée de l'ouvrage de traitement tertiaire, qui suffit à réduire les faibles concentrations aux niveaux réglementaires de rejet, sans que la qualité de l’épuration ne fléchisse devant la quantité traitée.
* unité d'évaluation de la pollution correspondant à une charge organique biodégradable ayant une demande d'oxygène (DB05) de 60g par jour
PERFORMANCES D'ÉPURATION
En 2020, 25,4 millions de m° d’eaux usées et unitaires ont été traités, ainsi que 7 301 m° de matières de vidange et 2 051 m° de boues liquides de stations d'épuration. La pluviométrie annuelle a été de 726 mm.
L'épuration a consisté en la dépollution, chaque jour en moyenne, de 73 705 m° chargés de 15,45 t de matières en suspension, 13,57 t de demande biochimique en oxygène, 3,05 t d'azote, et 352 kg de phosphore.
En outre, 277 t de déchets grossiers et 91 t de graisses ont été éliminées par le prétraitement, ainsi que 307 t de sables et 51 t de déchets de tamisage.
LES EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES
L'Arrêté préfectoral du 21 juillet 2015, mis à jour le 27 décembre 2018, précise les exigences à satisfaire pour que le rejet soit conforme en termes de rendement et de concentrations résiduelles. L'autocontrôle réglementaire donne lieu au prélèvement quotidien d'échantillons permettant de déterminer les caractéristiques de l’effluent en entrée et en sortie de station.
En l'occurrence, la qualité de l’effluent rendu au milieu naturel et le rendement des traitements dépassent les exigences sur tous les critères.
A la fin 2020, seule une non-conformité a été enregistrée, ce qui est bien en-deçà du seuil autorisé par la loi (maximum autorisé : 25 par an).
Efficacité des traitements (moyenne des autocontrôles journaliers)
UT EU ERA
VALEUR VALEUR
ENTRÉE GATE maximale VER minimale FES MENT ei autorisée autorisée
Matières en suspension 246 2,9 30 97,9 90
Demande biochimique en oxygène 223 3,7 25 97,0 90
Demande chimique en oxygène 515 18,0 100 95,0 75
Azote global 51 4,5 10 88,9 70
Phosphore total 6 0,3 î 94,5 80 Rendement des traitements : Bilan des ATC effectués par LOREAT
Mat. DCO | DBO | Azote | TETE
susp. % % 0 # 1
Juin 98 97 99 96 98
Juillet 98 98 99 97 96
Août 97 96 99 97 96
Septembre 99 97 99 98 97
Octobre 99 98 99 97 94
Décembre 99 97 99 97 95
3.2 Les stations d'épuration annexes
HAGANIS assure le fonctionnement et l'entretien des stations d'épuration de Fey, Pouilly, et Pournoy- la-Chétive, ainsi que les lagunes de Chesny, Marieulles-Vezon, Mécleuves et Vernéville.
Des contrôles réguliers, trois fois par mois minimum, permettent un suivi des rendements d'épuration. Ils sont complétés par des contrôles règlementaires réalisés par la société LOREAT, mandatée par HAGANIS.
Ces bilans viennent confirmer le niveau de performance des ouvrages, qui dépasse les exigences attendues.
Le volume global traité par ces ouvrages est de 334 586 m° en 2020. Les boues liquides produites par les stations sont transférées et traitées par le centre de traitement de la métropole messine.
Contrôles par le laboratoire LORÉAT de l'efficacité des traitements
rend. % | enmgl | rend.% | enmgl | rend. % | enmgl | rend. % | enmgl | rend. % | enmg/
Fey (1 250 éq.hab.) 99 28,0 96 57,8 98,0 225 97 8,33 84 0,85
Pouilly (1 050 éq.hab.) 95 20,1 93 54,5 98 20,3 92 71,3 26 0,75
Pournoy la Chétive (550 éq.hab.) 99 53,7 97 109 99 30,7 97 9,20 64 1,27
Chesny (lagune) (550 éq.hab) 92 27 95 65,5 99 28,0 98 7,30 92 0,66
Marieulles (lagune) (1 060 ég hab.) 98 20,4 g4 48,0 98 17,5 95 7,43 82 0,62
Mécleuves (lagune) (1 100 ég.hab) 80 62,0 92 135 98 54,7 81 147 66 1,57
Vernéville (lagune) (1 050 ég.hab.) 98 18,3 96 46,7 99 20,3 97 5,73 68 0,60
3.3 Laboratoire d'analyses
Le laboratoire a géré 18 842 analyses dont 91 % effectuées en interne et 9 % sous-traitées (recherches de micropolluants organiques et éléments-traces métalliques). 85 % de ces analyses étaient liées à l'exploitation et à l'auto-surveillance des stations d'épuration. Les 15 % restants concernent essentiellement les contrôles industriels et le suivi des piézomètres. 71 % concernent les eaux et 29 % les boues.
10 Après deux années de suspension des campagnes de détermination des substances dangereuses et suite à la note technique du 12 août 2016 établie par le ministère de l'Environnement, une nouvelle campagne a été lancée en 2018. Cette campagne comporte 6 mesures de 104 substances dangereuses analysées simultanément sur les effluents d'entrée et de sortie de station.
Cinq mesures ont été réalisées courant 2018 (en avril, juin, août, octobre et décembre) et une
dernière a été lancée en février 2019. A l'issue de ces 6 mesures, une synthèse a été établie
déterminant les substances dangereuses significatives qui ont donné lieu à une étude diagnostique.
La prochaine campagne de mesures sera engagée en 2022.
3.4 Faits marquants 2020
Bon fonctionnement des réseaux
Durant le confinement strict de mi-mars à mai, l'ensemble des interventions du service Entretien des Réseaux nécessaires au bon fonctionnement du système d'assainissement a été maintenu, ainsi que les activités liées à l'urbanisme du service Branchements-Conformité (traitement des permis de construire, certificats d'urbanisme.….).
Depuis mi-mai, la totalité des activités du Pôle Exploitation des Réseaux a repris, notamment l'entretien préventif et les visites de conformité dans le respect des gestes barrières.
Maintien des performances épuratoires
L'organisation mise en place au sein des services d'exploitation et de maintenance a permis la continuité de service de la Station d'Epuration dans des conditions plus que satisfaisantes tout en maintenant des performances équivalentes à une situation normale, avec des rendements épuratoires supérieurs aux exigences règlementaires.
Hygiénisation des boues biologiques
Les différentes mesures Covid-19 ont également eu des répercussions sur le retour au sol des boues d'épuration. En effet, depuis avril, l'épandage des boues d'épuration ne peut se faire qu'après leur hygiénisation. HAGANIS à alors adapté son traitement des boues biologiques afin de répondre aux exigences permettant d'assurer l'épandage des boues d'épuration et ce malgré les surcoûts engendrés. En 2020, la totalité des boues produites par HAGANIS a été valorisées.
Projets 2021
-__ Bassins biologiques : les diffuseurs d'air des deux bassins biologiques devront être remplacés
suite à la dégradation de l'oxygénation. Ces travaux seront également l’occasion d'effectuer
une maintenance approfondie sur un de ces bassins (remplacement de barre guide, pieds
d’'assise...).
-__ Régulation traitement tertiaire: une régulation sera mise en place au niveau du traitement
tertiaire, basée sur la mesure en continue du phosphore. Elle permettra un ajustement en
temps réel de l'injection de chlorure ferrique, au lieu d’un ajustement en fin de journée après
les résultats d'analyse du laboratoire. L'économie de réactif grâce à ce projet est estimée
entre 100 et 200 tonnes de chlorure ferrique par an.
-_ Remplacement des filtres à bandes : au niveau de l'atelier de déshydratation des boues, les
trois filtres à bande actuels sont en fin de vie (20 ans) et génèrent de gros coûts de
maintenance. Ils seront remplacés par deux filtres de plus grande capacité. Etude
énergétique des bâtiments : un bilan énergétique sera réalisé sur l'ensemble des bâtiments
11 du siège. Cet état des lieux permettra d'élaborer une stratégie de rénovation énergétique afin
d'atteindre l'objectif, fixé par le décret «tertiaire », de réduction des consommations
énergétiques des bâtiments administratifs de 40 % d'ici 2030.
3.5 Le traitement et la valorisation des boues d'épuration
Le retour au sol est la destination la plus naturelle et la plus durable pour des matières organiques de qualité contrôlée. Le recyclage agricole des boues, via l'épandage ou le compostage, est donc la filière prioritairement mise en œuvre par HAGANIS avec son prestataire.
Toutefois l'épandage n'est possible que quelques mois par an, avec des conditions météo favorables. La nécessité de diversification et de sécurisation des débouchés a conduit à la construction d’un sécheur. Ainsi, en passant de 30 % à plus de 90 % de matière sèche, les boues perdent 2/3 de leur masse. Leur transport et leur stockage deviennent économiques et conformes aux impératifs environnementaux. De plus, les “pellets” produits ont un bon pouvoir calorifique et sont adaptés à une valorisation énergétique en substitution aux énergies fossiles.
PEU DE MATIERE ET BEAUCOUP D'EAU
Les efforts accomplis par la collectivité pour préserver le milieu naturel, en développant des performances épuratoires élevées, entraînent une production importante de boues. Les boues d'épuration ont deux origines : les boues primaires constituées de particules qui se sont déposées au fond des décanteurs, et les boues biologiques, essentiellement constituées des micro- organismes cultivés dans les ouvrages de traitement biologique, augmentées des boues de déphosphatation.
Toutes ces boues sont produites à l'état liquide. Elles subissent donc diverses opérations destinées à les épaissir pour les rendre aisément transportables. Les boues primaires sont déshydratées par les rouleaux presseurs de filtres à bandes qui retiennent les particules. Quant aux boues biologiques et phosphorées, elles sont stabilisées par adjonction de chlorure ferrique et de chaux, et sont déshydratées par des filtres-presses. Une centrifugeuse assure la déshydratation des boues sans adjonction de chaux pour l'alimentation du sécheur et la production de granulés secs.
Au stade de la déshydratation classique, par filtres-presses, les boues se présentent sous la forme d'un matériau pelletable, de consistance analogue à celle de la terre, d'une siccité de l’ordre de 27 % : une tonne de boue contient donc encore plus de 700 kg d'eau.
LE CONTRÔLE ANALYTIQUE DES BOUES
Outre le suivi quotidien par le laboratoire d'HAGANIS, les tonnages destinés au recyclage agricole sont l'objet d'analyses réalisées par un laboratoire extérieur, portant particulièrement sur la valeur fertilisante, les éléments-traces métalliques, les PCB et les autres micropolluants organiques. Tous les contrôles ont confirmé la bonne qualité des boues. En effet, les valeurs des concentrations maximales mesurées sur les échantillons sont toujours inférieures aux limites réglementaires.
HAGANIS a fait également le choix d'appliquer ce même contrôle aux boues destinées au compostage. Les résultats des analyses ont montré la bonne qualité de celles-ci. Récapitulatif des analyses des boues valorisées par l'agriculture, en mg/kg de matière sèche (exercice 2020)
Cd
Cr
Cu
Hg
Ni
Pb
Zn
Cr+Cu+Ni+Zn
Composés organiques
7PCB
Fluoranthène
Benso(b)fluoranthène
Benso(a)pyrène
LES FILIERES DE VALORISATION
Un effort soutenu est développé pour optimiser les filières de valorisation et ne recourir à l'enfouissement qu'en ultime recours. Ainsi, en 2020, 8 122 t de matière sèche ont été produites et 7 780 t ont été évacuées, soit 27 121 t de boues humides.
54,2 % des boues ont été évacués en épandage agricole, 32,7 % en compostage en mélange avec des déchets végétaux, 0 % en valorisation énergétique (papeterie de Golbey), après séchage et 13,1 % en valorisation énergétique méthanisation (plateforme de valorisation organique SUEZ, Faulquemont). Cette année 623 t de pellets ont été produits.
Pour la 14°" année consécutive, HAGANIS n’a pas eu recours à l’enfouissement pour éliminer les boues d'épuration.
LE RECYCLAGE AGRICOLE POUR LUTTER CONTRE L'APPAUVRISSEMENT DES SOLS
Le retour à la terre de la matière organique est la pratique de recyclage la plus naturelle et la plus traditionnelle. Aussi, les boues produites par HAGANIS constituent un amendement apprécié des agriculteurs.
Rigoureusement contrôlées, de bonne valeur agronomique, elles contiennent des fertilisants nécessaires aux cultures (phosphore et azote notamment) et leur épandage permet de réduire l'utilisation des engrais minéraux. De plus, leur richesse en matière organique permet de lutter efficacement contre l'appauvrissement des sols.
Enfin, riches en chaux, elles offrent aussi la charge de calcium appréciée des cultivateurs sur les sols argileux du plateau lorrain.
13 Le recyclage agricole des boues d'épuration est soumis à un plan d'épandage précisant les multiples paramètres des opérations, sur un espace strictement défini. La campagne d'épandage de l'exercice 2020, a concerné 90 parcelles agricoles, totalisant 1 075 ha, réparties sur 29 communes.
4. Ressources Humaines
Au 31 décembre 2020, l'effectif d'HAGANIS compte 259 personnes : 183 salariés, 1 agent détaché et 75 agents fonctionnaires mis à la disposition d'HAGANIS par Metz Métropole. Le Pôle Assainissement emploie 124 collaborateurs et le Pôle Déchets 108.
26 sont employés par les services-supports (comptabilité, marchés publics, communication, sécurité.….).
5. Le budget 2020
5.1 Le coût du service d'assainissement
+ Dépenses 2020 : 17 683 K€ H.T. pour l'exploitation technique et commerciale du service d'assainissement confié par Metz Métropole, et la réalisation de prestations accessoires pour le compte de communes clientes, d'entreprises ou de particuliers.
Les charges de personnel, les achats et la sous-traitance représentent l'essentiel des dépenses d'exploitation (67%) (en légère augmentation par rapport à 2019 : + 0,4 %) avec les montants les plus importants consacrés aux dépenses énergétiques (1 215 K€ : gaz pour le séchage des boues et le chauffage des bâtiments, électricité pour le fonctionnement des stations et ouvrages), à l'achat de réactifs (594 k€ : chlorure ferrique et ferreux, polymères, chaux...) et à la valorisation des boues d'épuration (1 013 K€ majoritairement dans les filières agricoles (compostage)). Ces charges externes augmentent (+5 % par rapport à 2019) en raison notamment l'impact de la crise sanitaire (nécessité d'hygiéniser les boues avant épandage, davantage d'analyses, achat d'EPI, mission SPS...) et de la hausse des tarifs d'électricité.
L'amortissement des immobilisations représente le tiers des charges d'exploitation et génère de l'autofinancement qui permet de réinvestir dans le renouvellement des installations et des réseaux sans recourir à l'emprunt. De ce fait, les intérêts de la dette demeurent faibles (moins de 1% des charges d'exploitation) comme les années passées.
«+ Recettes 2020 : 19 289 K€ H.T. Elles proviennent majoritairement (pour 75 %) de la redevance assainissement (RA) qui baisse de 6,4 % en 2020 en raison notamment de la baisse du tarif (1,14 € HT/m3 en 2020 contre 1,24 € HT en 2019). Cette baisse est atténuée par une augmentation des volumes d’eau évaluée à environ + 1 % par VEOLIA.
Les performances épuratoires des stations exploitées par HAGANIS sont toujours très satisfaisantes, au-delà des exigences règlementaires mais la diminution des ressources de l'Agence de l'Eau Rhin- Meuse et les modalités d'octroi de cette prime épuration définies dans le 11%"* programme des agences de l'eau se traduisent par une prime d'épuration en forte baisse (- 16 %). À noter toutefois l'encaissement d'un bonus exceptionnel de 179 K€ versé par l'AERM sur la prime 2019 du fait d’un reliquat sur l'enveloppe de l'agence réparti sur les stations les plus performantes (critères azote et phosphore) dont celles exploitées par HAGANIS.
La Régie perçoit également le produit des prestations qu'elle réalise, notamment pour le compte de Metz Métropole, comme l'entretien et la maintenance des ouvrages d'assainissement pluvial (2 000 K€), les travaux de branchement (428 K€), ainsi que la rémunération d'autres services (dépotages, débouchages, redevance d'assainissement non collectif...) pour 261 K€. S'y ajoutent enfin des participations pour le financement de l'assainissement collectif — le raccordement à l'égout (546 K€). Les autres recettes (621 K€) sont principalement constituées de l'amortissement des subventions d'équipement. 5.2 Les investissements réalisés
e Dépenses : 6 059 K€ H.T. Les principales opérations visent à la préservation du milieu naturel avec la lutte contre les inondations, l'élimination des eaux claires parasites, l'amélioration de l'exploitation, et la rénovation des réseaux en coordination avec les travaux de voiries des communes.
Les investissements sur les stations d'épuration et les ouvrages extérieurs se concentrent sur le renouvellement et l'entretien du process. S'y rajoutent le remboursement de la dette en capital (10 %) et l'amortissement des subventions d'équipement reçues.
+ Recettes : 6 242 K€ HT. Les investissements ont été financés grâce notamment à l’autofinancement dégagé (91 %) constitué de l'amortissement des immobilisations. S'y ajoutent les participations financières de Metz Métropole sur les travaux réalisés sur les réseaux unitaires (prise en charge de la part assainissement pluvial) et quelques aides de faible montant de l'Agence de l'Eau.
5.3 La redevance d'assainissement
Longtemps stable, le montant de la redevance d'assainissement a été baissé de 8 % par le Conseil d'Administration de la régie HAGANIS lors de la séance du 11 décembre 2019, passant ainsi de 1,24 à 1,14 €/m° pour 2020 (revenant au même niveau qu'en 1993, en euros constants).
Cette baisse a été possible grâce à un important travail d'optimisation des charges de fonctionnement, engagé dans tous les services. Ce nouveau tarif n'empêchera pas HAGANIS de poursuivre son programme d'investissement et de conserver une qualité d'épuration optimale des eaux usées, pour la préservation de l'environnement.
L'évolution de la redevance d'assainissement
lt 2016 2017 2018 2019 2020
Redevance € / m° 1,24 1,24 1,24 1,24 1,24 114
Évolution 0% 0% 0% 0% -8%
Total annuel € HT * 148,80 148,80 148,80 148,80 148,80 136,80
TVA (taux réduit) ** 14,88 14,88 14,88 14,88 14,88 13,68
Total € TTC 163,68 163,68 163,68 163,68 163,68 150,48
* Montant de la redevance pour une consammation de référence de 120 n° définie par l'INSEE.
** TVA À 5,5 %, à 7 % à compter du 1= janvier 2012 puis à 10% à compter du 1" janvier 2014.
5.4 Facture d'eau type
La facture ci-après représente la facture d'eau établie sur la base des tarifs connus au 01/01/2021 pour un client consommant 120 m° dans l'année, ainsi que l'évolution par rapport aux tarifs connus au 1" janvier 2020.
15 TARIF au 01/01/2021
Commune METZ (57463)
Tarifs au 01/01/2021
Traité 1 Commune Metz (57463)
Euro
GE | FrxUniare | Montant Tax
HT HT TVA
Distribution de l'eau
Abonnement
Abonnement (part distributeur) TRT 001 - 003 4758| 55%
Consommation
Consommation (part distributeur) TRT 001-003 De 1 à 1 (m3) ä 1.7581 176 55% Consommation (part distributeur) TRT 001-003 De 2 à 11 (m3) 10 01975 188 55% Consommation (part distributeur) TRT 001-003 De 12 à 120 (m3) 109 0.5068 55.24 55% Consommation communale) TRT 001 - 003 EAST) 1 0.0058 010 55% til ol pin à TRT 001 - 003 Zet plus 119 0.2300 273 55% Préservation des ressources en eau (Agence de l'eau) (m3) 120 0.0548 658 55%
TOTAL DISTRIBUTION DE L'EAU 140.61 Ï Ï
Collecte et traitement des eaux usées
Consommation
Consommation Asst (part Haganis-régie Metz Métrop) TRT 001 {m3) 120 1.1400 136.80 10.%
TOTAL COLLECTE ET TRAITEMENT DES EAUX USÉES : r 136.80
Organismes publics
(taxes et redevances)
Redevance Voies navigables de France {m3) 120 0.0006 007 55% Redevance pollution ) 120 0.3500 4200| 55% Modemisaïtion des réseaux 120 02330 27.26 10%
TOTAL ORGANISMES PUBLICS 70.03 Ï Il
TOTAL HT de la Facture 347.44 Euro
TOTAL TTC de la Facture 373.97 Euro
Prix TTC du m3 hors abonnement 2.70 Euro
16 Les usagers du service public d'assainissement du territoire de Metz Métropole peuvent recevoir une facture des différents opérateurs suivants : Société Mosellane des Eaux (VEOLIA), Syndicat Intercommunal des Eaux de Gravelotte et de la Vallée de l'Orne (SIEGVO), Régie de l'Eau de Metz Métropole, Syndicat des Eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont, Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de Verny.
5.5 Les chantiers réalisés en 2020
LA MAXE — Raccordement de la Commune à la Station d'Epuration Principale La station propre à La Maxe, construite en 1972, ne permet plus de répondre au développement de la commune. Une étude a permis de trouver une solution technico-économique adaptée au traitement de l'ensemble des eaux usées et d'une partie des eaux pluviales de la commune. La Maxe est raccordée à la station d'épuration de la métropole messine depuis juillet 2020 via la pose d’une canalisation de refoulement sur 3,1 km.
Les travaux se poursuivent jusqu’ au printemps 2021 par la création d'un bassin de retenue de pollution de 480 m°, avec dessableur et dégrilleur sur le site de l'ancienne station d'épuration communale.
Coût des travaux en 2020 : 1,6 million € HT.
(Budget total 2,2 millions € H.T.) - Cofinancement Metz Métropole
MARLY — Rue du Pâquis et Rue des Ecoles
Un effondrement de la canalisation des eaux usées de la Rue du Pâquis a été constaté et une réparation provisoire a été effectuée en 2018. Cette conduite provisoire qui constitue l'exutoire des eaux usées refoulées depuis les communes de Cuvry et Coin-lès-Cuvry, nécessitait un renouvellement.
Remplacement du collecteur des eaux usées sur environ 70 ml et du collecteur unitaire sur 36 ml.
Coût des travaux : 142 000 € HT - Cofinancement Metz Métropole
WOIPPY — Rue de Maison Neuve
Extension du réseau d'eaux usées sur 128 ml.
Coût des travaux : 114 000 € HT
CHESNY — Rue Principale
Remplacement du collecteur unitaire et d'une partie du collecteur des eaux pluviales.
Coût des travaux : 110 000 € HT — Cofinancement Metz Métropole
METZ - Rue du Docteur Lallemand et Rue Maurice Barlier
Remplacement du collecteur unitaire sur 22 ml et du collecteur des eaux usées sur 80 ml.
Coût des travaux : 9 000 € HT - Cofinancement Metz Métropole
POURNOY LA CHETIVE - Rue des Sorbiers
Extension du réseau des eaux usées sur 43 ml, afin de permettre le raccordement des habitations situées au n°7 et 9 jusqu'alors en assainissement autonome.
Coût des travaux : 82 000 € HT AMANVILLERS - Allée du Gué / COIN-LES-CUVRY - Chemin de Champel Les bâches des stations de pompage « Gué » à Amanvillers et « Champel » à Coin-lès-Cuvry n'étaient plus étanches. Compte-tenu de l'étroitesse des ouvrages, une réhabilitation par l'intérieur n’était pas envisageable.
Remplacement des deux stations de pompage existantes.
