Compte-Rendu - CR CM 2008 05 23

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Compte-Rendu - CR CM 2008 05 23 Document publié le Vendredi 23 mai 2008 par la commune de Marcilly-le-Châtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2008 05 23)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL du 23 MAI 2008

Absents excusés :

Claire CHAZELLE pouvoir donné à Michèle SAUVIGNET

Jean VERNAY pouvoir donné à Liliane GENEYTON

Avant d’aborder l’ordre du jour, Lucille LOGEL, représentant 12 jeunes de l’APIJ (dont deux de Marcilly, un à Trelins, un à Saint-Etienne le Mollard, 1 à St-Sixte, et Grégory BRUYAT (animateur), interviennent pour présenter leur projet « Maroc ». L’année dernière, une première phase avait été réalisée sur place, dans le village de Taddert. Cette année, l’objectif du projet est basé sur l’environnement. Pour cela, un local de stockage de déchets sera construit. Un voyage du 11 juillet au 1er août est prévu, avec le commencement de la construction du local en moellons. Ces jeunes organisent des manifestations et sollicitent la participation financière des cantons, d’entreprises du Forez, d’Administrations locales, etc…, afin de financer leur projet. Aussi, ils souhaitent obtenir une subvention de la commune, sachant que le budget global du projet s’élève à environ 35 000 €, et la construction du local coutera environ 10 000 €. Les jeunes participent à hauteur de 250 €, ce qui correspond approximativement au prix du billet d’avion. Le Conseil Général a déjà participé à hauteur de 500 € et la Mairie de Feurs à hauteur de 600 €. Au retour de leur voyage, une restitution sera présentée aux partenaires financiers du projet. Après réflexion, la commune de Marcilly décide de participer à hauteur de 200 € au profit de l’APIJ.

Ensuite, Louis BOUCHET fait part aux membres du Conseil Municipal des demandes de travaux sur la commune.

1) Délibérations

a) Bien sans maître Le Bizay

Un local situé au Bizay n’a plus de propriétaire connu depuis de nombreuses années, et il a été demandé à la commune qu’on le recherche. Une longue enquête sur Paris, dernière adresse connue en 1913, s’est révélée infructueuse. Par conséquent, aucune recherche d’héritiers ne peut être engagée. Une première délibération le 27/07/2007 suivie d’un arrêté le 30/10/2007 doit donner lieu six mois après à une nouvelle délibération et un autre arrêté pour incorporer ce bien dans le domaine communal. Ensuite, deux possibilités sont offertes : utilisation de ce bien par la Mairie, ou vente de ce bien. A suivre.

Retrait matériel informatique de l’école

L’école a été équipée il y a plusieurs années de matériel informatique. Certains ordinateurs et imprimantes sont à remplacer. Il convient donc de retirer de l’inventaire des immobilisations ce matériel défectueux.

b) Encaissement chèques

899,78 € : participation sur l’achat d’une remorque pour transporter le chapiteau qui a été acheté à quatre (Comité des Fêtes, Association Familles Rurales, Association du Football, et Commune), mais qui est propriété de la Commune. Cette année, le chapiteau a été loué trois fois et a donc rapporté 650 €.

7€50 : 15 m² terrain cédé à M.et Mme Javelle.

c) Désignation de deux titulaires et de deux suppléants au lieu d’un

- Contrat de rivières : Annulation de la délibération proposant Louis BOUCHET qui a été désigné par la Communauté de Communes.

- Ramassage scolaire des Monts du Forez : 2 titulaires : Louis ETY et Henri DURAND ; 2 suppléants : Jacques ZANTEDESCHI et Thierry GOUBY.

2) Situation financière

Solde en caisse : 44 000 € - tirage sur ligne de crédit 60 000 €. Les dépenses d’investissement suivantes sont à prévoir :

• facture de TPCF et facture de GINGER : environ 46 000 € pour solder les travaux d’assainissement au Pavé (solde subvention à venir 52 000 € environ)• Eglise : on attend les subventions du Conseil Général à hauteur de 20 460 €, ainsi que celles de l’Etat 25 575 €

• Aménagement du Pavé : 30 780 € à payer à fin juin (subvention de 14 558 € à venir du Conseil Général pour la voirie)

soit environ 77 000 € à payer et 112 000 € à recevoir.

3) Intercommunalité : Projet de Territoire information sur procédure engagée Une première réunion publique se tiendra le 24 juin 2008 à 20h30 à la salle des fêtes de Marcilly- le-Châtel, afin de permettre aux habitants de la commune de s’exprimer sur un projet de territoire sur la Communauté de Communes du Pays d’Astrée. A l’occasion de ces réunions, quatre axes seront étudiés : économie, environnement, tourisme et culture, services à la population. Ces thèmes permettront de mener des réflexions sur l’aménagement du territoire souhaité par la population. Bernard MIOCHE, Vice-président à la Communauté de Communes, est en charge de ce dossier. Une fois que la Communauté de Communes aura réuni des assemblées au sein des 18 communes, une charte de territoire sera proposée par un bureau d’études.

En vue de cette réunion le conseil municipal a procédé sur les 4 axes ci-dessus à un premier examen des projets qui pourraient être retenus dans les prochaines années soit pour la commune soit pour la Communauté de Communes

4) Intercommunalité : autres

Thierry GOUBY intervient pour indiquer qu’une réflexion sera menée sur l’office du tourisme. Une réunion au sujet de la présentation de la crèche se tiendra le vendredi 30 mai 2008 à 20h salle des fêtes de Boën.

5) Personnel : Titularisation Adjoints Techniques (Jean-Claude LAURENDON : 10/06/2008 et Eric VELUIRE : 01/06/2008)

La Commission du Personnel s’est déjà réunie deux fois, le Conseil Municipal doit se prononcer, sur proposition de cette Commission pour la titularisation des agents techniques, Jean-Claude LAURENDON et Eric VELUIRE. Leur titularisation est décidée à l’unanimité. 6) Travaux en cours : aménagement du Pavé

L’aménagement du Pavé a encore pris près de quinze jours de retard. Il sera probablement terminé au 15 juin 2008.

Un arrêté a été pris concernant l’interdiction de stationner à gauche à proximité de La Poste sur une distance d’environ 22 mètres (bordure du trottoir peinte en jaune) pour d’une part éviter un étranglement de la voie et d’autre part permettre la sortie de la place des poids lourds. Une signalisation au sol est prévue.

7) Manifestations locales

a) Inauguration chantiers terminés : le 28 juin 2008

- de 8h30 à 10 h : 20 ans de la Volerie au Château Ste Anne – petit déjeuner - de 10 heures à 11 h 30: présentation de la restauration de l’église St Cyr

- à partir de 11h30 : présentation des travaux d’aménagement réalisés au Pavé : vin d’honneur réunion du groupe de travail préparatoire le mercredi 4 juin à 19 h.

b) Fête patronale au mois de juillet

La fête patronale est prévue les 19 et 20 juillet 2008. Samedi 19 tenue de la buvette par les élus, tableau des présences à établir. Vin d’honneur au petit pré le 20 à 11h30.

c) Marche des Vendanges le 14 septembre 2008 : départ de la salle des fêtes Le départ de la marche des vendanges, prévue le 14 septembre 2008, se fera de la salle des fêtes. Il nous faut examiner les solutions pour garer les nombreuses voitures qui risquent d’être présentes ce jour-là.

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 27 juin 2008 à 20 heures.