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Compte-Rendu - cms rendu du conseil municipal du 4 fevrier 2019
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms rendu du conseil municipal du 4 fevrier 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Éducation,
Direction Vie institutionnelle
Service de l'Assemblée
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du lundi 04 février 2019
1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix neuf, le quatre février, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, en l'Hôtel
de ville de Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 29 janvier 2019.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
M. Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
M. Eric PIOLLE - Mme Elisa MARTIN - M. Hakim SABRI - Mme Kheira CAPDEPON - M. Bernard MACRET - Mme Corinne BERNARD - M. Sadok BOUZAIENE - Mme Laurence COMPARAT - M. Emmanuel CARROZ - Mme Marina GIROD DE L’AIN - M. Thierry CHASTAGNER - M. Pascal CLOUAIRE - Mme Laëtitia LEMOINE - M. Alain DENOYELLE - Mme Lucille LHEUREUX - M. Vincent FRISTOT - M. Fabien MALBET - Mme Maud TAVEL - M. Jacques WIART - M. Antoine BACK - M. Olivier BERTRAND - Mme Maryvonne BOILEAU - Mme Marie-Madeleine BOUILLON - M. Alan CONFESSON - M. Claude COUTAZ - Mme Suzanne DATHE - M. René DE CEGLIE - Mme Salima DJIDEL - Mme Christine GARNIER - Mme Martine JULLIAN - M. Raphaël MARGUET - M. Pierre MERIAUX - M. Yann MONGABURU - Mme Anne-Sophie OLMOS - Mme Sonia YASSIA - Mme Bernadette RICHARD-FINOT - M. Guy TUSCHER - Mme Sarah BOUKAALA - M. Paul BRON - M. Georges BURBA - Mme Jeanne JORDANOV - M. Patrice VOIR - M. Jérôme SAFAR - Mme Marie-José SALAT - Mme Nathalie BERANGER - Mme Bernadette CADOUX - M. Richard CAZENAVE - M. Matthieu CHAMUSSY - Mme Mireille D’ORNANO
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Mondane JACTAT donne pouvoir à M. Vincent FRISTOT de 15H11 à 19H51 M. Pascal CLOUAIRE donne pouvoir à Mme Kheira CAPDEPON de 17H15 à 18H08 M. Alain DENOYELLE donne pouvoir à Mme Salima DJIDEL de 18H52 à 19H51 Mme Catherine RAKOSE donne pouvoir à M. René DE CEGLIE de 15H11 à 19H51 Mme Maud TAVEL donne pouvoir à Mme Anne-Sophie OLMOS de 16H44 à 17H35 M. Claude COUTAZ donne pouvoir à Mme Laurence COMPARAT de 17H45 à 19H51 Mme Suzanne DATHE donne pouvoir à M. Hakim SABRI de 17H45 à 18H15 M. Claus HABFAST donne pouvoir à M. Alan CONFESSON de 15H11 à 19H51 Mme Claire KIRKYACHARIAN donne pouvoir à M. Hakim SABRI de 15H11 à 16H49 M. Jérôme SOLDEVILLE donne pouvoir à Mme Marie-Madeleine BOUILLON de 15H11 à 19H51 Mme Anouche AGOBIAN donne pouvoir à M. Jérôme SAFAR de 15H11 à 19H51 M. Georges BURBA donne pouvoir à Mme Jeanne JORDANOV de 18H52 à 19H51 M. Vincent BARBIER donne pouvoir à M. Richard CAZENAVE de 15H11 à 17H57 M. Vincent BARBIER donne pouvoir à M. Lionel FILIPPI de 17H58 à 19H51 M. Richard CAZENAVE donne pouvoir à Mme Nathalie BERANGER de 17H58 à 19H51 M. Lionel FILIPPI donne pouvoir à Mme Bernadette CADOUX de 15H11 à 16H30 Mme Sylvie PELLAT-FINET donne pouvoir à M. Matthieu CHAMUSSY de 15H11 à 19H51 M. Alain BREUIL donne pouvoir à Mme Mireille D’ORNANO de 15H11 à 19H51
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d‘un-e secrétaire de séance pris au sein du conseil : M. Bernard MACRET ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné-e pour remplir ces fonctions.
2 Discours introductif de M. le Maire, président de séance.
Question orale:
- Question orale du groupe EAG relative aux réhabilitations de la Villeneuve, présentée par
M. TUSCHER
Réponse de M. le Maire.
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2018 a été adopté.
Pour : 57 – Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche.
DELIBERATION N° 1-(12133) - RENDU ACTE - Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 23 mai 2016
Il est rendu acte des décisions prises par le Maire en application de ces délégations de pouvoirs.
3 DELIBERATION N° 2-(11942) - ACTION SOCIALE - Approbation de la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain pour Villeneuve de Grenoble - Village Olympique et Mistral-Lys Rouge- ANRU
Intervention(s) : Mme MARTIN, Mme BOILEAU, M. TUSCHER, Mme BERANGER, M. SAFAR, M. CLOUAIRE, Mme RICHARD-FINOT, M. le Maire.
Un amendement oral est proposé par M. TUSCHER, celui-ci est repoussé : Pour : 2 – Contre : 40 Rassemblement Citoyen de la Gauche et des Ecologistes + 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
Un amendement est déposé par Mesdames BOILEAU et MARTIN, celui-ci est adopté : Pour : 57 – Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le projet de convention, dite « Convention Pluriannuelle des Projets de
Renouvellement Urbain de Grenoble Alpes Métropole, cofinancée par l’ANRU dans le Cadre
du NPNRU », annexé à la présente délibération, liant la Ville de Grenoble et les partenaires :
Grenoble Alpes Métropole , l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine, Action Logement, la
Caisse des Dépôts et Consignations, l’Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat, la Ville
d’Echirolles, la Ville de Saint-Martin-d’Hères, la Ville d’Eybens, la Région Auvergne Rhône
Alpes, le Département de l'Isère et les bailleurs Adoma, Actis, SDH, CDC Habitat Social,
OPAC 38, pour la mise en œuvre des programmes de renouvellement urbain des secteurs
Mistral - Lys Rouge et Villeneuve Village Olympique à Grenoble,
- d’autoriser le Maire de Grenoble, à signer la convention et tout document s’y rapportant et
nécessaire à sa mise en œuvre,
- d’autoriser à lancer chacune des opérations sous maîtrise d’ouvrage Ville de Grenoble
inscrite dans ladite convention,
- d’autoriser le Maire, à déposer toute demande de subvention auprès des financeurs
signataires de la convention pour toutes les opérations portées par Grenoble décrites dans
ladite convention.
Délibération : Adoptée
Pour : 57
Contre : 2 Ensemble à Gauche
4 DELIBERATION N° 3-(10468) - INTERCOMMUNALITE - METROPOLE - Centralité sud - déclaration d'Opération d'intérêt métropolitain
Intervention(s) : M. FRISTOT, Mme SALAT, M. CHAMUSSY, M. CAZENAVE, Mme RICHARD- FINOT, M. TUSCHER
Un amendement est déposé par l'intergroupe Réussir Grenoble, celui-ci est repoussé : Pour : 7 - Contre : 40 Rassemblement Citoyen de la Gauche et des Ecologistes - Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 2 Ensemble à Gauche - Ne prennent pas part au vote : 2 Rassemblement des Patriotes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte :
- de la déclaration d’intérêt métropolitain par Grenoble-Alpes Métropole des opérations d’aménagement situées dans le périmètre de la Centralité Sud représenté en annexe 1,
- des objectifs poursuivis par le projet d’aménagement dans le secteur Cours de l’Europe / Pôle Gare / Innsbruck / Les Saules de la Centralité Sud,
- de l’engagement d’une concertation pendant la durée d’élaboration du projet par Grenoble-Alpes Métropole selon les modalités décrites ci-dessus.
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble + 2 Ensemble à Gauche + 2 Rassemblement des Patriotes.
DELIBERATION N° 4-(12164) - ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE - Adhésion de la ville de Grenoble à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVTA).
Intervention(s) : M. MACRET, Mme RICHARD-FINOT, Mme D’ORNANO, M. BRON
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'adhérer à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVTA) ; - de régler l’adhésion de 1 150,00 € pour l’année 2019.
Délibération : Adoptée
Pour : 50
Contre : 2 Rassemblement des Patriotes.
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble.
5 DELIBERATION N° 5-(12663) - NOUVELLES TECHNOLOGIES - Adhésion de la ville de Grenoble au réseau "cities for digital rights"
Intervention(s) : Mme COMPARAT, M. TUSCHER, M. CAZENAVE
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser la Ville de Grenoble à rejoindre la coalition des « Villes pour les droits numériques »,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document y afférent.
Délibération : Adoptée
Pour : 57
Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche.
DELIBERATION N° 6-(8450) - AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS - Débat sur les Orientations du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi).
Intervention(s) : M. MONGABURU, Mme LHEUREUX, Mme RICHARD-FINOT, Mme BOUKAALA, Mme D’ORNANO, M. CONFESSON, M. CHAMUSSY, M. le Maire
Un amendement est déposé par Mme LHEUREUX et M. FRISTOT, celui-ci est adopté : Pour : 57 - Abstentions : 2 Ensemble à Gauche.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte de la présentation des orientations du Règlement Local de Publicité Intercommual (RLPi) de Grenoble-Alpes Métropole et du débat qui s’est tenu.
Délibération : Adoptée
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche + 2 Rassemblement des Patriotes.
DELIBERATION N° 7-(12683) - LOCAUX ASSOCIATIFS - Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association Le Tremplin
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention de mise à disposition de locaux avec l’association Le Tremplin, ci-annexée ;
6 - d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée
Pour : 52
Contre : 7 Réussir Grenoble.
M. le Maire présente au conseil municipal M. Hervé THOUMINE, nouveau trésorier.
DELIBERATION N° 8-(12076) - LOCAUX ASSOCIATIFS - Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations CASOMI et Club de l'Amitié
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions de mise à disposition gratuite de locaux au 45 rue Albert Thomas aux associations CASOMI et Club de l’amitié ,avec gratuité des fluides, - d’accorder une remise gracieuse des dettes de l’association CASOMI sur les années 2015, 2016 et 2017, s’élevant à un montant de 745,69 euros,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions de mise à disposition telles que soumises en annexe à la délibération.
Délibération : Adoptée
Pour : 52
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble.
DELIBERATION N° 9-(12119) - VIE DES ASSOCIATIONS - Convention pour la gestion du fonds de participation des habitants de Grenoble entre la Ville de Grenoble et l'association Alpesolidaires
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention passée entre la Ville de Grenoble et Alpesolidaires, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe à la délibération,
- d'attribuer à Alpesolidaires, la subvention de 42 600€ pour la gestion du Fonds de Participation des Habitants pour l’année 2019.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
7 DELIBERATION N° 10-(11511) - VIE DES ASSOCIATIONS - Convention triennale d'objectifs et de moyens - Association Pays'ages
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'attribuer à l'association Pays'Âges une subvention d'un montant de 14 000 €, au titre du
fonctionnement pour l'année 2019 ;
- d'autoriser M. le Maire à signer la convention d'objectifs et de moyens ci-annexée avec
l'association Pays'Âges.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 11-(12377) - VIE DES ASSOCIATIONS - Adhésion de la Ville de Grenoble à l'association La Fonda en tant que partenaire associé
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l’adhésion de la Ville de Grenoble à l’association La Fonda, en tant que partenaire associé
- d'autoriser le paiement de cette adhésion d’un montant de 3500 € pour l’année 2019. -d’autoriser le Maire à signer le bulletin d’adhésion joint en annexe.
Délibération : Adoptée
Pour : 50
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
DELIBERATION N° 12-(11783) - ACTION SOCIALE - Convention entre la Ville et le Département de l'Isère dans le cadre de la Conférence Territoriale des solidarités du Territoire de l'Agglomération Grenobloise
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention financière entre le Département de l’Isère et la Ville de Grenoble , ci-annexée ,
- de percevoir la somme de 2000 euros de la part du Département de l’Isère, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention et tout document s'y rapportant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
8 DELIBERATION N° 13-(11839) - ACTION SOCIALE - Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de verser aux associations citées ci-dessus les subventions correspondantes; - d'autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants financiers tels que soumis en annexe à la délibération,
- de dire que les montants des subventions sont intégrés dans la délibération générale « d'affectation de subventions sur crédits existants » de cette même séance du Conseil Municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : M. CLOUAIRE, M. MARGUET, Mme OLMOS, Mme DATHE, M. MONGABURU, Mme LEMOINE.
DELIBERATION N° 14-(11829) - ACTION SOCIALE - Convention d'adhésion à l'association Vacances Ouvertes
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de verser le règlement de la cotisation de 167€ à l'association « Vacances Ouvertes » pour l’adhésion 2019 ;
- d'approuver les termes de la convention passée entre la Ville de Grenoble et l'association « Vacances Ouvertes » ,
- d'autoriser Monsieur Le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe à la délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 15-(11831) - ACTION SOCIALE - Convention d'adhésion au dispositif Vacances solidaires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention passée entre la Ville de Grenoble et l’association « Les Vacances Solidaires »,
9 - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention, telle que soumise en annexe à la délibération,
- de verser le règlement de l’adhésion de 1 650€ à l’association « Les Vacances Solidaires » pour l’exercice 2019.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 16-(12109) - ACTION SOCIALE - Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et l'association DALO relative au fonctionnement de l'Equipe juridique mobile de Grenoble
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de partenariat telle qu’annexée à la présente délibération,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention telle qu’annexée à la présente délibération,
- d’autoriser Monsieur le Maire à verser à l’association DALO une subvention de 4000 euros pour l’année 2019.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 17-(11827) - ACTION SOCIALE - Convention relative à la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants de Grenoble
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD), l'Ordre des Avocats au Barreau de Grenoble et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes (CARPA), - d'attribuer au Conseil Départemental d’Accès au Droit, une subvention de 15 200€ pour l’année 2019
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe à la présente délibération,
- de dire que le montant de la subvention est intégrée à la délibération générale "d'affectation de subventions sur crédits existants" de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
10 DELIBERATION N° 18-(11833) - ACTION SOCIALE - Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Isère relative à la formation des agents à la dématérialisation des démarches de l'administration fiscale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la convention relative à la formation des agents aux démarches dématérialisées de l’administration fiscale telle qu’annexée à la présente délibération
- d'autoriser le Maire à signer ladite convention telle qu’annexée à la présente délibération
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 19-(11997) - ACTION SOCIALE - Soutien financier de la Ville de Grenoble à la réhabilitation des tours Marie-Reynoard - ACTIS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention entre la Ville de Grenoble et ACTIS ; - d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe à la
délibération ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à verser à ACTIS une participation financière de 318 000€.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 20-(11938) - ACTION SOCIALE - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association la BIFURK
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et le Collectif des Usagers de la Bifurk (CUB) telle que soumise en annexe à la délibération ; - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention d'objectifs et de moyens telle que soumise en annexe à la délibération ;
- d'attribuer au CUB, une subvention de 42 500 € au titre du fonctionnement pour l’exercice 2019.
- d'attribuer au CUB, une subvention de 2 300 € au titre du financement du projet « Les Bifurkations 2019 »
Délibération : Adoptée à l'unanimité
11 DELIBERATION N° 21-(12367) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention de mise à disposition de locaux situés au 70 rue Stalingrad au Groupement de Coopération Sociale et Médico- Sociale (GCSMS) "Un chez soi d'abord - Bassin Grenoblois"
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’adopter les termes de la convention de mise à disposition de locaux situés au 70 rue Stalingrad à Grenoble, ci-annexée, au GCSMS «Un Chez Soi d’Abord- Bassin Grenoblois » pour une durée d’un an.
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer cette convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 22-(12373) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention entre le Département de l'Isère et la Ville de Grenoble relative à l'activité de vaccination pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention, annexée, entre le Département de l' Isère et la Ville de Grenoble.
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 23-(12370) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Adhésion de la Ville de Grenoble à l'Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) suite à l'adoption de ses nouveaux statuts et désignation des représentants de la Ville.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les nouveaux statuts de l’AGECSA tels que joints en annexe ;
- d’autoriser l’adhésion pour un montant de 1 euro ;
- de désigner les représentants de la Ville au conseil d’administration, soit - Au titre du collège des entités territoriales avec voix délibérative :
Mme Mondane JACTAT, titulaire
M. Alain DENOYELLE, suppléant
12 - Au titre du collège des entités territoriales avec voix consultative :
Mme Sarah BOUKAALA, titulaire
M. Patrice VOIR, suppléant
-Vote séparé sur les désignations :
Pour : 48 - Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche - Ne prennent pas part au vote : 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche.
Ne prennent pas part au vote : 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
DELIBERATION N° 24-(12351) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention de partenariat, d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d'Action Sociale et l'Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) pour la période 2019-2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’adopter la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association
l’AGESCA telle que jointe en annexe.
- d’autoriser le versement d’une subvention d’un montant de 653 000 euros à l’AGESCA
pour l’année 2019.
- d’autoriser M. le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme BOUKAALA, M. DENOYELLE, Mme JACTAT, M. VOIR.
DELIBERATION N° 25-(12359) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Renouvellement de convention de mise à disposition de locaux situés au 162 Galerie de l'Arlequin à l'Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’adopter les termes de la convention de mise à disposition de locaux situés 162 Galerie de l’Arlequin, 38100 Grenoble, ci-annexée, à l’Association de GEstion des Centres de SAnté,
13 - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer cette convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme BOUKAALA, M. DENOYELLE, Mme JACTAT, M. VOIR.
DELIBERATION N° 26-(12526) - URBANISME AMENAGEMENT - Aménagement du parc Vallier - Validation du programme, du budget et du calendrier
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver :
- le programme de cette opération (annexe 1) ;
- l’enveloppe financière prévisionnelle affectée à l’opération (annexe 2) ;
- le planning de l’opération (annexe 3) .
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 27-(12361) - URBANISME AMENAGEMENT - Bilan de la concertation sur l'étude préalable à l'opération Abbaye.
Intervention(s) : M. le Maire, Mme CADOUX, M. FRISTOT, M. TUSCHER
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’arrêter le bilan de la concertation préalable portant sur le mandat d’études relatif à l’opération de renouvellement urbain de la Cité de l’Abbaye, tel qu’annexé à la présente délibération.
Délibération : Adoptée
Pour : 50
Contre : 7 Réussir Grenoble.
Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche.
14 DELIBERATION N° 28-(12355) - URBANISME AMENAGEMENT - Cité de l’Abbaye : Mise à l’étude pour le classement d’un Site Patrimonial Remarquable autour de la cité de l’Abbaye située sur la Commune de Grenoble
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire de mettre à l’étude le classement du Site Patrimonial
Remarquable autour de l’Abbaye ;
- d’approuver le projet de plan de financement ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 29-(12338) - URBANISME AMENAGEMENT - Cité de l’Abbaye : Demande de délégation de compétence en matière d'élaboration du PVAP (Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine) de Site Patrimonial Remarquable de Grenoble Alpes Métropole vers la ville de Grenoble.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de demander à Grenoble Alpes Métropole de déléguer à la ville de Grenoble la compétence pour la mise à l’étude d’un Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine du Site Patrimonial Remarquable de l’Abbaye-Jouhaux ;
- d’approuver le projet de plan de financement ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 30-(12328) - URBANISME AMENAGEMENT - Demande auprès de la Préfecture de l'Isère de l'inscription de la ville de Grenoble sur la liste des communes pouvant prendre des injonctions de ravalement obligatoire.
Un amendement est déposé par M. FRISTOT, celui-ci est adopté à l'unanimité.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire à faire une demande auprès de la Préfecture de l’Isère afin
que celle-ci inscrive la commune de Grenoble sur la liste des communes habilitées à appliquer
15 l’article L132-1 du Code de la Construction et de l’Habitation énonçant l’obligation décennale
de ravalement sur les secteurs pressentis.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 31-(8219) - ENVIRONNEMENT - Convention entre Grenoble Alpes Métropole et la ville de Grenoble pour développer et étoffer l'offre pédagogique sur le thème de l'environnement à l'attention des jeunes enfants.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat entre Grenoble Alpes Métropole et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 32-(9910) - VILLE DE DEMAIN - Partenariats financiers et médias pour la biennale des villes en transition de 2019
Intervention(s) : M. TUSCHER, M. SAFAR, M. le Maire.
Un amendement est déposé par Mme LHEUREUX, celui-ci est adopté : Pour : 40 - Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 7 Réussir Grenoble + 2 Ensemble à Gauche + 2 Rassemblement des Patriotes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser M. le Maire de poursuivre les accords de partenariats et de signer les conventions y afférentes.
Délibération : Adoptée
Pour : 40
Contre : 2 Ensemble à Gauche.
Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
16 DELIBERATION N° 33-(12154) - DOMAINE PUBLIC - Tarifs Foire des Rameaux 2019.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver et d’appliquer les tarifs de la Foire des Rameaux 2019 annexés à la présente délibération ;
- d’approuver les modalités de facturation susvisées concernant le remboursement des coûts
des consommations d’électricité engagés par la ville de Grenoble pour la Foire des Rameaux
2019 ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec l’Association d’Organisation
d’Animation et de Bienfaisance – Défense d’Intérêt Professionnel Forains Indépendants,
relative au remboursement des coûts des consommations d’électricité avancés par la Ville,
annexée à la présente délibération.
Délibération : Adoptée
Pour : 52
Contre : 7 Réussir Grenoble.
DELIBERATION N° 34-(12427) - AFFAIRES CULTURELLES - Bourse des arts plastique 2019 - Désignation des lauréates et attribution des prix.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de suivre l'avis du jury de la Bourse des arts plastiques 2019 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à attribuer une bourse aux lauréates de la Bourse des arts plastiques 2019 : Cindy BANANI (5 000 €) et Le collectif OTTO (2 500 € à Mavi BOIANO et 2500 € à Eléonor GILBERT) ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à engager la réalisation d’un livret d’artiste pour chacune des lauréates : Cindy BANANI et Le collectif OTTO (Mavi BOIANO et Eléonor GILBERT).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 35-(12528) - AFFAIRES CULTURELLES - Soutien aux opérateurs culturels- Attribution de subventions : conventions et avenants financiers - Exercice budgétaire 2019
Un amendement est déposé par Mme BERNARD, celui-ci est adopté à l'unanimité.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
17 - de dire que les montants des subventions attribuées par la Ville aux opérateurs culturels (cf. tableau annexe 1) sont intégrés à la délibération générale d'affectation de subventions de cette même séance du Conseil municipal ;
- de dire que les montants des subventions attribuées par la Ville aux opérateurs culturels dans le cadre de l’appel à projet culturel portant sur le défilé de la Fête des Tuiles (cf. tableau annexe 12) sont intégrés à la délibération générale d'affectation de subventions de cette même séance du Conseil municipal ;
- d'approuver les termes des conventions et avenants liant la Ville et les opérateurs culturels bénéficiant d'une subvention supérieure à 23 000 € joints en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à les signer.
Délibération : Adoptée
Pour : 42
Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme BERNARD, Mme BOUILLON, M. BACK, Mme CADOUX, M. MALBET.
DELIBERATION N° 36-(12529) - AFFAIRES CULTURELLES - La Belle Électrique - Avenant n°14 au contrat de délégation de service public conclu avec l'association "MixLab".
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de l'avenant n° 14 au contrat de délégation de service public conclu avec l'association « MixLab », joint en annexe, modifiant le budget d’exploitation prévisionnel pour l’année 2019, et encadrant la réalisation par l’association « MixLab » en 2019 des travaux jugés utiles dans la cuisine, dans l’intérêt du service affermé et à ses frais ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer cet avenant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 37-(12531) - AFFAIRES CULTURELLES - Gestion du service public de la salle de musiques amplifiées "la Belle Électrique" - Délibération sur le principe du recours à une concession de service public par affermage.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- au vu du rapport de présentation ci-annexé et des avis de la CCSPL et du CT, de se prononcer favorablement sur le principe et la mise en œuvre de la procédure de concession de service public, de type affermage, pour l’exploitation de la salle de musiques amplifiées « la Belle Électrique », conformément à l’article L1411-4 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
18 - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à engager la procédure et à prendre toute mesure nécessaire à la mise en œuvre de ce mode de gestion, dans le respect de la législation en vigueur et notamment des articles L1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 38-(12554) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble - Renouvellement de la convention de partenariat Arc alpin pour les années scolaires 2018-2019 à 2020-2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes du renouvellement de la convention relative au réseau de l'Arc alpin entre les villes d'Annecy, Chambéry, Grenoble et de la communauté d'agglomération Porte de l'Isère (CAPI) pour les années scolaires 2018-2019 à 2020-2021 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention, jointe en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 39-(12556) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble – Renouvellement des conventions de partenariat avec la MC2 et avec les Amis des Arts et du Musée de Die - Avenant à la convention de partenariat avec le Centre international des Musiques nomades pour l’année scolaire 2018/2019.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention de partenariat et de son annexe avec la MC2 : dans le cadre de la saison 2018/2019, jointes en annexe 1 et 2 ;
- d’approuver les termes de la convention de partenariat avec les Amis des Arts et du Musée de Die pour un concert le 17 mars 2019 jointe en annexe 3 ;
- d’approuver les termes de l’avenant à la convention de partenariat avec le CIMN pour l’édition 2019 du festival les Détours de Babel, joint en annexe 4 ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les dites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
19 DELIBERATION N° 40-(12475) - AFFAIRES CULTURELLES - Museum - Conventions de cession de droits d'auteur avec les photographes Abdou MARTIN et Denis PALANQUE.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions de cession de droits d'auteur avec M. Abdou MARTIN et M. Denis PALANQUE jointes en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à les signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 41-(10428) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention de partenariat avec l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble relatif à la saison étudiante.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de partenariat avec l’Institut d’Études Politiques de Grenoble ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 42-(12327) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention attributive de subvention pour l'acquisition d'une œuvre de Georges Segal dans le cadre du FRAM.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention entre la Ville de Grenoble et la région Auvergne- Rhône-Alpes ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
20 DELIBERATION N° 43-(12331) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Avenant à la convention avec le Département de l'Isère pour le dépôt d'œuvres au Musée de la Révolution française de Vizille.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le dépôt de deux œuvres supplémentaires, appartenant aux collections du musée de Grenoble, au Département de l'Isère pour le musée de la Révolution française de Vizille ; - d'approuver l’avenant à la convention avec le Département de l'Isère relative à ces deux dépôts ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant ci-annexé.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 44-(12347) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) - Renouvellement de la convention de partenariat en matière de communication avec le groupe Unagi gérant le Petit Bulletin.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de partenariat en matière de communication avec le groupe Unagi gérant le Petit Bulletin, jointe en annexe ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 45-(12349) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) - Tarifs des lectures au Théâtre municipal de Grenoble dans le cadre du Printemps du livre 2019.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les tarifs des lectures au Théâtre municipal de Grenoble dans le cadre de l’édition 2019 du Printemps du Livre qui se déroulera du 20 au 24 mars 2019, pour les trois spectacles mentionnés ci-dessus :
- Plein tarif : 8 €
- Tarif réduit : 5 € pour les personnes porteuses de handicap, invalides et un accompagnateur ou pour les usagers inscrits des bibliothèques de Grenoble - La gratuité sera appliquée aux moins de 26 ans, demandeurs d’emploi, demandeurs d’asile, allocataires de minimas sociaux et aux intervenants du Printemps du Livre.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
21 DELIBERATION N° 46-(12208) - SPORT - Convention-cadre relative à l'enseignement de la natation scolaire à l'école primaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les dispositions de la convention entre la Ville de Grenoble et l'Inspection Académique de l'Isère, relative à l'enseignement de la natation à l'école primaire dispensé dans les piscines municipales de Grenoble ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-jointe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 47-(12533) - SPORT - Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations GUC Ski, AGEP et Amicale Pétanque Grenoble Bajatière.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions ci-annexées pour la mise à disposition, à titre gratuit, de locaux aux associations GUC Ski, AGEP et Amicale Pétanque Grenoble Bajatière ; - d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 48-(12322) - SPORT - Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l'exercice 2019.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations sportives figurant dans le tableau récapitulatif (annexe 1) ; - d'autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants financiers correspondants annexés à la présente délibération (annexes 2 et 3) ;
- de dire que les montants de subvention sont intégrés à la délibération générale d’affectation de subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
22 DELIBERATION N° 49-(12378) - JEUNESSE - Modification des conditions d’attribution des Bourses BAFA et FIJ.
Intervention(s) : Mme BOUKAALA, Mme MARTIN, M. TUSCHER
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver des bourses nominatives dans le cadre de la formation BAFA aux grenoblois
ayant entre 17 et 25 ans et remplissant les conditions d’éligibilité spécifié dans l’annexe 1 de
cette délibération ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les recettes suivantes, d’un montant le plus élevé
possible à la Caisse d’Allocations Familiales ;
- d’approuver une aide au projet dans le cadre du Fonds Initiative Jeunesse aux grenoblois
ayant entre 16 et 25 ans, d’un montant de 300 à 800 €, sur la base des critères d’admission et
de sélection précisés dans l’annexe 2 de cette délibération.
- Vote séparé sur les bourses Fonds Initiative Jeunesse :
Pour : 42 - Contre : 2 Ensemble à Gauche - Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 7 Réussir Grenoble.
Délibération : Adoptée
Pour : 49
Contre : 2 Ensemble à Gauche
Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès.
DELIBERATION N° 50-(12383) - JEUNESSE - Attribution de bourses BAFA.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- D'attribuer des bourses BAFA, pour les montants indiqués, aux dix personnes dont les noms
figurent en annexe 1.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 51-(12387) - LOCAUX ASSOCIATIFS - Convention de mise à disposition de locaux pour l'association Arlequin d'Argile.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
23 - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de locaux situés
au 17, galerie de l'Arlequin pour l'association Arlequin d'Argile.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 52-(12385) - AFFAIRES SCOLAIRES - Avenants aux conventions de participation financière entre la ville de Grenoble et les Organismes de Gestion des Écoles Catholiques (OGEC) des écoles privées grenobloises en contrat d'association avec l'État.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer pour l’année 2019, les avenants relatifs aux conventions de participation de la Ville aux frais de fonctionnement des classes des écoles privées sous contrat d’association avec l’ Etat.
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Contre : 2 Rassemblement de Gauche et de Progrès (Mme BOUKAALA, M. VOIR) + 2 Ensemble à Gauche.
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble.
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme DATHE, M. MARGUET, M. MONGABURU, Mme LEMOINE, Mme OLMOS, M. CLOUAIRE.
DELIBERATION N° 53-(12390) - AFFAIRES SCOLAIRES - Désaffectation d'un logement du parc des logements de fonction instituteurs.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de désaffecter du parc des logements de fonction instituteurs l’appartement situé au 2 bis rue
Joseph Fourier à compter du 1er mars 2019.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
24 DELIBERATION N° 54-(12690) - DOMAINE PUBLIC - Convention d’occupation du domaine public avec la société Quatorze Productions pour l’organisation du concert de Patrick Bruel le 23 mars 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Turnover Grenoble pour l’organisation d’une soirée festive le 29 mars 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de Kendji Girac le 5 avril 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Play Two pour l’organisation du concert de Maître Gims le 6 avril 2019.
Intervention(s) : M. SAFAR, M. BERTRAND
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser la mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France au profit de la société Quatorze Productions pour l’organisation du concert de Patrick Bruel le 23 mars 2019.
-d’autoriser la mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France au profit de la
société Turnover Grenoble pour l’organisation d’une soirée festive le 29 mars 2019.
-d’autoriser la mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France au profit de la
société TS3 pour l’organisation du concert de Kendji Girac le 5 avril 2019.
-d’autoriser la mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France au profit de la
société Play Two pour l’organisation du concert de Maître Gims le 6 avril 2019.
