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Compte-Rendu - Seance 26 juin 2018
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Séance - Seance du 3 octobre 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 3 octobre 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 octobre 2022
Avec public et retransmission
Approbation du procès-verbal de séance publique des Conseils Municipaux du 28 juin et du 7 juillet 2022 Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
1. Élection d’un délégué au sein de la société publique locale Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction – SPL ARAC Occitanie
2. Élection d’un délégué au sein de la société publique locale Agence Régionale de l’Énergie et du Climat – SPL AREC Occitanie
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3. Recrutement d’un vacataire
DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET DE LA STRATÉGIE BUDGÉTAIRE
4. Mise à jour du calendrier et du coût des travaux de réhabilitation de la villa et du parc Massot dans le cadre de la demande de subvention DSIL 2022
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
5. SDEHG : Présentation du rapport d’activités 2021 du Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute- Garonne
6. SDEHG : Rénovation de l’éclairage public de type boule sur les coffrets des quartiers de Saint-Benoît et Fondargent
7. SDEHG : rénovation du carrefour à feux tricolores du croisement rm2 en coordination avec Toulouse Métropole
8. SDEHG : rénovation de l’éclairage public de type boule issu des coffrets rues des Vergers, des Tilleuls et Cammas
DIRECTION DE LA COHÉSION SOCIALE
9. Approbation de la convention de partenariat entre la ville et l’association Consommation Logement et Cadre de Vie C.L.C.V.
DIRECTION DE L’ÉDUCATION
10. Approbation de la convention entre Saint-Orens de Gameville et le Club des ainés pour la livraison de repas 11. Approbation de la convention entre Saint-Orens de Gameville et le CCAS pour le portage de repas 12. Approbation de la convention entre Saint-Orens de Gameville et le Poney club de la Tuilerie pour la fourniture de repas
13. Approbation de la convention entre Saint-Orens de Gameville et le Pôle Guidance infantile pour la fourniture de repas
14. Approbation de la convention entre Saint-Orens de Gameville et la ville de Préserville pour la fourniture de repas
15. Approbation de la convention entre Saint-Orens de Gameville et le centre de loisirs de Préserville 16. Approbation de la convention de production et de livraison de repas par la pie verte 17. Approbation de la convention de partenariat pour le renouvellement du P.E.d.T. et du Plan mercredi 2022- 2025
18. Approbation de la convention d’occupation des locaux du collège René Cassin pour les permanences de l’info jeunes
19. Approbation de la convention d’occupation des locaux du collège Jacques Prévert pour les permanences de l’info jeunes
20. Approbation de la convention d’occupation des locaux du lycée Pierre-Paul Riquet pour les permanences de l’info jeunes
21. Approbation d’une convention de partenariat pour l’action « 100 Permis » DIRECTION DE LA CULTURE, DU SPORT ET DE LA VIE DE LA CITÉ
22. Remboursement d’un appareil électro-ménager au Comité des fêtes
23. Attribution de subventions complémentaires aux associations
DIRECTION DE L'URBANISME, DES ESPACES PUBLICS ET DE L'ENVIRONNEMENT
24. Extinction partielle de l’éclairage public
25. Approbation d’une convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole 26. Approbation d’une convention portant autorisation d’exécution de travaux de débroussaillage sur le domaine privé
27. Approbation d’une convention de servitude au profit d’Enedis