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Convocation - convocation conseil municipal du 26 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 26 mars 2025)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
ZIBURU
an nav
CIIBBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
Direction
Générale
Service
des
Affaires
Générales
Réf. :
EAD/VT/FS
— 42/2025
Objet
:
CONVOCATION
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
26
MARS
2025
A
18H30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
l/ Affaires
Générales
1/7 Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
13
février
2025
2/
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
au
maire
(article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
3/ Commissions
municipales
: élection
suite
à
la démission
d’un
conseiller
municipal
41 Syndicat
intercommunal
de
la
baie
de
Saint-Jean-de-Luz
et Ciboure
: élection
d’un
membre
titulaire
5/ Territoire
d'énergie
des
Pyrénées-Atlantiques
: élection
d’un
membre
suppléant
6/ Fixation
des
indemnités
des
élus
71
Plage
de
Socoa:
convention
pour
le
remboursement
des
frais
de
surveillance
de
la
plage
de
Socoa/Untxin
année
2025
8/
Relais
petite
enfance
: avenant
n°
3
à
la
convention
de
participation
financière
9/ Rétrocession
d'une
concession
funéraire
à
la commune
- autorisation
de
signature
Il/ Affaires
Financières
1/
Compte
de
gestion
2024
du
budget
principal
2/ Compte
administratif
2024
du
budget
principal
3/ Affectation
des
résultats
2024
: budget
général
4/
Budget
supplémentaire
2025
du
budget
principal
5/
Fixation
des
taux
d'imposition
pour
l'année
2025
6/
Ecole
Saint-Michel
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2025
7/1kastola
Kaskarotenea
: convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
2025
8/ Fonds
de
solidarité
pour
le logement
2025
Il/
Personnel
Communal
1/
Suppression
d'un
emploi
permanent
21 Action
sociale
— évolution
du
montant
de
l'adhésion
au
comité
d’action
sociale
des
Pyrénées-
Atlantiques
(CAS
64)
3/
Protection
sociale
complémentaire
— convention
de
participation
du
centre
de
gestion
des
Pyrénées-Atlantiques
—
risque
santé
4/
Convention
de
mise
à
disposition
d'agents
au
profit
de
la
commune
de
Saint-Jean-de-Luz
IV/
Culture,
Patrimoine
et
Vie
Associative
1/
Subventions
aux
associations
2025
21
Soutien
financier
au
lycée
maritime VI
Education,
Enfance
et
Jeunesse
et
Sports
1/ Participation
financière
aux
accueils
de
mineurs
Uda
Leku
2!
Convention
avec
la
commune
de
Saint-Jean-de-Luz
pour
le
fonctionnement
du
club
de
plage
Donibane VI
Urbanisme,
Voirie,
Ports
et
Infrastructures
1/
Rétrocession
foncière
rue
de
la
Tour
et
rue
Joseph
Iturriza
VII
Questions
diverses
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT