Procès Verbal - PVRC26032021

Documents similaires

Procès Verbal - PVRC06122021

Procès Verbal - PVRC20012020

Procès Verbal - PVRC09022022

Procès Verbal - PVRC04042022

Procès Verbal - PVRC02032020

Procès Verbal - PVRC12042023

Procès Verbal - PVRC12042021

unknown - Communauté de communes - Domfront Tinchebray Inter

Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil municipal du 20 mars 2018

unknown - Communauté de communes - Argentan Intercom - Compt

Procès Verbal - PVRC26032021 Document publié le Vendredi 26 mars 2021 par la commune de Ceaucé. Lien du pdf (Procès Verbal - PVRC26032021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Budget, PROCES VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 mars 2021

L’an deux mil vingt et un, le vingt-six mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de CEAUCE, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de convivialité en raison du respect des gestes barrière liés au COVID-19, en séance publique, sous la présidence de M. DARGENT Michel, Maire de CEAUCE.

ETAIENT PRESENTS : Mme BOURREE Marie-France, M.BARBE Bertrand, Mme HAMARD Marie-Laure, MM. RIDEREAU Maxime, POIRIER Jean-Claude, BOITTIN Anne-Isabelle, MM. EUVELINE Jacques, MORIN Thierry, POUSSIER Tony, Mme HEUVELINE Patricia, Mme Léa FERET, M. LEROUGE Dominique.

ETAIT ABSENTE ET REPRESENTEE : Mme BADEUIL Claire,

ETAIT ABSENTE ET EXCUSEE : Mme LERALLU Marie-Noëlle

Le conseil a élu pour secrétaire M. POIRIER Jean-Claude,

Lecture a été donnée du procès-verbal de la réunion du 24 février 2021 qui a été adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de rajouter à l’ordre du jour, les points suivants : - Choix du prestataire pour le site internet de la mairie

- Programme voirie 2021

Autorisation lui a été donnée.

1) PRESENTATION DU PROJET 4L TROPHY

L’assemblée accueille Camille HAMARD et Valentin BRARD, tous deux étudiants, venus présenter leur projet de 4L TROPHY. Coût du projet environ 9000€.

Ce sera la 25ème édition. Créé en 1997, le 4L TROPHY est un raid humanitaire. Il est ouvert aux jeunes de 18 à 28 ans. Il a pour but de rejoindre Marrakech pour remettre des fournitures scolaires, sportives, des denrées alimentaires ainsi que des dons financiers aux enfants les plus démunis du sud marocain. Depuis sa création, cela a permis :

- l’ouverture de 25 classes avec 2 blocs sanitaires,

- plus de 260 000 enfants ont bénéficié de matériel scolaire et sportif,

- plus de 70 projets de développement ont vu le jour (installation photovoltaïque, plantations, mise en place d’actions de sensibilisation d’hygiène, ouverture de pôle culturel...)

- 40 000 € ont été récoltés en moyenne par an.

Le 4L TROPHY est aussi :

- un défi solidaire par une aide à la population locale,

- un défi sportif. Course d’orientation afin de rejoindre le point de rencontre en réalisant le moins de kilomètres au volant d’une 4L au sein du désert marocain,

- un défi humain regroupant 3000 équipages originaires des quatre coins de France. UN SEUL MOT D’ORDRE : SE SURPASSER ENSEMBLE.

Camille et Valentin sollicitent de l’assemblée municipale, d’être sponsorisés par la commune, permettant de donner une image solidaire et humanitaire de celle-ci. Un logo sera visible sur le véhicule et sur les réseaux sociaux.

Une association a donc été créée « CAVAL EN 4L » pour permettre de recevoir toute aide financière et réduire ainsi leur budget.

Monsieur le Maire remercie Camille et Valentin pour leur intervention et propose à l’assemblée de se prononcer sur cette participation.Après discussion et en avoir délibéré, (Mme HAMARD n’a pas pris part au vote par conflit d’intérêt), l’assemblée par 7 voix pour, 4 contre et 1 abstention DECIDE de participer au projet 4L TROPHY en octroyant une subvention de 500 €.

2) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 du BUDGET LOTISSEMENT DU VAL DE CELCIUS

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur et doit être voté préalablement au compte administratif.

Après s’être fait présenter toutes les pièces se rattachant au budget primitif et toutes les pièces comptables, le compte de gestion, les états de l’actif et du passif,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal APPROUVE le compte de gestion 2020 du trésorier municipal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur et n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

3) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRAIF 2020 du BUDGET LOTISSEMENT DU VAL DE CELCIUS

Monsieur le Maire ayant exposé,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Considérant que Mme BOURREE Marie-France, adjointe au maire, a été désignée pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif 2020,

Considérant que Monsieur le Maire s’est retiré pour procéder au vote du compte administratif,

Délibérant sur le compte administratif 2020, dressé par l’ordonnateur, après s’être fait présenter l’ensemble des opérations du budget primitif et des décisions modificatives d’un même exercice :

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

Dépenses 127 171.70

Recettes 127 172.31

Résultat de l’exercice + 0.61

Résultat antérieur 00.00

Résultat de clôture + 0.61

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le compte administratif 2020 est approuvé.

4) AFFECTATION DES RESULTATS 2020 du BUDGET LOTISSEMENT DU VAL DE CELCIUS

Dépenses 127 172.31

Recettes 127 172.31

Résultat de l’exercice 00.00

Résultat antérieur 00.00

Résultat de clôture 00.00AFFECTATION DES RESULTATS

A Résultat de l’exercice

précédé du signe + (excédent) ou – (déficit) 00.00

B Résultats antérieurs reportés

ligne 002 du compte administratif N-1 précédé du signe + (excédent)

ou – (déficit)

00.00

C/ Résultat à affecter

= A + B (hors restes à réaliser)

(Si C est négatif, report du déficit de la ligne 002 ci-dessous)

00.00

D Solde d’exécution d’investissement

(précédé de + ou -)

D 001 (besoin de financement)

R 001 (excédent de financement)

+0.61

E Solde des restes à réaliser d’investissement N-1

Besoin de financement

Excédent de financement

Besoin de financement = F = D + E +0.61

L’assemblée au vu des résultats de l’exercice, CONSTATE un excédent d’investissement de 0.61 € qui sera reporté en recettes au 001.

5) APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET du LOTISSEMENT DU VAL DE CELCIUS

Monsieur le Maire,

Vu le projet du budget primitif 2021

Vu le Code Général des Collectivités Locales,

Présente à l’assemblée le projet du budget qui s’équilibre de la façon suivante :

En section de fonctionnement, en dépenses et en recettes : 127 171.70 €

En section d’investissement, en dépenses et en recettes : 127 172.31 €.

Après en avoir délibéré, le budget primitif 2021 est adopté à l’unanimité.

6) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur et doit être voté préalablement au compte administratif.

Après s’être fait présenter toutes les pièces se rattachant au budget primitif et toutes les pièces comptables, le compte de gestion, les états de l’actif et du passif,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,Après en avoir délibéré, le conseil municipal APPROUVE le compte de gestion 2020 du trésorier municipal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur et n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

7) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

Monsieur le Maire ayant exposé,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Considérant que Mme BOURREE Marie-France, adjointe au maire, a été désignée pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur le Maire s’est retiré pour procéder au vote du compte administratif,

Délibérant sur le compte administratif 2020, dressé par l’ordonnateur, après s’être fait présenter l’ensemble des opérations du budget primitif et des décisions modificatives d’un même exercice :

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le compte administratif 2020 est approuvé.

8) AFFECTATION DES RESULTATS 2020 DU BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

Dépenses 2 197.00

Recettes 5 257.67

Résultat de l’exercice + 3 060.67

Résultat antérieur + 5 882.13

Résultat de clôture + 8 942.80

Dépenses 600.00

Recettes 2 154.00

Résultat de l’exercice + 1 554.00

Résultat antérieur + 9 324.00

Résultat de clôture + 10 878.00AFFECTATION DES RESULTATS

A Résultat de l’exercice

précédé du signe + (excédent) ou – (déficit) + 3 060.67

B Résultats antérieurs reportés

ligne 002 du compte administratif N-1 précédé du signe + (excédent)

ou – (déficit)

+ 5 882.13

C/ Résultat à affecter

= A + B (hors restes à réaliser)

(Si C est négatif, report du déficit de la ligne 002 ci-dessous)

+ 8 942.80

D Solde d’exécution d’investissement N-1

(précédé de + ou -)

D 001 (besoin de financement)

R 001 (excédent de financement)

+ 10 878.00

E Solde des restes à réaliser d’investissement N-1

Besoin de financement

Excédent de financement

Besoin de financement = F = D + E + 10 878.00

Report en fonctionnement au R 002 + 8 942.80

L’assemblée au vu des résultats de l’exercice, décide de reporter en fonctionnement au 002, l’intégralité de l’excédent, soit 8 942.80 € et l’excédent d’investissement au 001 pour 10 878.00 €.

9) APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

Monsieur le Maire,

Vu le projet du budget primitif 2021 de la commission des finances,

Vu le Code Général des Collectivités Locales,

Présente à l’assemblée le projet du budget qui s’équilibre de la façon suivante :

En section de fonctionnement, en dépenses et en recettes : 11 842.80 €

En section d’investissement, en dépenses et en recettes : 13 032.00 €.

Après en avoir délibéré, le budget primitif 2021 est adopté à l’unanimité.

10) APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 du BUDGET ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur et doit être voté préalablement au compte administratif.Après s’être fait présenter toutes les pièces se rattachant au budget primitif et toutes les pièces comptables, le compte de gestion, les états de l’actif et du passif,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal APPROUVE le compte de gestion 2020 du trésorier municipal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur et n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

11) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire ayant exposé,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Considérant que Mme BOURREE Marie-France, adjointe au maire, a été désignée pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur le Maire s’est retiré pour procéder au vote du compte administratif,

Délibérant sur le compte administratif 2020, dressé par l’ordonnateur, après s’être fait présenter l’ensemble des opérations du budget primitif et des décisions modificatives d’un même exercice :

INVESTISSEMENT

Dépenses 31 020.03

Recettes 50 656.92

Résultat de l’exercice + 19 636.89

Résultat antérieur - 34 826.29

Résultat de clôture - 15 189.40

RESTES A REALISER

Dépenses - 12 350.00

Recettes 00.00

Résultat en RAR - 12 350.00

FONCTIONNEMENT

Dépenses 26 735.46

Recettes 38 577.03

Résultat de l’exercice + 11 841.57

Résultat antérieur 00.00

Résultat de clôture + 11 841.57

Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le compte administratif 2020 est approuvé.

12) AFFECTATION DES RESULTATS 2020 DU BUDGET ASSAINISSEMENTL’assemblée au vu des résultats de l’exercice, à l’unanimité, décide d’affecter l’intégralité du résultat de fonctionnement soit 11 841.57 € en investissement, pour les besoins de financement, il n’y a pas de report en fonctionnement au 002.

13) APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire,

Vu le projet du budget primitif 2021,

Vu le Code Général des Collectivités Locales,

Présente à l’assemblée le projet du budget qui s’équilibre de la façon suivante :

En section de fonctionnement, en dépenses et en recettes : 39 765.00 €

En section d’investissement, en dépenses et en recettes : 229 551.40 €.

Après en avoir délibéré, le budget primitif 2021 est adopté à l’unanimité.

AFFECTATION DES RESULTATS

A Résultat de fonctionnement de l’exercice

précédé du signe + (excédent) ou – (déficit) + 11 841.57

B Résultats antérieurs reportés

ligne 002 du compte administratif N-1 précédé

du signe + (excédent) ou – (déficit)

00.00

C/ Résultat à affecter

= A + B (hors restes à réaliser)

(Si C est négatif, report du déficit de la ligne 002

ci-dessous)

+ 11 841.57

D Solde d’exécution d’investissement N-1

(précédé de + ou -)

D 001 (besoin de financement)

R 001 (excédent de financement) - 15 189.40

E Solde des restes à réaliser d’investissement N-1

Besoin de financement

Excédent de financement

- 12 350.00

Besoin de financement = F = D + E - 27 539.40

Report en fonctionnement au R 002 00.0014) OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES AU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL 2021

Le budget primitif principal 2021 n’étant pas encore voté, il est nécessaire de recourir à une ouverture de crédits anticipés .

L’article L.1612-1 du CGCT stipule que jusqu’à l’adoption du budget primitif, l’exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Considérant que les factures d’investissement reçues depuis janvier 2021 ne peuvent attendre d’être mandatées, en raison de la date éloignée du vote du prochain budget primitif 2021

Vu l’article L.1612-1 du CGCT,

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement suivantes :

- article 2188 : Acquisition d’un mitigeur évier pour cantine................................ 185.86 € Acquisition de balconnières .................................................... 1 091.52 €

Acquisition de 2 échelles de toit en bois ..................................... 452.08 €

- article 2121 : Agencement de massifs ............................................................. 2 156.27 € - article 2313 : Travaux classe école .................................................................. 5 415.01 € Acquisition pack set douche 3 jets ............................................ 199.92 €

15) CHOIX D’UN PRESTATAIRE POUR LE SITE INTERNET DE LA MAIRIE

Monsieur le Maire laisse la parole à M. Tony POUSSIER pour la présentation des deux devis. Un premier devis pour un montant de 780 € HT annuels et 490 € les années suivantes. Le second pour 3490 € HT auquel il doit être rajouté la maintenance annuelle pur 545 € HT. M. POUSSIER explique que la seconde proposition paraît plus complète et fournit une formation à l’utilisation des modules, outre la refonte complète du site actuel, disponibilité et dépannage sous 48 h avec mises à jour de sécurité

Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se prononcer sur ces propositions. Après discussion et en avoir délibéré, l’assemblée à l’unanimité opte pour l’agence de communication OPEN PIXEL basée à FLERS et AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis à intervenir.

16) PROGRAMME VOIRIE 2021

Monsieur le Maire laisse la parole à M. Bertrand BARBE chargé de la voirie. La commission s’est réunie le 05 décembre 2020. Le quota pour CEAUCE s’élève à 84 348.76 €. La programmation de la voirie 2021 proposée porterait sur :

- La Lande Goyet 30 295.00 € HT

- La Couraterie 3 919.89 € HT

- Réparation et enduit La Couraterie 1 785.00 € HT

- Le Bois Frican 9 575.00 € HT

- Curage de fossés Le Bois Frican 3 510.00 € HT

- Les Séguinières 6 030.00 € HT

- Réparation et enduit La Terrerie 2 620.00 € HT- Curage de fossé à La Terrerie 444.60 € HT

- Curage de fossés à La Logerie 9 583.50 € HT

- Création de zone de croisement à la Lande Goyet 6 030.50 € HT

- Curage de fossés La Lande Goyet 4 050.00 € HT

- Curage de fossés La Lande Goyet 4 412.00 € HT

- Réparation et enduit à La Gânerie 1 490.00 € HT

- Curage de fossés à la Gânerie 617.00 € HT

84 362.49 € HT

Monsieur le Maire propose de passer au vote.

Après discussion et en avoir délibéré, l’assemblée VALIDE le programme voirie 2021 et CHARGE Monsieur le Maire de transmettre la présente délibération à la CDC Andaine-Passais.

17) INFOS

DPU : Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il n’a pas usé de son droit de préemption sur les propriétés suivantes :

- partie de terrain au Clos appartenant aux consorts UTHURRISQ

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45