Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1652340281 CR CM 30092021
Compte-Rendu - 1652340320 CR CM DU 18112021
Compte-Rendu - 1704386651 CR CM DU 17072023
Compte-Rendu - 1652340193 CR CM DU 18022021
Compte-Rendu - 1704386616 CR CM 23052023
Compte-Rendu - 1655103121 CR CM 30032022
Compte-Rendu - 1704386680 CR CM DU 23062023
Compte-Rendu - 1676636902 CR CM DU 04112022
Compte-Rendu - 1652340263 CR CM 22072021
Compte-Rendu - 1652340218 CR CM 08042021
Compte-Rendu - 1652340245 cr cm du 03062021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joux-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1652340245 cr cm du 03062021)
Thèmes du document : Banque, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
JUIN
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le trois
juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
LEMAIRE
Jean-Claude,
Maire.
Étaient
présents
: M.
Jean-Claude
LEMAIRE,
Mme
Sandra
PICART,
M.
Jean-Michel
SABAN,
Mme
Danielle
TARTAGLIA,
M.
Alexandre
BRETAGNE,
M.
Jean-Pierre
CARRÉ,
Mme
Evelyne
CALLEJA,
M.
Fabien
CARRÉ,
Frédéric
CARRÉ,
Mme
Cécilia
CHAIF,
M.
Clément
POINTEAU,
Mme
Jessica
VASSEUR. Étaient
absents
représentés
: M.
Bertand
LEBLANC
et
Mme
Cloria
JAOLAZA
ont
donné
pouvoir
à
Mme
Sandra
PICART,
Mme
Frédérique
BOUSIGNAC
a
donné
pouvoir
à
Mme
Jessica
VASSEUR.
Étaient
absents
excusés
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Evelyne
CALLEJA
ORDRE
DU
JOUR
:
Nomination
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
dernier
compte
rendu
du
conseil
municipal,
Travaux
dans
un
logement
communal
—
7
bis
rue
de
la
Mardalle,
Travaux
de
trottoir
—
La
Poste
aux
Alouettes,
Intégration
du
solde
d'un
compte
du
SIAEP
de
Joux
la
Ville
au
budget
communal,
Démontage
du
hangar
du
faubourg,
Aménagement
technique
du
nouveau
hangar
- Rayonnage
à
palette,
Panneaux
de
signalisation,
.
Renouvellement
du
matériel
technique,
10.
Présentation
du
dispositif
Restauration
du
bocage
—
Projet
régional,
11.
Cantine
—
Ouverture
d'un
compte
de
Dépôts
de
Fonds
au
Trésor
(DFT),
12.
Régie
—
Remboursement
du
cautionnement,
13.
Bureau
de
vote
- Tours
de
garde
14.
Questions
diverses.
SONGUEGS RE Date
de
convocation
et
d'affichage
: le
28
mai
2021
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
délibérer.
1.
NOMINATION
DE
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Madame
Evelyne
CALLEJA
est
nommée
secrétaire
de
séance.
2.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
JEUDI
8
AVRIL
2021
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
jeudi
8
avril
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
M.
SABAN
demande
ce
qu'il
en
a
été
de
la
discussion
pour
l'antenne
téléphonique.
Le
Maire
répond
qu'il
a
pris
contact
avec
la
société
et
qu’un
accord
a
été
trouvé
selon
le
souhait
du
Conseil
Municipal.
L'avenant
a
été
signé
pour
un
montant
de
5
000
€
annuel.
3.
TRAVAUX
LOGEMENT
COMMUNAL
— 7
bis
RUE
DE
LA
MARDALLE
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DONNE
son
accord
pour
le
remplacement
d'une
fenêtre
sur
le
logement
situé
rue
de
la
Mardalle
(7
Bis)
ainsi
que
d'une
paire
de
persiennes
pour
un
coût
global
de
1
684,56
€
HT,
soit
2
021,47
€TTC,
- CHARGE
le Maire
ou
un
adjoint
de
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier.
4.
TRAVAUX
DE
TROTTOIR
-— LA
POSTE
AUX
ALOUETTES
Des
dégradations
ont
été
constatées
à
La
Poste
aux
Alouettes
au
droit
des
logements
Domanys
qui
rendent
difficile
l'accès.
La
reprise
de
l'ensemble
s'élève
à
2
412,34
€
HT,
soit
2
894,81
€
TTC.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DONNE
un
avis
favorable
à
ces
travaux
à
l'exclusion
du
poste
Enrobé
à
froid
qui
sera
effectué
par
les
employés
communaux,
- DIT
que
coût
de
l'opération
trottoir
s'élèvera
à
1
558,90
€
HT,
soit
1
870
,68
€
TTC
- CHARGE
le
Maire
ou
un
adjoint
de
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier.
CM
DU
03/06/2021 COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
5.
INTEGRATION
DU
SOLDE
D'UN
COMPTE
DU
SIAEP
DE
JOUX
LA
VILLE
AU
BUDGET
COMMUAL
Manquant
d'éléments,
le
dossier
est
reporté
au
prochain
conseil.
6.
DEMONTAGE
DU
HANGAR
DU
FAUBOURG
M.
BRETAGNE
qui
a
suivi
cette
opération
explique
que
suite
à
la
délibération
en
date
du
8
avril
2021,
le
conseil
avait
donné
mission
de
contacter
un
ferrailleur.
Trois
offres
avaient
été
reçues,
une
de
400
€,
une
de
500
€
et
une
de
600
€.
L'offre
de
600
€
a
été
retenue.
L'entreprise
a
fait
intervenir
la
Société
MOREAU
Jean-Marie
pour
démolir
la
partie
ferraille.
Une
demande
lui
a
été
faite
pour
démolir
et
évacuer
la
partie
béton.
Un
accord
a
été
trouvé
pour
un
forfait
de
3
500
€
HT.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- VALIDE
la
décision
de
vente
de
la
ferraille
à
600
€,
- ACCEPTE
le
devis
de
démolition
pour
un
coût
de
3
500
€
HT,
soit
4
200
€ TTC,
- CHARGE
le
Maire
ou
M.
BRETAGNE
de
la
mise
en
œuvre
de
cette
opération
de
démolition.
7.
AMENAGEMENT
TECHNIQUE
DU
NOUVEAU
HANGAR
—
ACHAT
DE
RAYONNAGE
A
PALETTES
M.
SABAN
propose
l'achat
de
rayonnage
à
palettes
pour
le
hangar
du
Faubourg.
La
discussion
s'engage.
Messieurs
Frédéric
et
Jean-Pierre
CARRE
proposent
de
limiter
la
hauteur
à
4
mètres.
Mme
PICART
signale
qu’un
rendez-vous a
lieu
la
semaine
suivante
pour
l'aménagement
de
l'autre
partie. Au
vu
de
ces
éléments,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DECIDE
l’achat
de
rayonnage
à
palettes
sur
une
hauteur
de
4
mètres,
- ALLOUE
à
cette
affaire
un
crédit
maximum
de
3
000
€
HT,
soit
3
600
€TTC,
- CHARGE
M.
SABAN
de
s'occuper
de
cette
affaire.
8.
PANNEAUX
DE
SIGNALISATION
En
séance
du
conseil
municipal
du
3
décembre
2020,
une
décision
avait
été
actée
pour
le
remplacement
des
panneaux
de
signalisation
et
d'entrée
de
bourg
et
hameaux,
achat
de
fourniture
uniquement,
pour
un
montant
de
3000
,00
€
HT,
soit
3
600,00
€
TTC.
Tenant
compte
du
montant
intéressant
de
l'offre,
des
compléments
ont
été
demandés
aux
fins
de
remplacer
l’ensemble
de
la
signalisation
routière
avec
la
pose.
La
proposition
de
prix
s'élève
à
9
007,71
€
HT,
soit
10
809,25
E
TTC.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DONNE
l'accord
suivant
:
- Remplacement
de
tous
les
panneaux,
- Pose
de
ceux
placés
sur
la
RD
944,
- Fourniture
seule
des
autres
panneaux.
- OUVRE
un
crédit
maximum
de
7
000
€
HT,
soit
8
400
€
TTC,
pour
cette
opération,
- CHARGE
le
Maire
ou
l'adjoint
de
la
mise
en
place
de
l'opération,
- l'AUTORISE
à
signer
tous
documents
concernant
cette
affaire.
9.
RENOUVELLEMENT
DU
MATERIEL
TECHNIQUE
M.
SABAN
suggère
de
remplacer
le
taille
haie
thermique
et
d'acquérir
une
élagueuse,
le
tout
pour
un
montant
de
2
162,76
€
HT,
soit
2
595,31
€
TTC.
Le
prix
surprend
quelques
conseillers
compte
tenu
des
offres
qu'on
peut
trouver
ailleurs.
L'utilisation
intensive
de
ces
matériels
nécessite
que
la
solidité
du
matériel
soit
exigée
d'où
d'autres
gammes
de
prix.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DECIDE
l'acquisition
de
ce
matériel,
CM
DU
03/06/2021 COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
- DEMANDE
toutefois
à
M.
SABAN
d'obtenir
au
moins
une
autre
offre
avec
du
matériel
de
qualité
égale, - ACCORDE
un
crédit
maximum
de
2
170,00
€
HT,
soit
2
604,00
€
TTC,
à
ces
acquisitions,
- CHARGE
le
Maire
ou
M.
SABAN
de
la
mise
en
œuvre
de
ces
achats.
10.
PRESENTATION
DU
DISPOSITIF
RESTAURATION
DU
BOCAGE
—
PROJET
REGIONAL
Mme
Picart
et
M.
Bretagne
expliquent
qu'ils
ont
rencontré
la
responsable
régionale
de
ce
dispositif
qui
connait
bien
le
territoire
de
Joux
la
Ville
pour
avoir
participé
aux
implantations
de
haies
il
y
a
20
ans.
Ils ont
fait
le
tour
de
la
commune
pour
recenser
ce
qui
pourrait
améliorer
la
situation
déjà
acquise
avec
pour
objectif
&
Favoriser
la
biodiversité
et
moduler
le
paysage
avec
des
arbres
de
haute
tige
»
et
un
financement
de
50
à
70
%
en
fonction
du
respect
des
directives
régionales.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
discussion,
- ACCEPTE
le
principe
de
cette
action,
- CHARGE
Mme
PICART
et
M.
BRETAGNE
d'aller
plus
en
avant
pour
présenter
au
conseil
municipal
le
plan,
le
détail
de
l'opération,
son
coût
et
sa
réalisation
dans
le
temps.
11.
OUVERTURE
D'UN
COMPTE
DE
DEPOT
DE
FOND
AU
TRESOR
Afin
de
faciliter
le
règlement
de
la
cantine
pour
les
parents
et
de
limiter
les
manipulations
de
chèques
et
d'espèces
pour
le
régisseur,
la
trésorerie
offre
la
possibilité
d'ouvrir
un
compte
de
Dépôt.
de
Fond
au
Trésor
(DFT)
avec
la
mise
en
place
d'un
Terminal
de
Paiement
Electronique
(TPE)
et
de
proposer
le
paiement
par
internet.
Après
avoir
pesé
les
avantages
et
les
inconvénients
de
la
méthode,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
- AUTORISE
l'ouverture
d'un
compte
de
Dépôt
de
Fond
au
Trésor.
Le
Maire
insiste
sur
le
fait
qu'il
faut
garder
le
principe
du
paiement
à
l'avance
et
le
système
des
tickets. 12.
REGIE
—
REMBOURSEMENT
DU
CAUTIONNEMENT
La
trésorerie
a
rappelé
le
principe
que
les
régisseurs
sont
soumis
à
cautionnement
à
leurs
frais.
En
conséquence,
leur
indemnité
de
régisseur
étant
modeste,
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à
main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DÉCIDE
de
leurs
rembourser
ces
frais.
13.
PREPARATION
DES
ENVELOPPES
DU
2ème
TOUR
DES
ELECTIONS
DEPARTEMENTALES.
Le
Maire
rappelle
qu'en
cas
de
second
tour,
10
000
enveloppes
seront
à
préparer
dans
un
temps
très
court.
15
à
20
personnes
seront
nécessaires
sur
une
journée.
Il appelle
à
la
mobilisation
de
chacun
selon
son
temps
disponible.
14.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Mme
PICART
fait
part
de
changement
d'arrêt
du
bus
scolaire
pour
le
collège
de
Noyers
à
compter
de
lundi.
Le
conseil
municipal
s'étonne
de
cet
avis
de
dernière
minute
malgré
une
visite
impromptue
en
mairie
15
jours
avant.
Il'est
proposé
d'étudier
les
conséquences
de
ce
changement
et
de
signaler
les
inconvénients
aux
services
concernés,
notamment
l'absence
d'abribus
aux
arrêts
pressentis.
- M.
SABAN
signale
que
le
chemin
d'Oudun
à
Nitry
a
été
repris
pour
boucher
les
trous.
Le
Maire
explique
avoir
saisi
les
sociétés
Innergex
et
Enedis
de
ce
problème
de
chemin.
Ils
ont
décidé
de
boucher
les
trous
dans
un
premier
temps
jusqu'à
l'installation
du
transformateur
supplémentaire
(Enedis)
et
des
unités
de
stockage
par
batterie
(Innergex).
Ensuite
la
totalité
de
la
voirie
sera
reprise
de
manière
définitive.
Cela
devrait
être
mis
en
œuvre
en
septembre.
- Mme
CALLEJA
signale
que
maints
livreurs
viennent
au
Petit
Val
de
la
Nef
pour
livrer
au
chemin
de
Précy,
guidés
par
leur
GPS
alors
qu'ils
devraient
se
diriger
vers
le
bourg.
Il
est
vrai
qu'il
existe
2
chemins
de
Précy
sur
la
commune.
L'un
au
petit
Val
de
la
Nef,
l'autre
au
bourg.
CM
DU
03/06/2021 COMMUNE
DE
JOUX
LA
VILLE
Une
réflexion
sera
menée
pour
pouvoir
régler
ce
problème.
Sur
les
nouvelles
applications
électroniques,
il
semble
que
le
problème
ne
se
pose
plus.
- Mme
TARTAGLIA
souhaiterait
la
pose
d’un
miroir
au
sortir
de
la
rue
de
la
Tour
Potot.
Le
Maire
passera
voir
ce
qui
est
possible
de
faire,
sachant
que
la
vue
à
travers
un
miroir
n'est
pas
toujours
bien
appréhendée
par
les
conducteurs.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h45.
Le
Maire,
Jean-Claude
LEMAIRE
CM
DU
03/06/2021