Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+DU+13+DECEMBRE+2022
Ordre du Jour - ODJ+DU+13+OCTOBRE+2022
Compte-Rendu - CR+13+DECEMBRE+2018
Ordre du Jour - ODJ+DU+19+DECEMBRE+2023
Ordre du Jour - ODJ+DU+10+DECEMBRE+2020
Ordre du Jour - ODJ+DU+14+DECEMBRE+2021
Ordre du Jour - ODJ+DU+07+JUIN+2022
Ordre du Jour - ODJ+DU+30+AOUT+2022
Ordre du Jour - ODJ+DU+25+JANVIER+2022
Ordre du Jour - ODJ+DU+08+MARS+2022
Ordre du Jour - ODJ+DU+13+DECEMBRE+2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+13+DECEMBRE+2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
jeudi 13 décembre 2022 à 20h30
(Secrétaire de séance : Mme Sylvie BAS)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 06 décembre 2022
Le Maire, Gilbert VARRENNE //
ORDRE DU JOUR :
- Information du Conseil municipal en matière de décision municipale (DM)
- Information du Conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner
- Création d’un emploi permanent pouvant être pourvu par la voie contractuelle
- Vote des subventions aux associations sportives pour l’année 2023
- Demande de caution aux associations pour l’utilisation de la salle municipale
- Adhésion à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42
- Mise à disposition de services des communes à Roannais Agglomération — entretien des points d’apport volontaire — avenant n°1 à la convention
- _ Service commun de délégué à la protection des données (DPO) — avenant à la convention - Cession de la parcelle AP46 à Alliade Habitat
- Ajout d’un kit d’illumination sur la façade de la poste + travaux supervisés par le SIEL-TE-42 - Demande de subvention départementale
- Soutien à la motion sur la situation financière des communes
- Délibération modificative
- Approbation échange de terrain entre la commune et M. FOEHRENBACH ET Mme DUFOUR
Questions diverses
- point sur le reversement de la taxe d’aménagement à Roannais Agglomération
p.s. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr