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Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+10+DECEMBRE+2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (12 novembre 2020)
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira à la salle municipale de Saint-Romain-la-Motte le
Jeudi 10 décembre 2020 à 20 heures 30
(Secrétaire de séance : Mme Sylvie BAS)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
À Saint-Romain-La-Motte, le 03 décembre 2020
Le Maire, Gilbert VARRENNE 1
Questions diverses
L Décisions prises par le Maire par délégation
Il. Demande de subvention départementale (enveloppe de solidarité 2020) : approbation des devis
IIL. Délégation générale pour ester en justice
IV. Convention avec le service ADS (application du droit du sol) : signature d’un avenant
V. Création d’un emploi permanent à temps non complet
VI. Régime indemnitaire des agents de la commune : mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire
tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
VIL. Travaux d'aménagement et de sécurisation de la rue du Lavoir : choix des entreprises
VIII. Convention RASED (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) années scolaires 2019/2020 — 2020/2021 : approbation
IX. Adhésion au SAGE (service assistance à la gestion énergétique) du SIEL-TE 42
X. Subvention exeptionnelle US Filerin et MARPA
XI. Admission en non valeur
XII. Décisions budgétaires modificatives : budget communal, logements communaux, activités commerciales.
XIIL. Eclairage public SIEL-TE 42 : remplacement de coffrets
XIV. Motion SDAGE (Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux)
Cité Nouvelle
GRDF
SIEL-TE 42
RN7
ps. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14
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