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Arrêté - 2213352
Arrêté - 1337756
Arrêté - 1961258
Arrêté - 2160840
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gennes.
Lien du pdf (Arrêté - 2160840)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
»oubs
le
Département
Département
du
Doubs
Direction
des
Routes,
des
Infrastructures
et
des
Transports
Service
Territorial
d'Aménagement
de
Besançon
Arrêté
n°
: BES-2026-46-ACT
ARRETE
DE
POLICE
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
la
route
départementale
D104,
hors
agglomération, SAONE,
LA
PRESIDENTE
DU
DEPARTEMENT
DU
DOUBS
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière,
Vu
le
Code
de
la
route,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
Vu
le
Règlement
de
voirie
du
Département
du
Doubs
n°
BES
13/120
du
15/07/2013,
Vu
l'avis
favorable
du
Service
Départemental
d'incendie
et de
secours
du
Doubs
en
date
du
26/02/2026,
Vu
l'avis
favorable
du
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
Besançon-Tarragnoz
en
date
du
26/02/2026,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Région
Bourgogne
Franche-Comté
- Direction
des
Mobilités
et des
Infrastructures
en
date
du
26/02/2026, Considérant
la
demande
de
J.C.
BONNEFOY
14
rue
de
l'industrie,
25660
SAONE ,
en
date
du
24/02/2026,
de
réaliser
travaux
d'aménagement
de
voie
cyclable
en
toute
sécurité,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation, ARRÊTE
ARTICLE
1
Ce
présent
arrêté
annule
et
remplace
l'arrêté
n°BES-2026-33-ACT.
ARTICLE
2
La
circulation
est
interdite
à
tous
les
véhicules,
dans
le
sens
SAONE
=>
MONTFAUCON,
sur
la
D104
du
PR
27+200
au
PR
26+000,
sur
le
territoire
de
la
commune
de
SAONE,
entre
le
mardi
07
avril
2026
et
le
jeudi
16
avril
2026
de
07h00
à
18h00.
Le
soir
et
le
week-end
les
travaux
seront
interrompus
mais
les
restrictions
de
circulation
seront
maintenues.
ARTICLE
3
La
déviation
est
assurée
dans
le
sens
SAONE
=>
MONTFAUCON
pour
tous
les
véhicules
par
l'itinéraire
suivant
et
selon
le
plan
joint
en
annexe :
+
Déviation
RD
104
SAONE
RD
104
->
SAONE
->
RD
246
->
RN
57
->
RD
464
->
fin
de
déviation
ARTICLE
4
Cette
interdiction
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
de
secours,
à
la gendarmerie
et
à
la
police
en
intervention.
Cette
interdiction
s'applique
aux
transports
scolaires.
L'accès
et
la
circulation
des
riverains
seront
maintenus.
ARTICLE
5
La
signalisation
règlementaire
est
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière. Elle
est
mise
en
place
par
les
services
du
Département
du
Doubs.
La
déviation
est
activée
par
l'entreprise
bénéficiaire.
ARTICLE
6
Toutes
contraventions
au
présent
arrêté
sont
constatées
par
procès-verbaux
des
personnels
de
Police
et
de
Gendarmerie
ainsi
que
par
des
agents
assermentés
de
l'Administration
et
des
Collectivités
locales.
Les
contrevenants
sont
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
7
Le
présent
arrêté
est
affiché
en
mairie
et
aux
extrémités
des
routes
barrées.
ARTICLE
8
Le
Directeur
des
routes,
des
infrastructures
et des
transports
du
Département
du
Doubs,
Le
Chef
de
service
du
service
territorial
d'aménagement
de
Besançon,
Mme/M.LÉCHINE
joel,
J.C.
BONNEFOY,
Le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
du
Doubs,
Le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
Besançon-Tarragnoz,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
de
cet
arrêté,
dont
copie
est
transmise
à :
M.
le
Maire
de
SAONE,
ETAT
MAJOR
- bureau
logistique
- section
mouvement
transport,
TRANSARC, Grand
Besançon
Métropole,
DDT
de
Saône
et
Loire
- Service
CSR/SRTIC
- Transports
exceptionnels,
Région
Bourgogne
Franche
Comté
- Direction
des
Mobilités
et
des
Infrastructures,
Service
départemental
d'incendie
et
de
secours
du
Doubs,
Le
Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
Besançon-Tarragnoz,
Fait
à
BESANCON,
Pour
la
Présidente
du
Département
du
Doubs,
Signé
électraniquement
par: Grégoire
DURANT
Date
de
signature
: 12/03/2026
Qualité
: Service
territorial
d'aménagement
de
Besançon
2/3 ANNEXE
- LOCALISATION
ol
de
Chevriot
4
FER
les Ajoines
4
sh
:MONTFAUCON
.
Le
AS
s
Corrireux
44
PA
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Verne
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au
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Déviation:
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Marais
de
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Petit
Saû
la
Glaci
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Saône
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|
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les
Ronces
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les
F'assés
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Saône
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Écots
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j
2
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|500
m
|
#
2
LE
{
Aéradrome.
de
Cp
Leaflet|
Data
©
OpenStreetMap
contributors
DÉTAILS
DE
L'ITINÉRAIRE
Déviation
RD
104
SAONE
Sens
Saône
=>
Montfaucon
3/3 Déviation
RD104
dans
un
sens
de
circulation
du
07/04
au
16/04/2026.
1gement Hiétaire)"
LOT
TE
ttes
LE
BOSQUET
Casino Supermarché
9
2
0 Plato
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LERRYU AWYLAUP
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Saôke
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*
1}
Le Fournil Saônois
3
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Ferme
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#
LA
GLACIÈRE
O3
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Aérodrome
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8
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Besançon-La
societé
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©
D
M
+
Ecole
de
Parachutisme
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Besançon
Franche-Comté
049
er
G
>
C
Calques
00
le
9
is
î
déviation
Zone
interdite
dans
le
sens
SAONE
>
giratoire
RD
464
Déviation
dans
un
sens
de
circulation
SAONE
RD
246
(centre
du
village)
rue
de
l’industrie
=
RN
57
RD
464
>
giratoire
RD
464/104
=
fin
de 1) 2) 3) 4)
Devant
la
déchetteriel
RB
+
baliroute
sur
une
voie
(sens
SAONE
>
giratoire
RD
464/104).
Au
giratoire
1
RB
à 500
M
+
1 dev
G
+
1
dev
D
+
Panneau
d'info
juste
après
le
giratoire.
Au
carrefour
RD
104/246
1
RB
à
1
km
+
occulter
le
BESANCON
et
NANCRAY
+
1 dev
G
+
1
dev
D.
Au
carrefour
devant
Peugeot
1
dev
D.