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Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Mazières-en-Mauges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm juillet 2022)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
Conseil Municipal du 01 juillet 2022
L’an deux mil vingt-deux, le premier du mois de juillet à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni au
nombre prescrit par la Loi, à la mairie de MAZIERES-EN-MAUGES, sous la présidence de Monsieur Guy
SOURISSEAU, Maire.
Membres présents : BOUYER Dominique, DOKTAS Isabelle, GOURDON Alain, BERTHOMÉ Sylvie, CEBSRON
Carine, GRÉGOIRE Cédric, BOUCHET Benoît, BRÉGEON Florence, ABELARD Maxime.
Membres absents excusés : CHAIGNEAU Thierry qui a donné procuration à GOURDON Alain, BÉCOT Marie-
Laure qui a donné procuration à DOKTAS Isabelle, CHAUMET Magaly qui a donné procuration à DOKTAS
Isabelle, TERRIEN Valérie qui a donné procuration à BRÉGEON Florence, AUGEREAU Pierre qui a donné
procuration à GRÉGOIRE Cédric.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE d’approuver le retrait de la commune du groupement de commandes coordonné par l’Agglomération du Choletais (AdC) ayant pour objet l'acheminement et la fourniture de gaz naturel.
DÉCIDE d’approuver l’adhésion de la commune au groupement de commandes coordonné par le Syndicat Intercommunal d'Énergies du Maine-et-Loire (Siéml), pour l’achat de gaz naturel, d’électricité et de fournitures et services en matière d’efficacité énergétique.
DÉCIDE d’approuver la convention constitutive du groupement de commandes, jointe en annexe, désignant le Siéml coordonnateur du groupement de commandes et fixant le champ de son habilitation.
DÉCIDE d’approuver la prise en charge, l'attribution et le versement de la participation financière aux frais de fonctionnement du groupement, pour un montant de 30 € TTC, à verser au Siéml, pour chaque consultation lancée.
DÉCIDE la création d’un emploi d’adjoint d’animation à temps non complet (7,62/35ème) à copter du 1er septembre 2022
DECIDE de modifier le tableau des emplois à compter du 01/09/2022 comme suit :
Filière: Animation,
Cadre d’emplois: Adjoints d’animation,
Grade: Adjoints d’animation de 2ème classe,
Ancien effectif: 2
Nouvel effectif: 3
DÉCIDE d’inscrire au budget les crédits correspondants.
Des décisions prises par le Maire, à savoir :
Néant