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Compte-Rendu - cms rendu du Conseil Municipal du 7 fevrier 2022
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms rendu du Conseil Municipal du 7 fevrier 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Direction Vie institutionnelle
Service de l'Assemblée
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du lundi 07 février 2022
1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt deux, le sept février, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, dans la salle du Conseil métropolitain, sise 3 rue Malakoff, le Forum à Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 1 février 2022.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
M. Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
M. Eric PIOLLE - M. Gilles NAMUR - M. Hakim SABRI - Mme Isabelle PETERS - M. Maxence ALLOTO - Mme Margot BELAIR - M. Alan CONFESSON - Mme Chloé PANTEL - M. Antoine BACK - Mme Annabelle BRETTON - Mme Kheira CAPDEPON - M. Vincent FRISTOT - Mme Christine GARNIER - M. Pierre-André JUVEN - M. Pierre MERIAUX - M. Claus HABFAST - M. Hasni BEN- REDJEB - M. Jérôme SOLDEVILLE - M. Lionel PICOLLET - M. Pascal CLOUAIRE - Mme Sylvie FOUGERES - Mme Salima DJIDEL - Mme Barbara SCHUMAN - Mme Sandra KRIEF - Mme Amel ZENATI - M. Luis BELTRAN-LOPEZ - Mme Maude WADELEC - Mme Katia BACHER - Mme Laura PFISTER - M. Djamel WAZIZI - M. Alain CARIGNON - Mme Dominique SPINI ALIM - Mme Brigitte BOER - M. Chérif BOUTAFA - Mme Anne CHATELAIN-ROCHE - M. Nicolas PINEL - M. Olivier SIX - Mme Emilie CHALAS - M. Hassen BOUZEGHOUB - Mme Cécile CENATIEMPO - Mme Delphine BENSE - M. Romain GENTIL
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Elisa MARTIN donne pouvoir à M. Alan CONFESSON de 15H15 à 22H49 et de 23H01 à 23H16 Mme Lucille LHEUREUX donne pouvoir à M. Claus HABFAST de 15H15 à 16H27 Mme Anouche AGOBIAN donne pouvoir à M. Hakim SABRI de 15H15 à 23H16 M. Olivier BERTRAND donne pouvoir à Mme Margot BELAIR de 15H15 à 23H16 M. Emmanuel CARROZ donne pouvoir à M. Antoine BACK de 15H15 à 23H16 Mme Céline MENNETRIER donne pouvoir à M. Gilles NAMUR de 15H15 à 23H16 M. Nicolas KADA donne pouvoir à M. Pierre-André JUVEN de 15H15 à 23H16 M. Thierry CHASTAGNER donne pouvoir à M. Pascal CLOUAIRE de 15H15 à 17H25 M. Thierry CHASTAGNER donne pouvoir à Mme Amel ZENATI de 17H26 à 23H16 Mme Céline DESLATTES donne pouvoir à Mme Laura PFISTER de 15H15 à 17H35 Mme Laure MASSON donne pouvoir à M. Djamel WAZIZI de 15H15 à 17H17 Mme Laure MASSON donne pouvoir à Mme Maud TAVEL de 21H58 à 23H16 Mme Anne-Sophie OLMOS donne pouvoir à Mme Katia BACHER de 15H15 à 23H16 M. Yann MONGABURU donne pouvoir à Mme Chloé PANTEL de 15H15 à 23H16 M. Antoine FLECHET donne pouvoir à M. Luis BELTRAN-LOPEZ de 15H15 à 18H31 M. Nicolas BERON-PEREZ donne pouvoir à Mme Isabelle PETERS de 15H15 à 23H16 M. Pascal CLOUAIRE donne pouvoir à Mme Amel ZENATI de 17H26 à 19H05 Mme Salima DJIDEL donne pouvoir à Mme Sandra KRIEF de 18H15 à 19H33 Mme Christine GARNIER donne pouvoir à Mme Sandra KRIEF de 17H30 à 18H54 M. Claus HABFAST donne pouvoir à M. Jérôme SOLDEVILLE de 18H à 23H16 Mme Maud TAVEL donne pouvoir à M. Pierre MERIAUX de de 15H15 à 16H09 et de 18H à 19H55 M. Alain CARIGNON donne pouvoir à M. Nicolas PINEL de 16H à 17H55
Mme Nathalie BERANGER donne pouvoir à Mme Brigitte BOER de 15H15 à 17H20 M. Hassen BOUZEGHOUB donne pouvoir à Mme Cécile CENATIEMPO de 20H33 à 23H16 M. Romain GENTIL donne pouvoir à Mme Cécile CENATIEMPO de 17H30 à 23H16 Absents excusés :
Mme Chloé LE BRET de 15H15 à 23H16
M. Alan CONFESSON de 22H50 à 23H
Mme Elisa MARTIN de 22H50 à 23H
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE de 19H15 à 19H26 et de 21H47 à 21H49
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d‘un-e secrétaire de séance pris au sein du conseil : M. Vincent FRISTOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné-e pour remplir ces fonctions.
3 Ouverture de séance à 15h15
M. Vincent FRISTOT est désigné secrétaire de séance à l’unanimité.
Discours introductif de M. le Maire, président de séance.
M. le Maire, rend hommage au nom du conseil municipal, à M. Christian CHEDRU ancien chef de la
restauration municipale et président de la banque alimentaire de l’Isère, décédé.
Questions orales :
- Question orale de Mme CHATELAIN-ROCHE portant sur la fresque de GOIN. Réponse de M. le Maire.
- Question orale de Nouveau Regard présentée par Mme CHALAS concernant l’abandon du quartier Alliés-Beauvert.
Réponse de M. le Maire.
- Question orale de Nouvel Air, Socialistes et Apparentés présentée par M. GENTIL sur la cession des parts détenues par la Ville de Grenoble au sein de Grenoble Habitat.
Réponse de M. le Maire.
- Question orale du groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre présentée par Mme BOER portant sur l’attractivité et la vitalité de Grenoble.
Réponse de M. le Maire.
Le procès verbal de la séance du conseil du 13 décembre 2021 est adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 1-(27619) - RENDU ACTE - Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de pouvoir.
4 DELIBERATION N° 2-(28064) - VILLES EN TRANSITION - Lancement de la démarche Grenoble 2040 - Trajectoire de transition et stratégie de résilience
Intervention(s) : M. BACK, Mme CHALAS, Mme BOER, M. GENTIL, M. SIX, M. PINEL, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la démarche « Grenoble 2040 – Trajectoire de transition et stratégie de résilience » ainsi définie,
- d'autoriser la recherche de partenariat ou de financement en rapport avec cette démarche.
Délibération : Adoptée
Pour : 44
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance.
Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés.
Ne prend pas part au vote : 1 Non inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
DELIBERATION N° 3-(27975) - SUIVI EVALUATIF / NOUVEAUX INDICATEURS - Participation à l'organisation du 2e Forum International pour le Bien-vivre à Grenoble les 29, 30 juin et 1er juillet 2022 : versement d'une subvention à l'association CCFD-Terre Solidaire pour le financement de l'évènement
Intervention(s) : M. BACK, M. PINEL, Mme BENSE
Un amendement est présenté oralement par M. PINEL, celui-ci est repoussé : Pour : 6 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance – Ne prend pas part au vote : 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser le versement d’une subvention à hauteur de 20 000€ TTC sur crédits existants à l’association coordinatrice du projet le CCFD-Terre Solidaire, pour contribuer à l’organisation de la 2e édition du Forum International pour le Bien-Vivre à Grenoble les 29, 30 juin et 1er juillet 2022. - d’autoriser M. le Maire à signer la convention de partenariat en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Avenir Ensemble en Confiance Ne prend pas part au vote : 1 Non inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
5 DELIBERATION N° 4-(27588) - DEMOCRATIE LOCALE - Renouveau des Conseils Citoyens Indépendants de Grenoble (CCI)
Intervention(s) : Mme BRETTON, Mme BOER, M. PINEL, Mme BENSE, M. BEN-REDJEB, Mme CENATIEMPO, M. CARIGNON
Un amendement est déposé par M. BEN-REDJEB, celui-ci est repoussé : Pour : 11 – Contre : 44 Grenoble en commun + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN- ROCHE).
Un amendement est présenté oralement par M. PINEL, celui-ci est repoussé : Pour : 9 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard.
Un amendement est présenté oralement par M. PINEL, celui-ci est repoussé : Pour : 8 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Un amendement est présenté oralement par M. PINEL, celui-ci est repoussé : Pour : 10 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'abroger la précédente délibération portant évolution des Conseils citoyens indépendants du 26
mars 2018 ;
- d'approuver la Charte de fonctionnement en annexe de cette délibération, répondant aux principes d'indépendance, de diversité et précisant le rôle, la composition, le périmètre et le fonctionnement des Conseils citoyens indépendants ;
- de maintenir les six Conseils citoyens indépendants de territoire selon les modalités prévues par la Charte de fonctionnement en annexe de cette délibération;
- de permettre aux Conseils citoyens indépendants de territoire, conformément au règlement intérieur du Conseil Municipal, de poser une question orale au Maire dans la limite d'une question par séance pour l'ensemble des instances citoyennes prévues par la loi ; - de maintenir les Ateliers de projet selon les modalités prévues par la Charte de fonctionnement en annexe de cette délibération;
- de permettre aux Ateliers de projet de présenter en Conseil municipal leurs préconisations relatives à la politique municipale sur laquelle ils ont été saisis ;
- de créer annuellement des forums ouverts de territoire dans chacun des secteurs de la Ville selon les principes prévus par la charte de fonctionnement en annexe de cette délibération - d'octroyer des moyens aux Conseils citoyens indépendants au travers de l'Association de gestion des Conseils Citoyens indépendants de Grenoble (ACCIG) ;
6 - de substituer le Comité de suivi et d'évaluation des Conseils citoyens indépendants par la commission extra municipale d’évaluation des dispositifs participatifs.
Délibération : Adoptée
Pour : 44
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard +2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE) Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés
DELIBERATION N° 5-(26855) - DEMOCRATIE LOCALE - Création d'une Commission d'évaluation des dispositifs de démocratie locale.
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme BENSE, Mme BRETTON
M. le Maire suspend la séance à 18H21 à la demande de M. CARIGNON. Reprise de la séance à 18H23
Intervention(s) : M. CARIGNON
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 6 - Contre : 44 Grenoble en commun + 3 Nouvel Air Socialistes et Apparentés + 2 Avenir Ensemble en Confiance - Abstention(s) : 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN- ROCHE).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la création une Commission de suivi de l’évaluation des dispositifs de démocratie locale en charge d’accompagner la démarche d’évaluation et de définir des préconisations pour améliorer voire repenser les dispositifs participatifs
- d'approuver la composition pluraliste de cette Commission, présidée par un membre du Conseil municipal désigné par le Maire : 15 représentant-es des dispositifs de participation de la Ville de Grenoble, 3 professionnel-les de la Ville et du CCAS de Grenoble œuvrant dans le champ de la démocratie locale, 5 conseillers municipaux issus des groupes d’élus et répartis selon leur représentation proportionnelle au sein du Conseil Municipal et 2 chercheur-es issu-es de laboratoires publics, soit 25 membres.
- de désigner les cinq membres issus du conseil municipal, au scrutin proportionnel au plus fort reste :
2 listes de candidats sont présentées :
Liste Grenoble en commun :
- M. Antoine BACK
- Mme Katia BACHER
- M. Gilles NAMUR
7 - M. Nicolas KADA
- M. Olivier BERTRAND
Liste Nouvel Air, Socialistes et Apparentés :
- Mme Cécile CENATIEMPO
Les listes ont obtenu les suffrages suivants :
Liste Grenoble en commun : 44 voix
Liste Nouvel Air, Socialistes et Apparentés : 14 voix
A la suite de l’attribution des sièges de quotient et des sièges de restes : - Liste Grenoble en commun : 4 sièges
- Liste Nouvel Air, Socialistes et Apparentés : 1 siège
Ainsi sont élu-es :
- M. Antoine BACK
- Mme Katia BACHER
- M. Gilles NAMUR
- M. Nicolas KADA
- Mme Cécile CENATIEMPO
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 49
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
DELIBERATION N° 6-(26210) - AFFAIRES CULTURELLES - Approbation des statuts d’une société coopérative d’intérêt collectif dans le secteur des musiques actuelles, participation au capital social , désignation des représentant-es de la ville de Grenoble au sein de la société et de son conseil coopératif.
Intervention(s) : Mme LHEUREUX, M. BOUZEGHOUB
Un amendement est présenté oralement par Mme LHEUREUX, celui-ci est adopté à l’unanimité : Pour : 45 - Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard - Ne prennent pas part au vote : 2 Grenoble en commun (Mme LHEUREUX, M. BERTRAND).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
8 • D’approuver la création d’une société coopérative d’intérêt collectif dénommée « musique actuelle grenobloise», à compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés et dont le siège social est situé 6 rue Berthe de Boissieux à Grenoble, • d’approuver les statuts de la SCIC « musique actuelle grenobloise » (annexe 1) et d’autoriser M. le Maire et son représentant à signer lesdits statuts de la SCIC et tout document s’y rapportant.
• D’approuver le montant de participation au capital social de la future SCIC de musiques actuelles à la hauteur de 5 000€ correspondant à l’achat de 100 parts sociales d’un montant de 50€ chacune, et son versement à la SCIC.
• De permettre la signature de M. le Maire ou son représentant des bulletins de souscription (annexe 2) correspondant à l’achat de 100 parts sociales d’un montant de 50€ chacune, • De procéder à l'élection à la représentation proportionnelle au plus fort reste, des membres représentant la ville titulaire et suppléant.
1 liste de candidats est présentée :
Liste Grenoble en commun :
Titulaire :
- Mme Lucille LHEUREUX
Suppléant :
- M. Olivier BERTRAND
La Liste Grenoble en commun a obtenu 44 voix
A la suite de l’attribution des sièges de quotient et des sièges de restes : - Liste Grenoble en commun : 1 siège
Ainsi sont élu-es :
Titulaire :
- Mme Lucille LHEUREUX
Suppléant :
- M. Olivier BERTRAND
• D’autoriser la représentante et son suppléant le cas échéant, à accepter toutes les fonctions dans le cadre de la représentation qui pourrait leur être confiée au sein de la SCIC et de son conseil coopératif et de signer les actes nécessaires ;
• D’autoriser M. le Maire à prendre toutes décisions, dans le cadre de ses attributions et sa délégation générale, pour l’exécution de la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 43
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance Ne prennent pas part au vote : 2 Grenoble en commun (Mme LHEUREUX et M. BERTRAND).
9 DELIBERATION N° 7-(27636) - REAMENAGEMENT URBAIN - Soutien de la Ville de Grenoble aux Syndicats des copropriétés de l'Arlequin dans le cadre du programme de réhabilitation du Plan de sauvegarde - Approbation des conventions de financement
Intervention(s) : Mme PANTEL, M. PINEL, M. BEN-REDJEB, M. CARIGNON, Mme CENATIEMPO, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions de financement entre la Ville de Grenoble et les syndicats de copropriétaires de l’arlequin dans le cadre du programme de rénovation urbaine de Villeneuve Village Olympique et du plan de sauvegarde des copropriétés ;
- d'approuver le versement aux syndicats de copropriétaires de l’arlequin : - d’ une subvention de 191 079 € pour les aides aux travaux ;
- d’ une subvention de 905 394 € pour les aides aux propriétaires occupants les plus modestes ;
10 - d'autoriser Monsieur le Maire à signer lesdites conventions de financement telles que soumises en annexe à la délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
11 VOEU N° 80-(28196) - VOEU - Affirmant l’engagement continu de la ville de Grenoble envers les objectifs de l’accord de Paris sur le climat et le soutien au traité de non-prolifération des combustibles fossiles déposé par le groupe Grenoble en commun.
Intervention(s) : Mme BACHER, Mme CHALAS, M. CARIGNON, Mme CENATIEMPO, M. SIX, M. le Maire.
Un amendement est présenté oralement par Mme CENATIEMPO, celui-ci est adopté à l’unanimité : Pour : 49 - Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard.
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 8 - Contre : 44 Grenoble en commun + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés - Abstention(s) : 2 Nouveau Regard.
Un amendement est présenté oralement par Mme CHALAS, celui-ci est repoussé : Pour : 10 - Contre : 44 Grenoble en commun + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés.
Le Conseil municipal de Grenoble appelle le gouvernement Français :
- à soutenir l'initiative d'un traité de non-prolifération des combustibles fossiles ; - à ne plus soutenir directement ou indirectement aucun investissement dans les combustibles fossiles ;
- à affirmer son engagement envers les objectifs de l'Accord de Paris sur le climat et les objectifs de réduction des GES tels que demandés par le GIEC, et à engager les mesures nécessaires pour les atteindre.
Voeu adopté à l'unanimité
Pour : 47
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard
VOEU N° 81-(28197) - VOEU - Relatif à la mobilisation des moyens humains et financiers nécessaires pour assurer la qualité d’enseignement à destination des élèves et améliorer les conditions de travail des personnels de l’Education nationale dans les écoles grenobloises dépose par le groupe Nouvel Air, Socialistes et Apparentés.
Intervention(s) : M. BOUZEGHOUB, Mme CHALAS, M. le Maire, Mme GARNIER, M. PINEL.
Un amendement est présenté oralement par le groupe Grenoble en commun, celui-ci est adopté à l'unanimité :
Pour : 54 - Abstention(s) : 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance.
M. le Maire suspend la séance à 19H44 à la demande de M. CARIGNON. Reprise de la séance à 19H56
12 Aussi, le conseil municipal de Grenoble demande au Ministre de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports de :
• octroyer tous les moyens humains, avec un statut de fonctionnaire d’Etat, nécessaires pour garantir la qualité d’enseignement à laquelle ont légitimement droit les élèves scolarisés dans les écoles de notre ville,
• prendre toutes les mesures permettant de répondre aux aspirations des personnels dont il a la charge en matière d’amélioration de leurs conditions de travail, et de revalorisation du métier d’enseignant,
• garantir un protocole sanitaire plus stable et une information directe sur ses évolutions, pour les directions d’école mais aussi les collectivités locales, avec un laps de temps avant sa mise en œuvre,
• maintenir les moyens humains nécessaires dans toutes les écoles et notamment celles des quartiers populaires, alors même que ces écoles sont déjà fragilisées par un manque de personnels du RASED (Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté),
• rappelle sa demande de fin du classement en REP selon le seul critère du collège de rattachement mais bien sur les spécificités du quartier d’école, afin d’ajuster plus finement les moyens alloués.
Voeu adopté à l'unanimité
Pour : 54
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance.
VOEU: pour l’interdiction du port du burkini dans les piscines publiques Déposé par le groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
Intervention(s) : Mme BERANGER, Mme CHALAS, Mme CHATELAIN-ROCHE, M. BACK, M. CARIGNON, Mme CENATIEMPO.
Voeu repoussé
Pour : 9
Contre : 44 Grenoble en commun
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard
Ne prennent pas part au vote : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés
DELIBERATION N° 8-(24973) - DEMOCRATIE LOCALE - Engagements pour un territoire participatif.
Intervention(s) : Mme BOER, M. CARIGNON
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
13 - d'approuver le texte « Engagements pour un territoire participatif » tel qu’annexé à cette délibération ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à le signer ;
- d’intégrer pleinement le travail de création d’une plateforme numérique de participation avec Grenoble-Alpes Métropole.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 9-(27870) - VIE DES ASSOCIATIONS - Organisation du Forum des Associations 2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la mise en œuvre du Forum des Associations 2022 ;
- de fixer le montant du droit d’entrée des associations participantes au Forum des Associations 2022 à hauteur de 20, 35, 50 ou 70 euros selon grille tarifaire établie ; - d’approuver la convention-cadre d’engagements réciproques entre la ville de Grenoble et les associations participantes au Forum des Associations 2022 ;
- d’approuver la convention-type de partenariat pour les partenaires de l’évènement ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer chacune des conventions susvisées ; - d’approuver la gratuité d’un espace stand pour des associations partenaires ; - d’autoriser le remboursement des droits d’entrée, dans les conditions énoncées.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 10-(27944) - VIE DES ASSOCIATIONS - Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'association Unis-Cité.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de partenariat à intervenir entre la ville de Grenoble et l'association Unis-Cité, présentée en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer cette convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
14 DELIBERATION N° 11-(27945) - VIE DES ASSOCIATIONS - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'association Maison de la Culture Arménienne de Grenoble et du Dauphiné.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention à intervenir entre la ville de Grenoble et la Maison de la Culture Arménienne de Grenoble et du Dauphiné qui prévoit le versement d'une subvention de fonctionnement de 14 000 € au titre de l'année 2022, et d'une subvention de projet de 2 500 € ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer cette convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 12-(27938) - VIE DES ASSOCIATIONS - Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Le Collectif des Usagers de la Bifurk (CUB).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention d’objectifs et de moyens à intervenir entre la ville de Grenoble et l’association le CUB ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe à la délibération ; - d’attribuer à l’association le CUB, une subvention de fonctionnement de 42 500,00 € pour l’année 2022.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 13-(27923) - JEUNESSE - Attribution des bourses d'aide pour la formation au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver l’attribution des bourses d’aide à la formation au BAFA d’un montant total de 2 050 € réparti entre les sept candidat(e)s retenu(e)s par la commission dont les noms figurent en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
15 DELIBERATION N° 14-(27926) - EDUCATION - Participation financière de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des enfants grenoblois scolarisés en classes ULIS à Seyssins pour l'année scolaire 2020- 2021 et de Saint Marcellin pour l'année scolaire 2021-2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention relative à la participation aux frais de fonctionnement au titre des enfants grenoblois scolarisés dans les classes ULIS entre la commune de Seyssins et la ville de Grenoble pour l’année scolaire 2020-2021 (annexe 1) ainsi que ceux de la convention entre la commune de Saint-Marcellin et la ville de Grenoble au titre de l’année scolaire 2021-2022 (annexe 2) ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son/sa représentant(e) à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 15-(28022) - EDUCATION - Remboursement du prépaiement des repas non consommés.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le remboursement des sommes avancées sous forme d’un mandat administratif, étant précisé que 107 familles sont concernées pour un montant total dû de 1569,47 € (liste en annexe 1).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 16-(27927) - EDUCATION - Attribution des récompenses décernées aux candidat(e)s dans le cadre du concours Prix Belin 2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le règlement du concours Prix Belin 2022, ainsi que les montants des récompenses aux candidats et ce conformément aux décisions du classement qui auront été arrêtées par les membres du jury et validées par le(a) président(e) de jury.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
16 DELIBERATION N° 17-(28038) - EDUCATION - Convention d’accueil des enfants de la commune de la Tronche à l’école primaire publique Porte Saint Laurent de Grenoble.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la convention d’accueil d’élèves de La Tronche à l’école Porte Saint-Laurent ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 18-(27803) - SPORT - Mise à disposition par Grenoble-Alpes Métropole d'un terrain de baseball situé au parc de l'Ile d'Amour auprès de l'association Grenoble Baseball et Softball, et entretien de l'équipement par la ville de Grenoble - Convention tripartite entre la Métropole, la ville de Grenoble et l'association.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les dispositions de la convention tripartite à intervenir entre Grenoble-Alpes Métropole, la ville de Grenoble, et l'association Grenoble Baseball et Softball pour la mise à disposition gratuite d'un terrain sportif par la Métropole et le traçage et l'entretien de celui-ci, également à titre gracieux, par la Ville ;
- de dire que cette convention est conclue pour quatre ans à compter de sa date de notification ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 19-(27702) - SPORT - Avenants financiers avec les associations du secteur sportif et subventions dans le cadre du fonds COVID.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les avenants financiers aux conventions avec les associations sportives figurant dans le tableau récapitulatif (annexe 1) ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les avenants financiers correspondants annexés à la présente délibération (annexe 2) ;
- de dire que les montants de subvention sont intégrés à la délibération générale d’affectation de subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
17 DELIBERATION N° 20-(27793) - DOMAINE PUBLIC - Palais des Sports Pierre Mendès France - Conventions d'occupation du domaine public avec Décibels Productions et avec Fat of War.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendès France au profit de l’association Fat of War pour l’organisation du French Wargame Day les 25 et 26 juin 2022 ; - d’approuver la mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendès France au profit de la société Décibels Productions pour l’organisation du concert de Ninho le 15 avril 2022 ; - d’autoriser le Maire ou son représentant à signer les conventions d’occupation du domaine public afférentes à ces manifestations.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 56
Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance
DELIBERATION N° 21-(27845) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble – Conventions de partenariats pour l’organisation de projets pédagogiques du Conservatoire entre la ville de Grenoble et les associations Barbarin & Fourchu, Projet Bob, MJC Prémol, Groupe Emile Dubois, et Concours International de Musique de Chambre de Lyon.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
• d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association Barbarin & Fourchu et la ville de Grenoble (annexe 1) pour la participation de deux classes d’élèves du Conservatoire à l’évènement « musique en robe de chambre » le dimanche 13 mars 2022 et le dimanche 29 mai 2022 ;
• d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association Projet bob et la ville de Grenoble (annexe 2) pour l’organisation d’un concert des élèves du département musiques actuelles dans la salle de concert la Bobine le lundi 16 mai 2022 ; • d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association MJC Prémol et la ville de Grenoble (annexe 3) pour la co-programmation au théâtre Prémol du concert « Country music, retour au pays » dans le cadre de la saison des enseignants le vendredi 20 mai 2022 ;
• d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association Groupe Emile Dubois et la ville de Grenoble (annexe 4) pour la participation d’un groupe d’élèves du Département danse du Conservatoire au Festival « Uriage en danse » le samedi 2 juillet 2022 ;
• d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association Concours International de Musique de Chambre de Lyon et la ville de Grenoble (annexe 5) dans le cadre de la « Journée du Violoncelle » le 11 juin 2022 à Lyon ;
18 • d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme BACHER, Mme BRETTON.
DELIBERATION N° 22-(27844) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat pour l’organisation de projets pédagogiques de l’ensemble de saxophones du Conservatoire entre la ville de Grenoble et les associations Tous’azinotes, Musiques en liberté et l' Harmonie de Grenoble.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association Tous’azinotes et la ville de Grenoble pour la participation de l’ensemble de saxophones au concert du 26 mars 2022 ; - d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association Musiques en liberté et la ville de Grenoble pour la participation de l’ensemble de saxophones au concert dans le cadre de l’événement « Osez la musique » dans le parc de Gières le 12 juin 2022 ; - d’approuver les termes de la convention de partenariat entre l’association Harmonie de Grenoble et la ville de Grenoble pour la participation de l’ensemble de saxophones au concert dans la salle Messiaen le 15 mai 2022 ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme GARNIER, M. HABFAST, Mme LHEUREUX.
DELIBERATION N° 23-(27850) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble – Conventions de partenariats pour l’organisation de projets pédagogiques entre la ville de Grenoble et la Régie de Programmation Artistique et Culturelle La Rampe et la Ponatière (REPAC), ainsi que pour l’organisation du projet pédagogique Altissimo entre les communes de Grenoble, Eybens, Domène, Saint-Martin- d’Hères, Meylan et Voreppe, le SIM Jean Wiéner et les associations Ensemble Musical Crollois, le Centre Musical Accords et A cordes et vous.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
19 • d'approuver les termes de la convention de partenariat entre la Régie de Programmation Artistique et Culturelle La Rampe et la Ponatière (REPAC) et la ville de Grenoble pour l’organisation de classes de maître et de répétitions publiques lors des saisons 2021-2022 à 2023-2024 ;
• d’approuver les termes de la convention de partenariat entre les communes de Grenoble, Eybens, Domène, Saint-Martin-d’Hères, Meylan et Voreppe ainsi que le SIM Jean Wiéner et les associations Ensemble Musical Crollois, Centre Musical Accords, et A cordes et vous et la ville de Grenoble pour l’organisation de concerts d’alto dans le cadre du projet Altissimo le 21 et 24 mai 2022 ;
• d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 24-(27438) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum et Musée de Grenoble - Renouvellement des conventions de partenariat avec la société publique locale M TAG.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions de partenariat ci-jointes à intervenir entre la ville de Grenoble et la société publique locale M TAG ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à les signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 25-(27887) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention de mise à disposition des espaces au bénéfice du Ministère des Solidarités et de la Santé pour l’organisation d'une réunion des ministres de la santé de l'Union Européenne.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux, ci-jointe, au bénéfice du ministère des Solidarités et de la Santé ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
20 DELIBERATION N° 26-(27859) - AFFAIRES CULTURELLES - Convention d'objectifs conclue entre la ville de Grenoble et l'association « Société des amis du musée de Grenoble » (SAMG) pour la période 2022-2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention d'objectifs à intervenir entre la ville de Grenoble et l'association « Société des amis du musée de Grenoble », jointe en annexe ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 27-(27941) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le Centre d'Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) Franz Fanon.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de partenariat ci-jointe à intervenir avec le CATTP (Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel) Franz Fanon ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 28-(27871) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention d’action culturelle avec la SOFIA dans le cadre de l’attribution d’une subvention.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention d’action culturelle entre la ville de Grenoble et la société française des intérêts des auteurs de l’écrit (SOFIA) jointe en annexe ; - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention, jointe en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
21 DELIBERATION N° 29-(27860) - AFFAIRES CULTURELLES - Renouvellement de la convention de mise à disposition de l'ancien musée de peinture au bénéfice du Centre chorégraphique national de Grenoble.
Intervention(s) : M. BEN-REDJEB, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux, ci-jointe, au bénéfice du Centre chorégraphique national de Grenoble ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 30-(28027) - AFFAIRES CULTURELLES - Théâtre municipal - Modification de la délibération tarifaire 2021-2022.
Intervention(s) : Mme BOER, M. le Maire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la nouvelle grille tarifaire du Théâtre municipal, en annexe, incluant les prix TTC plein tarif et les tarifs réduits.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 31-(27857) - AFFAIRES CULTURELLES - Soutien aux opérateurs culturels : Attribution de subventions : conventions et avenants financiers.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’intégrer les subventions attribuées par la Ville aux opérateurs culturels (cf. tableau annexes 1 ) à la délibération générale d'affectation de subventions de cette même séance du conseil municipal ; – d’approuver les termes des conventions et avenants liant la Ville et les opérateurs structurants qui bénéficient d’une subvention supérieure à 23 000 € joints en annexe ; – d’autoriser Monsieur le Maire à les signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme LHEUREUX, Mme LE BRET, Mme PANTEL.
22 DELIBERATION N° 32-(27858) - AFFAIRES CULTURELLES - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et l’association Espace 600.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– d’approuver les termes du renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux, ci-jointe, au bénéfice de l’association Espace 600 ;
– d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme LHEUREUX, Mme PANTEL.
DELIBERATION N° 33-(27249) - LOGEMENT - Avenant à la convention partenariale avec le CAUE pour l’accompagnement et la réalisation d’une charte de l’habitat.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le projet d’avenant à la convention partenariale avec le CAUE de l’Isère pour l’accompagnement à la réalisation d’une charte de l’habitat pour un montant de 5 040 € ; - d'autoriser Monsieur le maire à signer l’avenant à la convention partenariale avec le CAUE de l’Isère pour l’accompagnement à la réalisation d’une charte de l’habitat.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 34-(27897) - URBANISME AMENAGEMENT - Contrat de relance du logement avec l'Etat pour 2022
Intervention(s) : M. BOUZEGHOUB, M. BEN-REDJEB, M. JUVEN
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver que la ville de Grenoble se porte volontaire au contrat de relance du logement avec l’État pour 2022 ;
- d’approuver les objectifs de logements autorisés définis pour la période du 01/09/2021 au 31/08/2022 ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ledit contrat.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
23 DELIBERATION N° 35-(27909) - URBANISME AMENAGEMENT - ZAC Presqu'Ile : Sortie de portage - autorisation donnée à l'EPFL-D de céder la parcelle cadastrée section IM 13 sise 1 rue Eugène Boussant à la SEM InnoVia
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la sortie de portage de la parcelle cadastrée IM13 sise 1 rue Eugène Boussant (impasse du Vercors) d’une superficie de 770 m² au bénéfice de la SEM InnoVia au prix fixé par l’EPFL-D soit environ 1 023 159 € HT ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l‘acte notarié et tout document s’y
rapportant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 36-(28024) - URBANISME AMENAGEMENT - ZAC Presqu'île – Autorisation donnée à la SEM InnoVia de céder à l'euro symbolique le tènement dit « 2A » (parcelle cadastrée AI 349p) dans le cadre de l’échange foncier avec le CEA sur le secteur Vercors
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver, dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Presqu’île, la cession à l’euro symbolique par la SEM InnoVia au CEA, du tènement 2A d’une surface d’environ 12 m² à détacher de la parcelle AI n° 349, teinté en rose sur les plans fonciers en annexe, situé en bordure de l’entrée sud de la contre allée ;
- d'autoriser M. le Maire ou son représentant à signer tout document s’y rapportant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 37-(27876) - URBANISME AMENAGEMENT - Esplanade : Autorisation d'acquisition du réseau d'exhaure auprès de Grenoble Habitat
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l’acquisition du réseau d'exhaure de l'Esplanade auprès de Grenoble Habitat, pour un
montant de 108 978 € TTC correspondant au coût de l’ouvrage (191 190 € TTC) déduction faite de la
participation de la Ville depuis 2018 (82 212 € TTC) ;
- d'autoriser M. le Maire ou son représentant à signer tout document s’y rapportant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
24 DELIBERATION N° 38-(27877) - URBANISME AMENAGEMENT - Esplanade : Autorisation de cession du réseau d'exhaure à Grenoble-Alpes Métropole
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la cession du réseau d’exhaure de l’Esplanade à Grenoble-Alpes Métropole, pour un
montant de 191 190 € TTC, en application de la convention financière délibérée au Conseil
municipal du 5 novembre 2018 ;
- d'autoriser M. le Maire ou son représentant à signer tout document s’y rapportant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 39-(27943) - URBANISME AMENAGEMENT - ZAC Flaubert autorisation de signer une convention de portage définissant les modalités de mise en vente du bien 61 rue des Alliés avec l'EPFL-D et autorisation de céder la propriété cadastrée EP 3
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la mise sur le marché immobilier et la cession par l’EPFL-D de la parcelle cadastrée section EP 3 d’une superficie de 434 m² environ sise 61 rue des Alliés à Grenoble ; - de s’engager à financer, auprès de l’EPFL-D, le reste à charge éventuel du déficit du portage dans
la limite de 60 000 € HT ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer une convention de portage, d’une
durée de 24 mois, définissant les conditions de mise sur le marché de l’immobilier de la propriété et
tout document s’y rapportant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 40-(27846) - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS - ZAC FLAUBERT - autorisation de conclusion d'un bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) entre la SPL SAGES et l'association « LE BAR RADIS »
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme CENATIEMPO, M. le Maire, Mme BELAIR, Mme CHALAS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de rapporter la délibération n° 15-(18277) du Conseil municipal du 08 juillet 2019 ;
25 - d’approuver l’autorisation accordée à la SPL SAGES de signer le Bail en l’Etat Futur d’Achèvement (BEFA) avec l’association le Bar Radis ou toute autre personne qui s’y substituerait aux conditions définies ci-après :
- un loyer annuel de 50 000 € hors taxe et hors charges,
- complété d’un loyer variable conditionnel. Le loyer variable ne sera dû qu’à condition que le chiffre d’affaire annuel dépasse 900 000 € HT. Dans cette hypothèse, le loyer variable sera fixé à 50% de la fraction du chiffre d'affaires dépassant les 900 000 € HT. Il sera plafonné à 30 000 € hors taxe et hors charges par an et sera déterminé chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du bail,
- une franchise de loyer de 6 mois à compter de la date d’ouverture du bar-restaurant.
