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Compte-Rendu - CR CM 24 juin 2021
Document publié le Vendredi 30 juillet 2021 par la commune de Rurange-lès-Thionville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 juin 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
MAIRIE
de
RURANER LES THIONVELE
COMPTE
RENDU
c;
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
000
DU
24
JUIN
2021
Le
CM
s’est
réuni
ce jeudi
24 juin
2021,
à 20
heures
au
Centre
Socio
Culturel
de
Montrequienne
Membres
en exercice
: 19
Présents
:
M.
Pierre
ROSAIRE,
Norbert
BALTAZAR,
Jean-Luc
BALTZLI,
Alain
DEPENWEILLER,
Alexandre
MALGRAS,
Gilles
MAZELIN,
Pierre
MERCIER,
Marcel
PINS,
Clément
ROMANOWSKI,
Gilbert
RONCALLI Mmes
Francine
CAJELOT,
Francine
CHUBERRE,
Danièle
DOSSIN,
Géraldine
ROCHE,
Marie
SALETTI
Absent
:
Mme
Vanessa
GOUJET
Procurations
: M.
Joël
COLLOTTE
procuration
à Mme
Francine
CAJELOT
Mme
Martine
LELIEVRE
procuration
à M.
Alain
DEPENWEILLER.
Mme
Marie-Laurence
NION-COUPRIE
procuration
à Mme
Marie
SALETTI
Votants
(présents
et procurations)
: 18
Secrétaire
de
séance
: M.
Gilles
MAZELIN
Date
de
la convocation
: 17 juin
2021
>
M.
le
Maire
demande
le
rajout
d’un
point
n°8 :
«recrutement
d’agents
contractuels
pour
des
remplacements
».
Accepté
à
l’unanimité
>
Après
en
avoir
pris
connaissance,
le CM
approuve
à
l’unanimité,
le PV
du
CM
du
4 mai
2021
>
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
de
pouvoir
(article
L.
2122-23
du
C.G.CT.).
e
Décision
n°
12
: Signature
d’un
devis
d’un
montant
de
31
500
€ TTC
auprès
de
la Sté
LBI
SYSTEMS,
pour
Pachat
d’écrans
interactifs
pour
l’école
élémentaire.
e
Décision
n°13
: Signature
d’un
devis
de 46
560.12
€ TTC
chez
la société
3ID
pour
des
travaux
d'aménagement
de
l’ancienne
école
élémentaire
en
MAM
(maison
assistant
maternel)
1)
Embauche
de
jeunes
pour
l’été
dans
le
cadre
d’un
accroissement
saisonnier
d’activité
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
6
agents
contractuels
afin
d'assurer
une
continuité
du
travail
dans
les
divers
services
de
la
commune
pendant
les
vacances
scolaires
d'été,
Monsieur
le Maire
propose
l'embauche
de
6
étudiants
âgés
de
18
ans
et plus
:
-
3 étudiants
pour
la période
du
5 au 30 juillet 2021
-
3 étudiants
pour
la période
du 2 au 27
août 2021
Ces
agents
assureront
des
fonctions
d’adjoint
technique
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35
heures
;
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par référence
au
1%
échelon
de
l'échelle
indiciaire
du
grade
d'adjoint
technique.
Adopté
à
l’unanimité
2)
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à l’association
« Les
apprentis’sages
»
La
Commune
de
RURANGE-LES-THION
VILLE
met
à
disposition
de
l’Association
«
Les
Apprentis’ Sages
»,
des
locaux
afin
d’y
exercer
une
activité
de
Maison
d’Assistants
Maternels.
Page
113 Monsieur
le
Maire
propose
de
conclure
une
convention
afin
de
déterminer
les
rôles,
les
droits
et
devoirs
de
chacune
des
parties. Adopté
par
15
voix
pour,
2
contre
et
1 abstention
3)
Remboursement
de
frais
engagés
par
M.
Le
Maire
pour
la
Commune
M.
Norbert
BALTAZAR,
adjoint
aux
finances,
soumet
à remboursement
les
achats
effectués
et payés
par
le Maire,
Monsieur
Pierre
ROSAIRE,
pour
un
montant
de
527.51
€
TTC
(cinq
cent
vingt-sept
euros
et
cinquante
et
un
centimes)
chez
«
La
boutique
Terre
de Jeux
»
Cette
dépense
consiste
en
l’achat
de
fournitures
(stylos,
sacs
de
sport
et T-shirt)
en
vue
de
la participation
de
la Commune
à
Terre
de
Jeux
2024.
La
commune
n’a pas
pu
passer
commande
directement
auprès
de
la Société,
celle-ci
n’acceptant
pas
le paiement
par
mandat
administratif. Le
Maire
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Adopté
à
l'unanimité
4)
Suppression
d’un poste
d’adjoint
administratif
principal
1°
classe
Il est proposé
au
CM
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
administratif principal
1°
classe
à temps
non
complet
32/35h,
suite
au
départ
en
retraite
de
l'agent
titulaire
de
ce
poste.
Cette
décision
intervient
suite
à l'avis
favorable
du
comité
technique
paritaire
en
date
du
9
avril
2021.
Adopté
à
l’unanimité
5)
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
d’animation
principal
2è
classe
Il
est
proposé
au
CM
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
d’animation
principal
2è
classe
à temps
non
complet
26.22/35h,
suite
à la nomination
de
l’agent
en
qualité
de
stagiaire.
Cette
décision
intervient
suite à l'avis
favorable
du
comité
technique
paritaire
en date
du
9 avril 2021.
Adopté
à
l’unanimité
6)
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le Conseil
Municipal
en date
du
18 juin 2019,
Considérant
les
modifications
survenues
sur
certains
postes,
il a été
nécessaire
de
créer
et de
supprimer
des
emplois.
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
d’adopter
le nouveau
tableau
des
emplois
:
Agents
titulaires
- Grades
Catégorie
Effectifs
Durée
de
service
Rédacteur
principal
2è
classe
B
1
28h/semaine
Adjoint
administratif principal
2è
classe
€
2
35h/semaine
Agent
de
maitrise
C
1
35h/semaine
Adjoint
technique
principal
2°
classe
C
2
10h
et
17h/semaine
Adjoint
technique
€
2
19h45
et 35h/semaine
Asem
principal
1°
classe
C
2
35h/semaine
Adjoint
d’animation
principal
2è
classe
€
2
16h09
et 22h/semaine
Adjoint
d'animation
C
4
7h95,
14h10,
12h71
et 26h22/
semaine
TOTAL
16
Page
213 Contractuels
- Grades
Catégorie
Effectifs
Durée
de
service
Adjoint
technique
principal
2° classe
assurant
les
fonctions
d’agent
d’entretien
(art 3.3-2
loi 26/01/1984
modifiée)
Adjoint
technique
principal
2è
classe
assurant
les
fonctions
d’agent
d’entretien
(art
3.2
loi 26/01/1984
modifiée)
Adjoint
technique
assurant
les
fonctions
d’agent
polyvalent
des
bâtiments
et des
espaces
verts
(art 3.3-2
loi 26/01/1984
modifiée)
C
1
22h5
/semaine
35h/semaine 35h/semaine
TOTAL
Adopté
à
l’unanimité
7)
Achat
logiciel
pour
bibliothèque
Il
est
proposé
au
CM
la
mise
en
réseau
de
2
postes
à
la
bibliothèque
chez
Micro
BIB,
pour
un
montant
de
2962.00
€
HT
comprenant
l’achat
d’un
logiciel,
la
formation,
la
maintenance,
l’hébergement
annuel
et
la
sauvegarde.
Adopté
par
17
voix
pour
et
1
abstention
8)
Recrutement
d’agents
contractuels
pour
des
remplacements
Considérant
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
l’urgence
du
remplacement
d’agents
territoriaux
indisponibles,
Il
est
demandé
au
CM
d'autoriser
Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat
à recruter,
des
agents
contractuels
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-1
de
la
loi
du
26
janvier
1984
précitée,
pour
remplacer
temporairement
un
fonctionnaire
où
un
agent
contractuel
indisponible.
Adopté
à
l’unanimité
Vu
pour
être
affiché
le
28
juin
2021
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
Pierre
ROSAIRE
Page
3]|3