Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 19 fev
Procès Verbal - PV 1ER FEV
Procès Verbal - PV du 06 11 2023
Procès Verbal - 2025.03.17 PV CM
Procès Verbal - PV CM
Procès Verbal - PV du 09 fevrier
Procès Verbal - PV CM approuve
Procès Verbal - PV CM 2022.05.166SOMMAIRE
Procès Verbal - 2025.0203 PV CM SJ 2
Procès Verbal - PV 27 FEV 20150910
Procès Verbal - PV d installation 1er fev 2024
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV d installation 1er fev 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
10
Procès-Verbal de l’élection du Maire et des Adjoints
1ER février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 1er février à 19 heures, à la Mairie, s’est réuni le Conseil
Municipal de la commune de JOZERAND.
Présents : DUMAS Maryse, FREVILLE-PARANT Corinne, HUBERT Marie-Françoise,
MURATON Coralie, PORTE Elodie, SOUCHET Chantal, BOURSON Gérard, FAYE
Philippe, JEANNIN Steve LAGARDE Pierre-Renaud, MARTIN Gilles, PORTE Jean-Luc,
RAY Daniel, SERRA Mickael
Procuration : GUEYTON-LAROUDIE Christiane à FREVILLE-PARANT Corinne, RAY
Daniel à HUBERT Marie-Françoise
Absents :
Installation des conseillers municipaux :
La séance est ouverte sous la présidence de FAYE Philippe, maire par intérim, qui a
déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Mickael SERRA a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art L
2121-15 du CGCT).
Constitution du bureau : Le conseil municipal a désigné 2 assesseurs : FREVILLE-
PARANT Corinne et JEANNIN Steve
Election du Maire
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Marie-Françoise HUBERT, a
pris la présidence de l’assemblée (art L 2122-8 du CGCT). Elle a procédé à l’appel nominal
des membres du conseil, a dénombré 15 conseillers présents et a constaté que la
condition du quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 DU
23/03/2020 était remplie.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire.
MF HUBERT demande qui est candidat : Jean-Luc PORTE est candidat
Premier tour du scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nom et prénom des candidats Suffrages obtenus
Jean-Luc PORTE 15 Quinze
Jean-Luc PORTE a été proclamé maire et immédiatement installé. 10
Election des adjoints
Sous la présidence de Jean-Luc PORTE, élu maire, le conseil municipal a été invité à
procéder à l’élection des adjoints.
Détermination du nombre d’adjoints
En application de l’article L 2122-17 du C.G.C.T., le conseil municipal est invité à
procéder à l’élection des adjoints. Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les
mêmes modalités que le maire (art L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-7-1 du C.G.C.T.)
Il est indiqué qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du C.G.C.T., la commune
doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints
correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire
maximum.
Le conseil municipal après délibération fixe à 3 le nombre d’adjoints.
Election du 1er Adjoint
Candidat : FAYE Philippe
Premier tour du scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nom et prénom des candidats Suffrages obtenus
FAYE Philippe 13 Treize
FAYE Philippe a été proclamé 1er adjoint et immédiatement installé.
Election du 2ème Adjoint
Candidate : : HUBERT Marie-Françoise
Premier tour du scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nom et prénom des candidats Suffrages obtenus
: HUBERT Marie-Françoise 13 Treize
: HUBERT Marie-Françoise a été proclamée 2ème adjointe et immédiatement
installée. 10
Election du 3ème Adjoint
Candidate : Maryse DUMAS
Premier tour du scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de bulletins blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nom et prénom des candidats Suffrages obtenus
Maryse DUMAS 13 Treize
Maryse DUMAS a été proclamée 3ème adjointe et immédiatement installée.
Le Maire Le secrétaire de séance
Jean-Luc PORTE Mickael SERRA