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ledit bail, joint en annexe de la
présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 1 Non- inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
Ne prend pas part au vote : 1 Avenir Ensemble en Confiance (M. SIX)
DELIBERATION N° 41-(28065) - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS - ZAC BOUCHAYER-VIALLET – Ilot M - Désaffectation et déclassement de tènements à céder à la SEM INNOVIA.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le constat de la désaffectation du domaine public communal des emprises foncières à détacher de la parcelle cadastrée section IN n°124, ainsi que des volumes en tréfonds et en surplomb qui résulteront de la division de cette parcelle, destinés à la cession au profit de la SEM INNOVIA, conformément au plan foncier ci-annexé ;
- d’approuver le prononcé du déclassement du domaine public communal de ces emprises et
volumes ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à cette
opération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
26 DELIBERATION N° 42-(26600) - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS - Établissement Public Foncier Local du Dauphiné - Acquisition d'un bien situé 38 rue d'Alembert à Grenoble et approbation de la mise à bail emphytéotique consenti à l'association les Ami.e.s du 38.
Intervention(s) : M. BEN-REDJEB, M. CARIGNON, M. le Maire, Mme BOER, Mme ROCHE, Mme CHALAS, M. SIX, M. PINEL, Mme CENATIEMPO, Mme DESLATTES, M. FRISTOT
Un amendement est déposé par le groupe Grenoble en commun , celui-ci est adopté : Pour : 44 – Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 6 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 6 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 7 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’acter la pérennisation du centre social Tchoukar dans son implantation actuelle ; - d’acquérir auprès de l’EPFL-D, le bien situé 38 rue d’Alembert, cadastré section IO n°79 pour un montant de 332 432,36 € HT ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier et notamment l’acte d’acquisition ;
- d’approuver la mise à bail emphytéotique à signer avec l’association les Ami.e.s du 38 pour une durée de 40 ans, moyennant le versement d’une redevance annuelle de 3 967 €, dont la première annuité sera reportée et lissée sur les années suivantes, de sorte que le montant de la redevance à partir de la deuxième année du bail jusqu’à son terme sera de 4066,17 €, et la réalisation de travaux de sécurisation et d’entretien du bâtiment, à hauteur de 460 000 € avec une clause de rencontre- pourparlers à partir de la 16ème année ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif au bail emphytéotique, et notamment l’acte notarié.
Délibération : Adoptée
Pour : 44
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
27 DELIBERATION N° 43-(27880) - PATRIMOINE MUNICIPAL - Urbanisme tactique : insertion au dispositif d'urbanisme tactique des bâtiments « ex-lycée Jean Jaurès » et « ex-antenne 5 »
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver l’insertion du bâtiment dit « ex-lycée Jean Jaurès » au dispositif d’urbanisme
tactique de la collectivité,
- d’approuver l’ajout de ce bâtiment à l’Agenda d’Accessibilité programmée de la collectivité,
- d’approuver l’insertion du bâtiment dit « ex-antenne 5 » au dispositif d’urbanisme tactique de la
collectivité,
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à ces
démarches.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Avenir Ensemble en Confiance.
DELIBERATION N° 44-(27884) - PATRIMOINE MUNICIPAL - Mise à disposition gracieuse de bureaux à l’Hôtel de Ville au Groupement d’Intérêt Public "Agence Grenoble Capitale Verte Européenne 2022"
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention de mise à disposition à titre gracieux de 12 bureaux situés au 4ème étage de l’Hôtel de Ville au G.I.P. Agence Capitale Verte Européenne 2022 ci annexée,
- d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Avenir Ensemble en Confiance
DELIBERATION N° 45-(27885) - LOCAUX ASSOCIATIFS - Remises gracieuses et exonérations exceptionnelles de charges de fluides pour 4 associations suite à condamnation temporaire de l’accès aux locaux : la Compagnie du jour, le Dojo Grenoblois, la Compagnie Les Mutins, Amitié Loisirs et Découvertes
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’accorder des remises gracieuses sur les charges de fluides pour :
La Compagnie du jour, pour la période du 30/08/2020 au 31/12/2020 pour un montant de 256,08 €.
28 Le Dojo Grenoblois, pour la période du 24/04/2020 au 31/12/2020, pour un montant de 116,49€
La Compagnie Les Mutins, pour la période du 24/04/2020 au 31/12/2020, pour un montant de 78,40€
Amitié loisirs découvertes, pour la période du 24/04/2020 au 31/12/2020, pour un montant de
108,84€
soit un montant total de remises gracieuses sur les charges de fluides de ces associations de
559,81€ pour les périodes concernées.
- d’accorder des exonérations de charges de fluides pour :
La Compagnie du jour, pour la période du 1/01/2021 au 30/07/2021 ( facturation au réel : 5,5 % de la
consommation d'eau + 2,25 % de l'électricité + 23 % du chauffage du bâtiment, les consommations
n’étant pas encore connues à ce jour)
Le Dojo Grenoblois, pour la période du 1/01/2021 au 14/04/2021 pour un montant de 48,21 €
La Compagnie Les Mutins pour la période du 1/01/2021 au 24/09/2021 (Facturation au réel au
prorata de la surface affectée à l'association (7,7 % du bâtiment) pour l'eau et l'électricité, les
consommations n’étant pas connues à ce jour).
Amitié loisirs découvertes, pour la période du 1/01/2021 au 14/03/2021 pour un montant de 31,62 €.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 46-(27878) - ENERGIE - Participation de la ville de Grenoble à l’Appel à Manifestation d’Intérêt ACTEE PEUPLIER organisé par le FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la participation de la Ville à l’Appel à Manifestation d’Intérêt PEUPLIER de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies.
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents en lien avec cette démarche.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 47-(27892) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Adhésion de la Ville de Grenoble au Réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement.
Intervention(s) : M. PINEL
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
29 – D’approuver l’adhésion de la ville de Grenoble au Réseau des Centres-Villes Durables et de l’Innovation de Centre-Ville en Mouvement pour un montant annuel de 2000 euros.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 47
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance
DELIBERATION N° 48-(27893) - DOMAINE PUBLIC - Convention d'occupation temporaire du domaine public par la société SARL Palais de la Bière, domiciliée au 4 place Victor Hugo.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– d’approuver la convention d’occupation temporaire du domaine public communal ci annexée auprès de la société SARL Palais de la Bière, domicilié au 4 Place Victor Hugo à Grenoble, pour une durée de 10 ans.
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 49-(27894) - DOMAINE PUBLIC - Extensions temporaires de terrasses sur stationnement pour faciliter l’application des mesures sanitaires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– D’autoriser les extensions de terrasses temporaires jusqu’au 31 décembre 2022 uniquement sur
les places de stationnement au droit des établissements.
– D’appliquer à ces extensions de terrasses, la redevance d’occupation du domaine public prévue à
l’article 2002 (terrasse sur stationnement) de l’annexe 1 de la délibération du 8 novembre 2021
concernant l’actualisation des tarifs de droit de place, droits de voirie, redevance d’occupations du
domaine public, prestations des espaces verts, désaffichage de la Ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
30 DELIBERATION N° 50-(27770) - DOMAINE PUBLIC - Organisation de la Foire des Rameaux édition 2022 et fixation des tarifs.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– d’approuver et d’appliquer les tarifs de la Foire des Rameaux 2022 annexés à la présente délibération ;
– d’approuver les modalités de facturation susvisées concernant le remboursement des coûts des consommations d’électricité engagés par la ville de Grenoble pour la Foire des Rameaux 2022 ; – d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention avec l’Association d’Organisation d’Animation et de Bienfaisance – Défense d’Intérêt Professionnel Forains Indépendants, relative au remboursement des coûts des consommations d’électricité avancés par la Ville, annexée à la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 51
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 51-(26677) - DOMAINE PUBLIC - Convention financière entre la Ville de Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole relative à la démolition de la passerelle La Bruyère
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole relative à la démolition de la passerelle La Bruyère ;
– d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de co-maîtrise d’ouvrage.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 52-(27854) - ENVIRONNEMENT - Convention d’objectifs et de moyens 2022, tripartite entre la ville de Grenoble, Grenoble-Alpes Métropole et la Maison de la Nature et de l’Environnement de l'Isère (MNEI).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– d’approuver les termes de la convention d’objectifs et de moyens 2022 entre la ville de Grenoble,
Grenoble-Alpes Métropole et la Maison de la Nature et de l’Environnement de l’Isère (MNEI), jointe
en annexe, pour 2022 ;
– d’autoriser le versement des subventions pour l’année 2022, d’un montant global de 44 000 € ;
– de dire que ces montants sont intégrés à la délibération générale « d’affectation de subvention sur
crédits existants » de cette même séance du Conseil Municipal ;
31 – d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 53-(27855) - ENVIRONNEMENT - Convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2022 entre la Ville de Grenoble et FNE Isère (France Nature Environnement)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser le versement des subventions pour l’année 2022, d’un montant global de 61 000 € ; - d’approuver les termes de la convention annuelle d’objectifs entre la Ville de Grenoble et FNE Isère, jointe en annexe, pour une durée d’un an ;
– de dire que ces montants sont intégrés à la délibération générale « d’affectation de subvention sur crédits existants » de cette même séance du conseil municipal ;
– d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 54-(27856) - ENVIRONNEMENT - Convention annuelle d'objectifs et de moyens pour l'année 2022 entre la Ville de Grenoble et la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne-Rhône- Alpes - Délégation Isère.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– d’autoriser le versement des subventions pour l’année 2022, d’un montant global de 15 000 €,
– d’approuver les termes de la convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de
Grenoble et la LPO Auvergne-Rhône-Alpes-Délégation Isère, jointe en annexe, pour une durée d’un
an,
– de dire que ces montants sont intégrés à la délibération générale « d’affectation de subvention sur
crédits existants » de cette même séance du Conseil Municipal.
– d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
32 DELIBERATION N° 55-(28044) - ENVIRONNEMENT - Adoption du barème national d'évaluation de la valeur des arbres.
Intervention(s) : M. CARIGNON, M. PINEL, M. le Maire.
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 7 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard .
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 7 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard .
Un amendement est présenté oralement par M. PINEL, celui-ci est repoussé : Pour : 7 – Contre : 44 Grenoble en commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard .
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– D’approuver l’application du Barème de l’arbre VIE-BED ainsi que ses conditions d’utilisations disponibles sur le site internet www.baremedelarbre.fr. Il permet de calculer la valeur financière d’un arbre ;
– D’autoriser le Maire à émettre un titre de recette correspondant :
Au dédommagement en cas de dégradation des arbres appartenant ou gérés par la Ville de ◦ Grenoble, en dehors des arbres métropolitains, sur la base de ce barème ; Aux montants relatifs aux frais inhérents aux dégâts causés calculés sur la base des marchés ◦ publics en vigueur à la date de l’évaluation et par le tarif horaire adopté chaque année par la collectivité.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
DELIBERATION N° 56-(27948) - ENVIRONNEMENT - Avis de la Ville de Grenoble sur le déclassement des installations nucléaires de base n°36 et 79, exploitées par le CEA de Grenoble, et sur le projet d'arrêté, instituant des servitudes d'utilité publique, sur les parcelles concernées par ces installations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
d’émettre les avis suivants :
- sur le déclassement des installations nucléaires de base n°36 et 79, exploitées par le CEA de Grenoble : avis favorable,
33 - sur le projet d'arrêté instituant des servitudes d'utilité publique, sur les parcelles AD 335, 336 et 337, concernées par ces installations, la Ville de Grenoble demande :
d’une part, une prolongation du suivi des piézomètres au-delà des 10 ans indiqués dans le projet d’arrêté Préfectoral,
d’autre part, la communication des résultats d'analyses spectrométriques qui permettront de connaître l'activité détaillée par radioéléments des prélèvements les plus significatifs.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 57-(27939) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention entre le Département de l'Isère et la Ville de Grenoble relative à l'activité de vaccination pour la période 2022-2024
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention, ci-annexée, entre le Département de l'Isère et la Ville de
Grenoble ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 58-(27865) - ACCES AUX DROITS - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d'Accès aux Droits, la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats et l'Ordre des Avocats, relative aux permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitant-es.
Intervention(s) : M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD), l'Ordre des Avocats au Barreau de Grenoble et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes (CARPA),
- d'attribuer au Conseil Départemental d’Accès au Droit, une subvention de 15 200€ pour l’année 2022,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe à la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
34 DELIBERATION N° 59-(27867) - ACTION SOCIALE - Convention entre la Ville de Grenoble et l'association EPISOL, 2022-2024 relative au dispositif de Paniers Solidaires dans les Maisons des Habitant-es.
Intervention(s) : M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver la convention telle qu’annexée à la présente délibération, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention,
- d’autoriser Monsieur le Maire à verser une subvention de 30 000 euros à l’association EPISOL pour l’année 2022.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 60-(28055) - ACTION SOCIALE - Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de verser aux associations citées ci-dessus les subventions correspondantes, - d’autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants financiers tels que soumis en annexes à la délibération,
- de dire que les montants de ces subventions sont intégrés dans la délibération générale «d’affectation de subventions sur crédits existants» de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : M. BACK, Mme DESLATTES, Mme PANTEL, M. PICOLLET.
DELIBERATION N° 61-(27714) - ACTION SOCIALE - Avenant à la Charte conventionnelle pluriannuelle Politique de la Ville, entre la Ville de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de l’avenant tel qu’annexé à la présente délibération,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ledit avenant au titre des années 2021 à 2022,
35 - d’autoriser Monsieur le Maire à percevoir les recettes correspondantes aux bonifications financières accordées par la CAF de l’Isère.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 62-(27951) - ACTION SOCIALE - Convention de mise à disposition du local de l'association "Arlequin d'Argile", située au 17 galerie de l'Arlequin pour l'année 2022.
Intervention(s) : M. PINEL, M. le Maire, Mme PANTEL
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le renouvellement pour une durée de un an de la convention de mise à disposition du local du 17 Galerie de l’Arlequin à l’association Arlequin d’Argile.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 55
Abstention(s) : 2 Nouveau Regard + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
DELIBERATION N° 63-(28032) - INTERCOMMUNALITE - METROPOLE - Pacte de gouvernance et de citoyenneté de la Métropole – Avis du Conseil municipal.
Intervention(s) : Mme CENATIEMPO, M. PINEL, M. FRISTOT, Mme CHALAS
Un amendement est présenté oralement par Mme CENATIEMPO, celui-ci est repoussé : Pour : 14 – Contre : 44 Grenoble en commun.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’émettre un avis favorable au projet de Pacte de gouvernance et de citoyenneté de Grenoble- Alpes Métropole, assorti de demandes de modifications exposées dans le rapport de présentation de la présente délibération ainsi que des remarques techniques listées en annexe de la présente délibération.
Délibération : Adoptée
Pour : 44
Contre : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
36 DELIBERATION N° 64-(27978) - INTERCOMMUNALITE - METROPOLE - Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les statuts de Grenoble-Alpes Métropole tels qu’annexés à la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 65-(28049) - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes relatif à la gestion de la SEM Innovia Grenoble Durablement portant sur les exercices 2014 à 2019.
Intervention(s) : M. CARIGNON, M. CLOUAIRE, Mme CHALAS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte du débat intervenu sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la SEM Innovia Grenoble Durablement pour les exercices 2014 à 2019.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Avenir Ensemble en Confiance.
DELIBERATION N° 66-(28050) - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes relatif à la gestion de la SPL SAGES portant sur les exercices 2014 à 2019.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte du débat intervenu sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la SPL SAGES pour les exercices 2014 à 2019.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Ne prennent pas part au vote : 2 Avenir Ensemble en Confiance
37 DELIBERATION N° 67-(27716) - FINANCES - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 25 novembre 2021
Intervention(s) : M. PINEL.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées du 25
novembre 2021
- d'autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires à l’application de la
présente délibération, et notamment à signer toute pièce en la matière.
Délibération : Adoptée
Pour : 52
Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 68-(27974) - FINANCES - Octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les conditions suivantes d'octroi de la Garantie de la Ville de Grenoble aux titulaires de documents ou titres émis par l'Agence France Locale (les Bénéficiaires): - le montant maximal de la Garantie pouvant être consenti pour l'année 2022 est égal au montant maximal des emprunts que la Ville de Grenoble aura souscrit pendant l'année 2022 auprès de l'Agence France Locale
- la durée maximale de la Garantie correspond à la durée du plus long des emprunts qui sera souscrit par la Ville de Grenoble pendant l'année 2022 auprès de l'Agence France Locale augmentée de 45 jours
- en cas de mise en œuvre, la Garantie pourra être appelée par chaque Bénéficiaire, par un représentant habilité d'un ou de plusieurs Bénéficiaires ou par la Société Territoriale, - si la Garantie est appelée, la Ville de Grenoble s'engage à s'acquitter des sommes dont le paiement lui est demandé, dans un délai de 5 jours ouvrés
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 57
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en commun (M. SABRI).
38 DELIBERATION N° 69-(27911) - FINANCES - Affectation de subventions sur crédits existants
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme CHALAS, Mme CHATELAIN-ROCHE, Mme CENATIEMPO, Mme BELAIR
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l'attribution de subventions dont les montants, bénéficiaires et imputations budgétaires figurent ci-dessous.
Exercice : 2022
BUDGET : VILLE DE GRENOBLE
Article : 65738 (chapitre 65)
Commission Solidarités
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DE L'ISERE (CDAD) 15 200,00
TOTAL ARTICLE 15 200,00
Article : 6574 (chapitre 65)
Commission Emancipations
MAISON DE LA CULTURE ARMENIENNE DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE
(MCAGD)
2 500,00
AMICALE LAIQUE DE GRENOBLE USEP 2 700,00 ASIEG - ASS SPORTIVE ITALO EUROPEENNE DE GRENOBLE 2 500,00 AVIRON GRENOBLOIS 6 000,00 BOXING CLUB MULTISPORTS VILLENEUVE GRENOBLE 20 968,00 GRENOBLE BASEBALL SOFTBALL GRIZZLYS (AGBS) 3 970,00 GRENOBLE BASKET 38 35 560,00 GRENOBLE ISERE MÉTROPOLE PATINAGE (GIMP) 90 850,00 GRENOBLE TENNIS 110 000,00 GRENOBLE VOLLEY UNIVERSITE CLUB (GVUC) 52 445,00 KARATE GRENOBLE HOCHE 2 000,00 LES CENTAURES FOOTBALL AMERICAIN 5 290,00 OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ASSOCIATION - OMS 70 500,00 SKATEPARK DE GRENOBLE (ASSOCIATION) 12 500,00 YETI'S GRENOBLE ROLLER HOCKEY 3 420,00 AMIS DU MUSEUM DE GRENOBLE 6 000,00 ANAGRAMME 8 500,00 ASS ETUDIANTS MASTER DIFFUSION CULTURE (AEMD) 1 000,00 ASSOCIATION POUR L'AGENCEMENT DES ACTIVITES - AAA 3 000,00 CITEDANSE 6 000,00 CNAC/CENTRE NATIONAL D'ART CONTEMPORAIN - LE MAGASIN 103 262,00 COLLECTIF TERRON 3 000,00 COMPAGNIE DU SAVON NOIR 5 000,00
39 COMPAGNIE LES MUTINS 1 500,00 COMPAGNIE SCALENE 8 000,00 CREARC/CENTRE DE CREATION DE RECHERCHE ET DES CULTURES 30 000,00 ENSEMBLE LE JARDIN MUSICAL 1 000,00 EXCES (DANS TOUS LES SENS DU TERME) 5 000,00 HADRA 9 000,00 JAZZ CLUB DE GRENOBLE 6 000,00 LA COMPAGNIE DES GENTILS 7 000,00 LA MAISON DE L'IMAGE 51 500,00 LA MAISON D'EDITION D'IDEES 4 000,00 LA PETITE PHILHARMONIE-ORCHESTRE DE CHAMBRE EN ISERE 1 000,00 LE CHAT DU DESERT 6 000,00 LE GRAND COLLECTIF 14 500,00 LES COMPAGNIES REUNIES 2 900,00 LES COULISSES A RESSORTS 1 000,00 LES VEILLEURS (COMPAGNIE THEATRALE) 10 000,00 LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'ISERE-CINEMA LE MELIES-FOL 38 26 000,00 L'OREILLE EN FETE - MUSEE EN MUSIQUE 20 000,00 MIXLAB 201 974,00 PROJET BOB/LA BOBINE 40 000,00 RETOUR DE SCENE 31 000,00 SOCIETE DES AMIS DU MUSEE DE GRENOBLE 7 600,00 TERREUR NOCTURNE 1 000,00 TOUS TRAVAUX D'ART 6 000,00 TOUT EN VRAC 4 000,00 COOP SCOL ALPHONSE DAUDET MATERNELLE 1 703,00 COOP SCOL AMPERE MAT 1 089,00 COOP SCOL AMPERE PRIMAIRE 2 970,00 COOP SCOL ANATOLE FRANCE ELEMENTAIRE 3 435,00 COOP SCOL ANATOLE FRANCE MATERNELLE 1 682,00 COOP SCOL ANTHOARD 4 012,00 COOP SCOL BAJATIERE ELEMENTAIRE 1 483,00 COOP SCOL BAJATIERE MATERNELLE 1 129,00 COOP SCOL BEAUVERT ELEMENTAIRE 4 197,00 COOP SCOL BERRIAT MAT 1 177,00 COOP SCOL BIZANET MATERNELLE 1 409,00 COOP SCOL BIZANET MIXTE 3 146,00 COOP SCOL BUFFON MATERNELLE 1 163,00 COOP SCOL CH TURC MIXTE 2 905,00 COOP SCOL CLEMENCEAU MIXTE 2 046,00 COOP SCOL COLONEL DRIANT MATERNELLE 1 607,00 COOP SCOL CORNELIE GEMOND MATERNELLE 1 277,00 COOP SCOL DAUDET ELEMENTAIRE 1 801,00 COOP SCOL DIDEROT MAT 2 644,00 COOP SCOL ELISEE CHATIN ELEMENTAIRE 2 806,00 COOP SCOL ELISEE CHATIN MATERNELLE 1 822,00 COOP SCOL F BUISSON MIXTE 3 799,00 COOP SCOL FLORENCE ARTHAUD MATERNELLE 1 146,00 COOP SCOL GRAND CHATELET ELEMENTAIRE 2 986,00 COOP SCOL GRAND CHATELET MATERNELLE 1 816,00
40 COOP SCOL HOUILLE BLANCHE MATERNELLE 1 245,00 COOP SCOL HOUILLE BLANCHE MIXTE 2 780,00 COOP SCOL JARDIN DE VILLE ELEMENTAIRE 1 216,00 COOP SCOL JARDIN DE VILLE MATERNELLE 1 004,00 COOP SCOL JEAN JAURES MATERNELLE 1 352,00 COOP SCOL JEAN JAURES MIXTE 2 785,00 COOP SCOL JEAN RACINE ELEMENTAIRE 2 887,00 COOP SCOL JEAN RACINE MATERNELLE 2 003,00 COOP SCOL JOSEPH VALLIER 1 741,00 COOP SCOL JOSEPH VALLIER MATERNELLE 1 275,00 COOP SCOL JULES FERRY MIXTE 3 568,00 COOP SCOL JULES VERNE MATERNELLE 1 359,00 COOP SCOL LA FONTAINE ELEMENTAIRE 1 713,00 COOP SCOL LA FONTAINE MATERNELLE 1 424,00 COOP SCOL LA RAMPE MATERNELLE 1 594,00 COOP SCOL LA SAVANE MATERNELLE 995,00 COOP SCOL LE LAC ELEMENTAIRE 2 819,00 COOP SCOL LE LAC MATERNELLE 1 683,00 COOP SCOL LE VERDERET PRIMAIRE 5 922,00 COOP SCOL LEON JOUHAUX ELEMENTAIRE 4 782,00 COOP SCOL LES BUTTES ELEMENTAIRE 2 051,00 COOP SCOL LES BUTTES MATERNELLE 1 290,00 COOP SCOL LES FRENES MATERNELLE 1 577,00 COOP SCOL LES GENETS ELEMENTAIRE 2 734,00 COOP SCOL LES TREMBLES ELEMENTAIRE 2 051,00 COOP SCOL LIBERATION ELEMENTAIRE 2 984,00 COOP SCOL LUCIE AUBRAC ELEMENTAIRE 2 786,00 COOP SCOL MALHERBE PRIMAIRE 5 759,00 COOP SCOL MARCEAU MATERNELLE 1 609,00 COOP SCOL MARIANNE COHN 1 539,00 COOP SCOL MARIE REYNOARD MATERNELLE 2 028,00 COOP SCOL MENON CORNELIE GEMOND MIXTE 2 496,00 COOP SCOL MILLET MATERNELLE 784,00 COOP SCOL NICOLAS CHORIER MATERNELLE 1 260,00 COOP SCOL NICOLAS CHORIER MIXTE 1 496,00 COOP SCOL PAUL BERT MATERNELLE 1 450,00 COOP SCOL PAUL BERT MIXTE 2 210,00 COOP SCOL PAUL PAINLEVE MATERNELLE 1 159,00 COOP SCOL PAUL PAINLEVE MIXTE 1 894,00 COOP SCOL SIDI BRAHIM ELEMENTAIRE 1 825,00 COOP SCOL SIDI BRAHIM MATERNELLE 1 380,00 COOP SCOL SIMONE LAGRANGE ELEMENTAIRE 3 539,00 COOP SCOL ST LAURENT ELEMENTAIRE 2 255,00 FRANCE BENEVOLAT GRENOBLE ISERE 900,00 MAISON DE LA CULTURE ARMENIENNE DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE
(MCAGD)
14 000,00
Commission Résiliences
41 AIDE MEDICALE ET DEVELOPPEMENT (AMD) 1 000,00 ADTC - ASSOC .POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS EN COMMUN 5 275,00 AGEDEN (ASSO POUR UNE GESTION DURABLE DE L'ENERGIE) 4 500,00 ALLIANCE PAYSANS ECOLOGISTES CONSOM'ACTEURS (PEC) - RESEAU
AMAP ISERE
2 000,00
FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT ISERE (FNEI) 61 000,00 GENTIANA - SOCIETE BOTANIQUE DAUPHINOISE DOMINIQUE VILLARS 5 760,00 LE TICHODROME 10 000,00 LOW-TECH LAB GRENOBLE 2 000,00 LPO AUVERGNE-RHONE-ALPES 15 000,00 MAISON DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ISERE - MNEI 44 000,00 MOUNTAIN WILDERNESS FRANCE 2 000,00
Commission Solidarités
ANCRAGE - ASS DE PREVENTION DES VIOLENCES 4 000,00 ASS BARATHYM 15 000,00 ASS NATIONALE DES CENTRES IVG ET DE CONTRACEPTION (ANCIC) 1 000,00 COLLECTIF DES USAGERS DE LA BIFURK - CUB 42 500,00 COMET 1 000,00 COMMUNIC'ACTION 1 000,00 CONTACT ISERE 800,00 EPISOL 30 000,00 LA PIROGUE 7 000,00 PIMMS DE L'ISERE 10 000,00 REGIE DE QUARTIER VILLENEUVE-VILLAGE OLYMPIQUE 33 000,00 UNI E-S VERSELLES 14 000,00 VIRUS 36 4 000,00 COMITE CATHOLIQUE CONTRE LA FAIM ET POUR LE DEVELOPPEMENT -
CCFD TERRE SOLIDAIRE
20 000,00
TOTAL ARTICLE 1 551 227,00
TOTAL BUDGET 1 566 427,00
