Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1676636902 CR CM DU 04112022
Compte-Rendu - 1652340218 CR CM 08042021
Compte-Rendu - 1676636922 CR CM DU 28112022
Compte-Rendu - 1652340193 CR CM DU 18022021
Compte-Rendu - 1652340320 CR CM DU 18112021
Compte-Rendu - 1652340281 CR CM 30092021
Compte-Rendu - 1652340263 CR CM 22072021
Compte-Rendu - 1655103105 CR CM DU 17022022
Compte-Rendu - 1704386651 CR CM DU 17072023
Compte-Rendu - 1704386616 CR CM 23052023
Compte-Rendu - 1666100822 cr cm du 14092022
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Joux-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1666100822 cr cm du 14092022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Éducation,
COMMUNE DE JOUX LA VILLE
55
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Septembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le quatorze septembre 2022 à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur LEMAIRE Jean- Claude, Maire.
Étaient présents : M. Jean-Claude LEMAIRE, Mme Danielle TARTAGLIA, Mme Sandra PICART, M. Frédéric CARRÉ, Mme Cécilia CHAIF, Mme Jessica VASSEUR, Jean-Michel SABAN, Mme Cloria JAOLAZA, , Mme Evelyne CALLEJA, Bertrand LEBLANC, Mme Frédérique BOUSSIGNAC.
Étaient absents excusés : M. Clément POINTEAU, M. Alexandre BRETAGNE, M. Fabien CARRÉ.
Étaient absents : M. Jean-Pierre CARRÉ.
Pouvoirs : aucun.
Secrétaire de séance : Mme Evelyne CALLEJA.
ORDRE DU JOUR :
1. Nomination du secrétaire de séance,
2. Compte rendu du conseil municipal du 30 Juin 2022,
3. Compte rendu des travaux de Oudun,
4. Compte rendu de la station service,
5. Subvention école,
6. Proposition achats divers,
7. Désignation d’un correspondant incendie secours,
8. Réfection chemin de la décharge et chemin des brosses,
9. Prestation pièce de théâtre,
10. Questions diverses,
Date de convocation : le 14 Septembre 2022 Date d’affichage : le 14 Septembre 2022
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
1. NOMINATION DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Mme Evelyne CALLEJA est nommée secrétaire de séance.
2. LE COMPTE RENDU EST ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS
3. COMPTE RENDU DES TRAVAUX DE OUDUN
M. LEMAIRE fait part de l’avancée des travaux qui pour le lot n°1 exécuté par l’entreprise
BOUJEAT devrait se terminer fin octobre. L’entreprise TARVEL interviendra dès que les
aménagements CORTEN seront exécutés par l’entreprise Yonne métal.
4. COMPTE RENDU DE LA STATION SERVICE
Le dossier de permis de construire a enfin été déposé. L’architecte des bâtiments de France a déjà donné son avis. On reste en attente de l’accord de la DREAL et de la DDT. COMMUNE DE JOUX LA VILLE
56
5. SUBVENTION ÉCOLE
Le conseil municipal décide à l’unanimité des présents l’attribution à l’école d’une subvention à hauteur de 100 € par élèves. Le nombre d’enfants accueillis étant de101 élèves, la subvention s’élève à 10 100 €.
6. PROPOSITION ACHATS DIVERS
Mme TARTAGLIA propose pour l’école, l’achat de 3 tricycles et de panneaux de basket, pour une somme de 1 355 € TTC. Cette proposition est adoptée à l’unanimité des présents.
7. DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE SECOURS
M. CARRÉ Fréderic est nommé à l’unanimité des présents avec une abstention de M. CARRÉ Fréderic.
8. RÉFECTION DU CHEMIN DE LA DECHARGE
M. SABAN fait la présentation des différents devis.
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de refaire le chemin de la décharge pour un montant de 9 468.02 HT soit 11 361. 24 €TTC et de confier ces travaux à l’entreprise BOUJEAT à Nitry.
Le chemin des brosses sera programmé en 2023.
9. PRESTATION DE PIÈCE DE THÉATRE
Sur proposition de Mme PICART le conseil municipal accorde une subvention de 450 € à la compagnie Les Saltimbanques de l’Yonne.
10.QUESTIONS DIVERSES
M. LEMAIRE constatant l’envolée des prix sur les huisseries de remplacement dans les logements communaux, sur suggestion de Mme PICART, propose de procéder à l’achat des huisseries chez les fournisseurs et de les faire poser par un employé communal. Cette proposition est acceptée à l’unanimité et un essai sera programmé prochainement dans les logements de la rue de Mardalle.
Transport scolaire
Mme PICART relate les difficultés que vous vivons avec les transports scolaires pour les enfants fréquentant le collège quant à la définition du point d’arrêt. Le responsable exige la mise en sens interdit de la rue du grand puits qui pose problème pour les riverains, le soir seulement. Une suggestion est faite de faire descendre les enfants à la boulangerie au retour le soir. Mme PICART est chargée de faire cette suggestion au responsable des transports.
Vente du tracteur SAM
M. SABAN dit avoir été contacté pour l’achat du tracteur SAM pour un montant de 27 000€. Le personnel ayant besoin du tracteur la vente ne pourra se faire qu’en fin d’année. Il faudra se renseigner sur les modalités de vente par une collectivité ou suggère M. CARRÉ Fréderic passer par le site AGROSTOR. COMMUNE DE JOUX LA VILLE
57
Proposition de container par la communauté de communes
La communauté de communes propose d’installer des containers à verre dans chacun des hameaux.
Un sondage sera fait par le petit journal local afin de mesurer le besoin et le souhait des habitants.
Lettre du président de la Communauté de communes
Suite à la décision du conseil municipal de refuser l’implantation d’une usine de retraitement de déchets de tout venant (CSR).
Le Maire a reçu une lettre du président de l’intercommunalité. Celle-ci fait l’historique des terrains, de leur classement dans le SCOT qui comporte certaines contrevérités et demande de classer le chemin entre la voie d’accès du poste source ENEDIS et le 944 dans la voierie intercommunale.
Deux problèmes se présentent :
- l’accès au 944, voierie départementale,
- les conventions existantes entre la commune, WPD, INNERGEX, ENEDIS - les conventions encore à venir qui concernent le projet photovoltaïque. Le Maire propose d’envoyer une copie du courrier à chaque conseiller(e) pour réfléchir à cette question. La décision sera prise lors du prochain conseil municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.
Le Maire,
Jean-Claude LEMAIRE COMMUNE DE JOUX LA VILLE
58
Frédérique BOUSIGNAC Alexandre BRETAGNE
Absent excusé
Évelyne CALLEJA
Frédéric CARRÉ Jean-Pierre CARRÉ
Absent
Fabien CARRÉ
Absent excusé
Cécilia CHAIF Cloria JAOLAZA Bertrand LEBLANC
Jean-Claude LEMAIRE Sandra PICART Clément POINTEAU Absent excusé
Jean-Michel SABAN Danielle TARTAGLIA Jessica VASSEUR COMMUNE DE JOUX LA VILLE
59
TABLE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération 47-2022 SUBVENTION ÉCOLE
Délibération 48-2022 PROPOSITION ACHATS DIVERS
Délibération 49-2022 RÉFECTION CHEMIN DE LA DÉCHARGE ET CHEMINS DES BROSSES
Délibération 50-2022 PRESTATION PIÈCE DE THÉATRE