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Procès Verbal - 11 PROCES VERBAL 12.12.2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 PROCES VERBAL 12.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
034-2023
( Département du Loiret
Arrondissement de Montargis
Canton de Courtenay
COMMUNE DE CHUELLES
MAIRIE DE CHUELLES
45220 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le douze décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur
Stéphane HAMON, Maire de Chuelles.
Nombre de conseillers en exercice : 12
Membres présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Annick Morin, Martial Pinon, Martine
Dieudonné de Carfort, Alain Goyon, Eric Gallois, Marie-Claude Aubey, Catherine Le Bec-
Lesage, Isabelle Rosse, Marie-Charlotte Verhulst, Cédric Harry.
Date de convocation : 4 décembre 2023
Alain Goyon a été nommé secrétaire de séance.
KXEH EE EHHEÉE
1°) Fonctionnement
+ Approbation du Procès-Verbal du dernier conseil municipal.
2°) Finances
+ Décision modificative n°3 - budget principal.
+ Choix des dossiers pour les demandes de subventions 2024.
3°) Divers
+ Date du prochain conseil municipal.
KR KE AE ER ER 1 — Fonctionnement
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal.
Monsieur le Maire soumet les procès-verbaux des séances du conseil municipal du 20
novembre 2023 à l’approbation des conseillers municipaux. Ces derniers sont invités à faire
savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ces procès-verbaux. Aucune observation n'étant soulevée, il est approuvé à l’unanimité des présents.
2 — Finances
N°070/2023
DECISION MODIFICATIVE N°3-2023 - COMMUNE DE CHUELLES - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de modifier le budget
principal par la décision modificative suivante :
Libellés Dépenses Recettes
Article Montant Article Montant
Titres annulés 673 6 114,00 €
Redevance des mines 7353 5 114,00 €
Mandats annulés 773 1 000,00 €
Section Fonctionnement 6 114,00 € 6 114,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
% Décide la décision modificative suivante :
Libellés Dépenses Recettes
Article Montant Article Montant
Titres annulés 673 6 114,00 €
Redevance des mines 7353 5 114,00 €
Mandats annulés 773 1 000,00 €
Section Fonctionnement 6 114,00 € 6 114,00 €
N°071/2023
JOURNEE DU 25 MAI 2024 -
DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Monsieur le Maire présente le projet d'animation culturelle « Fête des Livres et des Arts » qui aura
lieu le 25 mai 2024.
A ce titre nous pouvons bénéficier du concours financier du Département dans le cadre de la saison culturelle annuelle départementale « EN SCENE » en lieu et place du Fonds d’Accompagnement
Culturel aux communes » à hauteur de 60%. 035-2023
Monsieur le Maire demande l'autorisation d'organiser cette manifestation dont le cout total subventionnable s'élève à 1280€ et de solliciter la subvention « EN SCENE » auprès du Département.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
e Autorise la manifestation « Fête des Livres et des Arts » qui aura lieu le 25 mai 2024.
% Arrête le montant de la dépense subventionnable totale à 1280€.
+ Sollicite une subvention du Département à hauteur de 768€.
+ Autorise Monsieur le maire à signer tous les documents.
3 - Les demandes de subventions pour l’année 2024
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de définir les travaux
envisagés sur le budget 2024 pour faire les demandes de devis et les demandes de
subvention.
l'est décidé de demander des subventions au Département pour les travaux du parking Rue de Château-Renard, de la réfection de la toiture de l’église et des cavurnes au cimetière. Pour la DETR, la demande sera faite pour les travaux du parking rue de Château-Renard et pour la réfection de la toiture de l’église.
Tour de table
Martine Dieudonné de Carfort et Roland Vonnet
Ont informé le Conseil Municipal qu’une réunion avait été organisée le 27 novembre
2023 dans le cadre du Conseil National de Refondation (CNR). Le projet « Notre
école, faisons là ensemble » avec le soutien financier de l'Etat, n’est pour l'instant
qu’au stade de la concertation avec les écoles du regroupement scolaire.
Annick Morin
æSouligne qu'il n’y a pas eu de travaux de défense incendie cette année et qu'il serait
bon d'en prévoir sur le budget 2024.
Stéphane Hamon
informe de la prochaine réunion avec l’ADIL le lundi 29 janvier 2024 à 19h en vue de la
réhabilitation énergétique de l’école.
%Explique qu'il a demandé des devis pour refaire l’organigramme des clés de tous les
bâtiments et que cela va représenter un budget conséquent.
Le prochain conseil est fixé au lundi 8 janvier 2024 à 20h30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.
Le Maire / | Le Secrétaire de séance
Alain GGYON