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Ordre du Jour - ODJ+DU+19+DECEMBRE+2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+19+DECEMBRE+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
19 décembre 2023 à 20h30
(Secrétaire de séance : Isabelle MARIDET)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 12 décembre 2023
Le Maire, }\
Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre de l’article L.2122-22 du
- Convention PAV
- Convention DPO
- Encaissement chèque de l’association « les amis du petit musée Pierre Martelanche »
- Servitude bail à construction MARPA
- Subvention DTER et DSIL
- Subventions Département : territorialisée, voirie, solidarité
- Tarifs périscolaires
- Proposition RBI photocopieur école
- Délibération modificative N° 3
Questions diverses
- Point sur le P’tit curieux
- Date des conseils 2024
p.s.: En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr