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Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 1011 CR CM)
Thèmes du document : Famille, Budget, Consommateurs,
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 11 octobre 2022 1/5
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 octobre 2022
Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle, CAVASIN Margaret, CLAVEL- GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, GAUDRAY Catherine, GUILLOT-JEROME Stéphane, SAVOYAT Karine, GUERAUD-PINET Pauline, RABATEL Mickaël, VALDIVIA Géraldine
Absents :
Excusés : PETIT Elodie, DENISSE Bruno, QUILLON Fabrice
Secrétaire de séance : SAVOYAT Karine
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à aux délibérations : 11
Date de la convocation : 07/10/2022
Séance ouverte à 20h00
ADMINISTRATION GENERALE
✓ Délégations au maire
Arrêtés
Delibérations
Arrêtés Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 11 octobre 2022 2/5
✓ CDG 38 – ASSURANCE DU PERSONNEL
Suite à une rupture du contrat de l’assurance AXA pour la prestation « garantie maintien de salaire et
assurance du personnel », le CDG 38 demande aux communes l’autorisation de lancer un nouvel appel
d’offre pour cette prestation pour l’année 2023
Le conseil municipal demande à Mme le maire de valider la participation de la commune auprès du centre
de gestion.
✓ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Mme. le maire rappelle au conseil municipal qu'une somme globale de 10 000 € a été votée au budget à l'article 6574 (subvention aux associations ou personne de droit privé). Ainsi qu’une somme de 2000 € à l’article 657362 au profit du CCAS.
Il convient de définir la répartition de cette somme vers les différentes associations que nous souhaitons subventionner
Elle propose les montants et bénéficiaires suivants :
Article
comptable Associations
Montant
pour 2021
Montant
pour 2022
6574
A.C.C.A 128,00 € 128,00 €
ADMR aide à domicile 600,00 € 600,00 €
Anim Montagnieu 500,00 € 500,00 €
Garderie "Les Loustics" 510,00 € 510,00 €
Amicale Boules de Montagnieu 200,00 € 200,00 €
Fitness club de Montagnieu 125,00 € 125,00 €
Club Pongiste Montagnieu 125,00 € 125,00 €
VIET VO DAO CLUB 125,00 € 125,00 €
FCVH 38 741,00 € 741,00 €
TOTAL ARTICLE 6574 PAR ANNEE 3 054,00 € 3 054,00 €
657362 CCAS 2 000,00 €
TOTAL ARTICLE 657362 PAR ANNEE 0,00 2000,00
Mme le maire rappelle que toute subvention pourra être attribuée uniquement sur présentation d’une demande de subvention de l’association justifiée d’un état financier de l’association, d’un budget prévisionnel, des projets de l’année.
Le conseil municipal à l'unanimité
VALIDE cette proposition
DONNE tout pouvoir à Mme le maire pour signer tout document se rapportant à ce dossier. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 11 octobre 2022 3/5
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES
✓ URBANISME
SIG – Logiciel cadastre
Le réseau des fontaines a été ajouté au SIG
✓ VOIRIE
L’ensemble des travaux de voirie a été effectué.
L’entreprise CHOMEL va intervenir pour élaguer la haie du parking de la biève côté Pascal DURAND
✓ AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE
Le premier conseil d’école aura lieu le 17 octobre 2022
Cantine :
Deux agents sont actuellement en arrêt de travail. Il a fallu palier rapidement à ces absences. Il avait aussi été fait appel à une personne de Osez. Cette personne est elle aussi en arrêt de travail. Une personne la remplace, mais ça ne pourra être qu’une solution temporaire.
Mme le maire propose que Mme FROT Christelle qui travaille depuis de nombreuses années pour la commune soit titularisée au 1er janvier 2023
À l’unanimité, les membres du conseil municipal valident cette proposition.
Quelques soucis de livraison des repas du traiteur en ce début d’année en raison de chauffeur qui ne se présente pas le matin.
Des nouvelles tables ont été achetées pour les petits.
✓ CCAS
Le repas des ainés est en cours de préparation.
Nous sommes actuellement à 72 inscrits.
✓ ECLARAGE PUBLIC
Madame le maire propose que soit mis en place une extinction de l’éclairage public pendant la nuit. Il est décidé de mettre en place une extinction partielle de l’éclairage public pour le centre bourg comme suit :
Du dimanche au jeudi : 23h à 6h00
Du vendredi au samedi : 01h00 à 6h00 Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 11 octobre 2022 4/5
✓ BATIMENTS - TERRAINS
Cimetière
La subvention du département n’est pas possible car le montant des travaux n’est pas assez élevé. Il est donc décidé de n’envisager que la pose des cavurnes. Le devis de l’entreprise TINTI est retenu
Les portails du cimetière qui ont été peints à l’epoxy doivent être mis en place avant le 1er novembre.
La procédure de reprise va être lancée avant la Toussaint.
Un affichage sera fait aux différentes entrées du cimetière.
Clocher
Réunion avec les membres de l’AEP à propos des financements extérieurs pour la restauration des cloches. Un dossier a été rempli et déposé auprès de la fondation du patrimoine pour un appel à souscription.
✓ VIE ASSOCIATIVE
Marché de noël
Environ 25 exposants inscrits à ce jour.
Le père Noel sera présent avec la calèche si le temps le permet
Il faudra prévoir l’achat de barnum : Validation de l’achat de 2 barnums de 6 X 3. Karine SAVOYAT se charge de faire les demandes de devis afin de pouvoir les recevoir pour le marché de noël.
CR DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
✓ TOURISME
Un bureau d’étude a été mandaté par la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné pour l’office du tourisme à La tour du pin.
Il a été évoqué de déplacer l’office du tourisme à Pont de Beauvoisin avec la création d’un nouveau bâtiment.
Christelle BAS remplacera Pauline GUERAUD-PINET lors de la prochaine réunion de commission intercommunale qui évoquera le sujet.
✓ SOCIALE
Renouvellement de la téléconsultation.
Bilan de fréquentation des deux sites de France Service : il y a une augmentation de la demande. Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 11 octobre 2022 5/5
✓ ENFANCE ET PETITE ENFANCE
Petite enfance
il y a le projet pour l’année prochaine d’une journée 100% mômes qui regroupent famille, Assistantes maternelles. Lieu pas encore défini mais l’idée est de centraliser.
Centre de loisirs
Les couts de fonctionnement sont en augmentation.
✓ MOBILITE
Atchoum a été lancé sur la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné, des flyers et des banderoles ont été donné pour la communication de chaque commune.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 23h
Prochaine séance prévue le : 15/11/2022
Signatures
Christelle BAS Bruno DENISSE
Excusé
Karine SAVOYAT
François AUGIER Géraldine VALDIVIA Fabrice QUILLON
Excusé
Margaret CAVASIN Christophe CLAVEL-GRABIT Pauline GUERAUD-PINET
Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT
Excusée
Mickaël RABATEL Stéphane GUILLOT-JEROME