Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2022 15
Déliberation - Deliberation 2022 35
Déliberation - Deliberation 2022 57
Déliberation - Deliberation 2022 37
Déliberation - Deliberation 2022 36
Déliberation - Deliberation 2022 42
Déliberation - Deliberation 2022 20
Déliberation - Deliberation 2022 56
Déliberation - Deliberation 2022 60
Déliberation - Deliberation 2022 43
Déliberation - Deliberation 2022 64
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Comps-sur-Artuby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022 64)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU VAR
Arrondissement
de Draguignan
Séance du :
11/11/2022
Date de la convocation :
28/10/2022
Loi du 5 Avril 1884 - Article 56
MAIRIE DE COMPS SUR ARTUBY 2022-0097
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de COMPS sur ARTUBY
N° de la délibération
2022 _64
Nombre de membres
Afférents au Conseil En Exercice Qui ont pris part à la
Municipal délibération
9 9 8
L’an deux mille vingt-deux et le 11 novembre à 10h,
le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de M. Alain BARALE
Présents : MM. BAIN Chantal - BIGHETTI de FLOGNY Charles - CAMOIN Yves —- LAUGIER Lucette — GAYMARD Marie-José -GRANDAZZI Sandrine
Absent excusé : LUCAS Aurore
Secrétaire de séance : TROIN François
Objet : Matériel d’exposition — Convention avec Monsieur DECUGIS
Monsieur le Maire informe l’assemblée du contact qu’il a eu avec Monsieur DECUGIS Raoul, concernant du matériel d'exposition sur le thème des charbonnières fours à chaux, glacière et outillage.
Monsieur DECUGIS propose de mettre à disposition de la commune ces divers objets a
condition qu’ils soient exposés.
- DE REMERCIER Monsieur DECUGIS pour sa proposition
Après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal, Décide
- D’ACCEPTER la convention de mise à disposition de ces objets.
- D’AUTORISER le Maire à signer le protocole d’accord concernant la mise a disposition
de ce matériel.
Fait et délibéré à Comps/Artuby les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme à l'original.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture
le: 15 DEC. 2027 et publication le:
Le Maire
A.BARALE
15 DEC. 2022
Le Maire
A. BARALE