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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 05 03 2024
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 05 03 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOMBASLE-SUR-MEURTHE
SEANCE DU 5 MARS 2024 À 18H30 |
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers présents : Monsieur David FISCHER, Madame Nathalie BOTRAN, Monsieur Olivier MAZUR, Monsieur Thierry JAMBOIS, Madame Karine CHEVASSU, Monsieur Jean-Louis
GEHIN, Madame Élodie D'ANDREA, Monsieur Vincent SOLASTIOUK, Madame
Axelle BENOIT, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Olivier HASENFRATZ,
Madame Éliane LEFEVRE, Monsieur Sébastien LAUBER, Madame Nadia
HADDOU, Monsieur Maxime BLAISE, Madame Séverine THOMAS, Madame
SOUAILLAT Morgane, Monsieur Guy VILLERMAUX, Monsieur Fabien MAIRE,
Monsieur Nicolas DI SCIULLO, Madame Sylvie GUERBER, Monsieur Christian
VINCENT, Madame Catherine ONGARETTI, Madame Jocelyne RUBIO.
Absents excusés : Monsieur Philippe BELLEVILLE (pouvoir à Monsieur David FISCHER), Madame Annick CESARI-VEBER (pouvoir à Monsieur Thierry JAMBOIS), Monsieur Alexandre MOUGEOT (pouvoir à Madame Nathalie BOTRAN), Monsieur Dominique GOSNET (pouvoir à Monsieur Nicolas DI SCIULLO).
Secrétaire de séance : Madame Axelle BENOIT
Madame Carole TERNARD arrivée à 18 h 50 ( pouvoirà Monsieur Jean-Louis GEHIN).
Signature de la Secrétaire de Séance : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 MARS 2024
N° Délibération Titre Décision
AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération n°D2024-001 Désignation des délégués au Conseil d'Administration du CCAS de Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
Délibération n°D2024-002 Autorisation de signature de la convention constitutive du Groupement de commandes pour l'achat de papiers et
enveloppes avec la Communauté de Communes des Pays
du Sel et du Vermois
APPROUVÉE
Délibération n°D2024-003 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR 2024) pour la
création d'un terrain de football synthétique
APPROUVÉE
FINANCES
Délibération n°D2024-004 Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 APPROUVÉE
VIE SCOLAIRE
Délibération n°D2024-005 Convention de fourniture de repas aux élèves du 1er degré entre la Ville de Dombasle-sur-Meurthe et le Conseil
Départemental de Meurthe-et-Moselle 2024-2026
APPROUVÉE
Délibération n°D2024-006 Motion contre la fermeture de postes dans les écoles élémentaires Jacques Prévert, Marcel Leroy/Jean Rostand
et Paul Bert de Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
JEUNESSE
Délibération n°D2024-007 Reconduction du dispositif Permis de conduire Citoyen et Solidaire pour 2024
APPROUVÉE
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET EVENEMENTIELLE
Délibération n°D2024-008 Subventions exceptionnelles 2024 APPROUVÉE
URBANISME / TRAVAUX
Délibération n°D2024-009 Acquisition d'un bien sans Maître APPROUVÉE
Délibération n°D2024-010 Cession du bâtiment sis 71 rue Gabriel Péri APPROUVÉE
Délibération n°D2024-011 Prescription d'une procédure de modification simplifiée du PLU |
APPROUVÉE
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Fait à Dombasle-sur-Meurthe, l 6 mars 2024