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Ordre du Jour - Ordre du jour 26.03.03 VD
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ombrée d'Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26.03.03 VD)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Consommateurs,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU
03 mars 2026 à 20 h 00
Approbation du procès-verbal du 22 JANVIER 2026
FINANCES
01. Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget général
02. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget Lotissement
03. Budget général - Affectation des résultats – Année 2025
04. Budget Annexe Lotissements - Affectation des résultats – Année 2025
05. Vote du Budget général – Année 2026
06. Vote du Budget Annexe Lotissements – Année 2026
07. Réajustement des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP-CP)
08. Fiscalité – Vote des taux d’imposition directes locales 2026
09. Subventions aux associations – Année 2026
10. Association CANTO – Subvention de fonctionnement 2026 – Signature d’une convention
11. Association USAP – Subvention de fonctionnement 2026 – Signature d’une convention
12. Association Patrimoine & Culture du Pouancéen – Subvention de fonctionnement 2026 – Signature
d’une convention
13. Indemnité de gardiennage des églises – Année 2025
14. Adhésion aux organismes extérieurs – Cotisations
15. Droit à la formation des élus – Débat annuel
16. Revalorisation de l’indemnité de fonction du maire, des adjoints et des maires délégués– Maintien du
taux précédemment appliqué
RESSOURCES HUMAINES
17. Mise à jour du tableau des emplois au 03 mars 2026
18. Personnel communal – Recrutement de vacataires
PATRIMOINE
19. Désaffectation et aliénation de chemins ruraux et à la modification de l’emprise de chemins ruraux
20. Cession parcelle cadastrée AE n° 530 au profit de Monsieur Yetkin BAL
21. Cession parcelle cadastrée 366 B n° 1388 au profit de Monsieur Jean-Paul MARAIS – Commune déléguée
de Vergonnes
22. Lotissement la Poterie, commune déléguée de Combrée - Cession lot n° 15 au profit de
Monsieur et Madame Serge GOHIER
23. Lotissement la Poterie, commune déléguée de Combrée - Cession lot n° 19 au profit de
Monsieur Emmanuel TROCHERIE
24. Lotissement la Poterie, commune déléguée de Combrée - Cession lot n° 20 au profit de
Monsieur Geffroy SAGET
25. Lotissement Les Forges, commune déléguée de La Prévière - Cession lot n°3 au profit de
Monsieur Kévin BOULAY 2
26. Convention pour la mise en œuvre des modalités pour le respect des prescriptions relatives au
classement du barrage de l’étang du Fourneau en classe « C » - Autorisation de signature
HABITAT
27. Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU
VOIRIE & RÉSEAUX
28. Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage
public réalisées sur la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
29. SIEML - Estimation APS "OMBREE D'ANJOU" "Rénovation éclairage - stade de Combrée" "248.25.02" -
Validation
30. SIEML -Renforcement P 70 PERIGOTERIE suite réclamation, commune déléguée de Pouancé –
Convention -Autorisation de signature
31. SIEML – Convention pour travaux souterrains – Commune déléguée de Chazé-Henry
AFFAIRES SCOLAIRES / ENFANCE JEUNESSE
32. Attribution de crédits et subventions aux écoles privées d’Ombrée d’Anjou - 2026
AMÉNAGEMENT
33. Schéma de Cohérence et d'Orientation Territorial (SCoT) Pays de l’Anjou bleu - Avis de la commune
d’Ombrée d’Anjou sur le projet de SCoT arrêté
34. Convention préalable pour l’incorporation dans le domaine public des terrains et équipements publics
– NEXITY IR PROGRAMMES ATLANTIQUE – Autorisation de signature
35. ALTER CITÉS - Mandat d’études préalables – 32-34 rue Saint-Aubin – Pouancé, commune déléguée
d’Ombrée d’Anjou – Avenant n° 1 – Autorisation de signature
AFFAIRES SOCIALES
36. Bilan activité France Service – Année 2025
CULTURE
37. Opération de désherbage des livres - Bibliothèques Municipales d’Ombrée d’Anjou
38. Convention de mise à disposition, convention d’objectifs et de moyens avec l’Association « Les Fonds
de Terroir » - Petit Théâtre
TOURISME
39. Signature d’un avenant n° 1 au contrat de délégation de service public – Exploitation des zones de loisirs
autour de l’eau
40. Actualisation du règlement d’utilisation des étangs d’Ombrée d’Anjou– Approbation
ENVIRONNEMENT
41. Installation d’un rucher – Carrière de la Jonchère, commune déléguée de Saint-Michel-et-Chanveaux –
Convention de mécénat avec Vent solaire)
CIMETIÈRE
42. Modification du règlement du cimetière communal
43. Cimetières – Révision des tarifs
COMMANDE PUBLIQUE
44. Démolition de l’ilôt de la Porte Angevine et consolidation de la Tour – Avenant général de prolongation
de délai de la tranche optionnelle
45. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION