Procès Verbal - PV du 20 01 2025

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Procès Verbal - PV du 20 01 2025 Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune d'Iffs. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 01 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, Procès-verbal-Réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025

COMMUNE de LES IFFS : 2025 - 01

République Française

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal

Séance du 20 janvier 2025

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Convocation affichée et envoyée le 13/01/2025

L’an deux mille vingt-cinq et le vingt janvier à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de LES IFFS, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Yves JULLIEN, maire.

En exercice : 10

Présents : M. Jean-Yves JULLIEN, Mme ARBEY Claire, M. ATTIMONT Joseph, M. BOURSAULT Claude, Mme FAURE Odile, Mme LEMAIRE Nicole, M. RADENAC Dominique, M. REGNAULT Yann, M. RUFFAULT Raphaël.

Absente excusée : Evelyne BUSNEL

Secrétaire de séance : Joseph ATTIMONT

Ayant été constaté que le quorum est atteint, la séance a été ouverte à 20h00 sous la présidence de Monsieur JULLIEN Jean- Yves, Maire de la commune de LES IFFS, qui a déclaré que les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) sont installés dans leurs fonctions.

Ordre du jour

I- INFORMATION

➢ Election du ou de la secrétaire de séance

➢ Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent

II- PROJETS DE DELIBERATIONS

➢ Renouvellement des taux de fongibilité 2025

➢ Convention pour mise à disposition d’un point d’eau incendie privé pour la DECI publique ➢ Devis Fourniture et pose de panneaux de signalisation Reserve Incendie par la CCBR ➢ Plan d’Aménagement Patrimonial

➢ Acquisition d’un logiciel Cimetière

➢ Délégation du Droit de préemption urbain de la CCBR à la commune

III- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

➢ Compte-rendu de la réunion Randonnée du 14 novembre dernier par Raphaël Ruffault ➢ Travail effectué concernant les randonnées du lin et du chanvre

➢ Retour sur la cérémonie des vœux 2025

➢ Fin de contrat de l’agent espaces verts

➢ Prévoir une date pour le pique-nique des familles 2025

➢ Bilan frelons asiatiques 2024Procès-verbal-Réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 décembre 2024 et Désignation du/de la secrétaire de séance :

▪ Le procès-verbal de la réunion du 02 décembre 2024 dont un exemplaire a été adressé à chaque membre, est soumis à l’approbation du Conseil ; il est validé par les membres du Conseil Municipal présents.

▪ Sur proposition du Maire, Monsieur ATTIMONT Joseph est désigné secrétaire de séance par les membres du conseil municipal présents.

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DELIBERATION 20.01.25-001 Renouvellement des taux de fongibilité à partir du 1er

janvier 2025

Monsieur le Maire rappelle que le référentiel budgétaire et comptable M57 introduit dans ses dispositions la possibilité pour le conseil municipal de déléguer au Maire la faculté de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses du personnel.

Cette fongibilité des crédits est autorisée dans la limite maximale, fixée à l’occasion du vote du budget, de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section.

Lorsque l’autorisation lui est donnée, le Maire rend compte de ces mouvements de crédits auprès de l’assemblée délibérante lors de la plus proche séance.

Il est proposé de renouveler cette disposition de souplesse budgétaire, qui permettra de réaliser des opérations de virement de crédits budgétaires entre chapitres avec rapidité, dans la limite de 7,5% du montant des repenses réelles de chacune des sections.

Vu l’article L5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu que cette nomenclature budgétaire et comptable M57 est l’instruction la plus récente du secteur public local ;

Considérant que le référentiel M57, instauré au 1er janvier 2015 dans le cadre de la création des métropoles, présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes) ;

Considérant que ce référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les régions offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires ;

Considérant qu’ainsi :

- En matière de gestion pluriannuelle des crédits : définition des autorisations de programme et des autorisations d’engagement, adoption d’un règlement budgétaire et financier pour la durée du mandat, vote d’autorisations de programme et d’autorisation d’engagement lors de l’adoption du budget, présentation du bilan de gestion pluriannuelle lors du vote du compte administratif ;

- En matière de fongibilité des crédits : faculté pour l’organe délibérant de déléguer à l’exécutif la possibilité de procéder à des mouvements de crédits entre chapitres (dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, et à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel) ;

- En matière de gestion des crédits pour dépenses imprévues : vote par l’organe délibérant d’autorisation de programme et d’autorisations d’engagement de dépenses imprévues dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections ;

Considérant qu’une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités locales est obligatoire depuis le 1er janvier 2024 ;

Considérant que la collectivité a adopté la nomenclature M57 au 1er janvier 2023 ;Procès-verbal-Réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% du montant des dépenses réelles de chaque section.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

DELIBERATION 20.01.25-002 Mise à disposition d’un point d’eau incendie privé pour

la DECI publique

M. le Maire informe qu’un propriétaire de la commune situé à la Toutenais accepte de mettre son réservoir aérien alimenté par un puits artésien à disposition des sapeurs-pompiers afin qu’ils puissent venir s’alimenter sur son point d’eau dans le cadre d’interventions et de manœuvres ; Il présente également l’obligation réglementaire de prendre un arrêté sur la défense incendie de la commune :

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2225-1 à L.2225-4, L.2122- 27 et R.2225-1 à 10 ;

Vu le décret n ° 2015-235 du 27 février 2015 relatif à la défense extérieure contre l’incendie DECI;

Vu l’arrêté interministériel du 15 décembre 2015 fixant le référentiel national de la défense extérieure contre l’incendie ;

Vu l'arrêté préfectoral du 05/07/2018 portant approbation du règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie (RDDECI) d’Ille et Vilaine ;

Considérant la nécessité réglementaire de lister les points d’eau incendie présents sur le territoire de la commune de LES IFFS sur lesquels portent les pouvoirs de police spéciale DECI du Maire,

Considérant la nécessité d’actualiser la base de données détenue par le Service Départemental d’Incendie et de Secours d’Ille et Vilaine relative aux points d’eau incendie situés sur le territoire de la commune de LES IFFS ;

Le conseil municipal, suite à la présentation faite par M. le Maire, charge à l’unanimité celui-ci de :

✓ Créer un service public de la DECI par la mise à disposition d’un nouveau point d’eau

incendie privé pour la DECI publique ;

✓ Rédiger l’arrêté communal de défense extérieure contre l’incendie ;

✓ Faire réaliser les contrôles techniques pour les PEI publics sous pression, et s’assurer que les

contrôles techniques des PEI sous pression privés sont réalisés ;

✓ Réaliser des conventions avec les propriétaires de PEI privés.

✓ Réaliser la convention relative aux conditions de mise à disposition et d’utilisation à titre

gratuit du logiciel CR plus pour la gestion des points d’eau incendie appartenant au Service

Départemental d’Incendie et de Secours d’Ille et Vilaine (SDIS 35)

DELIBERATION 20.01.25-003 Devis Fourniture et pose de panneaux de signalisation

Reserve Incendie par la CCBR

Suite à la mise à disposition d’un point d’eau incendie privé pour la DECI (défense extérieure contre l’incendie) publique, Monsieur le Maire présente le devis concernant la fourniture et la pose de panneaux de signalisation Reserve Incendie par la communauté de communes Bretagne Romantique pour un montant de 313,78 € TTC.

Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal :Procès-verbal-Réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025

- VALIDE le devis présenté afin que la CCBR puisse réaliser la pose des panneaux réglementaires pour identifier le lieu du nouveau point d’eau incendie privé pour la DECI publique.

DELIBERATION 20.01.25-004 Plan d’Aménagement Patrimonial

Monsieur REGNAULT, adjoint au Maire, rappelle que dans le cadre du Label des Communes du patrimoine rural de bretagne (CPRB), le Plan d'Aménagement Patrimonial (PAP) de la commune de LES IFFS doit être validé pour la période 2025-2028.

L'association des « Communes du Patrimoine Rural de Bretagne » dans le cadre de sa convention d'objectifs avec la Région a défini un plan d'actions, dont les PAP qui doivent être validés à l'échelle de la commune.

Les aides privées et publiques, au titre des Communes du Patrimoine Rural de Bretagne, ne seront accordées qu’aux projets inscrits dans ces plans.

La conservation du patrimoine ne peut plus seule constituer un critère d’intervention financière pour les partenaires institutionnels. Il faut l’accompagner d’actions de valorisation innovante, créative ou expérimentale.

Ces actions devront s’inscrire dans un Plan d’Aménagement Patrimonial à l’échelle de la commune.

Trois types de plans peuvent être envisagés :

- Plan d’aménagement dans un espace déterminé ;

- Plan d’aménagement thématique (préservation des maisons en terre…) ; - Les deux à la fois.

Les aides à la restauration du bâti ancien, au titre des Communes du Patrimoine Rural de Bretagne, ne seront accordées qu’aux projets inscrits dans ces plans. Monsieur Regnault présente le Plan d’Aménagement Patrimonial de la commune de Les IFFS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité avec 1 abstention de :

- VALIDER ce Plan d’Aménagement Patrimonial pour la période 2025-2028 - AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document utile

DELIBERATION 20.01.25-005 Acquisition d’un logiciel Cimetière EBENE de la

gamme Cosoluce :

Monsieur le Maire présente le devis reçu de COSOLUCE, éditeur de logiciels qui équipe déjà la commune pour ses autres logiciels informatiques. Il explique qu’il devient nécessaire d’informatiser les dossiers réunissant toutes les informations du cimetière de la commune ; ainsi afin d’avoir une gestion du cimetière efficace, suivi et sans interruption de procédure, il est proposé d’acquérir le logiciel dédié à cet usage pour obtenir un réel suivi administratif des procédures.

Pour ce faire COSOLUCE, propose d’ajouter la rubrique « EBENE » au logiciel métier dejà en place, pour la gestion des cimetières.

Le devis reçu se présente comme suit :Procès-verbal-Réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025

Abonnement :

Libellé Tarif annuel

unitaire HT

Quantité Montant forfaitaire

annuel HT

EBENE : gestion des cimetière

visualisation cartographique 327,29 € 1 327,29 €

Mise en service et paramétrage :

Libellé Montant

unitaire HT

Quantité Montant total HT

Installation à distance 135.00 € 1 135.00 € Forfait d’intégration du fichier de

données (excel)

Contrôle des données reprises

200.00 € 1 200.00 €

Intégration du plan du cimetière 190.00 € 1 190.00 € Indexation des emplacements sur le plan

du cimetière 2.00 € 125 250.00 €

Formation – Accompagnement au démarrage :

Libellé Montant unitaire

HT

Quantité Montant total HT

Formation Accompagnement sur site

Paramétrage des dossiers sur site (1j.) 900.00 € 0,5* 450.00 €

*-50% = formation groupée avec la commune de Saint-Brieuc des IFFS

RECAPITULATIF :

Libellé Tarif HT Abonnement annuel HT EBENE : gestion des cimetière –

visualisation cartographique

-1 : Mise en service et paramétrage

-2 : Formation et accompagnement au

démarrage

725.00 €

450.00 €

327,29 €

Total HT : 1 225.00 € Total HT : 327,29€

TOTAL TTC : 1 470.00 € TOTAL TTC : 392,75 €

Après en avoir délibéré, avec 9 VOIX POUR et 1 VOIX CONTRE, le Conseil Municipal :

- DECIDE d’acquérir le logiciel EBENE de la gamme Cosoluce pour la gestion du cimetière ;

- VALIDE le devis présenté ci-dessus pour 1 470,00 € TTC avec 392,75 € TTC pour l’abonnement annuel.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis et le contrat d’abonnement comme présenté ci-dessus.

DELIBERATION 20.01.25-006 Délégation du Droit de préemption urbain de la CCBR

à la commune :

− Vu le code de l’urbanisme et plus particulièrement les articles L.211-1 et suivants, L.213- 3 et L.324-1 ;

− Vu le code général des collectivités territoriales et plus particulièrement les articles L.5211-9 et L.5216-5 ;

− Vu la délibération N°2024-12-DELA-120 du 16 décembre 2024 du conseil communautaire de de la Communauté de communes Bretagne romantique instituant le droit de préemption urbain ;Procès-verbal-Réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025

La Communauté de communes Bretagne romantique est compétente en matière de plan local d’urbanisme, document en tenant lieu et carte communale. De ce fait, elle est également compétente de plein droit en matière de Droit de Préemption Urbain (DPU) conformément aux dispositions de l’article L.211-2 du code de l’urbanisme.

A ce titre, elle est compétente pour instituer, modifier ou supprimer les zones sur lesquelles elle peut légalement exercer le DPU, et modifier ou abroger les zones de préemption créées antérieurement par les communes.

Par délibération du 16 décembre 2024, la Communauté de communes Bretagne romantique institue le DPU sur l’ensemble des zones urbaines et d’urbanisation future du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de commune Bretagne romantique approuvé le 16 décembre 2024, ainsi que sur les périmètres de protection rapprochée des captages d’eau potable sur le territoire de la Bretagne romantique.

La Communauté de communes Bretagne Romantique a ainsi redéfini le périmètre dans lequel s’exerce le DPU.

L’article L.213-3 permet à la Communauté de communes de déléguer aux communes une partie du DPU. La commune peut alors préempter directement sur un bien sans passer par l’intermédiaire de la Communauté de communes. Le DPU permet aux communes d’acquérir par priorité un bien mis en vente, pour la réalisation d’un projet d’urbanisme ou d’intérêt général. En outre, l’exercice de ce droit de préemption à l’échelle communale permet une instruction plus rapide puisqu’il nécessite une connaissance des spécificité locales.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de :

- SOLLICITER auprès de la Communauté de communes Bretagne romantique la délégation du droit de préemption urbain sur l’ensemble des secteurs de la commune classés en U ou AU dans le PLUi, à l’exception des zones économiques d’intérêt communautaire et des périmètres de protection rapprochée des captages.

- AUTORISER le Maire à exercer le droit de préemption urbain et à signer les déclarations d’intention d’aliéner (DIA) sur l’ensemble des secteurs de la commune classés en U ou AU dans le PLUi, à l’exception des zones économiques d’intérêt communautaire et des périmètres de protection rapprochée des captages

- AUTORISER le Maire à signer tout acte utile à l’exécution de la présente délibération.

Questions et Informations diverses :

• Compte-rendu de la réunion Randonnée du 14 novembre dernier par Raphaël Ruffault : La demande d’inscription d’un circuit au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée est à faire par la commune qui peut être accompagnée par la chargée de mission Randonnées de la Destination Saint-Malo baie du Mont-Michel. Il y aura consultation de la communauté de communes avant dépôt du dossier au département pour évaluer les impacts d’une nouvelle inscription, tant au niveau de l’entretien que du balisage et fléchage. Concernant les chemins ruraux empierrés, le service Voirie ne réalise qu’un seul passage par an. Ces chemins doivent être identifiés sur le Système d’Info Géolocalisés (SIG). Il est important d’avoir en tête que le service Voirie s’occupe certes des 500 km de circuits PDIPR mais également des 730 km de routes et de 417 km de chemins agricoles hors agglomération. • Travail effectué concernant les randonnées du lin et du chanvre

• Retour sur la cérémonie des vœux 2025 : Il est déploré que trop peu de représentants aient été présents mais il est constaté une présence plus importante des habitants de la commune avec unProcès-verbal-Réunion de conseil municipal du 20 janvier 2025

retour très positif de la prestation réalisée par le nouvel artisan pâtissier de la commune Jean-Michel GUILLOU.

• Information sur la fin de contrat de l’agent espaces verts qui ne souhaite pas renouveler son contrat sur la commune.

• Date retenue pour le pique-nique des familles 2025 : le dimanche 06 juillet. • Bilan frelons asiatiques 2024 : Sur l’année 2024, 187 destructions de nids de frelons asiatiques ont été assurées du 15 avril au 22 novembre 2024. La saison a été calme et retrouve le niveau des interventions 2017 et 2019 après 2, années particulièrement soutenues. D’année en année, l’évolution des nids apparaît difficilement prévisible et irrégulière. Cela s’explique par plusieurs facteurs naturels et environnementaux comme la disponibilité des ressources, les prédateurs et maladies, les interventions humaines et les conditions climatiques : le climat joue un rôle crucial dans la survie et la reproduction des frelons. Des hivers doux ou des printemps précoces peuvent favoriser une expansion plus rapide, tandis que des conditions extrêmes peuvent réduire leur propagation. Rappelons également que les frelons asiatiques sont très adaptatifs et peuvent modifier leur comportement en fonction des changements de l'environnement. Cela peut inclure la sélection de nouveaux types de sites de nidification, potentiellement plus discrets et plus difficilement observables. En somme, l'évolution aléatoire des nids de frelons asiatiques est le résultat d'une interaction complexe entre facteurs écologiques, climatiques, biologiques et humains.

La prochaine réunion de conseil a été fixée au lundi 24 février 2025 à 20 heures

FIN DE SÉANCE à 22 heures 20

Le Maire,

Jean-Yves JULLIEN,

Le secrétaire de séance,

Joseph ATTIMONT,

REMARQUES ÉVENTUELLES