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Compte-Rendu - CR CM du 10 mars 2016
Document publié le Jeudi 10 mars 2016 par la commune de Savigneux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 10 mars 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
Affiché le : 15 mars 2016
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 mars 2016
Président : Daniel VIGNARD, Maire
Présents : Marie-Claude OVISTE - Richard SIMMINI - Brigitte KLEIN - Gilles GARNIER - Michèle DUCROUX -
Corinne SEVE - Jean-Pierre BREVET - Stéphanie CHAUVOT - Guillaume PORTHE - Jean-Marc RIGAUDIE
Excusés : Daniel COINTY (Pouvoir à Daniel VIGNARD), Caroline BOURGEOIS-RIOU {Pouvoir à Richard SIMMINI).
Chrystelle GONNARD BOSDEVEIX {Pouvoir à Marie-Claude OVISTE).
Secrétaire de Séance : Stéphanie CHAUVOT.
La séance est ouverte à 20h00.
Présentation par Ain Habitat et l'architecte de l’avant-projet sommaire de l'opération « Harmonie ». Le
permis de construire devrait être déposé courant avril pour un démarrage des travaux prévisible en fin
d'année 2016. Une réunion publique aura lieu le 1% avril 2016 à 18h30 à la Salle Polyvalente pour
présenter le projet à la population.
Le Conseil Municipal,
e APPROUVE à l'unanimité le compte rendu de la séance du 4 février 2016.
e ENTEND les comptes rendus des syndicats :
Ÿ_ CCDSV : DOB (Débat d'orientation budgétaire).
* Association Patrimoine en Dombes et Saône : Lors de l'AG. Extraordinaire, le 22 février 2016, à
l'unanimité, l'assemblée a voté ia dissolution de l'association qui était en sommeil depuis fin :
2014.
+ DECIDE à l'unanimité de ne pas préempter sur la vente d’une maison avec un logement annexe situés
sur un terrain de 1930m?, Chemin de Fontaine.
e EMET un avis favorable à 9 voix pour, 4 abstentions et une voix contre pour le projet
d'agrandissement et de modification de l'élevage de porcs situé sur les communes d’Ars sur Formans
et Frans.
+ ECHANGE sur l’opportunité de la poursuite de la démarche d'élaboration du projet de parc naturel
régional de la Dombes (PNR}- les maires du territoire concerné devant émettre un avis dans les
prochains mois.
e ENTEND l'avancement des travaux :
- Route de la Dombes : En attente de l'intervention d'Orange. RSE a procédé au remplacement
d'ampoules pour un meilleur éclairage.
- Route de Rancé : finalisation des travaux d'enfouissement des réseaux.
- Remplacement du réseau d’eau potable sur la RD 88 {Route de Villeneuve) : la remise en état
définitive de la voirie est programmée le 21 mars 2016.
- Les travaux relatifs aux trottoirs le long de la RD 904 {vers les jeux de boules) avec retour sur la
RD88 jusqu’à l'abri bus seront programmés en 2016 ; la commune bénéficiera d’une
subvention du Conseil Général de l'Ain. QUESTIONS DIVERSES :
- Suite au transfert de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et de prévention des
inondations) à la CCDSV (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée), la commune a désigné, des
délégués pour la représenter au sein des syndicats suivants :
- SIAH (Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique) : Gilles Garnier et Jean-Pierre Brevet,
délégués titulaires, Daniel Vignard et Richard Simmini, suppléants,
- SRTC (Syndicat des rivières du Territoire de fa Chalaronne) : Gilles Garnier, titulaire et Marie-Claude Oviste, suppléante.
- Entend le compte rendu du recensement de la population qui est terminé depuis Le 19 février dernier, la
population de Savigneux dépasse aujourd'hui 1300 habitants. Le résultat sera communiqué dès sa
parution officielle.
- La bibliothèque de Savigneux va intégrer le réseau intercommunal des bibliothèques, à partir de la
rentrée de septembre 2016. Les lecteurs pourront emprunter livres, CD, DVD, dans l’ensemble du réseau
et les faire acheminer à Savigneux. Inscription et emprunts gratuits. Une animation annuelle, gratuite
pour les sabiniens, pourrait être organisée par la bibliothèque municipale par le biais de l'organisme des « Mots en scène » et le Département.
La séance est levée à 23h00.
Etabli le : 15 mars 2016.