Coût des travaux : 137 000 € HT
MARLY — Hameau de la Roseraie et Rue de la Gare
Suppression de la station de pompage « Gare » et pose d'un nouveau collecteur d'eaux usées.
Coût des travaux : 70 000 € HT
Divers renouvellements de réseaux
- Ars-Laquenexy — Rue des Chevrottes
- Augny — Rue de la Libération
- Chieulles — Chemin du Breuil
- Metz (Bellecroix) — Rue des Petites Sœurs
- Saint-Julien-les-Metz — Rue des Mélèzes.
6. Les eaux pluviales
6.1 L'inventaire des réseaux
En 2020, l'inventaire des ouvrages comportait :
Canalisations EP 593 643 ml
Canalisations Unitaire 243 539 ml
Avaloirs nettoyés 31 138 unités
Exutoires 500 unités (environ) Fossés de transferts 19 km (environ) Bassins d'orage 108 unités
Postes de crue 10 unités
Stations de relèvement pluviales 11 unités
Stations de relèvement unitaires 4 unités
6.2 L'entretien et la maintenance des réseaux et ouvrages pluviaux
L'exploitation des réseaux et ouvrages pluviaux est une mission confiée par Metz Métropole à HAGANIS.
Les travaux d'entretien et de maintenance consistent principalement en des curages manuels et des hydrocurages mécaniques des canalisations pluviales et unitaires, des nettoyages d'avaloirs, des nettoyages de stations pluviales ou unitaires, des fauchages ou curage de fossés, des remplacements ou mises à niveau de regards ou grilles d'avaloirs ainsi que des petits travaux de maçonnerie dans les ouvrages. Dans le cas des travaux sur réseaux unitaires, Metz Métropole se voit imputer 50 % de la dépense faite.
18 Hormis les points critiques du réseau pluvial nécessitant des interventions plus fréquentes, le rythme convenu entre Metz Métropole et HAGANIS pour la fréquence de l'entretien des avaloirs et réseaux des communes a été fixé à 1 fois par an au minimum.
Durant l'année 2020, les prestations de maintenance réalisées ont consisté en des travaux sur réseaux, des réparations d'avaloirs et de tampons, la remise à niveau de tampons, de la maintenance industrielle, des petites réparations des stations et des ouvrages pluviaux ainsi qu'en la prise en charge des consommations électriques desdits ouvrages.
Pour effectuer les prestations correspondantes, Metz Métropole a versé à HAGANIS en 2020 une contribution forfaitaire de 2 200 000 € TTC.
Toutes les tâches relatives à la maintenance et à l'exploitation des réseaux pluviaux ont pu être exécutées dans des conditions techniques et des délais satisfaisants.
6.3 Les investissements
Dans le domaine des études et investigations :
Un programme d'études a été décidé par l'assemblée délibérante lors du vote du Budget Primitif pour un montant de 197 900 € TTC, dont la plus grande partie était destinée à engager les études et investigations permettant de préparer les programmes d'investissement à venir.
Dans le domaine des travaux :
L'assemblée délibérante a décidé d'un programme de travaux de 2 519 000 € TTC relatif aux opérations d'investissement individualisées dans les communes avec en priorité l'éradication des problèmes d'inondation et de sécurité les plus urgents, dont certaines en cofinancement avec HAGANIS ainsi que des travaux de réhabilitation de réseaux en coordination avec les travaux de voirie.
Un crédit de 230 000 € TTC a été réservé à des opérations urgentes ou non inscrites au recueil des projets, et qui ne pouvaient pas être différées.
Les principales opérations réalisées ou engagées en 2020 pour les eaux pluviales
TRAVAUX :
AMANVILLERS
o Rue Derrière les Jardins — renouvellement partiel du réseau 80 500 €
ARS SUR MOSELLE
© Rue du Général Maud’huy — renouvellement partiel du réseau 30 000 €
CHIEULLES
o Rue de la Chapelle — renforcement de la collecte 438 500 €
LONGEVILLE LES METZ
o Rue du Général Hirschauer - renouvellement partiel du réseau 140 000 €
LORRY-LES-METZ
o Grand Rue - reprise de la collecte 32 000 €
METZ
o Rue Joseph Cugnot — renouvellement partiel du réseau 130 000 €
o Rue Alfred Mézières/Rue Canrobert — reprise de la collecte 32 000 €
o Rue Maurice Barlier — renouvellement partiel du collecteur 30 000 €
19 e MEY
o Rue de l'Ecole — renouvellement du réseau 90 000 €
+ MOULINS LES METZ
o Rue de la Loire — reconfiguration du réseau 182 000 €
o Rue de la Moselle — renforcement de la collecte 47 000 €
« NOUILLY
o Rue des Acacias — renouvellement partiel du réseau 30 000 €
+ ACTISUD
o En 2020, une deuxième pompe de relèvement a été remplacée sur la station de pompage
des eaux pluviales ACTISUD. 120 000 €
CONVENTIONS AVEC HAGANIS (part Eaux Pluviales) :
+ ARS LAQUENEXY
o Rue des Chevrottes — renouvellement et réhabilitation 33 000 € e CHESNY
o Rue Principale — renouvellement du réseau unitaire 86 000 €
«+ MARIEULLES - VEZON
o Rue du Haut Lessis — renforcement de la collecte 40 000 €
+ MARLY
o Rue du Pâquis — renouvellement du collecteur des eaux usées
et d'une partie de l’unitaire 34 000 € e METZ
o Rue de la Folie - renouvellement du réseau unitaire 13 000 €
o Rue des Petites Sœurs — renouvellement du réseau unitaire 7 000 €
o Rue Charlemagne -— réhabilitation du réseau unitaire 14 500 €
o Rues Kellerman / St Livier - renouvellement du réseau unitaire 20 000 €
o Place Jean Moulin — renouvellement du réseau unitaire 10 000 €
20 ANNEXE 1
LES INDICATEURS RÉGLEMENTAIRES
Depuis 2008, la collectivité organisatrice du service public doit publier les caractéristiques et les indicateurs de performance des services de l'eau et de l'assainissement, selon les modalités prévues par le décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 pris pour l'application du Code Général des Collectivités Territoriales (article L.2224-5). L'arrêté ministériel du 2 mai 2007, relatif aux rapports sur le prix et la qualité des services publics, modifié par l'arrêté du 2 décembre 2013, précise la définition des indicateurs de performance. Objectifs : améliorer l'accès à l'information, faciliter l'évaluation de l'efficacité des services par les usagers et faire progresser la qualité des services publics en les incitants à s'inscrire dans une stratégie de développement durable. Un dispositif en adéquation avec la démarche de progrès mise en œuvre par HAGANIS.
La description détaillée des indicateurs est fournie par une série de fiches techniques établies sous la direction de l'Office Français pour la Biodiversité (OFB) et mises à disposition du public, avec d’autres informations, sur le site www.services.eaufrance.fr. Le libellé des indicateurs, les définitions et les finalités reproduits ci-après reprennent les fiches techniques officielles. Les numéros de code des indicateurs sont ceux attribués par l'OFB pour faciliter les statistiques.
Les indicateurs sont établis pour l'exercice 2020, ou au 31 décembre 2020, et pour le territoire de Metz Métropole (44 communes depuis 2014) où HAGANIS exerce la compétence assainissement (sauf indication contraire). Ces données concernent l'assainissement collectif et l'assainissement non collectif. L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
NUE
D 2040 PRIX TTC DU SERVICE AU METRE CUBE POUR 120 M$ 1,51€ TTC Définition Prix du service de l'assainissement collectif toutes taxes comprises
pour 120 m° au 1° janvier 2020
Finalité Indicateur descriptif de service.
RÉSEAU
D 202.0 NOMBRE D'AUTORISATIONS DE DÉVERSEMENT 247
D'EFFLUENTS D'ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIELS
Définition Nombre d’arrêtés autorisant le déversement d'eaux usées non domestiques au réseau de collecte, signés par la collectivité responsable du service de collecte des eaux usées en application du Code de la santé publique.
Finalité Permet d'apprécier le degré de maîtrise des déversements d'eaux usées non domestiques dans le réseau de collecte.
P202.2B INDICE DE CONNAISSANCE ET DE GESTION PATRIMONIALE 95
DES RÉSEAUX DE COLLECTE DES EAUX USÉES
Définition Indice de 0 à 120 attribué selon la qualité des informations disponibles sur le réseau d'eaux usées (plan des réseaux, inventaire des réseaux, autres éléments de connaissance des réseaux).
Finalité Évaluer le niveau de connaissance des réseaux d'assainissement, s'assurer de la qualité de la gestion patrimoniale et suivre leur évolution.
À — Plan des réseaux (15 points)
0 ou 10 Existence d'un plan des réseaux de collecte et de transport des eaux usées 10 pts mentionnant la localisation des ouvrages annexes et les points d'auto- surveillance du réseau
Oou5pts Existence et mise en œuvre d'une procédure de mise à jour, au moins chaque 5
année, du plan des réseaux pour les extensions, réhabilitations et
renouvellements de réseaux
B — Inventaire des réseaux (30 pts)
0 ou 10 Existence d'un inventaire des réseaux avec mention, pour les tronçons 10
pts représentés sur le plan, du linéaire, de la catégorie de l'ouvrage et de la
précision des informations cartographiques (calcul des points si intégration
dans la procédure de mise à jour des plans, des informations de l'inventaire
des réseaux)
De 0 à 5 Pourcentage du linéaire de réseau pour lequel l'inventaire mentionne les 2 pts matériaux et diamètres (calcul des points si intégration dans la procédure de mise à jour des plans, des informations de l'inventaire des réseaux)
De0à15 Pourcentage du linéaire de réseau pour lequel l'inventaire des réseaux 14 pts mentionne la date ou la période de pose
C - Informations complémentaires sur les éléments constitutifs du réseau et les interventions sur le réseau (75 pts)
Oà15pts Pourcentage du linéaire de réseau pour lequel le plan des réseaux mentionne 92% l'altimétrie
22 0 à 10 pts
0 à 10 pts
0 ou 10
pts
0 à 10 pts
0 à 10 pts
0 à 10 pts
P 252.2
Définition
Finalité
P 2532
Définition
Finalité
Localisation et description des ouvrages annexes (relèvement, refoulement, déversoirs d'orage...)
Inventaire mis à jour, au moins chaque année, des équipements
électromécaniques existants sur les ouvrages de collecte et de transport des eaux usées
Nombre de branchements de chaque tronçon dans le plan ou l'inventaire des réseaux
Localisation des interventions et travaux réalisés pour chaque tronçon de réseau
Existence et mise en œuvre d'un programme pluriannuel d'inspection et d'auscultation du réseau, assorti d'un document de suivi contenant les dates des inspections et les réparations ou travaux qui en résultent
Existence et mise en œuvre d'un plan pluriannuel de renouvellement (programme détaillé assorti d'un estimatif portant sur au moins 3 ans)
NOMBRE DE POINTS DU RÉSEAU DE COLLECTE
NÉCESSITANT DES INTERVENTIONS FRÉQUENTES DE
CURAGE (POUR 100 KM)
On appelle point noir, tout point structurellement sensible du réseau de collecte des eaux usées (unitaire ou séparatif) nécessitant au moins 2 interventions par an (préventives ou curatives). Ce nombre est rapporté à 100 km de réseaux de collecte des eaux usées, hors branchements.)
Éclairage sur l’état et le bon fonctionnement du réseau de collecte des eaux usées.
Nombre de points critiques
Réseaux unitaires ou séparatifs
TAUX MOYEN DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAUX USEES
Quotient du linéaire moyen du réseau de collecte hors branchements renouvelé sur les 5 dernières années par la longueur du réseau de collecte hors branchements.
Compléter l'information sur la gestion du service donnée par l'indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux.
COLLECTE
10
10
10
10
8,8
75
850
0,10%
P 203.3
Définition
Finalité
P 255.3
CONFORMITÉ DE LA COLLECTE DES EFFLUENTS AUX
PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES
L'indicateur décrit la conformité des installations de collecte au 31/12/2020,
nombre de 0 à 100.
L'indicateur évalue la performance de la collecte des eaux usées.
INDICE DE CONNAISSANCE DES REJETS AU MILIEU
NATUREL PAR LES RÉSEAUX DE COLLECTE DES EAUX
USÉES.
100 %
100
23 Définition
Finalité
Indice de 0 à 120 attribué selon l'état de la connaissance des rejets au milieu naturel par les réseaux d'assainissement.
L'indicateur mesure le niveau d'investissement du service dans la
connaissance des rejets au milieu naturel par les réseaux d'assainissement, en temps sec et en temps de pluie (hors pluies exceptionnelles).
A — Éléments communs à tous les types de réseaux
Identification sur plan et visite de terrain pour localiser les points de rejets 20 pts potentiels aux milieux récepteurs (réseaux de collecte des eaux usées non 20 raccordés, déversoirs d'orage, trop pleins de postes de refoulement).
Évaluation sur carte et sur une base forfaitaire de la pollution collectée en 10 pts amont de chaque point potentiel de rejet (population raccordée et charges 10 polluantes des établissements industriels raccordés).
Réalisation d'enquêtes de terrain pour reconnaître les points de
20 pts déversements et mise en œuvre de témoins de rejet au milieu pour identifier 20 le moment et l'importance du déversement.
30 pts Réalisation de mesures de débit et de pollution sur les points de rejet. 30
10 ts Réalisation d'un rapport présentant les dispositions prises pour la surveillance 10 p des systèmes de collecte et des stations d'épuration
10 pts Connaissance de la qualité des milieux récepteurs et évaluation de l'impact 0 p des rejets sur le milieu récepteur.
B — Pour les secteurs équipés en réseaux séparatifs ou partiellement séparatifs
Évaluation de la pollution déversée par les réseaux pluviaux au milieu 10 bts récepteur, les émissaires concernés devant drainer au moins 70 % du 0 p territoire desservi en amont, les paramètres observés étant a minima la pollution organique (DCO) et l'azote organique total.
€ — Pour les secteurs équipés en réseaux unitaires où mixtes
Mise en place d’un suivi de la pluviométrie caractéristique du système 10 pts d'assainissement et des rejets des principaux déversoirs d'orage. 10
ÉPURATION
P 204.3 CONFORMITÉ DES ÉQUIPEMENTS D'ÉPURATION AUX
PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES
Définition L'indicateur décrit la conformité des installations d'épuration au 31/12/2018 100 % (donnée 2019 fournie par la DDT en juillet 2020). El
Finalité L'indicateur évalue la capacité des équipements du service à traiter les eaux usées au regard de la charge de pollution.
P 205.3 CONFORMITÉ DE LA PERFORMANCE DES OUVRAGES
D'ÉPURATION AUX PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES
Définition L'indicateur décrit la conformité de la performance à l'échelle du service des ouvrages appartenant à la collectivité pour l’année 2018, nombre de 0 à 100 100 % (donnée 2019 fournie par la DDT en juillet 2020).
Finalité L'indicateur évalue la performance de dépollution des rejets d'eaux usées par les STEP du service.
24 P 254.3
Définition
Finalité
CONFORMITÉ DES PERFORMANCES DES ÉQUIPEMENTS 99,7 % D'ÉPURATION AU REGARD DES PRESCRIPTIONS DE L'ACTE
INDIVIDUEL PRIS EN APPLICATION DE LA POLICE DE L'EAU
Pourcentage de bilans sur 24 h réalisés dans le cadre de l’autosurveillance conformes à la réglementation.
S'assurer de l'efficacité du traitement des eaux usées.
Nombre de bilans 365
Bilans non conformes 0
D 203.0
Définition
Finalité
P 206.3
Définition
Finalité
QUANTITÉ DE BOUES ISSUES DES OUVRAGES D'ÉPURATION 8122T
Les boues prises en compte sont celles issues de la filière boue des stations d'épuration, comprenant les réactifs, évacuées en vue de leur valorisation ou élimination. Les sous-produits et les matières qui transitent par la station sans être traitées par les filières eau ou boue ne sont pas pris en compte. Les tonnages sont exprimés en matière sèche.
Quantification des quantités de pollution extraite des eaux usées par les stations d'épuration
TAUX DE BOUES D'ÉPURATION ÉVACUÉES SELON DES 100 % FILIÈRES CONFORMES A LA RÉGLEMENTATION
Pourcentage des boues évacuées selon une filière conforme à la
réglementation.
Une filière est dite “conforme” si elle remplit les deux conditions suivantes : le transport des boues est effectué conformément à la réglementation en vigueur, la filière de traitement est autorisée ou déclarée selon son type et sa taille. L'indicateur est le pourcentage de boues évacuées selon une filière conforme.
Quentification des quantités de pollution extraite des eaux usées par les stations d'épuration. L'indicateur mesure le niveau de maîtrise de l'opérateur dans l'évacuation des boues d'épuration.
Filières de traitement :
Épandage agricole : 542%
Compostage : 32,7 %
Valorisation thermique : 00%
Valorisation méthanisation : 13,1% 67
Enfouissement : 0%
ABONNÉS
D 201.0
Définition
ESTIMATION DU NOMBRE D'HABITANTS DESSERVIS PAR UN 222 785 HAB. RÉSEAU DE COLLECTE DES EAUX USÉES, UNITAIRE OU
SÉPARATIF
Population permanente et saisonnière des communes (ou parties de communes) raccordée ou pouvant être raccordée au réseau public d'assainissement collectif.
25 Finalité
P 201.1
Définition
Finalité
P251.1
Définition
Finalité
P 258.1
Définition
Finalité
Indicateur permettant d'apprécier la taille du service, et de mettre en perspective les résultats mesurés avec les indicateurs de performance.
TAUX DE DESSERTE PAR DES RÉSEAUX DE COLLECTE DES 99,90 % EAUX USÉES
Quotient du nombre d'abonnés desservis par le service d'assainissement collectif sur le
nombre potentiel d'abonnés de la zone relevant de ce service.
Cet indicateur permet d'apprécier l'état d'équipement de la population et de suivre
l'avancement des politiques de raccordement.
TAUX DE DÉBORDEMENT DES EFFLUENTS DANS LES 0 %o LOCAUX DES USAGERS
L'indicateur est estimé à partir du nombre de demandes d'indemnisation présentées par des tiers, usagers ou non du service, ayant subi des dommages dans leurs locaux résultant de débordements d'effluents causés par un dysfonctionnement du service public. Ce nombre de demandes d'indemnisation est divisé par le nombre d'habitants desservis.
(En cas de réseaux séparatifs, seuls les débordements sur le réseau d'eaux usées sont à prendre en compte. Seuls les sinistres ayant provoqué des dommages dans les locaux de tiers sont à prendre en compte. Les sinistres pour lesquels la responsabilité entière de l'abonné ou d'un tiers est établie ne sont pas à prendre en compte. Les sinistres pour lesquels la responsabilité ne peut être clairement établie, ou donnant lieu à contentieux, sont à retenir.)
L'indicateur mesure un nombre d'événements ayant un impact direct sur les habitants,
événements dont ils ne sont pas responsables à titre individuel.
Demandes d'indemnisation : 0
Milliers d'habitants desservis : 222
TAUX DE RÉCLAMATIONS 5,29 %o
Cet indicateur reprend les réclamations écrites de toute nature relative au service de l'assainissement collectif, à l'exception de celles relatives au prix. Elles comprennent notamment les réclamations réglementaires, y compris celles liées au règlement de service. Le nombre de réclamations est rapporté au nombre d'abonnés divisé par 1000.
Traduction synthétique du niveau d'insatisfaction des abonnés au service d'assainissement collectif.
Nombre d'abonnés : 52 523
Nombre de réclamations : 278
GESTION FINANCIÈRE
P 207.0
Définition
Finalité
P 256.2
Définition
Finalité
MONTANTS DES ABANDONS DE CRÉANCES OÙ DES 0 €/ M° VERSEMENTS À UN FONDS DE SOLIDARITÉ
Qualité de service à l'usager : implication citoyenne du service.
Mesurer l'impact du financement des personnes en difficulté
DURÉE D'EXTINCTION DE LA DETTE (ANNEE) 0,36
Durée théorique nécessaire pour rembourser la dette du service d'assainissement collectif si la collectivité affecte à ce remboursement la totalité de l'autofinancement dégagé par le service.
Apprécier les marges de manœuvre de la collectivité en matière de financement des investissements et d'endettement.
26 P 257.0
Définition
Finalité
Mesurer l'impact du financement des personnes en difficulté
TAUX D'IMPAYÉS SUR LES FACTURES D'EAU DE L'ANNÉE
PRÉCÉDENTE
Taux d'impayés au 31 décembre de l'année N sur les factures émises au titre de l'année N-1.
Mesurer l'efficacité du recouvrement, dans le respect de l'égalité de traitement.
L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
SERVICE
18%
D301.0
Définition
Finalité
D302.0
Définition
Finalité
NOMBRE D'HABITANTS DESSERVIS
Nombre de personnes desservies par le service, y compris les résidents saisonniers. Une personne est dite desservie par le service lorsqu'elle est domiciliée dans une zone
d'assainissement non collectif
Indicateur descriptif du service, qui permet d'apprécier sa taille et de mettre en perspective les résultats mesurés avec les indicateurs de performance
INDICE DE MISE EN ŒUVRE DE L'ASSAINISSEMENT NON
COLLECTIF
Indice de 0 à 140 attribué en fonction de l'avancement de la mise en œuvre de
l'assainissement non collectif. Les informations visées sont relatives à l'existence et la mise en œuvre des éléments obligatoires du service public d'assainissement non collectif (Partie À - 100 points), et à l'existence et à la mise en œuvre des éléments facultatifs du service d'assainissement non collectif (Partie B - 40 points).
Indicateur descriptif du service, qui permet d'apprécier l'étendue des prestations assurées en assainissement non collectif
A - Éléments obligatoires pour l'évaluation de la mise en œuvre du SPANC (100 points)
0 ou 20 pis
0 ou 20 pts
0 ou 30 pts
0 ou 30 pts
Délimitation des zones ANC par une délibération
Application du règlement de SPANC approuvé par une délibération
Pour les installations neuves ou à réhabiliter, délivrance de rapports de
vérification de l'exécution évaluant la conformité de l'installation au regard des
prescriptions réglementaires, conformément à l'article 3 de l'arrêt du 27 avril 2012 relatif à l'exécution de la mission de contrôle des installations ANC
Pour les autres installations, délivrance de rapports de visite établis dans le cadre de la mission de contrôle du fonctionnement et de l'entretien, conformément à l'article 4 de l'arrêté susmentionné
B - Éléments facultatifs du SPANC (40 points)
0 ou 10 pts
0 ou 20 pts
0 ou 10 pts
Existence d'un service capable d'assurer à la demande du propriétaire l'entretien
des installations
Existence d'un service capable d'assurer à la demande du propriétaire les travaux de réalisation et de réhabilitation des installations
Existence d'un service capable d'assurer le traitement des matières de vidange
2297
110
20
20
30
30
10
27 CONFORMITÉ
P301.3 CONFORMITE DES DISPOSITIFS ANC 69,5 %
Définition Il s’agit du ratio correspondant à la somme du nombre d'installations neuves ou à réhabiliter contrôlées conformes à la réglementation et du nombre d'installations existantes qui ne présentent pas de danger pour la santé des personnes ou de risque avéré de pollution de l'environnement, rapportée au nombre total d'installations contrôlées.
Finalité L'indicateur traduit la proportion d'installations d'assainissement non collectif ne nécessitant pas de travaux urgents à réaliser
Nombre total d'installations contrôlées depuis la création du service 614
Nombre d'installations contrôlées jugées conformes ou ayant fait l'objet d'une mise en 108 conformité
Autres installations contrôlées ne présentant pas de dangers pour la santé des personnes ou 319 de risques avérées de pollution de l'environnement
28