Compte-Rendu - CR CM du 08 septembre 2016

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Compte-Rendu - CR CM du 08 septembre 2016 Document publié le Jeudi 8 septembre 2016 par la commune de Savigneux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 08 septembre 2016)Thèmes du document : Logement, Banque, Handicap et inclusivité, Affiché le : 16 septembre 2016

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 8 septembre 2016

Président: Daniel VIGNARD

Présents: Brigitte KLEIN, Daniel COINTY, Gilles GARNIER, Corinne SEVE, Michèle DUCROUX, jean- Pierre

BREVET, Stéphanie CHAUVOT, Guillaume PORTHE, Jean-Marc RIGAUDIE, Chrystelle GONNARD-

BOSDEVEIX.

Excusés : Marie-Claude OVISTE (Pouvoir à Brigitte KLEIN)

Caroline RIOU-BOURGEOIS (Pouvoir à Gilles GARNIER)

Richard SIMMINI {Pouvoir à Daniel VIGNARD).

Secrétaire de séance : Gilles GARNIER

La séance est ouverte à 20h35.

Le Conseil Municipal,

e_ APPROUVE l'ajout d’un point à l’ordre du jour: Acquisition de matériel pour les sapeurs-pompiers

volontaires du CPINI de Savigneux : demande de subvention.

e_ APPROUVE à l'unanimité des personnes présentes le compte rendu de la séance du 7 juillet 2016.

20h45 : Arrivée de Chrystelle Gonnard-Bosdeveix.

e DECIDE à l'unanimité de renoncer à son droit de préemption sur les biens en vente suivants :

- une maison d'habitation sur un terrain de 800 m?, située Allée du Champ Cerisier,

- un terrain de 1578 m? situé Chemin du Haut de Fontaine.

e _ DECISIONS DU MAIRE :

* Acquisition et installation d’un visiophone à l'entrée de l’école maternelle pour assurer la sécurité de

l'accès à la garderie auprès de l’entreprise Sève électricité Antennes Sarl pour un montant de 1 555 € HT,

soit 1 866 € TTC.

Ÿ Finalisation de la démarche de dématérialisation des échanges avec la trésorerie par l'acquisition d’un

parapheur électronique et mise en œuvre de la facturation dématérialisée (réception et émission) grâce

à un connecteur au portail Chorus Pro avec installation et maintenance, auprès de l’entreprise Berger

Levrault, fournisseur du logiciel de comptabilité de la commune, pour un montant de 1 677,50 € HT, soit

2 013 € TTC et 247,50 € HT de maintenance annuelle pour les années suivantes, après avis favorable du

conseil municipal.

* Acquisition d'équipements supplémentaires nécessaires à la labellisation « Tourisme et Handicap » de

l’hôtel restaurant « Carpe Diem » auprès des entreprises Bastide et Sikkens solutions notamment et

diverses autres petites fournitures et frais de main d'œuvre pour un montant maximum de 2 000 € TTC ;

afin d’être en mesure de percevoir le soide de la subvention du Conseil Départemental de l’Ain,

conditionnée à l’obtention de ce label. Cette labellisation sera par ailleurs un atout commercial pour

l'exploitant de l'établissement.

Y Acquisition et paramétrage de 15 bips d’alerte pour les sapeurs-pompiers volontaires du CPINI de

Savigneux auprès de l’entreprise TPL systèmes de communication pour un montant de 710 € HT, soit

852 € TTC. Cet achat ouvre droit à une subvention du SDIS de l’Ain à hauteur de 30% après délibération

du conseil municipal pour autoriser cette demande de subvention. Affiché le : 16 septembre 2016

e _ DECIDE à l'unanimité d'attribuer une subvention de 100 € à l’association « SOS Villages d'enfants » suite

à la participation des enfants de Savigneux à la journée mondiale du coloriage 2016, dans le cadre des

NAP {Nouvelles Activités Périscolaires).

e EST INFORME de la nécessité d’effectuer un virement de crédit de 100 € des dépenses imprévues de

fonctionnement vers la ligne budgétaire dédiée aux subventions aux associations.

° _DECIDE à l'unanimité d'autoriser Monsieur le Maire à demander des subventions, notamment auprès

du SDIS de l'Ain pour l'acquisition de matériel et/ou d'équipement pour les sapeurs-pompiers

volontaires du CPINI de Savigneux.

- EST INFORME :

de l'avancement des travaux :

- Les travaux de sécurisation des trottoirs RD 904 / RD 88 sont terminés et réceptionnés.

- La réfection d'une partie du chemin de Champ Marguerite a aussi été réalisée en juillet et

réceptionnée.

- Le fauchage des chemins communaux et l’élagage au lamier des chemins ruraux ont été faits mi-

juillet par Barbolat Environnement.

- Le Styx est opérationnel au stade de footbail.

- La CCDSV {Communauté de Communes Dombes Saône Vallée) a réalisé des travaux de remise en

état du réseau d'assainissement Allée de la Croix.

Les ordinateurs ont été mis en place à l’école et la « classe mobile » est donc opérationnelle. Cette

acquisition a pu se faire grâce à un généreux don d’un parent d'élèves sabinien et nous l’en

remercions vivement.

- QUESTIONS DIVERSES :

- Projet Harmonie : les permis de construire ont été obtenus par Ain Habitat et sont affichés.

- Révision du PEU : le Commissaire enquêteur a rendu son rapport fin août. Une réunion aura lieu le 21

septembre prochain pour finaliser le dossier avec les urbanistes.

- Cimetière : un carré de pelouse va être créé au centre du cimetière. Il répondra à l'impératif de

suppression des traitements phytosanitaires au 1% janvier 2017. Après visite au cimetière les

procédures ont été lancées pour la reprise des concessions perpétuelles en état d'abandon.

- Rentrée scolaire : 156 enfants ont fait leur rentrée à Savigneux, tout s’est bien passé. NAP (nouvelles

activités périscolaires) : 94 enfants sont inscrits, 71 enfants étaient présents lors de la première

semaine. Les activités programmées pendant le 1% trimestre sont : le hip hop, le théâtre ainsi que des

activités manuelles : Play maïs, perles à repasser, tissage de perles... Une animation autour du livre

est également proposée avec un espace lecture et dessins.

- Pompiers : le CCSPV {Comité Consultatif des Sapeurs-Pompiers Volontaires) se réunira mercredi 21

septembre à 20h. De nouveaux recrutements de jeunes sapeurs-pompiers sont en cours.

- 14 juillet 2017 : une réflexion est lancée sur l’organisation d’une manifestation festive pour pouvoir

délibérer sur le sujet lors d’une prochaine réunion du conseil municipal.

La date du prochain conseil municipal est fixée au jeudi 6 octobre 2016 à 20h30.

La séance est levée à 22h45.

Etabli le : 15 septembre 2016.