Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 25 novembre 2015

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Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 25 novembre 2015 Document publié le Mercredi 25 novembre 2015 par la commune de Commentry. Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 25 novembre 2015)Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Institutions publiques, Affiché le :

Le Maire, 7

A ZE Claude RIBOULE

=—_——— CONSEIL MUNICIPAL mm

Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel-de-Ville (Salle du Conseil Municipal), le mercredi 25 novembre 2015 à 20 heures 30, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

a) Mandats de vote

b) Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2015

1.1 — Mise à jour du règlement du Conseil Municipal

1.2 - Modification des statuts de la communauté de communes de Commentry — Néris-les Bains — Avenant n° 20

1.3 — Schéma de mutualisation — Approbation du projet schéma de mutualisation

14 — Administration générale — Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l’ Allier — S.D.C.I

LS - Compte rendu des décisions prises par le Maire conformément aux délégations de compétence

1.6 — Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

1.7 — Vente aux enchères en ligne d’un véhicule électrique

L8 — Actualisation de la tarification des services publics communaux concernant l’eau, l’assainissement, les concessions et redevances et services funéraires, les droits de voirie, occupation temporaire du domaine public et privé

1.9 - Finances communales — Ouverture de crédits préalables au vote du budget 2016

1.10 — Finances communales — Modification de la subvention allouée au CCAS

1.11 — Finances communales - Décisions modificatives n° 2 du budget des opérations assujetties à TVA et n° 4 du budget général

IL. — Marchés publics — assainissement — Valorisation agricole des boues des stations d’épuration — Avenant n° 2 au marché n° 2012-35 »

11.2 - Marchés Publics — modification du règlement intérieur dans le cadre de l’application du décret du 17 septembre 2015 »11.3 — Marchés publics — Marché à bons de commande — Réseaux d’adduction d’eau potable et assainissement (marché n° 2015-28)

II.4 - Urbanisme — échange de parcelles non bâties sises les Gannes

IL.5 - Urbanisme — échange de parcelles non bâties avec l'OPAC — rue de Chantoiseau

IL.6 - Urbanisme — avenant n° 2 - conventions de redevances spéciales collecte et traitement des déchets non ménagers et des déchets recyclables entre la commune et le SIC TOM de la région

montluçonnaise

I1.7- Urbanisme — convention de servitude gaz (GrDF) rue de l’Embarcadère

IL.8 — Urbanisme — Convention de servitude de tréfonds pour la pose d’un câble souterrain HTA (ERDF) - Rue Lavoisier

IL.9 — Service des eaux — Remise pour fuite

IIL.1 - Règlement intérieur de l’école de musique

111.2 — Jeunesse — Programme leader 2014-2020 : désignation d’un élu pour représenter le PIJ

au sein du groupe d’action local et de son comité de programmation

IIL3 — Convention de partenariat tripartite entre la Commune de Commentry, le CCAS de

Commentry et l’association Restaurants du cœur — relais de cœur de l’Allier

III.4 — Convention de partenariat tripartite entre la Commune de Commentry, le CCAS de Commentry et l’association S

IV.1 - Modification convention de mise à disposition des installations sportives avec le Lycée Geneviève Vincent

Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des jeux olympiques et paralympiques d’été de 2024

Communications du maire

Questions diverses