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Ordre du Jour - Ordre du jour 24.07.09
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune d'Ombrée d'Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24.07.09)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU
09 JUILLET 2024 à 20 h 30
Approbation du procès-verbal du 18 JUIN 2024
1 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
Prise en charge facture EDF changement compteur maison de santé Stephen FRAS – Commune déléguée
de Pouancé
2 RESSOURCES HUMAINES
2.1 Mise à jour du tableau des emplois au 09 juillet 2024
2.2 Contrat entre la commune d’Ombrée d’Anjou et l’association intermédiaire OSE pour la mise à disposition
de personnel – Années 2024 et suivantes
2.3 Mise en place des astreintes de sécurité
3 AMÉNAGEMENT
3.1 Petites Villes de Demain -Demande de subvention ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires)
et Banque des Territoires –Ingénierie-Années 2024-2025
3.2 Alter Cités - Mandat d'études préalables pour la réalisation des études de calibrage - n°32 et 34 rue Saint-Aubin
Autorisation de signature
4. COMMANDE PUBLIQUE
Aménagement et requalification urbaine – Avenants n° 2 et 3
5. ENFANCE –JEUNESSE
CAF -Convention d’objectifs et de financement -Prestation de service (ALSH) extrascolaire -Bonus
« Territoire CTG » - Années 2024-208
6. HABITAT
Versement de prime communale dans le cadre de l’OPAH-RU -Communes déléguées de Chazé-Henry et
Combrée
7. VOIRIE – RÉSEAUX
Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau d’éclairage
public Commune déléguée de Pouancé
8. PATRIMOINE
8.1 Cession de la gendarmerie de Pouancé au profit de Maine-et-Loire Habitat – Résiliation du bail
emphytéotique avec AUXIFIP
8.2 Désaffectation et déclassement du domaine public communal des terrains de l’ancienne décharge
d’ordures ménagères de la Gasneraie, située à Chazé-Henry, commune déléguée d’Ombrée d’Anjou
9 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION