Convocation - 01 convocation conseil 29 janvier 2026

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Convocation - 01 convocation conseil 29 janvier 2026 Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Saint-Marcan. Lien du pdf (Convocation - 01 convocation conseil 29 janvier 2026)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Démocratie, Pays de Dol

Baie du Mont St-Michel

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES à

Dol de Bretagne, le 20 janvier 2026,

Le Président de la Communauté de communes,

A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,

Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère}) de la Communauté de communes,

J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :

Jeudi 29 janvier 2026 à 18h30

Salle Serge Gas- Pleine-Fougères

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 18 décembre 2025

1. Pôle Aménagement et Développement - Service Tourisme - Approbation du projet de plan de gestion du « Mont-Saint-Michel et sa baie », bien inscrit au patrimoine mondial 2. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Contrat Départemental de Solidarité Territoriale 2023-2028 - Volet investissement - Modification de la programmation 2024 et adoption de la programmation 2025

3. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Gens du voyage -— Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil à compter du 1°' avril 2026 4. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie Equipements aquatiques - Présentation du rapport annuel 2023

5. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie Equipements aquatiques - Présentation du rapport annuel 2024 6. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie

Equipements aquatiques — Modification de la grille tarifaire

7. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie Lotissement « La Croix Ban » à TRANS-LA-FORËT -— Tranche 2 - Vente du lot n° 10 au profit de Mme BEAUDUCEL et de M. JAN

8. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie Lotissement « La Croix Ban » à TRANS-LA-FORËT — Tranche 2 - Vente du lot n° 12 au profit de Mme CAMBIER et de M. QUELLEUC

9. Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie Gendarmerie de Dol-de-Bretagne - Modification du portage et confirmation de la subvention exceptionnelle d'Emeraude Habitation

10. Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Eau et Assainissement - SIE de Beaufort — Présentation et avis sur le RPQS 2024

11. Pôle Technique et Environnement - Service Environnement - Breizh Bocage - Bocage - Contributions des bénéficiaires —-Modification de la tarification des programmes bocagers - Actualisation de la délibération 2024-C-149

Communauté de Communes

du Pays de Doi et de ia Baie du Mont $t Michel

Synergy8 -— P.A Les Rolandières

17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne

Tél. : 02 99 80 90 57 - info@ccdoi-baiemsm.bzh

\Pays de Dol

Baie du Mont St-Michel

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES \

12. Pôle Enfance et Citoyenneté — Service Culture et solidarités — Lecture Publique — Approbation de la charte politique documentaire

13. Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Rapport Social Unique 2024 — Présentation

Pôle Ressources — Service Affaires Juridiques - Compte-rendu des délégations accordées au Président et au Bureau pour la période du 01/11/2025 au 31/12/2025

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.

Le Président

Denis RAPINEL

Communauté de Communes

du Pays de Doi et de la Baie du Mont St Michel

Synergy8 — P.A Les Rolandières

17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne

Tél. : 02 99 80 90 57 - info@ ccdol-baiemsm.bzh

\Pays de Dol

Baie du Mont St-Michel

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES à

Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e}s.

Nombre de

Communes era Titulaires Suppléants

. local

Denis RAPINEL

Stéphanie CHÉREL

Julien LEVERGNEUX

Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -

Catherine BRIAND

Jérôme DOLBOIS

Marie-Odile MABILE

Louis THEBAULT

. à Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -

L Marilyne TRECAN l

Olivier BOURDAIS

Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET |

Sylvie DUGUEPEROUX |

Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON

re Sylvie RAME-PRUNAUX

Epiniac | 2 Jean-Louis DESPRES [

à François MAINSARD

RozLandrieux | 2 | Marie-José CAILLET ’ à Jean-Michel TAILLEBOIS Cherrueix _L 2 Audrey BEREST | -

Marie-Elisabeth SOLIER

Mont-Dol | 2 Didier ROBINARD . Christine FAUVEL

La Boussac L 2 David VIGOUR | -

: Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -

oi Clarisse BARATAUD Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER | -

Christophe FAMBON

Marie-Jeanne HENRI Roz-sur-Couesnon

À

2

| Sougeal L 1 Rémi CHAPDELAINE | Amyra DURET |____ Trans-la-Forêt | Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN E Sains 1 | Nicolas BATHELLIER |_ Jean-Marie TASSEL | Saint-Marcan 1 Louis LEPORT |___ Xavier LEBRET | Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON

Seréhaine 1 | Jean-Pierre HERY | Jean-Pierre ROUXEL |

Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU |__ Brigitte BARBIER _ |

Communauté de Communes

du Pays ds Dol et de la Baie du Mont St Michel

Synergy8 - P.A Les Rolandières

17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne

Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ ccdol-baiemsm.bzh

kPays de Dol

Baie du Mont St-Michel

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N

Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son {sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.

Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e}s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre

choix.

Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.

PROCURATION DE VOTE

Je soussigné(e)..............,.... ni ssrnesnssrrssssennnennnennneeneenenneeenenmnnnneneeneeeseneeennnenes

Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,

Empéché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de

communes du Pays de Dol et de la Baïe du Mont-Saint-Michel

qui se tiendra le... ss ssernscseernennreneneereennseneennenenneeenneneneenee

Donne pouvoir pour me représenter et émettre tout vote en mon nom à :

nnnnnneneen eee e nee nenece none seceenenn cesse cesse eeeeeeneeceeccse , conseiller(ère) communautaire titulaire.

Signature

Communauté de Communes

du Pays de Doi et de la Bsie du Mont St Michel

Synergy8 — P.A Les Rolandières

47 rue de la Rouetle 35120 Doi de Bretagne

Tél. : 02 98 80 90 57 - into @ccdol-baiemsm.bzh

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