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Compte-Rendu - Seance du 3 octobre 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 3 octobre 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, Travail et emploi,
Jaint-Orens
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
F
de
Gamezville
Séance
du
3 octobre
2022
Avec
public
et
retransmission
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
publique
des
Conseils
Municipaux
du
28
juin
et
du
7 juillet
2022
Compte-rendu
des
décisions
de
l’article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
1. Élection
d’un
délégué
au
sein
de
la société
publique
locale
Agence
Régionale
de
l'Aménagement
et
de
la
Construction
— SPL
ARAC
Occitanie
— Adoptée
à l’unanimité
2.
Élection
d’un
délégué
au
sein
de
la société
publique
locale
Agence
Régionale
de
l'Énergie
et
du
Climat
— SPL
AREC
Occitanie
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
3. Recrutement
d’un
vacataire
- Adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DES
AFFAIRES
GÉNÉRALES
ET
DE
LA
STRATÉGIE
BUDGÉTAIRE
4. Mise
à jour
du
calendrier
et
du
coût
des
travaux
de
réhabilitation
de
la villa
et
du
parc
Massot
dans
le cadre
de
la demande
de
subvention
DSIL
2022
- Adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
5. SDEHG
: Présentation
du
rapport
d'activités
2021
du
Syndicat
Départemental
d'Énergie
de
la Haute-
Garonne
— Non
soumise
au
vote
6. SDEHG
: Rénovation
de
l'éclairage
public
de
type
boule
sur
les
coffrets
des
quartiers
de
Saint-Benoît
et
Fondargent
— Adoptée
à l’unanimité
7. SDEHG
: rénovation
du
carrefour
à feux
tricolores
du
croisement
rm2
en
coordination
avec
Toulouse
Métropole
— Adoptée
à l’unanimité
8. SDEHG
: rénovation
de
l'éclairage
public
de
type
boule
issu
des
coffrets
rues
des
Vergers,
des
Tilleuls
et
Cammas
— Retirée
de
l’ordre
du
jour
DIRECTION
DE
LA
COHÉSION
SOCIALE
9.
Approbation
de
la convention
de
partenariat
entre
la ville
et
l’association
Consommation
Logement
et
Cadre
de
Vie
C.L.C.V.
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DE
L'ÉDUCATION
10.
Approbation
de
la convention
entre
Saint-Orens
de
Gamesville
et
le Club
des
ainés
pour
la livraison
de
repas
— Adoptée
à l’unanimité
11.
Approbation
de
la convention
entre
Saint-Orens
de
Gameville
et
le CCAS
pour
le portage
de
repas
- Adoptée
à l’unanimité
12.
Approbation
de
la convention
entre
Saint-Orens
de
Gameville
et
le Poney
club
de
la Tuilerie
pour
la
fourniture
de
repas
- Adoptée
à l’unanimité
13.
Approbation
de
la convention
entre
Saint-Orens
de
Gameville
et
le Pôle
Guidance
infantile
pour
la
fourniture
de
repas
— Adoptée
à l’unanimité
14.
Approbation
de
la convention
entre
Saint-Orens
de
Gamesville
et
la ville
de
Préserville
pour
la fourniture
de
repas
— Adoptée
à l’unanimité
15.
Approbation
de
la convention
entre
Saint-Orens
de
Gameville
et
le centre
de
loisirs
de
Préserville
- Adoptée
à l'unanimité
16.
Approbation
de
la convention
de
production
et
de
livraison
de
repas
par
la Pie
Verte
—- Adoptée
à l'unanimité
17.
Approbation
de
la convention
de
partenariat
pour
le renouvellement
du
P.E.d.T.
et
du
Plan
mercredi
2022-
2025
— Adoptée
à l’unanimité
18.
Approbation
de
la convention
d'occupation
des
locaux
du
collège
René
Cassin
pour
les
permanences
de
l’Info
Jeunes
— Adoptée
à l'unanimité
19.
Approbation
de
la convention
d'occupation
des
locaux
du
collège
Jacques
Prévert
pour
les
permanences
de
l’Info
Jeunes
— Adoptée
à l’unanimité 20.
Approbation
de
la convention
d'occupation
des
locaux
du
lycée
Pierre-Paul
Riquet
pour
les
permanences
de
l'Info
Jeunes
— Adoptée
à l'unanimité
21.
Approbation
d’une
convention
de
partenariat
pour
l’action
« 100
Permis
» —
Adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DE
LA
CULTURE,
DU
SPORT
ET
DE
LA
VIE
DE
LA
CITÉ
22.
Remboursement
d’un
appareil
électro-ménager
au
Comité
des
fêtes
— Adoptée
à l'unanimité
23.
Attribution
de
subventions
complémentaires
aux
associations
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DE
L'URBANISME,
DES
ESPACES
PUBLICS
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
24.
Extinction
partielle
de
l’éclairage
public
— Adoptée
à l’unanimité
(Abstention
: ARTERO
/ ARADI)
25.
Approbation
d’une
convention
d'accueil
d’un
collaborateur
occasionnel
bénévole
— Adoptée
à l’unanimité
26.
Approbation
d’une
convention
portant
autorisation
d'exécution
de
travaux
de
débroussaillage
sur
le
domaine
privé
— Adoptée
à l’unanimité
27.
Approbation
d’une
convention
de
servitude
au
profit
d’Enedis
— Adoptée
à l’unanimité
le Saï
:
rens
de
Gameville,
Affiché
le