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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 12 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 12 12 2023)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Aménagement du territoire,
Vile Dombasle
LISTE DES DELIBERATIONS
| DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOMBASLE-SUR-MEURTHE
SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023 À 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers présents :
Absents excusés :
Secrétaire de séance :
LL
Monsieur David FISCHER, Madame Nathalie BOTRAN, Monsieur Olivier MAZUR, Madame Annick CESARI-VEBER, Monsieur Philippe BELLEVILLE, Madame Karine CHEVASSU, Monsieur Jean-Louis GEHIN, Madame Élodie D'ANDREA, Monsieur Vincent SOLASTIOUK, Monsieur Alexandre MOUGEOT, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Olivier HASENFRATZ, Madame Éliane LEFEVRE, Monsieur Sébastien LAUBER, Madame Nadia HADDOU, Monsieur Maxime BLAISE, Madame Séverine THOMAS, Monsieur Guy VILLERMAUX, Monsieur Fabien MAIRE, Monsieur Nicolas DI SCIULLO, Madame Sylvie GUERBER, Monsieur Dominique GOSNET, Madame Catherine ONGARETTI.
Monsieur Thierry JAMBOIS (pouvoir à Madame Nathalie BOTRAN)
Madame Morgane SOUAILLAT (pouvoir à Madame Annick CESARI-VEBER) Madame Axelle BENOIT (pouvoir à Monsieur Olivier MAZUR)
Monsieur Christian VINCENT (pouvoir à Monsieur Nicolas DI SCIULLO) Madame Carole TERNARD (pouvoir à Monsieur Jean-Louis GEHIN)
Madame Jocelyne RUBIO, excusée
Madame Karine CHEVASSU
Signature de la Secrétaire de Séance : LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 DÉCEMBRE 2023
N° Délibération Titre Décision
AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération n°D2023-048 Démissions et installation de nouveaux Conseillers ACTÉE Municipaux
Délibération n°D2023-049 Avis sur la composition de la « Conférence régionale de | APPROUVÉE gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation
des sols »
Délibération n°D2023-050 Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables APPROUVÉE
Délibération n°D2023-051 | Demandes de subventions pour la réhabilitation énergétique | APPROUVÉE et la création d'une restauration scolaire du bâtiment Alice
Solvay à Dombasle-sur-Meurthe
Délibération n°D2023-052 Bilan des formations effectuées par les élus au titre de ACTÉE l'année 2023
FINANCES
Délibération n°D2023-053 Décision modificative n°1 — 2023 Budget Ville APPROUVÉE
Délibération n°D2023-054 | Autorisation de régularisation en corrections d'erreurs sur | APPROUVÉE l'exercice antérieur
Délibération n°D2023-055 Demande d'ouverture de crédits 2024 APPROUVÉE
Délibération n°D2023-056 Tarifs municipaux 2024 APPROUVÉE
Délibération n°D2023-057 Adoption référentiel M57 par droit d'option APPROUVÉE
Délibération n°D2023-058 | Instauration Règlement Budgétaire et Financier et modalités | APPROUVÉE d'amortissement des immobilisations
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°D2023-059 Instauration Prime Pouvoir d'Achat Exceptionnelle APPROUVÉE
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET EVENEMENTIELLE
Délibération n°D2023-060 Subvention exceptionnelle 2023 APPROUVÉE
Délibération n°D2023-061 Subventions de fonctionnement : APPROUVÉE versement de l'acompte 2024
Délibération n°D2023-062 Conventions emplois aidés 2024 APPROUVÉE
Délibération n°D2023-063 | Convention tripartite de mise à disposition du mini-bus du | APPROUVÉE Centre Culturel Jean-Monnet pour l'année 2024 à la Ville et
au CCAS de Dombasle-sur-Meurthe
Délibération n°D2023-064 Convention tripartite de mise à disposition d'installations | APPROUVÉE sportives municipales entre la Ville de Dombasle-sur-
Meurthe, la Ville de Rosières-aux-Salines et le Club de
Handball de Rosières-aux-Salines pour l'année 2024 Délibération n°D2023-065 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la
Ville de Dombasle-sur-Meurthe et le Lycée des Métiers entre
Meurthe et Sanon pour l'année 2023/2024
APPROUVÉE
Délibération n°D2023-066 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la
Ville de Dombasle-sur-Meurthe et le collège Julienne Farenc
pour l'année 2023/2024
APPROUVÉE
Délibération n°D2023-067 Convention d'utilisation des équipements sportifs entre la Ville de Dombasle-sur-Meurthe et le collège de l'Embanie
pour l'année 2023/2024
APPROUVÉE
VIE SCOLAIRE
Délibération n°D2023-068 Participation financière à la Classe Découverte 2024 pour les écoles élémentaires Paul Bert et Jacques Prévert de
Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
Délibération n°D2023-069 Participation financière de la Ville de Dombasle pour le projet des Classes Olympiques de l'école Marcel Leroy /
Jean Rostand pour l'année 2023-2024
APPROUVÉE
Délibération n°D2023-070 Participation financière de la Ville de Dombasle pour le projet « L'école des Champions » pour l'année 2024
APPROUVÉE
Délibération n°D2023-071 Aides aux fournitures scolaires 2023-2024 APPROUVÉE
Délibération n°D2023-072 Aides aux projets pédagogiques 2023-2024 APPROUVÉE
URBANISME / TRAVAUX
Délibération n°D2023-073 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial
APPROUVÉE
Fait à Dombasle-sur-Meurthe, le 13/décembre 2023
Le Maire, David FISCHE