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Convocation - 01 convocation conseil 30 janvier 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation conseil 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Dol de Bretagne, le 21 janvier 2025,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J’ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 30 janvier 2025 à 18h30
Salle Serge Gas- Pleine-Fougères
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 19 décembre 2024
1. Pôle Ressources -— Service Archives — Création d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques
2. Pôle Ressources — Service Ressources Humaines — Modification des organigrammes et du tableau des effectifs
3. Pôle Ressources -— Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 01/11/2024 au 31/12/2024
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l’assurance de ma respectueuse considération.
Le Président
Denis RAPINEL
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 -— P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e)s.
Arnaud VETTIER
Nombre de
conseillers À de : Communes (accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -
Catherine BRIAND
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
| : Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -
Marilyne TRECAN
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3. Sylvie COMMEREUC -
Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 8 David GUILLOUX -
Eliane MASSON
de Sylvie RAME-PRUNAUX
Epinièe LÉ Jean-Louis DESPRES | é François MAINSARD
RogEAnatieux 4 Marie-José CAILLET |
: Jean-Michel TAILLEBOIS
CHCInx ' Audrey BEREST ;
Marie-Elisabeth SOLIER
MOntDol ; Didier ROBINARD -
Christine FAUVEL
La Boussac : David VIGOUR - | Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -
le Vivier-euiMer 2 Clarisse BARATAUD _
Roz-sur-Couesnon Christophe FAMBON Marie-Jeanne HENRI 2
Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN Sains 1 Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL Saint-Marcan 1 Louis LEPORT Xavier LEBRET Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON
nr 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ù
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
Je SOUSSIQNC(C). rennes ee ee eds ouate netne an cent Leduc ea o een riens
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
qui $e tiendra le... ss asssssmreeesssinarsnenanniéninnne cac cnagedurcnes mon lsrateoreies
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 -— P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdol-baiemsm.bzh
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