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Convocation - 2023 041
Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2023 041)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 20/06/2023 1
Département de l'Oise Reçu en préfecture le 20/06/2023 COMMUNE de MORLINCOURT VT . Publié le 20/06/2023
50.00 MORLINCOUR ID : 060-216004267-20230616-2023 041-DE 60400 MORLINCOURT : 060- - - (
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MORLINCOURT
VENDREDI 16 JUIN 2023
Date de convocation : 13/06/2023 9 0 2 3 o ( 4 1
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15 en présence : 14 votants : 15
L'an deux mil vingt-trois, le seize du mois de juin, à dix-huit heures trente, les
membres composant le Conseil Municipal de Morlincourt se sont réunis au lieu
ordinaire de leur séance, sous la présidence de Monsieur Marc DEGAUCHY, Maire.
Etaient présents : CORDEVANT Laurent, CORDEVANT Yasmina, DEGAUCHY Marc,
DRICOURT Benoît, DUPUIS Marc-André, FACHE Olivier, GRANDIAU Maxime, LENS
Marie-José, LOIFERT Florence, MARSON Paola, MARTIN Gérard, PICAUD Christophe,
TABARD Anne-Sophie, WILLECOCQ Jean-Michel
Absents excusés : D. CAPY,
Absents non excusés :
Procurations : D. CAPY donne procuration à O. FACHE
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : F. LOIFERT
DELIBERATION N°41 : DESIGNATION DES MEMBRES DES SYNDICATS
Le Conseil Municipal,
Vu les résultats des élections municipales de MORLINCOURT;
Considérant la nécessité de désigner de nouveaux membres des syndicats ;
Le Conseil Municipal décide de procéder à l’unanimité des membres présents à
l’élection au scrutin public et suivant les modalités prévues à l’article |. 2121-21 du
Code Général des Collectivités Territoriales des membres des Syndicats.
A l'issue du scrutin ont été élus, à l’unanimité des membres présents, les membres ci-
après :
POUR LE SYNDICAT DES EAUX :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Mr Marc DEGAUCHY (Maire) Mr Benoît DRICOURT (conseiller)
Mr Gérard MARTIN (1° adjoint) Mme Marie-José LENS (conseillère)
POUR LE SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE :
Membre Titulaire Membre Suppléant
Mr Marc DEGAUCHY (Maire) Mr Gérard MARTIN (1° adjoint)
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait certifié conforme, le 16 juin 2023.
LéMäire_ /{ JET à PE
Niarc DEGAUCHY
Ke —= FO ?
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