Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240711 Liste des dlibrations
Déliberation - 20240905 Liste des dlibrations
Déliberation - 20231123 Liste des dlibrations
Déliberation - 20250416 Liste des dlibrations
Déliberation - 20240411 Liste des dlibrations
Déliberation - Liste des dlibrations 1
Déliberation - 20240529 Liste des dlibrations
Déliberation - 20241912 Liste des dlibrations
Déliberation - 20230830 Liste des dlibrations
Déliberation - 20241030 Liste des dlibrations
Déliberation - Liste des dlibrations
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Yerville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Formation,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 5 JUILLET 2023
Ville de Yerville 02 32 70 43 43
1, Place Jacques Chirac secretariat@yerville.fr
76760 Yerville
Nombre de conseillers Date de convocation : 14 juin 2023 En exercice...................... 19
Présents .......................... 14 Date d’affichage : 07 juillet 2023 Votants .................... 17
L'an deux mil vingt-trois, le cinq juillet à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Thierry LOUVEL.
Présents : T. LOUVEL, C. ETANCELIN, J-P. DEVAUX, L. HANGARD, A. GENDRIN, C. LEFEBVRE, M. LESECQ, B. MAT- TON, C PATIN, A. MORLET, D. DESWARTE, I. LOMO, F. HERVIEUX, Ph. FERCOQ
Absents excusés : J-P. CHAUVET (pouvoir à C. ETANCELIN)
E. FONTAINE (pouvoir à T. LOUVEL)
A. SAUNIER (pouvoir à P. FERCOQ)
D. JOSEPH
M. CREVON
Secrétaire de séance : I. LOMO
Numéro Objet Décision
D2023/42 Enquête publique Biotero Approuvée
D2023/43 Dépenses à imputer au compte 6232 Approuvée
D2023/44 Règlement intérieur Approuvée
D2023/45 Enseignements artistiques Approuvée
D2023/46 Programme de formation anglais ou allemand Approuvée
D2023/47 Tarifs garderie périscolaire Approuvée
D2023/48 Tarifs atelier couture Approuvée