Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ordre du jour du 7 juin 2022
Déliberation - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2020
Déliberation - ordre du jour conseil municipal du 30 septembre 20
Procès Verbal - ordre du jour conseil municpal du 22 juin 2016
Déliberation - conseil municipal du 6 avril 2016 ordre du jour
Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal 5 avril 2017
Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 25 novembre 201
Procès Verbal - Ordre du Jour Validé le 16 01 2020
Déliberation - Ordre du jour du 29 juin
Déliberation - Ordre du Jour du 06 04 2022
Déliberation - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 JUIN 2020
Document publié le Jeudi 18 juin 2020 par la commune de Commentry.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 18 JUIN 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, à l’Agora, Rue Abel Gance, le jeudi 18 juin 2020 à 20 heures, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
a) Mandat de vote
b) Adoption des procès-verbaux des 29 janvier et 28 mai 2020
1 Commission d’appel d’offres et commission de délégation de service public – délibération fixant les conditions de dépôt de listes
2 Centre communal d’actions sociales – Délibération fixant le nombre d’administrateurs et les conditions de dépôt des listes
3 Détermination des commissions municipales
4 Délégations auprès d’organismes extérieurs – Locaux et internes – Désignation de délégués du conseil municipal
5 Délégations du conseil municipal au maire
6 Indemnités de fonctions des élus
7 Remboursement des frais des élus
8 Formation des élus
9 Compte rendu des décisions prises par le maire conformément aux délégations de compétence
10 Détermination des taux d’impositions 2020
11 Décision modificative n° 1 du budget général
12 Bail professionnel entre la commune et Mesdames Vignon et Odon – Avenant n° 1 13 Aides à l’implantation d’une sage-femme dans la commune
14 Délégation de service public 2020 – 2024 – Gestion du marché hebdomadaire – DSP 2020 - 2024
15 Réparation de dommage sur ouvrage d’assainissement au pont vert à Commentry et remboursement
16 Convention de prestation de service protection incendie – Contrôle et maintenance des hydrants sur la commune de Commentry par le SMEA
17 Service des eaux – Remise pour fuites d’eau après compteur
18 Urbanisme – Acquisition à l’€uro symbolique de la parcelle AY 741 sise rue de la Grange
19 Urbanisme – Cession partie parcelle BL 432 sise Allée de l’Europe
20 Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Communications du maire
Questions orales et diverses
La séance se tiendra en présence du public mais en nombre limité afin de respecter les consignes de distanciation.