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Convocation - 2020 014
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2020 014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 28/05/2020
Département de l'Oise Recu en préfecture le 28/05/2020 COMMUNE de MORLINCOURT Ses Le Affiché le 28/05/2020 —— 27 place de la Mairie
60400 MORLINCOURT ID : 060-216004267-20200526-2020 014-DE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MORLINCOURT
MARDI 26 MAI 2020
Date de convocation : 18/05/2020 2 0 2 0 ” 0 1 ä
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15 en présence : 15 votants : 15
L'an deux mil vingt, le vingt-six du mois de mai, à vingt heures trente, les membres
composant le Conseil Municipal de Morlincourt se sont réunis au lieu ordinaire de
leur séance, sous la présidence de Monsieur Patrick LEFEBVRE, le plus âgé des
membres du Conseil, sur convocation qui leur a été adressé par le Maire sortant.
Etaient présents: A. BOBOWSKI, D. CAPY, M. DEGAUCHY, M. DEVANNEAUX, M.A.
DUPUIS, ©. FACHE, C. FORMONT, P. LEFEBVRE, M.J. LENS, V. LEROY, F. LOIFERT, P.
MARSON, G. MARTIN, C. PICAUD, S. THOMAS.
Absents excusés : /
Procurations : /
Le secrétariat a été assuré par : A. BOBOWSKI
DELIBERATION N°14: DESIGNATION DES MEMBRES DES SYNDICATS
Le Conseil Municipal,
Vu les résultats des élections municipales de MORLINCOURT ;
Considérant la nécessité de désigner de nouveaux membres des syndicats ;
Le Conseil Municipal décide de procéder à l’unanimité des membres présents à
l’élection au scrutin public et suivant les modalités prévues à l'article L. 2121-21 du
Code Général des Collectivités Territoriales des membres des Syndicats.
A l'issue du scrutin ont été élus, à l'unanimité des membres présents, les membres ci-
après :
POUR LE SYNDICAT DES EAUX :
Membres Titulaires Membres Suppléants
Mr LEFEBVRE Patrick (Maire) Mme MARSON Paola (conseillère)
Mr DEGAUCHY Marc {1% adjoint) Mr FORMONT Christophe (conseiller)
POUR LE SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE :
Membre Titulaire Membre Suppléant
Mr LEFEBVRE Patrick (Maire) /
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait certifié conforme, le 26 mai.2020
Le Maire