-d'autoriser le maire ou son représentant à signer les conventions d'occupation du domaine
public afférentes à ces manifestations.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 55-(8077) - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - Modification des statuts de la SAEML Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise - Désignation d'un représentant supplémentaire au sein du conseil d'administration de la CCIAG - Modification des désignations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la modification des statuts de la CCIAG selon le document annexé ;
- d’autoriser le représentant de la Ville de Grenoble à donner son accord sur les modifications
statutaires énoncées ci-dessus et telles que figurant dans le document annexé, lors du vote de
l’Assemblée Générale Extraordinaire de la CCIAG ;
- de désigner M. Pierre MERIAUX, représentant supplémentaire membre titulaire au sein du
conseil d’administration de la SAEML CCIAG ;
- de désigner M. Alan CONFESSON, représentant membre titulaire au sein du conseil
d’administration de la SAEML CCIAG
25 - de dire que les représentants membres titulaires au sein du Conseil d’Administration de la
SAEML CCIAG sont désormais :
- M. Sadok BOUZAIENE
- M. Hakim SABRI
- M. Vincent FRISTOT
- M. Alan CONFESSON
- Mme Sonia YASSIA
- M. Jacques WIART
- M. Pierre MERIAUX
- de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant de la ville de Grenoble au
sein de l’Assemblée Générale de la SAEML CCIAG
Titulaire :
- M. Hakim SABRI
Suppléant :
- M. Alan CONFESSON
- Vote séparé sur les désignations au conseil d'administration :
Pour : 40 - Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès - Ne prennent pas part au vote : 7 Réussir Grenoble + 2 Ensemble à Gauche + 2 Rassemblement des Patriotes.
Délibération : Adoptée
Pour : 40
Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès.
Ne prennent pas part au vote : 7 Réussir Grenoble + 2 Ensemble à Gauche + 2 Rassemblement des Patriotes.
DELIBERATION N° 56-(11998) - FINANCES - Extension des possibilités d'encaissement en CAIRN aux droits de place pour les marchés grenoblois
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'accepter la mise en place du CAIRN comme instrument de paiement pouvant être encaissé
dans le cadre de la régie de recettes des droits de place pour les marchés grenoblois,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant n°2 ci-joint à la convention définissant les
modalités d’encaissements du CAIRN dans le cadre des régies municipales et tout document y
afférant, afin d’étendre l’encaissement de CAIRN à la régie des droits de place des marchés.
Délibération : Adoptée
Pour : 50
Contre : 2 Rassemblement des Patriotes.
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble.
26 DELIBERATION N° 57-(12594) - FINANCES - Garantie emprunt - Réaménagement d'un emprunt de la SCIC Habitat Rhône-Alpes garanti par la Ville
Intervention(s) : Mme RICHARD-FINOT, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser la Ville de Grenoble à réitérer sa garantie pour l’emprunt que l'organisme SCIC
HABITAT Rhône-Alpes a réaménagé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, selon
les conditions citées en annexe ;
- qu'au cas où SCIC HABITAT Rhône-Alpes, pour quelque motif que ce soit, ne s'acquitterait
pas des sommes dues par elle aux échéances convenues, ou des intérêts moratoires qu'elle
aurait encourus, la Ville de Grenoble s'engage à en effectuer le paiement en ses lieu et place
sur simple demande de l'organisme prêteur, adressé par lettre missive, sans jamais pouvoir
opposer le défaut de mise en recouvrement des ressources dont la création est prévue ci-
dessous, ni exiger que le prêteur discute au préalable avec l'organisme défaillant ;
- que la Ville de Grenoble s'engage, pendant toute la durée de la période d'amortissement des
prêts réaménagés par SCIC HABITAT Rhône-Alpes, à dégager en cas de besoin des moyens
suffisants pour couvrir le montant des annuités correspondantes, à hauteur de la quotité
garantie.
Délibération : Adoptée
Pour : 48
Contre : 2 Ensemble à Gauche + 2 Rassemblement des Patriotes.
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble.
DELIBERATION N° 58-(12516) - FINANCES - Couverture des besoins de financement 2019 et opérations de réaménagement et de couvertures de taux d'intérêts
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'adopter le cadre défini dans la présente délibération ;
- de préciser la délégation donnée à Monsieur le Maire par la délibération n°27 du 23 mai 2016 en lui permettant notamment :
- de lancer des consultations auprès de plusieurs établissements financiers dont la compétence est reconnue pour ce type d'opérations et de retenir les meilleures offres au regard de ce que propose le marché à un instant donné, du gain financier espéré sur la durée de l'emprunt et des primes et commissions à verser,
- de passer les ordres pour effectuer l'opération arrêtée, de réaliser l'opération arrêtée, de signer les contrats répondant aux conditions posées dans la présente délibération, de conclure tout avenant destiné à introduire dans le contrat initial une ou plusieurs des caractéristiques décrites ci-dessus.
- de définir le type d'amortissement et de procéder à un différé d'amortissement,
27 - de procéder à des tirages échelonnés dans le temps, à des remboursements anticipés et/ou consolidations,
- dans le cadre de réaménagements de dette, de passer du taux variable au taux fixe ou du taux fixe au taux variable, de modifier l'index relatif au calcul du ou des taux d’intérêts, de modifier la durée du prêt, de modifier la périodicité et/ou le profil d’amortissement.
Délibération : Adoptée
Pour : 40
Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 2 Ensemble à Gauche + 2 Rassemblement des Patriotes.
Ne prennent pas part au vote : 7 Réussir Grenoble.
DELIBERATION N° 59-(12402) - FINANCES - Affectation de subventions sur crédits existants
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l'attribution de subventions dont les montants, bénéficiaires et imputations budgétaires figurent ci-dessous.
Exercice : 2019
BUDGET : VILLE DE GRENOBLE
Article : 6574 (chapitre 65)
Commission Ville émancipatrice
AD2S - ASS POUR DEVELOPPEMENT SPORTS DE SABLE 18 000,00 AMICALE LAIQUE DE GRENOBLE USEP 2 700,00 ASIEG - ASS SPORTIVE ITALO EUROPEENNE DE GRENOBLE 2 500,00 BOXING CLUB MULTISPORTS VILLENEUVE GRENOBLE 20 967,00 GRENOBLE BASEBALL SOFTBALL GRIZZLYS (AGBS) 4 010,00 GRENOBLE BASKET 38 35 970,00 GRENOBLE ISERE MÉTROPOLE PATINAGE (GIMP) 90 850,00 GRENOBLE ROLLER 3 600,00 GRENOBLE SAINT MARTIN D'HERES METROPOLE 38 HANDBALL- GSMH38
33 290,00
GRENOBLE TENNIS 132 000,00 GRENOBLE VOLLEY UNIVERSITE CLUB (GVUC) 53 755,00 HOCKEY CLUB GRENOBLE (GAZON)-HCG 1 800,00 LES CENTAURES FOOTBALL AMERICAIN 5 360,00 OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ASSOCIATION - OMS 70 500,00 SKATEPARK DE GRENOBLE (ASSOCIATION) 10 000,00 YETI'S GRENOBLE ROLLER HOCKEY 15 060,00 AFRIC IMPACT 8 000,00 AMIS DU MUSEUM DE GRENOBLE 6 000,00 ASSOCIATION POUR L'AGENCEMENT DES ACTIVITES - AAA 3 000,00 CIE ENTRE CIEL ET TERRE 8 000,00
28 CITEDANSE 7 000,00 CNAC/CENTRE NATIONAL D'ART CONTEMPORAIN - LE MAGASIN 206 524,00 COMPAGNIE PASCOLI - ASS TERMINAL DANSE 6 000,00 COMPAGNIE SCALENE 4 500,00 CREARC/CENTRE DE CREATION DE RECHERCHE ET DES CULTURES 30 000,00 EPI D'OR-OPHELIA THEATRE 14 000,00 FESTIV'ARTS GRENOBLE 1 500,00 GROUPE EMILE DUBOIS 8 000,00 HADRA 19 000,00 HARMONIE DE GRENOBLE 23 000,00 LA FABRIQUE OPERA - GRENOBLE 4 000,00 LA MARMITE 10 000,00 LE CINE CLUB DE GRENOBLE 5 000,00 LE STUD 90 000,00 LES COMPAGNIES REUNIES 2 900,00 LES VEILLEURS (COMPAGNIE THEATRALE) 10 000,00 LIEU D'IMAGES ET D'ART (LIA) - CENTRE D'ART BASTILLE (CAB) 15 000,00 L'OREILLE EN FETE - MUSEE EN MUSIQUE 28 500,00 MIX'ARTS 8 000,00 MIXLAB 15 000,00 MUSIQUES CREATIVES DU SUD 20 000,00 ORCHESTRE SYMPHONIQUE UNIVERSITAIRE DE GRENOBLE (OSUG) 3 000,00 REGARDS DES LIEUX 2 000,00 RETOUR DE SCENE-DYNAMUSIC 16 000,00 SOCIETE DES AMIS DU MUSEE DE GRENOBLE 7 600,00 SPACEJUNK GRENOBLE 42 300,00 COOP SCOL ALPHONSE DAUDET MATERNELLE 1 549,00 COOP SCOL AMPERE MAT 1 162,00 COOP SCOL AMPERE PRIMAIRE 2 670,00 COOP SCOL ANATOLE FRANCE ELEMENTAIRE 3 363,00 COOP SCOL ANATOLE FRANCE MATERNELLE 1 553,00 COOP SCOL ANTHOARD 3 774,00 COOP SCOL BAJATIERE ELEMENTAIRE 1 527,00 COOP SCOL BAJATIERE MATERNELLE 1 159,00 COOP SCOL BEAUVERT ELEMENTAIRE 3 857,00 COOP SCOL BERRIAT MAT 1 463,00 COOP SCOL BIZANET MATERNELLE 1 326,00 COOP SCOL BIZANET MIXTE 3 094,00 COOP SCOL BUFFON MATERNELLE 1 177,00 COOP SCOL CH TURC MIXTE 3 230,00 COOP SCOL CLEMENCEAU MIXTE 2 109,00 COOP SCOL COLONEL DRIANT MATERNELLE 1 833,00 COOP SCOL CORNELIE GEMOND MATERNELLE 1 278,00 COOP SCOL DAUDET ELEMENTAIRE 1 662,00 COOP SCOL DIDEROT MAT 2 274,00 COOP SCOL ELISEE CHATIN ELEMENTAIRE 2 790,00 COOP SCOL ELISEE CHATIN MATERNELLE 1 801,00 COOP SCOL F BUISSON MIXTE 3 570,00 COOP SCOL GRAND CHATELET ELEMENTAIRE 2 660,00 COOP SCOL GRAND CHATELET MATERNELLE 1 333,00 COOP SCOL HOUILLE BLANCHE MATERNELLE 1 343,00 COOP SCOL HOUILLE BLANCHE MIXTE 3 028,00 COOP SCOL JARDIN DE VILLE ELEMENTAIRE 1 204,00 COOP SCOL JARDIN DE VILLE MATERNELLE 1 017,00 COOP SCOL JEAN JAURES MATERNELLE 1 612,00 COOP SCOL JEAN JAURES MIXTE 2 914,00 COOP SCOL JEAN RACINE ELEMENTAIRE 3 390,00 COOP SCOL JEAN RACINE MATERNELLE 1 757,00 COOP SCOL JOSEPH VALLIER 1 581,00 COOP SCOL JOSEPH VALLIER MATERNELLE 1 198,00
29 COOP SCOL JULES FERRY MIXTE 3 327,00 COOP SCOL JULES VERNE MATERNELLE 1 478,00 COOP SCOL LA FONTAINE ELEMENTAIRE 1 487,00 COOP SCOL LA FONTAINE MATERNELLE 1 316,00 COOP SCOL LA RAMPE MATERNELLE 1 433,00 COOP SCOL LA SAVANE MATERNELLE 976,00 COOP SCOL LE LAC ELEMENTAIRE 2 492,00 COOP SCOL LE LAC MATERNELLE 1 482,00 COOP SCOL LE VERDERET PRIMAIRE 5 483,00 COOP SCOL LEON JOUHAUX ELEMENTAIRE 4 261,00 COOP SCOL LES BUTTES ELEMENTAIRE 1 831,00 COOP SCOL LES BUTTES MATERNELLE 1 140,00 COOP SCOL LES FRENES MATERNELLE 1 309,00 COOP SCOL LES GENETS ELEMENTAIRE 2 243,00 COOP SCOL LES TREMBLES ELEMENTAIRE 1 880,00 COOP SCOL LIBERATION ELEMENTAIRE 2 596,00 COOP SCOL LUCIE AUBRAC ELEMENTAIRE 3 670,00 COOP SCOL MALHERBE PRIMAIRE 4 998,00 COOP SCOL MARCEAU MATERNELLE 1 726,00 COOP SCOL MARIE REYNOARD MATERNELLE 1 899,00 COOP SCOL MENON CORNELIE GEMOND MIXTE 2 573,00 COOP SCOL MILLET MATERNELLE 764,00 COOP SCOL NICOLAS CHORIER MATERNELLE 1 340,00 COOP SCOL NICOLAS CHORIER MIXTE 1 596,00 COOP SCOL PAUL BERT MATERNELLE 1 497,00 COOP SCOL PAUL BERT MIXTE 1 972,00 COOP SCOL PAUL PAINLEVE MATERNELLE 1 334,00 COOP SCOL PAUL PAINLEVE MIXTE 2 045,00 COOP SCOL SIDI BRAHIM ELEMENTAIRE 1 850,00 COOP SCOL SIDI BRAHIM MATERNELLE 1 528,00 COOP SCOL SIMONE LAGRANGE ELEMENTAIRE 3 034,00 COOP SCOL ST LAURENT ELEMENTAIRE 1 980,00 OGEC DE L'ECOLE EXTERNAT NOTRE-DAME 108 016,00 OGEC ECOLE PRIMAIRE LES CHARMILLES 38 308,00 OGEC ECOLE SAINT JOSEPH DE GRENOBLE 74 732,00 OGEC ECOLE SAINT-PIERRE DU RONDEAU 80 384,00 OGEC EXTERNAT SAINT BRUNO 108 644,00 OGEC INSTITUT BAYARD 78 500,00 LA FOULEE BLANCHE ASSOC. 2 000,00 TEAM GRENOBLE ISERE NORDIQUE (GIN) 8 500,00 ASSOCIATION GRENOBLE GOUNGHIN 6 000,00 CADTM 1 850,00 CENTRE DES ARTS DU RECIT EN ISERE 2 500,00 COUP DE POUCE ETUDIANTS GRENOBLE (CPEG) 1 200,00 HUMACOOP/RESEAU REGIONAL D'ACTION HUMANITAIRE &
COOPERATION
2 000,00
L'OREILLE EN FETE - MUSEE EN MUSIQUE 1 600,00 Commission Ville solidaire et citoyenne
AFRIC IMPACT 5 000,00 ALPESOLIDAIRES 42 600,00 ASS DECIDER ENSEMBLE 10 000,00 ASS DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE (DALO) 4 000,00 AUESCB - USAGERS DES EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
BAJATIERE
80 000,00
CENTRE SOCIAL CHORIER-BERRIAT (ACSCB) 14 000,00 COLLECTIF DES USAGERS DE LA BIFURK - CUB 44 800,00 EPISOL 30 000,00 MJC MAISON POUR TOUS ABBAYE 16 200,00 ADA - ACCUEIL DEMANDEURS D'ASILE 12 000,00
30 COMITE ISEROIS DE SOUTIEN AUX SANS PAPIERS (CISSP) 2 900,00 GRENOBLE FIERTES 5 000,00 PAYS'ÂGES, LA MAISON DES SAGES 14 000,00 AGECSA - ASS. DE GESTION DES CENTRES DE SANTE 653 000,00
TOTAL ARTICLE 2 711 718,00
TOTAL BUDGET 2 711 718,00
Délibération : Adoptée
Pour : 42
Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
Les élus cités ci-après n'ont pas participé au vote prévoyant l'attribution d'une subvention à l'association dans laquelle ils ont la qualité d'administrateur : Mme BOUKAALA, Mme CAPDEPON, Mme GIROD DE L'AIN, Mme JACTAT, M. CHASTAGNER, Mme LEMOINE, Mme RAKOSE, M. SAFAR, Mme MARTIN, M. DE CEGLIE, Mme YASSIA, M. BACK, M. BERTRAND, Mme BERNARD, Mme BOUILLON, Mme CADOUX, M. MALBET.
DELIBERATION N° 60-(12514) - FINANCES - Octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale
Intervention(s) : Mme RICHARD-FINOT, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les conditions suivantes d'octroi de la Garantie de la Ville de Grenoble aux titulaires de documents ou titres émis par l'Agence France Locale (les Bénéficiaires) :
- le montant maximal de la Garantie pouvant être consenti pour l'année 2019 est égal au montant maximal des emprunts que la Ville de Grenoble aura souscrit pendant l'année 2019 auprès de l'Agence France Locale,
- la durée maximale de la Garantie correspond à la durée du plus long des emprunts qui sera souscrit par la Ville de Grenoble pendant l'année 2019 auprès de l'Agence France Locale augmentée de 45 jours,
- en cas de mise en œuvre, la Garantie pourra être appelée par chaque Bénéficiaire, par un représentant habilité d'un ou de plusieurs Bénéficiaires ou par la Société Territoriale,
31 - si la Garantie est appelée, la Ville de Grenoble s'engage à s'acquitter des sommes dont le paiement lui est demandé, dans un délai de 5 jours ouvrés,
- le nombre de Garanties octroyées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2019 sera égal au nombre de prêts souscrits auprès de l'Agence France Locale en 2019, dans la limite des sommes inscrites au budget primitif 2019, et que le montant maximal de chaque Garantie sera égal au montant figurant dans l'acte d'engagement ;
- d'autoriser Monsieur le Maire, pendant l'année 2019, à signer le ou les engagements de Garantie pris par la Ville de Grenoble, dans les conditions définies ci-dessus, conformément au modèle présentant l'ensemble des caractéristiques de la Garantie et figurant en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures et à signer tous les actes nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Délibération : Adoptée
Pour : 47
Contre : 2 Ensemble à Gauche.
Abstention(s) : 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
Ne prend pas part au vote : 1 Rassemblement Citoyen de Gauche et des Ecologistes (M. SABRI).
DELIBERATION N° 61-(11918) - INTERCOMMUNALITE - METROPOLE - Mise à disposition de services de la Métropole auprès de la Ville de Grenoble
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la mise à disposition de services,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de services de la Métropole auprès de la ville de Grenoble et tout document y afférent.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 62-(12224) - PERSONNEL MUNICIPAL - Transformations de postes et précisions sur un emploi.
Intervention(s) : Mme RICHARD-FINOT, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser les transformations de postes figurant dans le tableau ci-annexé, présentées au Comité Technique du 29 janvier 2019 ;
- d’ouvrir au recrutement d’agents contractuels un poste d’attaché territorial de Chef de projet à la Villeneuve.
32 - Vote séparé sur le poste de conservateur à supprimer :
Pour : 42 - Contre : 2 Ensemble à Gauche - Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès - Ne prennent pas part au vote : 7 Réussir Grenoble.
Délibération : Adoptée
Pour : 44
Abstention(s) : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès.
Ne prennent pas part au vote : 7 Réussir Grenoble.
DELIBERATION N° 63-(12343) - PERSONNEL MUNICIPAL - Désignation du référent déontologue de la Ville de Grenoble.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de décider que la fonction de référent déontologue pour la Ville de Grenoble, est confiée au
Centre de Gestion de l’Isère,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion de l’Isère
annexée à la présente délibération.
Délibération : Adoptée
Pour : 57
Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche.
DELIBERATION N° 64-(12345) - PERSONNEL MUNICIPAL - Relations avec les associations - Comité Social - Avenant à la convention entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble avec l'association "Comité Social du personnel de la Ville de Grenoble".
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser la signature de l’avenant à la convention entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal d’Action Sociale de Grenoble avec l’association « Comité Social du personnel de la Ville de Grenoble », en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
33 DELIBERATION N° 65-(12038) - ADMINISTRATION GENERALE - Prise en charge des frais de séjours et de déplacements des personnes, intervenants extérieurs invités par la ville de Grenoble pour l'année 2019.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre en charge, sur présentation des justificatifs, les frais relatifs aux déplacements du monde culturel et des personnes extérieures dans le cadre des activités du Département Ville Emancipatrice, dans la limite d'une enveloppe budgétaire de 159 000 Euros ;
- de prendre en charge sur présentation des justificatifs, l'ensemble des frais de déplacements et de séjours pour le recours éventuel, par le Département Ville Durable, à des experts, des intervenants, ou des spécialistes dans la limite d'une enveloppe budgétaire de 10 000 Euros ;
- de prendre en charge sur présentation des justificatifs, l'ensemble des frais de déplacements et de séjours pour le recours éventuel, par le Département Ville Solidaire et Citoyenne, à des experts, des intervenants, ou des spécialistes dans la limite d'une enveloppe budgétaire de 10 500 Euros ;
- de prendre en charge, sur présentation des justificatifs, l'ensemble des frais de déplacement des intervenants invités à l'initiative de la Direction Générale des Services, dans la limite d'une enveloppe budgétaire de 4 000 Euros.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 66-(12494) - ADMINISTRATION GENERALE - Frais de mission des Elu-e-s
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de conférer le caractère de mandat spécial aux déplacements ci-après :
Colloque du Master d’évaluation et suivi des politiques publiques sur le thème : face à
l’isolement des personnes âgées : quels enjeux de politiques publiques
- le 15 janvier 2019 à Lyon – K. CAPDEPON
Réception en l’honneur des 40 ans du jumelage Grenoble – Essen avec signature de la
Convention de Coopération
- du 18 au 20 janvier 2019 à Essen (Allemagne) – M. TAVEL
Initialement prévue le 17 janvier à Lans en Vercors et déplacée :
Commission Biodiversité et ressources organisée par le Parc naturel régional du Vercors
- le 22 janvier 2019 à St Agnan en Vercors – P. MERIAUX
34 Commission d’attribution du titre Ville amie des enfants – Grenoble, organisée par l’UNICEF
- le 23 janvier 2019 à Paris – E. MARTIN
Commission d’attribution du titre Ville amie des enfants – Grenoble, organisée par l’UNICEF
- le 23 janvier 2019 à Paris – F. MALBET
Grand prix Ville de Grenoble
Inauguration officielle de la 41ème « Foulée Blanche »
- le 26 janvier 2019 à Les 7 Laux et Autrans – P. MERIAUX
Intervention pour la Projection de l’émission « Manger c’est voter » lors de la journée des
talents organisée à la Maison Familiale et Rurale de Vif
- le 26 janvier 2019 à Vif – S. DJIDEL
Congrès national des Elus au numérique (rencontres nationales de l’Internet citoyen)
- les 29 et 30 janvier 2019 à Paris – L. COMPARAT
Commission numérique Interconnectés AdCF (Assemblée des Communautés de France)
France Urbaine
- le 5 février 2019 à Paris – L. COMPARAT
Délibération : Adoptée
Pour : 40
Abstention(s) : 2 Ensemble à Gauche.
Ne prennent pas part au vote : 8 Rassemblement de Gauche et de Progrès + 7 Réussir Grenoble + 2 Rassemblement des Patriotes.
Intervention de M. SAFAR qui informe le conseil municipal de sa démission.
Intervention de M. CHAMUSSY.
Intervention de M. le Maire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H51
35 ANNEXE(S) Conseil munici
4 fév.2, -1 _lli1J3 Vmexe à ta délibération Il° d!
'
Rendu acte - Avenants
17 1 A 1 T 1 M 1 252 1 ,~ ;"~1'~1<;8 . "'tl T:::X m!~~:i_:,i:;: d;::.i':"' Lotn°10 chauffage venUlatlon IMAPA TR 209_5 548 M., 296140,22 sanitaire - art 27
17 1 A 1 T 1 M 1 308 I EURL P•ifiô.,Jun COMBll;I! I Mise en ~:r ::: biitation des Lotn°1 ~:u~ Pierre I MAPA 90_209 - art 27 1 92617.80 _ 1 028111/18 ·.J 04102/19
Fourn iture de produits
Appe,:,t:::;vert 1 1 21/12118 1 15 1 A 1 F 1 B 1 169 ,- ';:,·~ROC "· 1 Fourniture denree5 alimentaires Lot n'6 laitiers et avicoles 620000,00 04102/19 autres que surgelés
15 1 A 1 F 1 B 1 319 1 . SCOP U!tlVERP .. , Foumëure de produits surgelés bio lot unique X Appe,:,:.-::: :vert 1 150000,00 1 20/11/18 1 04/02/19 hors volalffes
17 1 A 1 F 1 B 1 191 L L:ANATURÉATAl3LEf' 1 achats de boisson Lotn°1 boissons non Appe,:,:.-::: ;vert 1 25000,00 1 . 1;J/12118 • 1 04102/19 alcoolisées
17 . 1 A 1 F 1 B 1 193 1 ~l:Z-BIOl$ERÉ .1 acha ts de boisson 1 Lotn°3 1 jus de fruits blo Appe ,:,:.-::: ;vert I 30000,00 [i14112118 . 1 04102/19
17 1 A 1 F 1 B 1 194 1 - ~,,..:.; :............ ,;,....-• • i achats de boisson 1 Lotn°4 1 vin mousseux 1 Appe ,:,t~~=: ;vert 1 40000,00 1 w1211a · 1 04102/19
17 1 A 1 F 1 B 1 195 1 CAFE l'!WCA " : ,. 1 8Chats de boisson Lotn°5 café bio Appel d'offres ouvert I 15000,00 1 • 14112118 1 04102/19 Art . 67 et68
17 1 A 1 F 1 B 1 209 1 ·,:;• ~Gi:Z BIO D'ICI ""I Fourniture s de denrées aUmentmres Lotn°1 produits d'épicerie bio Appe ,:,:.-~~=: ;vert 1 200000,00 1 C 14/12/18 1 04/02/19 autres ques s:urgel es
: 't..:i:'Er I Fourni tures de denrées alimentaires produits laitiers blo Appe ,:,:.•~~=: ;vert I 17 1 A 1 F 1 B 1 210 1 . Al!!t()C --~w., '- di autres ques surgeles Lotn"2 (hors fromages 300000,00 1'.~-,1411211aé'21 04/02/19
entiers)
17 1 A 1 F 1 B 1 211 J < MANGEZ BIO !)'ICI : '1i I Foomltures de denrées alimentaires Lotn°3 fromages entiers bio Appe~t::: ::vert 1 100000,00 ,~ 1411.2118 1 04/02/19 ~- - ·-- -- -- - --· autres ques surgeJes
~ '
17 1 A 1 F 1 B 1 213 1 MANGEZ BIO D'ICI . " , I Fournitures de denrées alimentaires Lotn°5 fruHs et legumes blo Appe,.i,t~f::s= 1 200000,00 E 14112118 1 04/02/19 · · - - -· · autres ques surgeJes
17 1 A 1 F 1 B 1 214 1 , -• MANGEZ. BIO D'ICI . I Fournitures de denrées alimentaires Lotn'6 viandes et Appel d'offres ouvert 1 150000,00 rc;:-14112118
1
04102/19 · autres ques surgeles charcuteries blo Art . 67 et68
...,.f.::i ___ ~ . . - 1
1/2
FCGJ-DAJCPL-SMP
Nà~= Conseil munk
4 fév.·:
Rendu acte - Avenants
2/2
17 1 A 1 F 1 B 1 222 I ,i:f'ie.~. CAHAVESJ;-;, .'?:'· I Fournitures de dervées alimentaires Lot n.., Fruits et legumes I Appel d'offres ouvert J 150000,00 '"'-· . autres ques surgeles préparés et réfrigérés Art- 67 el 68
16 1 A 1 F 1 B 1 349 1 ·"·· ·eANJ' ,,;;_ --~' 1 Fourniture de pain et peûssenes 1011 cuisine centrale 1 MAPA 90_209 • art. 27 J 160000,00 l" 14112118 ,d 04/02/19 d'origine blo
16 1 A 1 F 1 B 1 350 1 ""C·" c ~f.PANI. -~1 Fourniture de pain et patisseries 1 lot2 1 self Clemence au 1 MAPA 90_209 • art. 27 f 10000,00 ,-~ 14/12/18 · J 04/02/19 d'origine blo
-- 18
1 A 1 s 1 B 1 19 J _ •-~• v~~•-~•"'.-,- J Prestationsd'egencedevoyagepour 1 lot unique 1 1 Appel d'offres ouvert I 250000,00 1 03/12/18 1 04/02/19 • .,.,-u • ,,._,& - - •· les déplacements professionnels Art. 67 el68
Travaux d'aménagement et
1 IMAPA TR 209_5 548 MÎ 18 1 A 1 T 1 M 1 27 J"'f/" EllCIBJC :TQfER! E '?(,{ !d'augmentation de la capacité d'accueil lo15 Electricité 20975,35 p 28/11118 1 04/02/19 de l'école primaire Grand Châtelet -art.27
18 1 A 1 T 1 M 1 42 1 /liZ.~ : .._ _ I Maisa, du Tourisme : Travaux de mise 1 Lot2 1 CHmallsallon IMAPA TR 209_5 548 MÎ 104866,20 1 15111/.18 1 04/02/19 .., en conformité électriq ue et cümatisaüon -art.27
16 1 1 s 1 1 159 J Ab'MULTISERVIC!!S ËURL' J Lavage d~ ~ ': u n:' .;:e i, sec et 1 lot unique 1 X f MAPA25_90-art.27 J 88 500,00 1~22111/18 1 04/02/19
FCGJ-DAJCPL-SMP FC G J-0AJ C PL-SM P Rendu acte - M arch és publics Conseil m unicipal
4 fév.20 19
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-- Procédure
1
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r<~,.- ~ ·,. 1 1 BENTLEY·:C,"'·•00• · ,--~•c- ~-'' 1 1 1 cc Procédure 1 1 DIR. DES MOYENS' : ·s'.".s~ï.ts.~''. ~ôti1;1ÛNf ~~&t, 11951.11 X négociée 1 an D'INFORMATIONS X X · 03/04{18 04/02/19 X a, art.30.1.3.c ,, France· ·~ S'f!:':,, .il!- -è~ · . Ill'
X DECV_AT.MECA X X
liJ~l 04/02/19 C\.:Ji~ ...... ~ .... 4218,00 X 55" -art. 27 ~-~ ·-~~51~~~ !?~~ ].; Q. -~-- ~~~1 j'SJ")@nil>1i ~ MAPA25_90 DECV_AT.MECA X X '~'.07/0~s-'.· 04/02/19 73 800,00 X -art. 27 BIANCO ~ D'HERES a (l), -"{
-art.27 1 I DECV_AT.MECA 1 X 1 X 1 ~1;!15118 1 04/02/19 1 DY~t" .,,f, '3'060 1 M~ÉR 1 7400,00 1 X 1 a 0
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1/4 FCGJ-DAJCPL-SMP Rendu acte- Marchés publics Conseil municipal
4fév.2019
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X DAJCPL-AL m: :ue X !_;f~~Ffl5rln~ ,M~ffig"i4)~ 37 888,00 X
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Location de .
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Loca tion de . malérielde -art.27 4mois DAJCPL-AL ":: :~a I x 1en:r11otui 1 04/02/19 l{',STAGE UP,~".l'istiî)3'32 110çl ~l;N~;!, 1 6817,00 1 x
X I OAJCPL-AL I m:!:ue I X 1"'18110/11! 1 04/02/19 L -RY~ · .1 ;: ;!.40 6!)';;; 1 MôNlP ,.§.J.IER 1 38 912,00 1 X
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---+------+-------1----- MAPA
Voirobjet t8 B., ..S ·'M 222 90_209-art. 20rnoi s DAJ CPL-sM P DAJCPL I X l't:0911~118 1 04/02/19 I' '--·=•-'"'- b 31790:.I SAINTXiRY.1 33475,00 1 X
';! ~: . ;"'-~ :_~ ;=-~~~ 27 Appel
1 Restauration
d'offres recond :~le3 DAJC PL_AL T!:;:., ( 03/10/18 li\,.09/11/18 · 1 04/02/19 I' P.ROAPiiQ:,Li:H9970t~l.çtiAPONNAY I X l 450000,00
fois 1 an Proto cole
1.moisde
x h11H AI T_ 1 M 1~ 190_209 -art. 111==de DIM-S AG ~rr:~auxl 17/10118 1·'12111/18 1 04/02/19 1 CAADEMd: 1 69007 J'. LYÔN 1 95924,16 1 X
chantier
1 1 · 1 - 1 "- 1,~- 1 1 Fabrication,
d ~:~;i:r~:~~ j:,tii)j ).-,,, s , , f 1·Ht j 209~221.;:;, 1 r= = 1 DECV-BET ESP.P. 1 DECV 1 17/10/18 l;i~\1_3ifl118_, 1 :"04/0211!!:,d 1 ....:-:~ ::::~, ''.ii~f~ :~· 1 BÔNS()N'ft. 1 X 1 220 000,00 pour la V1Ue de Jtf/,.f i,.°''.' ; -'~ ~ 27
Grenoble
'viaiidesde ·· 1 - 1 - 1 "" 1 Appel I Restauration d'offres re~ :~le3 DAJC PL_AL T: ~~ es/ 1 03/10/18 1 >t#l'lf.llii;;I 04/02/19 1- SOÇOPA 1;;,,;.2111ô .l~NEuijOliR G-' I X [ rso ooo.oo 1 fOJS 1 an Protocol e
~ppel 1 1 an Musée de
doffres renou velable3 DAJC PL_AL Greilob ieet 1 17/10/18 11"'1611111.!! ,1 04/02/19 ,- .,, -~"=:d'.'irt,I;,,38113 1 ,_,;~;_-;;;;:. •· 1 X l 156000,00 fois Muséum
N Il du j "'•""I '"'I - 1 -.·1-·-1 d'offi 1 1 an Musée de eM~:: 18° - À_ s~ , @. - ,1~ ouv:'::' renou velable 3 DAJC PL_AL Greilob le et 1 17/10/18 l ':16111/18, 1 04/02/19 l:i' . STEM y,. 386'&0 1 • CLAl)Ç ,... 1 X 1 42 000,00 es-. 'I!',_,_ --<': --. fois Muséum
2/4 FCGJ-DAJ CPL-SM P Rendu acte - Marchés pu blics • Conseil municipal
4fév.2019
MAPATR
Oésamiantage 1;1ill ::t-lfütfr:J;;μ:, fiâî,I 209_5 548 8 mois DIM_SAG DIM_STB 17/10/18 04/02/19 58 755,90 X M.-art.27
---
Carrelage- MAP ATR 209_5 548 1 8mois 1 DIM_SAG 1 DIM_STB 1 17/10/18 1'{20/~1/18''#;1 04/02/19 hl,~J~~-1~"~~î:~il ~~'~îi~I as 300,00 1 X Faïence M. - art. 27
---
MAPATR
Peinture t,1an ~A l@r imr.t ..J 1861 209_5 54s 1 8 mois 1 OIM_SAG 1 DIM_STB 1 17/10/18 le\f:'20.11.:111 s:m 04/02/19 l:t;,;{!f'R.
---
MAP ATR
Electricité 1h 18 W~'·l"T,'.l,M:l:1à71 209_5548 1 8 mois 1 OIM_SAG 1 DIM_STB 1 17/10/18 Etio11111i~I 04/02/19 l,;~~êêâ t:ilt.m'2ôX~l"''tf;':~.t~J,I 91s25,54 1 X M.-art.27
---
MAPATR
cvs l,;1st,MlckTFAlt'.1i!, !"1@11,1 209_5 548 1 8mois 1 OIM_SAG 1 DIM_STB 1 17/10/18 l '"+20r1:1Bs.: 1 04/02/19 ll:'i;îi.JMQWÙ~l'lf~1!îo''f0.,l;fG~Qijùt;I 300000,00 1 X M.-arl.27
--- MAPATR
Régulation F':l~LlfA, E!i: L,Mil 1.~. I 209_s 548 1 8 mois 1 - OIM_SAG 1 DIM_STB 1 17/10/18 VJ!liô7ffM,Jl 04/02/19 LliORi;>i'.mU7#:l»J2.ô.t1 ISAJNTÊ~, ss rrs.oo 1 X M. -art. 27
--- Cloisons- MAP ATR
Doublage - Faux 209_5 548 1 8 mois 1 OIM_SAG 1 DIM_STB 1 17/10/18 1 tf2'.ftl:!'i11i1f-1 04/02/19 lfàôsêHsmii:.l~t,3864Ô~l~"'êW""::1 13411,00 1 X plafonds M. -art. 27
Menuiserie bois MAP ATR 209_5 548 1 8 mois 1 DIM_SAG 1 DIM_STB 1 17/10/18 l ~iÇ1:1111sJ1 1 04/02/19 ll!~;:~Jt~Tfl4l~1~;;;éH,;~-~~Ç)Llj!~JI 48 110.so 1 X Intérieur - Mobilier M. - art. 27
--- Procédure
Voir objet l~ts, ltSJ.fl.!f:tîlt.",fl·~-1 négociée 18 mois DECV-BET ESP.P. OECV 1 X lîffl1~1ii~r~ 04/02/19 l,iiqâ0!-!~~JB\t·"'.s l1§ô~~l '±~§~üi~l 10 000.00 1 X art.30.1.10.
MAP A 1 an Services initiative
X l,:îs Y'A lîS, ltr.CI 214190_209 - art. reconductible 3 DAJCPL-AL emploi/Espaces 1 21/11/18 1~1ï~m21{ai\ll 04/02/19 li~!i'!~Jil~ i~11~100:~tli::10f(G~çt~l~I X 1 41 040,00 fois 1 an verts
40000,00
130000,00
X
X
3/4
21111/18
21/11/18
Atelier
mécanique DAJCPL_AL
1 an
renouvelable 3
fois 1 an
Appel
d'offres.
Atelier
mécanique DAJCPL_AL
1 an
renouvelab!e 3
fois 1 an
Appel
d'offres
Fourniture de
gasoil non routier
(GNR)
Fourniture de
supercarburant
sans plomb Co nseil municipal
4fév.2019
270000,00
4/4
- X 04/02/19
_,/
21/11/18
Rendu acte- Marchés publics
Atelier
mécanique DAJCPL_AL
1 an
renouvelable 3
lois 1 an
Appel
d'offres
ouvert
Art 67 et68
Fourniture de
gasoil
FCGJ-DAJCPL-SMP 1
/ ~ / ~TLfE / F=~ ~ / CWETI lœTANT 1
II - DÉCISIONS EN MATIÈRE D'ACTIONS EN JUSTICE :
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La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le
cadre de la requête formée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par M. SALERNO, en annulation du titre
exécutoire n°00874-1 d'un montant de 748,28 euros.
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le
cadre de la requête formée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par Mme DREVET, en annulation de la date
d'effet de l'arrêté du 15/06/2018, lui attribuant la Nouvelle
Bonification Indiciaire pour fonctions d'encadrement d'un
service administratif requérant une technicité particulière en
matière de marchés publics, à compter du mois de février
2017.
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le
cadre de la requête déposée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par M. SALERNO, en annulation du titre
exécutoire n°00874-1. d'un montant de 748,28 euros.
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le
cadre de la requête formée par M. BELDJENNA devant la
Cour Administrative d' Appel de Lyon, en annulation du
jugement du Tribunal Administratif de Grenoble du
9/10/2018 qui a rejeté sa demande d'annulation de la
décision de la Ville de Grenoble du O 1/04/2016 refusant· de
reconnaître l'épisode douloureux dont M. BELDJENNA a
souffert à compter de 2015, en lien avec l'accident du 6
décembre 2006 reconnu imputable au service.
Mme VERNHES, juriste au
service juridique - assurances
de la Commune
Me LABORIE
Mme VERNHES, juriste au
service juridique - assurances
de la Commune
Me STEINMETZ
Arrêté
(06/12/2018)
Arrêté
(20/12/2018)
Arrêté
(20/12/2018)
Arrêté
(24/12/2018)
18-2387
18-2477
18-2478
18-2480 2
18-2496 Arrêté MeMOLLION La ville de Grenoble est autorisée à ester en Justice dans le (27/12/2018) cadre de la requête formée par M. DAVIDE devant le
Tribunal Administratif de Grenoble, en annulation de la
décision du 3/10/2018 portant rejet du recours gracieux du
22/08/2018 ; de la décision du 20/07/2018 de confirmation
du refus d'imputabilité suite à la décision de la Commission
départementale de réforme ; de la décision du 2/01/2018 de
refus de reconnaissance de l'iinputabilité au service du
malaise survenu le 17/11/2017.
II - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE DON :
18-2216 Arr~té Le don de l'association PASS de matériel, mobilier et (15/11/2018) fournitures composé de papeterie de bureau et d'activités,
livres, dictionnaires, classeurs thématiques, classeurs de
documentation, photolanguages, 1 plastifieuse, 3 étagères
larges et hautes, 1 étagère large et basse, 1 étagère haute
droite, 1 tablette à roulette pour imprimante, 2 lampes de
bureau, 2 ordinateurs fixes, 4 ordinateurs portables, 1
imprimante laser, 1 imprimante scanner couleur, 3 tablettes
neuves. 1 video projecteur, des petites enceintes, 1 paire de
téléphone fixe, 1 poste CD cassette, des jeux de société est
accepté. 3
ID - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE CONCESSION DE CIMETIERE :
18-2397 Arrêté Mme LACROIX Véronique .Cimetière Saint Roch - Titre n°508 - Renouvellement de Redevance : 606 € (16/11/2018) concession du 28/06/2022 au 27/06/2037. 18-2398 Arrêté - M. et Mme François et Cimetière Saint Roch - Titre n°509 - Renouvellement de Redevance : 303 € (16/11/2018) Cannela CALDARA concession du 04/02/2018 au 03/02/2033. 18-2399 Arrêté Mme REYNAUD Nicole Cimetière Saint Roch -Titre n°510 - Renouvellement de· Redevance : 303 € (16/11/2018) concession du 15/11/2018 au 14/11/2033. 18-2400 Arrêté Mme PARTOUCHE Brigitte Cimetière Saint Roch-Titre n°511 : Nouvelle concession Redevance : 666 € (19/11/2018) du 19/11/2018 au 18/11/2048. 18-2401 Arrêté Mme NADAUD Béatrice Cimetière Saint Roch - Titre n°512 - Renouvellement de Redevance : 606 € (20/11/2018) concession du 16/11/2018 au 15/11/2033. 18-2402 Arrêté M. TROUILLON Jean Cimetière Saint Roch - Titre n°513 - Renouvellement de Redevance : 606 € (20/11/2018) concession du 09/10/2018 au 08/10/2033. 18-2403 Arrêté Mme DARRANNE Sonia Cimetière Grand Sablon - Titre n°5 l 4 - Renouvellement de Redevance : 303 € (20/11/2018) concession du 27/06/2013 au 26/06/2028. 18-2404 Arrêté Mme SAMSON Corinne Cimetière Grand Sablon - Titre n°5 l 5 - Renouvellement de Redevance : 303 € (20/11/2018) concession du 11/07/2011 au 10/07/2026_. 18-2405 Arrêté M. et Mme ZANGELMI Serge Cimetière Saint Roch - Titre n°5 l 6 - Renouvellement de Redevance: 303 € . . (21/11/2018) concession du 29/03/2018 au 28/03/2033. 18-2406 Arrêté Mme BECKER Ginette Cimetière Grand Sablon - Titre n°5 l 7 - Renouvellement de Redevance : 303 € (22/11/2018) concession du 10/12/2018 au 09/12/2033. - 18-2407 Arrêté M. BERNABE Bruno Cimetière Grand Sablon - Titre n°5 l 8 - Renouvellement de ·Redevance: 303 € (22/11/2018) concession du 05/02/2018 au 04/02/2033. 18-2408 Arrêté Mme FERRIGNO Yvette Cimetière Grand Sablon - Titre n°5 l 9 - Renouvellement de Redevance : 303 € (22/11/2018) concession du 02/06/2018 au 01/06/2033 . 18-2409 Arrêté Mme SALERNO Rita . Cimetière Grand Sablon - Titre n°520 - Renouvellement de Redevance : 303 € · (22/11/2018) concession du 19/06/2018 au 18/06/2033. 18-2410 Arrêté M. EFFANTIN Michel Cimetière Grand Sablon -Titre n°521 - Renouvellement de Redevance : 303 € (22/11/2018) concession du 15/12/2016 au 14/12/2031. - 18-2411 Arrêté M. FOURNIER Maurice Cimetière Saint Roch - Titre n°522 - Renouvellement de Redevance : 606 € (23/11/-4018) concession du 05/12/2017 au 04/12/2032. · 18-2412 Arrêté M. ZAKIUDDIN Iliasse Cimetière Grand Sablon - Titre n°523 - Renouvellement de Redevance : 1 152 € (23/11/2018) concession du 16/11/2018 au 15/11/2068. 18-2413 Arrêté M. ZAKIUDDIN Iliasse Cimetière Grand Sablon - Titre n°524 - Renouvellement de Redevance: 1152€ · (23/11/2018) concession du 17/11/2018 au 16/11/2068. 4
18-2414 Arrêté M. ROUX Jean-Félix Cimetière Grand Sablon - Titre n°525 - Conversion de Redevance: (26/11/2018) deux concessions en oeroétuelles à compter du 23/11/2018. 27 729,87€ 18-2415 Arrêté M. et Mme BENOUAHI Cimetière Saint Roch - Titre n°526 - Nouvelle concession Redevance : 303 € (26/11/2018) . Brahim du 26/11/2018 au 25/11/2033. 18-2419 Arrêté Mme FOULON Catherine· Cimetière Saint Roch - Titre n°527 - Renouvellement de Redevance : 606 € (26/11/2018) concession du 06/06/2018 au 05/06/2033. 18-2420 Arrêté M. LEMBO Jean-Luc Cimetière Grand Sablon - Titre n°528 - Renouvellement de Redevance : 303 € (27/11/2018) concession du 17/06/2013 au 16/06/2028. 18-2421 Arrêté M. GABAYET Franck Cimetière Saint Roch - Titre n°529 - Renouvellement de Redevance : 606 € (27/11/2018) concession du 22/10/2013 au 21/10/2028. 18-2422 Arrêté M. STRIPPOLI Yves Cimetière Saint Roch - Titre n°530 - Renouvellement de Redevance : 666 € (27/11/2018) concession du 23/12/2018 au 22/12/2048. 18-2423 Arrêté Mme BOUTHIAT Josette Cimetière Saint Roch - Titre n°531 - Renouvellement de Redevance : 303 € · (27/11/2018) concession du 25/12/2018 au 24/12/2033. 18-2424 Arrêté M. BOSCO Jean-Claude Cimetière Saint Roch - Titre n°532 - Renouvellement de Redevance : 303 € (27/11/2018) concession du 17/12/2018 au 16/12/2033. 18-2425 Arrêté M. BILLARD Eric Cimetière Grand Sablon - Titre n°533 - Renouvellement de Redevance: 303 € (27/11/2018) ", concession du 08/01/2010 au 07/01/2025. 18-2426 Arrêté M. MICHEL Fabien Cimetière Saint Roch - Titre n°534 - Renouvellement de Redevance: 303 € (28/11/2018) concession du 23/11/2018 au 22/11/2033. 18-2427 Arrêté Mme REGOTTAZ Jeannie Cimetière Saint Roch - Titre n°535 - Renouvellement de Redevance : 303 € (28/11/2018) concession du 31/12/2018 auJ0/12/2033. 18-2429 Arrêté M. CORRADO Liberto Cimetière Grand Sablon - Titre n°536 - Nouvelle Redevance: 1152 € (30/11/2018) concession du 28/11/2018 au 27/11/2068. 18-2430 Arrêté M. ABEL Jean-Yves Cimetière Saint Roch-Titre n°537 - Nouvelle concession Redevance : 303 € (29/11/2018) du 28/11/2018 au 27/11/2033. 18-2431 Arrêté Mme VAUSSENAT Gisèle Cimetière Grand Sablon - Titre n°538 - Renouvellement de Redevance : 606 € (29/11/2018) concession du 30/08/2018 au 29/08/2048. 18-2432 Arrêté Mme RAJON CANATO Cimetière Saint Roch - Titre n°539 - Renouvellement de Redevance : 606 € (30/11/2018) Adeline concession du 26/04/2018 au 25/04/2033. 18-2434 Arrêté Mme KOENIG Annie Cimetière Grand Sablon - Titre n°540 ._ Renouvellement de Redevance : 303 € (30/11/2018) concession du 12/08/2018 au 11/08/2033. 18-2471 Arrêté. Mme TOMOR Anne-Claire Cimetière Grand Sablon -Titre n°415 -Renouvellement de Redevance : 303 € (05/12/2018) concession du 01/10/2018 au 30/09/2033. 18-2472 Arrêté Mme SEGONDS Marie Cimetière Saint Roch - Titre n°541 - Renouvellement de - Redevance: 303 € (29/11/2018) concession du 02/09/2015 au O 1/09/2030. 18-2473 Arrêté M. PUGA Emilio Cimetière Saint Roch - Titre n°542 - Renouvellement de Redevance : 303 € 5
(29/11/2018) concession du 05/08/2015 au 04/08/2030.
18-2474 Arrêté . M. CHAMPAVIER Arman d Cimetière Grand Sablon - Titre n°543 - Renouvellement de Redevance : 303 €
(30/11/2018) concession du 27/10/2018 au 26/10/2033.
18-2481 Arrêté M. BOUVIER-PATRON Cimetière Grand Sablon - Titre n°544 - Renouvellement de Redevance : 303 € (03/12/2018) Jean-Pierre concession du 13/12/2016 au 12/12/2031.
18-2482 Arrêté Mme K1RP ANE Jeannine Cimetière Grand Sablon - Titre n°545 - Renouvellement de Redevance : 303 €
(30/11/2018) concession du 02/11/2018 au 01/11/2033.
18-2483 Arrêté Mme TRUSCHEL Michelle . Cimetière Grand Sablon - Titre n°546 - Renouvellement de Redevance: 303 € (30/11/2018) concession du 06/09/2018 au 05/09/2033 ..
18-2484 Arrêté Mme GAUCHON Micheline Cimetière Grand Sablon - Titre n°547 ,.. Nouvelle Redevance : 303 €
(03/12/2018) concesssion du 03/12/2018 au 02/12/2033.
18-2485 Arrêté Mme VILLARD Marie-Judith Cimetière Grand Sablon - Titre n°548 - Nouvelle Redevance : 303 € (05/12/2018) concession du 03/12/2018 au 02/12/2033.
18-2486 Arrêté M. LENA Serge Cimetière Saint Roch - Titre n°549 - Renouvellement de Redevance : 666 € (04/12/2018) ' concession du 07/12/2018 au 06/12/2048.
18-2487 Arrêté Mme MELMOUX Christel Cimetière Saint Roch - Titre n°550 - Renouvellement de Redevance : 303 € (04/12/2018) concession du 20/08/2018 au 19/08/2033.
18-2488 Arrêté Mme THIELY Paule Cimetière Grand Sablon - Titre n°551 - Nouvelle Redevance : 303 € (04/12/2018) concession du 04/12/2018 au 03/12/2033.
18-2489 Arrêté Mme BARRUEL Jeannette Cimetière Saint Roch - Titre n°552 - Renouvellement de Redevance : 303 € (04/12/2018) . concession du 07/06/2017 au 06/06/2032.
18-2490 Arrêté M. ULLMANN François Cimetière Saint Roch - Titre n°553 - Renouvellement de Redevance : 606 € (05/12/2018) concession du 19/04/2017 au 18/04/2032.
18-2491 Arrêté M. ou Mme CHATILLON Cimetière Grand Sablon - Titre n°554 - Renouvellement de Redevance : 303 € (05/12/2018) 'Christian concession du 06/12/2018 au 05/12/2033.
18-2492 Arrêté Mme KHARR OUBI Cimetière Grand Sablon - Titre n°555 - Renouvellement de Redevance : 303 € (06/12/2018) Jacqueline concession du 24/11/2018 au 23/11/2033.
18-2493 Arrêté M. et Mme REGIS Paul Cimetière Saint Roch - Titre n°556 - Renouvellement de Redevance: 303 € (06/12/2018) concession du 06/12/2018 au 05/12/2033.
18-2494 Arrêté Mme SONNTAG Solange Cimetière Grand Sablon - Titre n°557 - Renouvellement de Redevance: 303 € (06/12/2018) . concession du -11/05/2016 au 10/05/2031 .
18-2495 Arrêté Mme CERANT OLA Josiane Cimetière Saint Roch - Titre n°558 - Renouvellement de Redevance : 606 € (06/12/2018) concession du 29/12/2012 au 28/10/2027.
18-2498 Arrêté M. ACOCA Gabriel Cimetière Grand Sablon - Titre n°479 - Nouvelle Redevance : 303 € (17/12/2018) concession du 06/11/2018 au 05/11/2033.
18-2499 Arrêté M. et Mme ALBANESE Cimetière Grand Sablon - Titre n°559 - Renouvellement de Redevance : 303 € {07/12/2018) · Charles concession du 25/03/2018 au 24/03/2033. 6
18-2500 Arrêté Mme BAY Paulette Cimetière Grand Sablon - Titre n°560 - Renouvellement de Redevance : 303 € (07/12/2018) concession du 20/12/2018 au 19/12/2033. 18-2501 Arrêté M. GRABIT Patrick Cimetière Saint Roch-Titre n°561 - Renouvellement de Redevance : 303 € (11/12/2018) concession du 08/10/2018 au 07/10/2033. 18-2502 Arrêté M. BELLE Georges et Mme Cimetière Grand Sablon - Titre n°562 ~ Renouvellement de Redevance : 303 € (11/12/2018) DIEN Jeannine concession du 10/07/2016 au 09/07/203 l. 18-2503 Arrêté Mme TARANTINI Nicole Cimetière Saint Roch - Titre n°563 - Renouvellement de Redevance : 303 € (11/12/2018) concession du 03/02/2018 au 02/02/2033. 18-2504 Arrêté Mme BERTHE Monique Cimetière Saint Roch - Titre n°564 - Renouvellement de Redevance : 606 € (12/12/2018) deux concessions du 10/11/2017 au 09/11/2032.
18-2505 Arrêté Mme JADOT Maria de Jésus Cimetière Grand Sablon - Titre n°565 - Renouvellement de Redevance : 606 € (12/12/2018) concession du 02/01/2017 au 0li0l/2032. 18-2506 Arrêté M. CUSANNO Pascal Cimetière Saint Roch - Titre n°566 - Renouvellement de Redevance : 303 € (,12/12/2018) concession du 29/09/2016.au 28/09/2031. 18-2507 Arrêté M. et Mme BERARD Cimetière Grand Sablon - Titre n°567 - Renouvellement de Redevance : 303 € (12/12/2018) Christian et Ourania concession du 11/01/2018 au 10/01/2033. 18-2508 Arrêté M. BORONAT Robert Cimetière Saint Roch - Titre n°568 - Nouvelle concession Redevance: 303 € (12/12/2018) du 12/12/2018 au 11/12/2033. 18-2509 Arrêté M. GABON Fulbert Cimetière Saint Roch - Titre n°569 - Nouvelle concession Redevance: 303 € ,, (13/12/2018) du 13/12/2018 au 12/12/2033. 18-2510 Arrêté M. et Mme FIAT Pierre Cimetière Grand Sablon - Titre n°570 - Renouvellement de Redevance: 303 € . (13/12/2018) concession du 06/07/2018 au 05/07/2033. 18"'-2511 Arrêté Mme LECCIA Frédérique Cimetière Grand Sablon - Titre n°571 - Renouvellement de Redevance: 303 € (13/12/2018) concession du 21/09/2018 au 20/09/2033. 18-2512 Arrêté Mme DICO Françoise Cimetière Grand Sablon - Titre n°572 - Renouvellement de Redevance : 303 € (17/12/2018) concession du 30/11/2017 au 29/11/2032. 18-2513 Arrêté M. WRENZO Jean-François Cimetière Saint Roch - Titre n°573 - Renouvellement de Redevance: 303 € (17/12/2018) concession du 23/11/2018 au 22/11/2033. ~ 18-2514 Arrêté Mme BALMA Marilyne Cimetière Saint Roch - Titre n°574 - Renouvellement de Redevance : 303 € (17/12/2018) concession du 12/04/2021 au 11/04/2036. 18-2515 Arrêté M. NOUNOU Pierre Cimetière Grand Sablon - Titre n°575 - Conversion de Redevance: (17/12/2018) concession en perpétuelle à compter du 17/12/2018. 13 394,30 € 18-2516 Arrêté Mme BROLL Esther Cimetière Grand Sablon - Titre n°576 - Renouvellement de Redevance : 1152 € (17/12/2018) concession du 25/12/2018 au 24/12/2068. 18-2517 Arrêté Mme CAUTERMAN Brigitte Cimetière Grand Sablon - Titre n°577 - Renouvellement de Redevance : 303 € (17/12/2018) concession du 15/10/2016 au 14/10/2031. 18-2518 Arrêté M. et Mme BARTHELEMY Cimetière Saint Roch - Titre n°578 - Renouvellement de Redevance: 303 € 7
(18/12/2018) Michel concession du 15/01/2018 au 14/01/2033. 18-2519 Arrêté M; DùMAS Dominique Cimetière Saint Roch - Titre n°579 - Renouvellement de Redevance : 666 € (18/12/2018) concession du 17/07/2016 au 16/07/2046.
18-2520 Arrêté M. SANCHEZ Antoine Cimetière Grand Sablon - Titre n°580 ...:. Conversion de Redevance : 406 € (18/12/2018) concession du 18/12/2018 au 17/12/2048. . . M. SQUARA Lucien Cimetière Grand Sablon- Titre n°581 - Deux concessions 18-2521 Arrêté Redevance : 2 304 € (18/12/2018) nouvelles du 18/12/2018 au 17/12/2068. 18-2522 Arrêté M. TORELLI Bernard Cimetière Saint Roch - Titre n°582 - Renouvellement de Redevance : 666 € (18/12/2018) concession du 03/08/2017 au 02/08/2047. 18-2524 Àrrêté Mme GUERJN Danielle Cimetière Saint Roch - Titre n°583 - Renouvellement de Redevance : 666 € (18/12/2018) concession du 22/01/2016 au 21/01/2046. 18-2525 Arrêté M. BOUMEZBEUR Cimetière Grand Sablon - Titre n°584 - Renouvellement de Redevance : 303 € (18/12/2018) Messaoud concession du 25/10/2018 au 24/10/2033. AN NEXE DELIBERATION - FOIRE DES RAMEA UX 2019
TARIFS TARIFS
2018 2019.
DROITS DE PLACES DES METIERS (augmentation 2,5%)
Tarifs des droits de place pour 23 jours exploitation soit du 13 avrll au 5 mai 2019
Pour les métiers ayant plus de 10 places assises, et pour l'ensemble des stands jusqu'à 210 m2 11, 59 €/m2 11,88 €/m2
Pour les métiers n'excédant pas 10 places assises, y compris les autos tamponnantes et Grand Huit, trains 'fantômes, le tarif est à tranche dégressive :
• 1ère tranche: de 0 à 50 m2 11, 59 €/m2 11,88 €/m2 • 2ème tranche : de 50 à 120 m2 7,46€/m2 7,64 €/m2 • 3ème tranche : au dessus de 120m2 4,69€/m2 4,80 €/m2
Pour les gros métiers ayant plus de 210 m•, le tarif est à tranche dégressive :
• 1ère tranche : de 0 à 120 m• 11, 59€/m2 11,88 €/m2 • 2ème tranche: de 120 à 500 m2 7,46€/m2 7,64 €/m2 . • 3ème tranche : au dessus de 500m2 4,69 €/m2 4,80 €/m2
DROITS DE PLACES DES HABITATIONS : CARAVANES, CAMPINGS (et toutes autres formes d'hébergement d'habitation des forains)
Les tarifications s'élèveront comme suit :
• 1ère caravane : 140,00 € 190,00 € • 2ème caravane : 100,00 € 140,00 € • 3ème caravane: 60,00€ 90,00€ • au-delà, toute caravane supplementaire 40,00 € 60,00€ • toute caravane non déclarée 800,00€ 800,00€ • pour tout forain ne disposant pas de caravane sur le site, forfait de participation aux frais liés à la gestion 120,00 € 140,00€ des déchets et à la sécurité
APPAREILS AUTOMATIQUES ET DISTRIBUTEURS DE BOISSONS
• appareils automatiques : 60,00€ 80,00€ • distributeurs de boissons : 140,00 € 150,00 €
LOCATION DE CONTAINERS ET COLLECTE DECHETS
(obligatoire pour la gestion des déchets des métiers de bouche)
• location de containers et collecte déchets (par container) : 40,00€ 50,00€
LOCATION TOILETTES POUR OUVRIERS • FAMILLES DES FORAINS
(participation finacière obligatoire pour les forains titulaires et de passage qui ne mettent pas à disposition de leurs 40,00€ 50,00€ ouvriers et familles des toilettes dans les caravanes et campings
1114/1505
Page 1 ,,,
Conseil municipal du 4 février 2019
Annexe 1 à la délibération n° 12528
35~ ANNEXE 1
/
Conseil municipal du 4 février 2019 - Attribution de subventions suite au comité d'avis du 10 janvier 2019- Exercice budgétaire 2019 - Tableau récapitùlatif
D
F
0(
6 000 €
3 000 €
9 000( 984(
0€
Organisation d'Ateliers de recherche et de création: 42
ans après la création de l'ACROE, l'année 2019 doit marquer une nouvelle phase dans l'activité de l'association avec la re- prise des ARCs (Ateliers de Recherche et de Création) dont l'ob- jectif est de transmettre et de faire passer leurs recherches académiques à la société (lien avec le grand public, les ama- teurs et professionnels). Ces ateliers sont la déclinaison d'EASTN-DC (réseau européen piloté par l'ACROE et financé par Europe Créative de 2017 à 2021 qui comprend 17 partenaires dans 13 pays) au niveau local. Trois formes d'actions sont envi- sagées et font l'objet de la présente demande :
-les rencontres de l'ACROE : rdv mensuels ; les ateliers partici- patifs : 2 ateliers de 3 jours mêlant arts musicaux, corporels et visuels ; les résidences ; mise à disposition des studios de l'ACROE ; portes ouvertes .
Programme d'activités de mise en valeur des collections
et de la programmation du muséum de Grenob.le : partici-
pation aux manifestations nationales (Nuit des musées, Jour- nées Européennes du Patrimoine, Fête de la science), à l'expo- sition annuelle, à Nature Isère ; organisation d'ateliers pour les scolaires et d'animations/conférences/visites tous public. Tra- vail sur l'élargissement des publics avec une visite et une 1 6 000 € conférence dédiées aux prisonniers. Projet de refonte du site in- ternet et de l'identité visuelle pour accompagner le dynamisme et la modernisation des activités de l'association.
Activités de mise en valeur des collections et de la programma- tion du Muséum de Grenoble. ·
ACROE
AMIS DU
MUSÉUM DE
GRENOBLE
Musiques
Patrimoine
2
3
1/12 F
F
F
F
3 000 €
7 000 €
6 000€
14 000 €
196 160 € 1 206 524 € 1 206 524 €
6 000 € 13 000 €
3 000 €
7 000 €
Programme annuel d'activités autour de l'art
contemporain :présentation des travaux d'artistes sur
l'espace public, organisation de conférences et ateliers, édition et promotion de livres d'art contemporain, animation d'une plateforme web.
Programme d'activités autour de la danse contemporaine
- Saison 2018-2019 : accueil en résidence, conférences
performées, ateliers, master class, concert à danser ....
Programme d'activités autour de l'art contemporain Au
Magasin/CNAC et en Isère: organisation d'expositions,
installations in situ et rendez-vous (Entropie J'écris ton nom, Yes we care, Nuit des idées, bivouacs, Les sororales, I remembrer earth, Génération Luna, 3, la trilogie Magasin des horizons/CCN2/Le Pacifique CDCN ... ), accueil d'artistes 1 206 524 € associé.es (Ralston & Bau, Gabrielle Boulanger, Pamina de • Coulon, Chloé Delaume) ou en résidences (Aurélie Pertusot, Eric Baudelaire, Monica Nador, _ !'Affluent; les Six Seaux) ; organisation de la formation professionnelle « les ateliers des horizons »
6 000 €
Projet de création chorégraphique EHPAD'Fiction: à partir
de rencontres et d'ateliers mensuels entre des artistes et résidents et soignants d'EHPAD, création chorégraphique, musicale et vidéo interrogeant le futur des résidents. Champs possible d'intégration des participants aux ateliers à l'équipe professionnelle de danseurs et musiciens.
ASSOCIATION
POUR
L'AGENCEMENT
DES ACTIVITÉS
(AAA)
CITEDANSE
CNAC/CENTRE
NATIONAL D'ART
CONTEMPORAIN ·
- LE MAGASIN
COMPAGNIE
PASCOLI - ASS
TERMINAL
DANSE
Arts
plastiques
Danse
. Arts
plastiques
Danse
8
5
1
6
2/12 F
F
30 000 €
14 000 €
30 000 €
17 500 €
29 247 €
2 209 € 4 000 € (IF)
30 000 €
14DOO €
31èmes rencontres du Jeune Théâtre Européen et autres
activités en synergie : 20 troupes invitées, 15 pays
différents, parade spectacle consacrée à La Vie est un Songe de
l'auteur espagnol Calderàn.
