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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Yerville.
Lien du pdf (Déliberation - 20230830 Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 AOUT 2023
Ville de Yerville 02 32 70 43 43
1, Place Jacques Chirac secretariat@yerville.fr
76760 Yerville
Nombre de conseillers Date de convocation : 18 août 2023 En exercice...................... 19
Présents .......................... 14 Date d’affichage : 1er septembre 2023 Votants .................... 19
L'an deux mil vingt-trois, le trente août à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Thierry LOUVEL.
Présents : T. LOUVEL, C. ETANCELIN, J-P. DEVAUX, L. HANGARD, D. JOSEPH, A. GENDRIN, C. LEFEBVRE, B. MAT- TON, M. CREVON, A. MORLET, I. LOMO, F. HERVIEUX, Ph. FERCOQ, J-P. CHAUVET
Absents excusés : M. LESECQ (pouvoir à B. MATTON)
C PATIN (pouvoir à C. ETANCELIN)
D. DESWARTE (pouvoir à I. LOMO)
E. FONTAINE (pouvoir à T. LOUVEL)
A. SAUNIER (pouvoir à J.P. CHAUVET))
Secrétaire de séance : C. ETANCELIN
Numéro Objet Décision
D2023/49 CR décisions du Maire Approuvée
D2023/50 Convention Département entretien espaces verts Approuvée
D2023/51 Echange terrain Habitat 76 Approuvée
D2023/52 Vente parcelle Quartier Sud - Lot 8 Approuvée
D2023/53 Tarifs location salle des fêtes Approuvée
D2023/54 Enseignements artistiques Approuvée
D2023/55 Accueil de loisirs Toussaint 2023 Approuvée
D2023/56 Création contrat unique CAE PEC - Pôle emploi Approuvée
D2023/57 Création contrat unique CAE PEC – Mission Locale Approuvée
D2023/58 Création emploi permanent animateur Approuvée
D2023/59 Création emploi permanent animateur Approuvée
D2023/60 Création emploi non permanent suite accroissement activité Approuvée
D2023/61 Création emplois permanents assistants enseignement artistique Approuvée
D2023/62 Détermination taux de vacation Approuvée