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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Yerville.
Lien du pdf (Déliberation - 20231215 Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2023
Ville de Yerville 02 32 70 43 43
1, Place Jacques Chirac secretariat@yerville.fr
76760 Yerville
Nombre de conseillers Date de convocation : 8 décembre 2023 En exercice...................... 19
Présents .......................... 14 Date d’affichage : 20 décembre 2023 Votants .................... 17
L'an deux mil vingt-trois, le quinze décembre à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Thierry LOUVEL.
Présents : T. LOUVEL, C. ETANCELIN, A. SAUNIER, J-P. DEVAUX, L. HANGARD, E. FONTAINE, C. LE- FEBVRE, B. MATTON, C PATIN, A. MORLET I. LOMO, D. DESWARTE F. HERVIEUX, Ph. FERCOQ.
Absents excusés : A. GENDRIN (pouvoir à A. SAUNIER)
M. LESECQ (pouvoir à B. MATTON)
J.P CHAUVET (pouvoir à T. LOUVEL)
D. JOSEPH
M. CREVON
Secrétaire de séance : C. ETANCELIN
Numéro Objet Décision
D2023/75 Convention ORT – Petites villes de demain Approuvée
D2023/77 Décision modificative Approuvée
D2023/78 Mandatement des dépenses d'investissement Approuvée
D2023/79 Convention servitude de passage Approuvée
D2023/80 Accueil de loisirs - Février 2024 Approuvée
D2023/81 Accueil de loisirs – Pâques 2024 Approuvée
D2023/82 202382 Projet d'établissement EMASY Approuvée
D2023/83 Création contrat unique CAE PEC Approuvée
D2023/84 Création emploi permanent Approuvée