Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM JUILLET 2020
Compte-Rendu - CR CM FEVRIER 2020
Compte-Rendu - CR CM MAI 2020
Compte-Rendu - CR CM janvier 2020
Compte-Rendu - CR CM MAI 2020
Compte-Rendu - CR CM janvier 2020
Compte-Rendu - CR CM FEVRIER 2020
Compte-Rendu - CR CM mars 2020
Compte-Rendu - CR CM mars 2020
Compte-Rendu - CR CM JUIN 2020
Compte-Rendu - cr cm Juillet 2020
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Chenecey-Buillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm Juillet 2020)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Logement,
Mairie de CHENECEY-BUILLON
14 Grande Rue
25440 CHENECEY-BUILLON
Compte Rendu CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 1°' juillet 2020 -20H30
Secrétaire : Mr MOREL
Absents excusés : Mr VANHUFFEN, Mr ROULIN (procuration Mr
GUYONNEAU), Mr FATTELAY (Procuration au Maire)
1. Urbanisme :
e DP : Mr GUERDER, Route d’Epeugney : construction d’une écurie
e DP : Mr COLIN Granges Mathieu : Changement des tuiles
e DP : Mairie : pose d’une clôture local Poubelle
Mr CHAYS, rue de la Parouse, Ravalement de façade et pose d’un bardage sur Pignon
DP : Mr RUFFIN : Rue come Marin : Déplacement d’un portail
DP : Mr Pierre : Rue Combe Marin : Remplacement porte de garage
2. Subventions 2020 aux associations :
e Associations communales 130 euros
e ADMR : 250 euros
e Coup de pouce alimentaire : 218 euros
e Office de tourisme : 436 euros
e DELIBERATION : Unanimité
3.Baux communaux : renouvellement (Au Vauceret, Combe des Planches, Sur la Roche) et
nouvelle demande
Renouvellement des baux communaux
- C572, C573 Au Vauceret, 3ha17, C667, C672 Combe des Planches, 7ha88
reconduction du bail à ferme de 9 ans à M. Raphaël Bonzon, 230€. - B1387 Sur la Roche, 7ha85 : reconduction du bail à ferme de 9 ans à M. Raphaël Bonzon, pour 70 ares réellement utilisés en haut de versant, clauses environnementales relativement à la RNR, 10€
- C677 Combe des Planches 5ha85 : reconduction du bail à ferme à M. Philippe Chabot, 158€ Nouveaux Baux
- B158, Bas des Glands, 200m2 : M. Gilles Droz-Vincent, apiculteur, Bail à ferme 10€
pour
- C1300, Au Foitey, 1,5ha : M. Raphaël Bonzon, Convention d'occupation précaire de 3
ans pour fauche tardive et conservation de la pelouse sèche, 30€
DELIBERATION : Unanimité
4.Commission communale des impôts : constitution
e La commune propose 12 titulaires et 12 suppléants
e Le service des impôts fera son choix et retiendra 6 titulaires et 6 suppléants.
5. Factures eau et assainissement : annulation de titre
e DELIBERATION : Unanimité
+ _ Remboursement de 41,40 euros à Mme Audrey FRACHEBOIS pour facture eau suite à
une erreur de facturation
6. Comptes rendus des 3 réunions de Commission
(Cf documents en annexe)
7.ONF : destination des coupes 2020-
Etat d’assiette 2020
Délivrance des coupes et des produits des coupes parcelles 5, 6 et 38 (117m° de grumes de
chêne, hêtre et frêne, 380m° de en affouage).
Travaux sylvicoles
Cloisonnement sylvicole mécanisé 4, 6 7
Intervention en futaie irrégulière parcelles 31, 32, 33, 34, 35, 36
DELIBERATION : Unanimité
8. Carte jeune 2020
e Renouvellement de l’opération pour cette année, prise en charge par la collectivité
de 4 euros. La carte sera vendue au tarif de 3 euros à compter de septembre.
e Délibération : Unanimité
9. Départ locataire logement communal Grande Rue
e Mme Amandine BOITEUX : Départ au 22 septembre 2020
e Le conseil municipal prend acte de cette décision et valide le départ de la locataire 10. Divers
e Congés d’été mairie : Fermeture du 8 août au 22 aout
e Conseil du 2 septembre : intervention des deux conseillers départementaux Mme
JACQUEMET et Mr MAIRE DU POSET
+ Boulangerie de Chenecey : arrêt des tournées début juillet. La municipalité
interrogera la boulangerie d’Epeugney pour la mise en place éventuelle d’une
tournée sur les Granges Sapin
e Sénatoriales : désignation des délégués le vendredi 10 juillet
Séance clôturée à 23h21
Le Maire,
Laurence BREUILEOT > LS EX \ << >?