Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 17.07.2020
Conseil Municipal - 06 recapitulatif votes cm 27.06.2022
Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 30.07.2020
Conseil Municipal - 12 recapitulatif votes cm 21.12.2021
Conseil Municipal - 12 recapitulatif votes cm 21.12.2020
Conseil Municipal - 09 recapitulatif votes cm 23.09.2021
Conseil Municipal - 04 recapitulatif votes cm 29.04.2021
Conseil Municipal - 06 recapitulatif votes cm 29.06.2021
Conseil Municipal - 11 recapitulatif votes cm 16.11.2021
Conseil Municipal - 11 recapitulatif votes cm 07.11.2020
Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 22.07.2021
Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 07 recapitulatif votes cm 22.07.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Transports,
Ë
DE
M
CO
SINESRIEOUIE
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
22
JUILLET
2021
L
VE
RÉCAPITULATIF
DES
VOTES
Approbation
du
PV
du
29
JUIN
2021
: À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
1 - AFFAIRES
GÉNÉRALES
ET
RESSOURCES
HUMAINES
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
1.00
G.
SAVIN
Modification
du
tableau
des
effectifs
EXPRIMÉS
ë
;
Le
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
1.01
N.
GRAVES
Affectation
des
résultats
2020
-
Budget
général
EXPRIMÉS
1.02
N.
GRAVES
Affectation
des
résultats
2020
-
Budget
annexe
du
stationnement
AE
PARU
SRE
1.03
N. GRAVES
| Affectation des résultats 2020 - Budget annexe de l'eau
À L'UNANIMITÉ
DES SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Ne
prennent
pas
part
au
vote
:
At
£
Messieurs
Éric
PHÉLIPPEAU,
Karim
1.04
N. GRAVES
Budget supplémentaire 2021 - Budget général
A L'UNANIMITÉ
DES SUFFRAGES | GUMEDDOUR
et
Norbert
GRAVES,
EXPRIMÉS
membres
du
Conseil
d'administration
de
la
SPL
1.05
N.
GRAVES
Budget
supplémentaire
2021
-
Budget
annexe
du
stationnement
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
1.06
N.
GRAVES
Budget
supplémentaire
2021
-
Budget
annexe
de
l'eau
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Récapitulatif
des
votes
-
CM
22.07.2021
- Page
1 sur
4 VS
Cle
D
EME
PORN
NE
LITE
VE
Participation
versée
à
la
SPL
MONTÉLIMAR-AGGLO
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
ABSTENTION:
M.
Christophe
ROISSAC,
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET
(pouvoir
Mme
Aurore
DESRAYAUD),
M.
Karim
1.07
J.
CORNILLET
DÉVELOPPEMENT
dans
le
cadre
des
concessions
d'aménagement
EXFRIMES
BENSID-AHMED
°
°
des
Zones
d'Activités
Économiques
«Les
Léonards»
et
Ne
prennent
pas
part
au
vote:
«Fortuneau
»
Messieurs
Éric
PHÉLIPPEAU,
Karim
ABSTENTION
:5
OUMEDDOUR
et
Norbert
GRAVES,
membres
du
Conseil
d'administration
de
la SPL
1.08
J.
CORNILLET
Taxe
annuelle
sur
les
friches
commerciales
LE
te
Retrait
de
la
garantie
d'emprunt
accordée
à
la
SCI
des
Halles
pour |
à
,,
É
1.09
N.
GRAVES
la
réalisation
d'une
halle
alimentaire
en
Centre-Ville
à
la
demande
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
de
la
SCI
EXPRIMÉS
2
-
URBANISME
ET
TRAVAUX
À LA MAJORITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
CONTRE
: M.
Christophe
ROISSAC,
Mme
Aurore
DESRAYAUD,
M.
Laurent
2.00
K.
OUMEDDOUR
ZAC
de
Maubec
-— Présentation
du
CRAC
2020
MILAZZO,
Mme
Cécile
GILLET
(pouvoir
“
Mme
Aurore
DESRAYAUD),
M.
Karim
CONTRE
: $
BENSID-AHMED
201
K.
OUMEDDOUR
Constitution
d'une
servitude
conventionnelle
avec
les
riverains
de |
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
l'impasse
des
Clercs
EXPRIMÉS
Convention
de
servitude
de
réseau
avec
ENEDIS
sur
la
parcelle
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
Se
K:
OUMEDDOUR
communale
ZR
896
- Route
de
Saint
Paul
EXPRIMÉS
203
|
Koumenpour
|
Rédisation
d'une
opération
d'archéologie
préventive
-
Parcelle |
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
communale
ZS
37
-
Route
de
Saint
Paul
EXPRIMÉS
Récapitulatif
des
votes
-
CM
22.07.2021
- Page
2
sur
4 VE
FE
DE
MERO ERNEST
L
Constitution
d'Un
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
2.04
K.
OUMEDDOUR
|
d'une
étude
préalable
et
de
programmation
urbaine
pour
la
EXPRIMÉS
recomposition
du
quartier
de
Nocaze
à
Montélimar
Autorisation
d'Occupation
Temporaire
du
domaine
concédé
à
la |
»,,
É
2.05
K.
OUMEDDOUR
|
Compagnie
Nationale
du
Rhône
-
Prise
d'eau
agricole
pour
les
AL
RASE
EURE
jardins
familiaux
3 - ENVIRONNEMENT
ET
DÉMOCRATIE
LOCALE
3.00 |
M.C.MAGNANON |
Modification des statuts du Syndicat d'Irigation Drômois
[SID)
À FOANANE
PRLSUEFRASES
301
M.C.MAGNANON
Syndicat
d'Irigation
Drêmois
{S.I.D)
-
Rapport
d'observations
PRISE
D'ACTE
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
2013-2019
4 - PRÉVENTION,
SÉCURITÉ,
MOBILITÉ,
ACCESSIBILITÉ
ET INSALUBRITÉ
Programme
Local
de
l'Habitat
—
Avis
de
la
commune
de
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
4.00
$.
VERCHÈRE
Montélimar
sur
le
projet
arrêté
EXPRIMÉS
5 -
SANTÉ,
SOCIAL
ET
SÉNIORS
5.00
C.
HÉROUM
Mise
en
place
d'un
concours
de
Polar
pour
les
aînés
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
6
- SPORTS
6.00
E.
MEHUKAJ
Convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
entre
le
GHPP
et
la |
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
ville
de
Montélimar
EXPRIMÉS
7 - CULTURE
ET
PATRIMOINE
7.00
F. MENOUAR
Convention
de
partenariat
SAS
PASS
CULTURE
À
L'UNANIMITÉ
DES SUFFRAGES
EXPRIMÉS
8 — VIE
ASSOCIATIVE
ET
FESTIVITÉS
Récapitulatif
des
votes
-
CM
22.07.2021
- Page
3
sur
4
FM
ANOR VEINE
D)
MAMOR
NET
E6s
|
M:
A
R
Convention
d'objectifs
avec
l'association
«DROMERS
»
pour
l'organisation
de
la
deuxième
édition
de
la
manifestation
« WE
;
£
Mme
Émeline
MÉHUKAJ,
en
tant
que
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
personne
intéressée,
ne
prend
pas
part
8.00
C.
MANIN
£
LOVE
BEER
»
EXPRIMÉS
au
vote
8.01
C.
MANIN
Subvention
exceptionnelle
- Stèle
Marx
Dormoy
AL
NANIRTÉREES
UFFRAGES
Fait
à Montélimar,
le 23 juillet 2021
Le
Maire
Julien
CORNILLET
Récapitulatif
des
votes
-
CM
22.07.2021
- Page
4
sur
4