Tout au long de l'année, échanges· internationaux ; Ateliers de
pratiques artistiques et culturelles : ateliers du Petit Théâtre,
ateliers en décentralisation et troupe permanente de comédiens
déficients intellectuels et rendez-vous des ateliers en jui9 ;
Accueil de jeunes compagnies (professionnelles, .amateures, en
voie de professionnalisation) pour répétitions, résidences,
représentations etc. ; Création théâtrale: 6 .spectactes ( + ou -
20 représentations) du CREARC au Petit Théâtre.
Festival International de Théâtre Action (FITA) et
création théâtrale "Les Rois de la Rue" au NTSMB les 7 et
8 juin 2019. Préparation de la lOème édition du FITA pour
2020: bilan de l'édition précédente, mobilisation . des
partenaires locaux (sociaux, culturels, institutionnels etc.) et
internationaux (compagnies, lieux), pré-programmation et
programmation, mise en place d'actions pérennes avec les
habitants (ateliers de pratique -création collective et ateliers
d'expression - et rencontres).
Création "Les Rciis de la Rue" avec le groupe Mange-Cafard
(personnes en situation de marginalisation sociale) au Nouveau
Théâtre Sainte Marie d'en Bas les 7 et 8 juin 2019 : sur le
thème du monde de la rue, ses urgences, ses violences, ses
rêves etc. Crée à partir d'improvisations qui font émerger des
personnages et une dramaturgie (présentation d'un extrait "en
chantier" en novembre 2018, pendant le FITA). 1er travail de
préfiguration pour la création pro de 2021 réunissant des
artistes du Brésil, du Màroc, de Palestine et d'Haïti.
CREARC/CENTRE
DE CRÉATION DE
RECHERCHE ET
DES CULTURES
EPI D'OR -
OPHÉLIA
THÉATRE
Théâtre
/
Théâtre
4
4
·3;12 F
D
D
1 500 €
'0€
0€
2 000 €
2 000€
15 000 €
1 500 €
Non
sollicitée
18ème édition du festival Festiv'Arts. 6 jours dans 3
secteurs différents ( campus, centre-ville et Villeneuve) + St
Egrève : spectacles d'arts de rue transdlsctpllnalres (jongle -
cirque - danse - théâtre - musique ... ) + concerts sur scènes, de
groupes de musiques 'actuelles. Attention particulière et
sensibilisation du public sur écologie, risques auditifs, économie
locale et sexisme.
Off du festival: Jungle in Hères 30 novembre au 2 décembre
2018 ; concert folk à la Bobine le 7 février 2019 et 3 demi-
journées d'initiation aux arts de la rue (hip-hop, rap, cirque et
-danse, graph) à trois endroits différents du quartier Villeneuve,
le 13 mars, le 17 avril et le 15 mai 2019.
Projet de concert-chorale "SACRED CONCERT DE DUKE
ELUNGTON" . Association issue de l'association culturelle "A
Chœur Joie de !'Agglomération ». Entité locale de l'association
nationale A Chœur joie (fédération nationale crée en 1947
reconnue d'utilité publique et agréée par le ministère de la
culture et jeunesse et sport). L'association locale "Le Grand
Choeur A Coeur Joie de Grenoble" regroupe 70 choristes-
adultes et un chef de choeur: Christophe Jean Baptiste.
Montage du "Sacred Concert" de Duke Ellington entre les 70
choristes amateurs de l'association "Le Grand Chœur à chœur
joie de Grenoble", les 20 musiciens professionnels du Big Band
de St Egreve et une mezzo-soprano professionnelle
croisement des genres et des cultures en mélangeant jazz et
swing, Gospel, et émancipation des Noirs. Diffusion à l'Eglise
St Jean et à l'Eglise de St Égrève le 9 et 10 février 2019.
Récréation de l'homme à tête de chou. Recréation et
diffusion de L'Homme à tête de chou 10 ans après sa
première création en 2009. 12 nouveaux danseurs, musique de
Serge Gainsbourg, interprétée par Alain Bashung. Diffusion en
cours : nationale et internationale. Créer des échanges avec
des publics diversifiés (ateliers, rencontres, ... ).
FESTIV'ARTS
GRAND CHOEUR
A COEUR JOIE DE
GRENOBLE
GROUPE ÉMILE
DUBOIS - CIE
· JEAN CLAUDE
GALLOTTA
Théâtre
Musiques
Danse
4
2
2
4/12 F
F
F
20 000 € 1 9 000 €
10 000 € 1 10 000 €
23 000 € 25 000 € 4 003 €
Action culturelle, diffusion et accompagnement artistique
autour des musiques électroniques. Activités
Trancemission : des ateliers collectifs (sound explorer) et un
week-end (workshop scénographique) à destination des 1 9 000 € amateurs (continuité projet Batukavi) ; divers événements de restitution et · diffusion Festival (Hadra Trance Festival) ; production discographique (Hadra Records).
Accompagnement en musique électronique à la Clé de
sol : structuration d'une fédération des acteurs musiques
électroniques à la Clé de Sol (coexistence du projet avec celui de La Belle Electrique). Projet collectif sur plusieurs axes : Accernpaçnernent artistique et formations musicales ; Lieu 1 5 000 € ressources avec croisement de compétences et mutualisation .; Reconnaissance institutionnelle et structuration administrative et comptable du collectlf ; Lieu de stockage, espace de travail et de réunion, mutualisation de matériel.
23 000 €
Accompagnement de la pratique musicale amateur :
Diffusion: propose régulièrement des concerts en salle au Théâtre Municipal de Grenoble ou sur l'espace public (gratuits) pour la fête des tuiles et de la musique notamment. Environ 35 représentations publiques par an. Pratiques amateurs - Ecole de musique, ensembles et orchestre d'Harmonle: volonté de démocratiser l'apprentissage de la musique. Accueille d'enfants, d'adolescents et d'adultes dans toutes les disciplines de l'orchestre d'Harmonie: flûte traversière, clarinette, saxophone, trompette, trombone, percussion. Egalement des instruments dits plus rares comme le tuba, le hautbois, le cor et le basson. Large place donnée à la pratique de la Musique d'Ensemble, puisque l'Association compte 9 Orchestres et Ensembles Instrumentaux ainsi qu'une fanfare : les Son'enBulles.
HADRA
HADRA
HARMONIE DE
GRENOBLE
Musiques
Musiques
Musiques
2
2
2
5/12 F
F
D-
4 000 €
10 000 €
0€
10 000 €
15 000 €
3 000 €
4 503 €
15 945 €
4 000€
15 000 €
0€
Production de l'opéra "La Traviata" de Giuseppe Verdi :
monter un opéra, La Traviata de Verdi, mixant professionnels
du spectacle vivant, professionnels de chaque secteur
d'intervention (professeurs spécialisés), amateurs, jeunes et
bénévoles.
Programme d'activités de la compagnie : Cie
intergénération Les Petits Poids (stages week-ends et vacances
scolaires janvier-juillet), création et de montage du spectacle
avec les personnes volontaires, encadrées par des
professionnels pour des représentations en fin d'année ;
Recréation "Le cabaret Liberté" (évènement couplé avec la
réouverture du Théâtre Prémol) ; Anniversaire des 30 ans de la
Marmite : programmation pendant la saison 2019-2020 des
spectacles des artistes ayant 'composé la compagnie depuis sa
création (en construction avec les partenaires), ouverture des
ateliers des Petits Poids pour découverte auprès d'un large
public, exposition de photos et projections de films
documentaires retraçant le parcours de la compagnie,
valorisation du fond de costumes etc.
Sème édition du festival du numéro de clown :
Organisation de la Se édition du FESTIVAL DU NUMERO DE
CLOWN: présentation de numéros (formats courts de 6 à 14
minutes). Plusieurs esthétiques et formats (solo, duo, .. ). Focus
en ouverture sur les clowns amateurs. Sous chapiteau au Parc
Paul Mistral + au Théâtre de Verdure (avec le Prunier
Sauvage). Objectifs: promouvoir l'art du clown à Grenoble,
valoriser la diversité des pratiques du clown + la pratique du·
clown amateur locale, organiser des rencontres professionnelles
autour de la pratique du clown. Un stage sur le clown mu_sicien
en amont.
LA FABRIQUE
OPÉRA
LA MARMITE
LE BATEAU DE
PAPIER
Musiques
Théâtre
Clown
2 .
2 '
6
..>
6/12 ------
F
F
F
5 000€ 5 000 €
98 000 € I 90 000 €
2 900 €
5 100 €
2 958 €
48 857 € ·/ 2 900 €
3 500 €
5 000 €
2 900 €
à la culture
ciném•atographique au cmema Juliet BERTO ;
organisation de la manifestation NSK III autour du courant
artistique slovène Neue Slowenische Kunst. Projections
hebdomadaires en cycles : « En cavale » (ex: Thelma et
Louise de Ridley Scott), Ingmar Bergman (ex: Septième
sceau), «!'Imposture» (ex: Profession Reporter d'Antonioni),
«1969» et Burt Lancaster (à définir); Projections de
documentaires ou films en partenariats : Cimade Gfestival
Migrant scène), antenne grenobloise de Bollyciné, festival des
Maudits Films ; NSK Rendez-Vous Grenoble - 3e édition du 9 au
29 mai 2019.
Programme d'activités de la salle de !'Ampérage autour
des musiques actuelles : lieu de diffusion des musiques
actuelles en priorité, mis à disposition en ordre de marche pour
des associations productrices ou programmatrices de concerts
ou soirées électro, ou ponctuellement d'autres disciplines.
Accompagnement professionnel à l'organisation d'un spectacle
(réglementation, obligations sociales, fiscalité, ... ). Action 1 90 000 € culturelle et pratique amateur : .Accueil régulier de pratique
amateur avec notamment les DMM (derniers mercredis du
mois), scène ouverte pour les jeunes de 10 à 22 ans par
l'association les Informelles, ou les soirées Base Art scène
ouverte.
Fonctionnement du THÉATRE DES PEUPLIERS (accueil de
compagnies théâtrales : fonctionnement du Théâtre des
peupliers et- des Compagnies réunies : accueil de compagnies
en résidence de création (répétitions de spectacles ou de
lectures, conception des spectacles co-réallsés), stages de
formation et de sensibilisation au · spectacle vivant par la
pratique artistique à des publics éloignés de l'offre culturelle en
lien avec le secteur 6. ·
LE CINE-CLUB DE
GRENOBLE
LE STUD
LES
COMPAGNIES'
RÉUNIES
Cinéma
Musiques
Théâtre
5
5
5
7/12 F
F
F
10 000 €
15 ooo c
15 000 €
20 000 €
28 500 €
40 000 € 1 ( + 1600 €
DAIE)
6 517 €
5 787 €
5 000€
5 000 €
10 000 €
15 QOO €
28 500 €
Projet artistique et culturel de la compagnie ( création La
Morsure de l'âne, diffusion et action culturelle} : création
La Morsure de l'âne: théâtre et musiques live. Prévu en janvier
2020 à la MC2 et au Théâtre de la Ville (Paris) ; Suite du projet
participatif « Et tout ce qui est faisable sera fait»: projet
participatif qui invite des habitants à rejoindre des artistes
professionnels pour débattre puis co-construlre un spectacle qui
se fera· l'écho de ces débats. Il défend une dimension
intergénérationnelle alliant mixité sociale et culturelle. Au coeur
de la discussion : la société de demain? Coproduction MC:Z.
Création le 4 mai 2019 ; « Moi, je »: projet théâtral et
mouvement sur la construction de l'identité aux collèges Bayard
et Lucie Aubrac. Projet long terme, qul sera présenté dans le
cadre des Rencontres Théâtre adolescent à l'Espace 600, scène
Rhône-Alpes en mai 2020 ; Diffusion des spectacles de la
compagnie et actions de médiation.
Programme d'activité àutour de l'art contemporain:
Trois expositions crées in situ : Vincent Mauger (Nantes) de
janvier à mars, Julien Berthier (Aubervilliers) de juin à sept,
Vivien _Roubeau (Bruxelles)+ project Room (artiste local) de
sept à janvier 19) / visites commentées sur commande,
production d'oeuvres d'art, visites et ateliers pédagogiques
pour le public enfants/jeunes / ne exposition hors les murs
(Vincent Mauger et Vincent Brocker) sur le campus de Grenoble
our fêter les 30 ans du pôle culture.
Programmation d'une saison de musique classique au
sein
35 concerts musiques classiques essentiellement et musiques
du monde ponctuellement, organisés autour de cycles Peinture
et Musique en lien avec des expositions, Ballades européennes
en lien avec la présidence de l'UE, Jeunes Virtuoses, Midis en
Musique ... + événements ponctuels Folle Nuit Russe ... ; Sorties
organisées pour les adhérents dans des lieux ou festivals
renommés. Action culturelle: Organisation ponctuelle de
séances scolaires en lien avec Médiarts. Partenariat avec le
Conservatoire pour accueillir les projets d'élèves et/ou
d'enseignants lors d'événements spécifiques.
LES VEILLEURS
(COMPAGNIE
THEATRALE)
LIEU D'IMAGES
ET D'ART (LIA) -
CENTRE D'ART
BASTILLE (CAB)
L'OREILLE EN
FETE - MUSÉE EN
MUSIQUES
Théâtre
Arts
plastiques
Musiques
6
5
5
8/12 D
F
D
0€
8 000 €
0€
5 000 €
12 000 €
4 300 €
1 509 € 4 000 €
4 000 €
3 150 €
cinéma : « Biennale
CINEDUC » et « Ecrans junior Isère » : l'association
poursuit les réflexions sur le travail initié en.2018 à travers des projections, 'tables rondes et conférences qu'elle organisé au cours de l'année 2019.
Le soutien de la Ville concerne la biennale qui a eu lieu en 2018.
Concertation et diagnostic pour l'accompagnement des
musiques actuelles :diagnostic et mise en place d'une
concertation sur l'accompagnement à l'échelle grenobloise. MixLab demande la prise en charge de 50% d'un devis fourni par le collectif RPM afin de se donner les moyens de poursuivre sa mission de diagnostic territorial, afin de structurer ce qui sera "Petit Bureau", l'association locale des associations d'accompagnements d'artistes.
MAISON DES
ENSEIGNANTS &
ÉDUCATION
TOUT AU LONG
DE LA VIE
CINEDUC)
_ , Organisation du festival d'arts de rue Merci Bonsoir! du 10 au 15 septembre 2019 : Organisation de la .Se édition du
festival Merci bonsoir ! du 10 au 15 septembre 2019 : 5 jours d'arts de la rue, programmation pro + valorisation pratiques amateurs. Spectacles, concerts, sous chapiteaux, décoration thématique, fête foraine alternative, fusée boîte de nuit, animations, entre-sorts, etc. ; stages de clown organisé en partenariat avec le Bateau de Papier et stages de cirque avec l'école des Agrès du Vent ; actions de médlatton en lien avec le festival et sa programmation en amont ; apéro spectacle en guise de pré-ouverture du festival en juillet en partenariat avec la Bobine ; coproduction avec le Prunier Sauvage-Parc des Arts, Attentifs à l'empreinte écologique du festival, actions de sensibilisation à l'environnement.
MIX'ARTS
MIXLAB
Cinéma
Arts de la
rue, arts
de la piste
Musiques
4
4
Hors
dispositif
9/12 F
F
15 000 €
20 000 €
15 000 €
123 500 €
7 500€
123 500 €
Projet de MIXLAB pour la gestion du bâtiment Clé de Sol:
en lien étroit avec les acteurs locaux, la Clé de Sol doit être une porte d'entrée permettant d'informer, orienter et accompagner les musiciens et structures oeuvrant dans le champ des musiques actuelles. Repérage, recensement et accompagnement des projets grenoblois. Mise en place de parcours d'artistes au niveau communal puis métropolitain. 5 groupes accompagnés sur 2019: Analyse des besoins · en accompagnement ; Accompagnement de projets en direction des artistes amateurs ou en voie de professionnaltsatton (diagnostic à établir et axes principaux d'accompagnement "artistiques" ou "structuration de projet et de développement"); Ateliers (réglage batterie, micro, voix, intégration d'instrument classique ... ), formations (droit d'auteur et SACEM, monter un label ... et ressources pour répondre aux besoins des groupes et organisations accompagnés (mutualisation dès que possible) ; Temps de restitution. Installation du lieu (dont studio numérique)/*wE!br-adio (radio campus)/*conseil en bookinq,
Programme d'activités autour du spectacle vivant du
Nouveau Théâtre Sainte-Marie-d'en-Bas de jan. à juil.
2019 : gestion du Nouveau Théâtre Sainte-Marie-d'en-Bas;
production de créations musicales; diffusion de ces créations; transmission, médiation et travail avec les amateurs et les différents publics. Diffusion : concerts musiques acoustiques et théâtre (une vingtaine de date entre jan. et juillet). Temps forts: Jazz' No Jazz (Détours de Babel, 16 et 17/03), 4ème édition de Voici nos Suds (27 au 29/06) et Voix aux fenêtres 20 au 22/09). Partenariat également sur Regards croisés. Création d'Antonio Placer : Trovaores, coproduction MC2. EAC: ateliers voix, ateliers écriture, Mémoires d'adolescents, répétitions publiques, CLEPT...
Acompte de 20 000 € versé dans l'attente de la transmission des pièces justificatives.
MIXLAB
MUSIQUES
CRÉATIVES DU
SUD
Musiques
Théâtre
5
1
10/12 F
D
F
3 000€
0€
2 000 €
4 OÔO €
2 500 €
4000 €
4 893 €
6 600 €
3 000 €
Pratique et diffusion de la musique d'orchestre amateur :
fonctionnement .d'un orchestre d'amateurs étudiants encadré par dès professionnels. Répétitions publiques. Environ 70- musiciens amateurs encadrés par, chef d'orchestre (P. Souillot) et des chefs de pupitre professionnels. Répétitions hebdomadaires à la salle Morillot. Organisation d'un concours régional "Talents classique".
Exposition "Le G.OULAG" et culture russe au musée de la
Résistance de Grenoble de novembre 2018 à mai 2019:
demande de prise en charge de billets d'avion et hébergement pour trois intervenants dans le cadre d'évènements annexes à l'exposition au musée de la déportation d'archives prêtées par le musée Perm36 (centre mémorial de la répression politique) 1 Non en Russie : Exposition du plasticien Yuri Lapchine avec le sollicitée grenoblois F. Ardito (lteu a trouver) ; Conférence/débat de Michael Meylac professeur émérite à l'université ·de Strasbourg autour de l'œuvre du poète Joseph Brodsky (lieu a trouver) ; Concert piano solo par Andrei Zlobine (au musée dauphinois).
Projet de création "La vallée" : en partenariat avec. le
laboratoire AAU-CRESSON de l'ENSAG ("Les ondes. de l'eau, mémoires du travail dans la vallée de la Romanche"): explorer les mémoires des lieux et du travail dans la vallée de 1a· Romanche (quelles formes et traces du passé impactent 1 2 000 € aujourd'hui les rapports au territoire, quelle perception de ce changement par les habitants ?) ; Réaliser un cinéma-concert s'appuyant sur des ateliers pluridisciplinaires et résidences .
ORCHESTRE
SYMPHONIQUE
Musiques I UNIVERSITAIRE
DE GRENOBLE
(OSUG)
OURALPES
R_EGARDS DES
LIEUX
Arts
plastiques
Cinéma
2
4
8
11/12 F
F
F
16 000 €
42 300 €
7 600 €
2b ooo €
92 300 €
7 600 €
31 300 €
17 065 €
14 000 € 16 000 €
42 300 €
7 600 €
Organisation du festival MAGIC BUS et production de la
compilation CUVEE GRENOBLOISE : MagicBus - 3 jours de
festival de "musiques actuelles" en plein air (23 au 25 mai
2019)sur !'Esplanade (jauge de 2000 personnes),_
programmation nationale et locale + · développement de
l'animation/identité du festival avec Palavas Vegas. Trois jours
dont 1 consacrée à la scène locale. Festival éco-responsable.
Cuvée Grenobloise - compilation de promotion des groupes
émergents locaux de musiques actuelles. Diffusiè;>n : Showcase
à la FNAC, soirée à la La Belle Electrique. Continuité dans
l'expérimentation d'un acèompagnement accru sur 3 groupes
issus de la compilation (dispo · 7). Renforcement de la
structuration de l'accompagnement (besoin préalable, temps de
rencontres, diversification des formations proposées, 2 sessions
de masterclass sur des thèmes repérés).
Programmation et action culturelle dans le cadre su
Centre d'art Spacejunk et du Grenoble Street Art Festival
de juin à octobre 2019 - Participation au festival
Géopè>lart. Centre d'art 5 expositions nationales (2 mois), 2
expositions locales ( 4 jours)·, une exposition sur le salon Artisa
et l'exposition Géopol'Art dans le cadre du festival de
Géopolitique ; Projet Vénus : sensibilisation au dépistage du
cancer du sein dans les quartiers prioritaires ; Actions de
médiation (établissements scolaires, MJC, centres aérés,
hôpitaux de jour ... ):visites guidées, rencontres d'artistes,
ateliers de pratique artistique, conférences, prêts d'exposition
(mallette C215) ; 5eme_ édition du Grenoble Street Art Fest
rétrospective 30 ans de Shepard Fairey (Obey Propaganda).
Programme d'activités de mise en valeur des collections
et de la programmation du Musée de Grenoble:
organisation de conférences, journées culturelles, voyages,
visites commentées des expositions temporaires ou du fonds
permane,rt. ..
RETOUR DE
SCÈNE -
DYNAMUSIC
SPACEJUNK
SOCIÉTÉ DES
AMIS DU MUSÉE
DE GRENOBLE
Musiques
Arts
plastiques
Arts
plastiques
4
4
3
12/12 ,. Conseil municipal du 4 février 2019
Ann exe 12 à la délibération n° 12528
'35" ANNEXE 12
Conseil municipal du 4 février 2019 - Attribution de subventions suite à la réunion du comltéd'avis pour l'examen des demandes de subvention du 10 janvier 2019-Tableau récapitulatif
APPEL A PROJETS CULTUREL- DÉFILÉ DE LA FÊTE DES TUILES DU 8 JUIN 2019
Dans le cadre de l'appel à projets culturel pour le défilé de la 5ème édition de la Fête des Tuiles, le comité d'avis a examiné les candidatures présentées dans
le tableau ci-dessous.
Favorable
Favorable
8000C
8 oooc
8000C
8000C
oc
oc
igzag danses: Déambulation improvisée au gré d'une marche dansée: à travers lusieurs « stations » , de part et d'autre du cours, il s'agira à la fois de rassembler le lus de spectateurs possible, danseurs ou non, dans un parcours de fête fédérateur et
'gaiement de porter sur les lieux de la ville (façades, angles de rue, commerces ... ) un
egard inhabituel, singulier; décalé ; parfois même historique. Invitation des grenoblois
' produire des danses collectives en alternance avec des duos, trios et danses de
roupe des membres de la compagnie.
GROUPE
ÉMILE
DUBOIS/JEA
N-CLAUDE
GALLOTTA
renoble sur le toit du Monde : Défilé pluridisciplinaire, avec 50 à 100 participants, n costume jaune-or et rouge {drapeau grenoblois) autour d'un char aux structures ériennes:
danse: représentations de différentes expressions et sentiments / émotions liés au oyage et à la _rencontre des cultures : vivre ensemble (cercles de l'unité, étoiles, pirales); joie (danse des rires); admiration (propulser l'autre vers le haut); amour s'enlacer); confiance {se laisser porter par l'autre) etc.
bodao : {art martial zen du bâton inventé dans les montagnes autour de Grenoble) âton de soutien (pèlerinage); bâton en mouvement sur un axe vertical; maniement lus important (respect et concentration)
théâtre physique: mise en voix d'extraits de textes pour transmettre les émotions et entiments d'aventure, de voyage, d'exploration etc. Utilis,ation de différentes echniques pour interpeller: chuchotement, répétitions, cri, seul, en groupe etc.
COMPAGNIE
ENTRE CIEL
ET TERRE
Danse
Plurldlsclpllnalre Favorable
Favorable
Défavorable
Retrait du candidat
pour raisons techniques
Inéligible au regard des
critères de l'appel à projet :
l'opérateur propose à la Ville
d'acheter sa prestation
8000C
4 500 C
oc
oc
oc
8 000 C
4 500€
8000C
8000C
1 500 €
oc
4 000 C
oc
oc
oc
éfilé des enfants du monde : Cortège composé de 70 participants, encadrés ar les professionnels de la BatukaVI:
une cinquantaine d'enfants batukadistes arborant les couleurs des 10 pays qu'ils nt visité à travers le port d'oriflammes colorés (reprise des drapeaux des pays isités) conçus en amont du défilé par les enfants
4 marionnettes géantes Enfants du Monde pour encadrer le cortège manipulées ar une dizaine d'enfants (2 d'entre elles conçues spécialement pour cette année) une quinzaine de parents encadrants pour assurer la sécurité, assistance, relais, orteurs d'eau etc.
n y danse : Boucle chorégraphique participative et "agglutinante" composée de arches chorégraphiées et d'un temps dansé, pour se rencontrer, pour partager, our dire, se dire, pour échanger, pour se perdre, se retrouver, être ensemble, ller ensemble, finalement danser.
orme chorégraphique déambulatoire simple, orchestrée par 4 danseurs rofessionnels et 50 intervenants amateurs, pour qu'un maximum de personnes u "public" rejoigne le cortège au fur et à mesure de son avancée. ·
AFRIC'
IMPACT
COMPAGNIE
SCALÈNE
Guinguette en gambettes : Promenade dansée inspirée de musiques piques du bal de guinguette (valsa, java, paso doble etc.), que les chorégraphe 'attacheront à déformer pour se les réapproprier et se déplacer avec le plaisir de a fête et du partage.
COMPAGNIE
TANCARVILLE
éambulation circassienne : Il sera une fois une troupe d'aventuriers. Des xplorateurs venus du futur, avec des caractères bien hétérogènes, furent choisis our faire une expédition dans notre ère ... Ils viennent de l'an 3000, où paix et kologie sont Jes maîtres mots de notre planète, renommée Terra en 2022 après a Néotransvolution.
éambulation atypique: des personnages évoluent à travers les rues grâce à leur aisseau (char décoré et arboré d'éléments permettant aux artistes de réaliser es performances aériennes, en musique). Ils réalisent toutes sortes de" figures e cirque (pirouettes, contorsions et autres prouesses techniques) en interpellant t en échangeant avec le public pour l'inviter à participer à la Zouzoupa, une anse jonglée collective (flashmob}.
TROUP'O CARRE
éambulation sur échasse par les Dam'Oizelles : Spectacle de rue éambulatoire sur échasses: les Dam'Oizelles (spectacle en mimographie sur 'chasses).
EN COMPAGNIE
DE CÉCILE
Musique
Danse
Danse
Cirque
Cirque .
Inéligible au regard des
anse verticale sur la fresque : Faire découvrir la danse verticale. Proposition 1
l 8 000 €: 1 1 critères de l'appel à projet Danse 1 COMPAG,NIE LES ee faire le spectacle sur la fresque murale d~ How and Nosm "Food for thoughts", oc oc (participation/ implication des_ IMPONDERABLES ui donne directement sur le cour Jean Jaures. habitants et projet déambulatoire) Inéligible au regard des i:;tands de présentation de la ludothèque de l'association et récolte
1 15 ooo cl 8 000 C 1 1
critères de l'appel à projet
Patrimoine 1 HISTOIRE DE ... oc (participation/ implication des e témoignages des passants pour constituer un recueil
habitants et projet
déambulatoire)
TATlo, positionnement su, le cours Jean Jaunis de deux conteneurs maritimes~ · Inéligible au regard des critères de l'appel à projet
Arts numériques 1 résentant des œuvres numériques portant sur le thème du voyage, du transport, oc 5 700 €: 0€: (participation/ implication des ARCAN [;e l'aventure (en écho aux plateformes avancées d'exploration et d'observatio
habitants et projet claire par exemple). · déambulatoire TABLEAU RÉCAPITULATIF
AFFECTATIONS DES SUBVENTIONS 2019
Conseil munlclpnl du 4 février 2019
Annexe 1 à la délibération n° 12322
4f -
AVENANTS FINANCIERS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
Nom de Référence de la convention Total des Subvention, 2019 N., et type Annexe l'A'isociation' Onte M!,>CllllUre Vâidil~ subventions Objet de la subvention proposée Avootnge conventkxt coovenrton 2018 d~Jit votée en maure proposée
2 avenant lïnancier Association Grenoble Baseball 6000€ Fonctionnement 2019 • volet 2990€ 1 338€ 40.10€
Soltball Grizzlys dtlibèraion n" 11198 "pmjet de club" et soutien haut du 17 décembre 2018
niveau
2 avenant llnancicr Boxing Club Multisports 27-li!vr-17 3 i -dl'c-2020 43 235 € Fonctionnement 2019 • 1 200€ 0€ 20 967E
Villeneuve délibération n<>367 du détachement Ier semestre
6 février 2017
2 avenant Iinancïer Grenoble Basket (0838) 58 530€ Ponctionnement 2019 · volet 25 060€ 1 147€ 35 970€ dtlib~n•lon n• 1 i i 9K "projet de club" et soutien haut du 17 décembre 2018 niveau
2 avenant l1nuncie.r G~noble bère l'v!étmpole 24-lëvr-l 7 J l-d6:-2020 99 040€ Fonctionnement complémentaire 6 200 E 0E 90 850€
Patinage (GIMP) délibér.ttlon n"367 du 2019 6 février 20) 7
2 uvenanr linuncier Grenoble S.M.H Métn>pole 38 71 290€ Fonctionnement 2019 • volet 35 000€ 0E 33 290€
Handball dtlibCrntlon 11• 11198 "projet de club" cl soutien haut du 17 décembre 101 R
niveau
2 avenant lluencler Grenoble Tennis, 23-lëvr-17 3l-dœ-2020 132 000€ 0E 0E
Fonctionnement 2019 110 000€
Trophée de ln ville de Grenoble 22 000€
délibér:1tlon n"367 du
6 févri
2 avenant tlnuncler Grenoble Volley Université 141145€ Fonctionnement 2019 • volet 79 390€ 8 297€ 53 7SSE Club(G,V.U,C) ~ClibCrooon n• 1119H "projet de club" et soutien haut du 17 dëcembœ 2018 niveau
2 avenant linuncier Les Centaures Football 11 320€ Fonctionnement 2019 • volet 3960€ 0E 5360€
Américain dCli~rntion n• 1119K "projet de club" et soutien haut du 17 décembre 201 N niveau
2 avenant flnuncler Office Municipal des Sports de 27-iëvr-17 3 l-dœ-2020 72 500€ Fonctionnement 2019 0€ 5 786€ 70 500€
Grenoble (OMS) déUbér.atJon n°367 du
6 février 2017
2 avenant Ilnancler Yeti's Grenoble Roller Hockey 17 400€ 1940€ 0€
Fonctionnement 2019 • volet 3460€
déllbértKkm n• 1119N "projet de club" el soutien haut du 17 décembre 2018 niveau
Loc a.ûo n !IYmn ai.e CS universitaire Il 600 €
sui son 2018-2019
Total 436785€
AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE
Nom de Référence de la convention Total des Subventions 2019 N"' et type Annexe subventions Objet de la subvention proposée
l'Association Omo si8mllure I Vuliditl! Avuntage 2018 d~jil \'1l~e proposée convention eonveutlon en maure 3 avenant linunder Grenoble Ruiler 24-ii!vr-17 1 31-dœ-2020 3600€ Organisation des "randos roller" 0€ 0€ 3 600€ déllbér.tivn n°4I I du 2019
6 février 2017
• Totul Général 440385€(
1296/1505 TRANSFORMATIONS DE POSTES
Ville émancipatrice Affaires culturelles Bibliothèques Conservateur Attaché
Ville émancipatrice Affaires culturelles Administration, Rédacteur Attache Gestion, Information,
Ressources
Ville émancipatrice Affaires culturelles Théâtre Technicien Ingénieur
1492/1505