Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18.06.2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18.06.2026 Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Chamalières. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 18.06.2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Sécurité publique, CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2026

Affaires générales

N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 25 février 2026

N°2 : Approbation du PV du conseil municipal du 2 avril 2026

N°3 : Conseil Municipal - Approbation du règlement intérieur

N°4 : Désignation des membres de la commission communal des impôts directs (CCID) N°5 : Constitution des commissions municipales thématiques - Modification N°6 : Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Modification

N°7 : Participation à l'action "Elu rural relais de l'égalité" et désignation de l'élu relais N°8 : Représentation au sein du conseil d'administration du foyer de loisirs et de culture des jeunes de chamalières - Modification

Affaires financières

N°9 : Compte Financier Unique (CFU) - Budget Principal

N°10 : Compte Financier Unique (CFU) - Production d'énergies renouvelables N°11 : Compte Financier Unique (CFU) - Vente d'œuvre et activités boutiques N°12 : Reprise définitive des résultats de 2025 vers 2026

N°13 : Création de l'AP/CP n°2026-20 : Végétalisation des cours d'école N°14 : Avenant à la délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'épicerie sociale et solidaire - Modification de l'AP/CP

N°15 : Mise à Jour AP/CP 2024-13 : Contrat de Performance Energétique N°16 : Décision Modificative 1 - Budget Principal et budgets annexes 2026 N°17 : Approbation du règlement budgétaire et financier

Habitat, logement et cadre de vie

N°18 : Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

Tarifs

N°19 : Tarifs municipaux 2026 - État civil, Cimetière, Occupation du Domaine public, Droits de voirie et Stationnement, Marchés

N°20 : Tarifs des locations de salles municipales et matériels

Soutien au commerce et à l'économie

N°21 : Tarifs TLPE 2027

Soutien au monde associatif

N°22 : Subventions aux associations - Attributions complémentairesEnfance, éducation et offre périscolaire

N°23 : Représentation auprès des conseils d'école des groupes scolaires Jules Ferry, Montjoly et Paul Lapie - Modification

N°24 : Tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires - année scolaire 2026-2027 N°25 : Tarifs de la restauration scolaire - année scolaire 2026-2027

N°26 : Autorisation donnée à Monsieur le maire de signer le marché relatif à la fourniture et livraison de repas et goûters pour les structures d'accueil de la petite enfance

Animation jeunesse

N°27 : Tarifs 2026-2027 Cham Ados

Action sociale et solidarités

N°28 : Représentation au sein du conseil d'administration de l'établissement médico social public "Les Galoubies" IME Les Roches Fleuries - Modification

Aménagements, urbanisme et espace public

N°29 : Régularisation cadastrale - 53 et 57 rue de l'Ecorchade

N°30 : Préemption 38 rue du Languedoc Bât A - Garage n°4

Ressources humaines

N°31 : Ville de Chamalières et SISAD - Groupement de commande protection sociale complémentaire - Santé et Prévoyance

N°32 : Modification du tableau des emplois et des effectifs

N°33 : Frais de formation des élus

Tourisme, thermalisme et santé

N°34 : Représentation de la ville de Chamalières au sein de la Société Public Locale (SPL) Clermont Auvergne Volcans - Modification

N°35 : Représentation de la ville de Chamalières au sein de l'association route des villes d'eaux du massif central - Modification

N°36 : Renouvellement de l'expérimentation du dispositif de minicures thermales pour les agents de la ville

Sécurité publique

N°37 : Désignation d'un représentant au sein du Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD)

Culture et patrimoine

N°38 : Remboursement - Ecole municipale de danse

N°39 : Tarifs des écoles municipales d'enseignement artistique de Chamalières N°40 : Tarifs pôle culturel 2026-2027

N°41 : Réseau le fusible - Adhésion

N°42 : Réseau ADRA Artothèques de France - Adhésion

N°43 : Réseau Manifestampe - Fédération nationale de l'estampe - Adhésion N°44 : Correction du financement de la ville de Chamalières à Volcadiva et au Salon du Livre - Saison 2026

Environnement et développement durable

N°45 : Renouvellement du dispositif de promotion à la plantation d'arbres, à destination des chamaliérois et attribution de subventions

N°46 : Renouvellement de l'opération de promotion à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie à destination des chamaliérois - Cham'eau

Décisions

N°47 : Information du Conseil municipal - Décisions du Maire