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Ordre du Jour - Seance du 27 mai 2020
Séance - Seance du 9 juillet 2020
Compte-Rendu - CR SEANCE DU 29 OCTOBRE 2020
Séance - Seance du 28 septembre 2021
Ordre du Jour - Seance du 29 juin 2021
Ordre du Jour - Seance du 13 fevrier 2018
Ordre du Jour - Seance du 06 octobre 2020
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du 06 octobre 2020)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Éducation,
Conseil Municipal du 06/10/2020 1
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 6 octobre 2020
- Approbation du procès-verbal de séance publique de Conseil Municipal du 9 juillet 2020 - Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
2. Élection d’un délégué au sein de la Société Publique Locale Agence Régionale de l’Énergie et du Climat -
Occitanie
3. Élection d’un délégué au sein de l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement du Territoire A.U.A.T.
4. Désignation d’un représentant de la Ville auprès de la Commission d’Évaluation des transferts de
Charges C.L.E.T.C.
5. Approbation du projet de convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole dans le cadre
de la crise sanitaire Covid-19 ou toute autre événement le nécessitant
6. Création d’un Comité Consultatif Citoyen « 3C »
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des emplois permanents
8. Modification du tableau des emplois non permanents et recrutement d’un agent contractuel pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
9. Décision modificative n°1
10. Aménagement du Cœur de ville – Avenant n° 2 à la convention de fonds de concours entre la Ville et
Toulouse Métropole
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
11. SDEHG : Présentation du rapport d’activités 2019
12. SDEHG : Rénovation de l’éclairage public quartier de Catala (tranche n°2)
13. SDEHG : Effacement des réseaux de l’avenue du Coustou (tranche n°2)
DIRECTION DE LA COHESION SOCIALE
14. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et l’association Consommation Logement et
Cadre de Vie C.L.C.V.
15. Association de la Ville à la Journée Mondiale du Refus de la Misère du 17 octobre 2020 Conseil Municipal du 06/10/2020 2
DIRECTION DE L'EDUCATION
16. Révision du coût moyen d’un élève dans le cadre de la répartition intercommunale des charges de
fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2019/2020
17. Modifications du règlement de fonctionnement du multi-accueil collectif
18. Modifications du règlement de fonctionnement du Relais assistants maternels
19. Modification du règlement de fonctionnement du Service d’Accueil Familial
DIRECTION DE LA CULTURE, DU SPORT ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
20. Approbation de la convention de partenariat avec l’association « Le Marathon des mots »
21. Approbation de la convention de partenariat avec l’association Toulouse Polars du sud (TPS)
DIRECTION DE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
22. Mise en place du « Permis de végétaliser » l’espace public et approbation du modèle de convention