NB : la subvention en gras, d’un montant total de 2.000,00 €, correspond aux subventions versées dans le cadre du fonds de soutien aux associations prévu par les délibérations n°2 et n°3 du 28/09/2020 et n° 45 du 02/11/2020.
Vote séparé :
- sur l'association Virus 36 :
Pour : 42 - Contre : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Nouveau Regard + 2 Avenir Ensemble en Confiance + 1 Non inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE).
42 - sur le reste de la délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme LHEUREUX, Mme LE BRET, Mme PANTEL, M. BACK, Mme MARTIN, Mme DESLATTES, M. PICOLLET.
DELIBERATION N° 70-(27895) - FINANCES - Remboursement par Grenoble-Alpes Métropole à la Ville de Grenoble des sommes perçues au titre du FCTVA sur les dépenses d'investissement des services communs en 2018
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser le remboursement par Grenoble-Alpes Métropole de la somme de 73 124,72 euros à la Ville de Grenoble correspondant au montant de FCTVA perçu par la Métropole en 2018 sur les dépenses d’investissement concernant les systèmes d’information et la reprographie
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 71-(28033) - ADMINISTRATION GENERALE - Frais de mission des Elu-e-s au titre d'un mandat spécial
Intervention(s) : M. PINEL, M. BACK.
Un amendement est présenté oralement par M. PINEL, celui-ci est repoussé : Pour : 9 - Contre : 44 Grenoble en commun - Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Avenir Ensemble en Confiance.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de conférer le caractère de mandat spécial aux déplacements ci-après :
- le 11 janvier 2022 à Paris - Bureau exécutif France Urbaine – E. PIOLLE - le 19 janvier 2022 à Paris - Cérémonie à l’occasion de l’apposition d’une plaque commémorative en mémoire de Hubert Germain, résistant et homme politique français, dans l’hémicycle de l’Assemblée Nationale – E. PIOLLE
- du 20 au 23 janvier 2022 à Kaunas (Lituanie) - Cérémonie d’ouverture « Kaunas –Capitale européenne de la Culture 2022 » - L. LHEUREUX, E. CARROZ, E. PIOLLE
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
43 DELIBERATION N° 72-(28006) - ADMINISTRATION GENERALE - Transmission d’un mémoire au titre de l’article L2132-6 du Code Général des Collectivités Territoriales
Intervention(s) : M. CARIGNON, M. FRISTOT.
Un amendement est présenté oralement par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 6 - Contre : 44 Grenoble en commun + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 2 Avenir Ensemble en Confiance - Abstention(s) : 2 Nouveau Regard + 1 Non inscrite (Mme CHATELAIN- ROCHE).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte du mémoire déposé devant le Tribunal Administratif de Grenoble par Mesdames
Angèle AZZARO et Marie-Pia COUSTANS.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 73-(27804) - ADMINISTRATION GENERALE - Demande de protection fonctionnelle.
Intervention(s) : Mme CHALAS, Mme CENATIEMPO, M. CARIGNON.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’accorder la protection fonctionnelle à Madame Sandra Krief dans le cadre des faits décrits ci- avant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 74-(27757) - DOMAINE PUBLIC - Convention de partenariat à titre gratuit pour 2022 : Espace d' Affichage « Grande Bâche » Gare inférieure du Téléphérique
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- D’approuver les termes de la convention de partenariat à titre gratuit jointe en annexe entre la ville de Grenoble et la Régie du Téléphérique Grenoble Bastille,
- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à poursuivre les accords de partenariats et à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
44 DELIBERATION N° 75-(27390) - PERSONNEL MUNICIPAL - Remise gracieuse de dette.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
• d’accorder une remise gracieuse de dette à …………………….. pour un montant de 677,26 euros.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 76-(27873) - PERSONNEL MUNICIPAL - Information sur une convention de mise à disposition à temps partiel d'un agent de la Ville de Grenoble auprès de la Fédération des services publics CGT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte de la mise à disposition de Monsieur Eric HOURS auprès de la Fédération des services publics CGT à hauteur de 20 % à compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022, dont la rémunération à hauteur de 20 % sera remboursée par le biais de la dotation globale de fonctionnement (article 100 de la loi du 26 janvier 1984).
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 77-(28067) - PERSONNEL MUNICIPAL - Création, transformations de postes et précisions sur un emploi.
Intervention(s) : M. PINEL, M. MERIAUX
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser les création et transformations de postes figurant dans les tableaux ci-annexés, présentées au Comité Technique des 25 janvier et 4 février 2022.
- d'ouvrir la possibilité de recruter un agent contractuel sur la fonction de directeur de projet construction : programme d'investissement du plan lecture publique et rénovation de l'hôtel de ville.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 50
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 2 Nouveau Regard
45 DELIBERATION N° 78-(28054) - PERSONNEL MUNICIPAL - Information sur la protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Grenoble.
Intervention(s) : M. PINEL, M. MERIAUX
Le conseil municipal prend acte de l’information.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Pour : 52
Abstention(s) : 6 groupe d'Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 79-(27779) - PERSONNEL MUNICIPAL - Information sur le Rapport Social Unique (RSU).
Intervention(s) : Mme CHALAS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte du Rapport Social Unique 2020.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H16
46 ANNEXES DGFJ-DAJCP-SCP Rendu-acte marchés Conseil municipal du 7 février 2022
Page 1
Intitulé consultation N° lot Intitulé lot Attributaire Code postal Ville Forme de prix Reconduct° Procédure
Fourniture de câbles et fils électriques pour la Ville de Grenoble X X 21 B F B 105 REXEL 38120 SAINT EGREVE X 12 3 p.adaptée_inf.90 24/11/21
Conception et réalisation d’un feu d’artifice pour la Ville de Grenoble du 14 juillet 2021 X X 21 B S M 106 BREZAC 24130 LE FLEIX X 3 0 p.adaptée_inf.90 14/06/21
Prestations de déménagement de mobilier et matériels pour la Ville de Grenoble X X 21 A S B 132 38360 SASSENAGE X X 12 3 27/12/21
Prestations de service d’assurance 1 Responsabilité civile générale 21 A S M 145 SMACL 79000 NIORT X 12 4 20/12/21
Prestations de service d’assurance 2 Responsabilité civile Maître d’oeuvre 21 A S M 146 72000 LE MANS X 12 4 20/12/21
Prestations de service d’assurance 3 Défense pénale des élus et des agents 21 A S M 147 SMACL 79000 NIORT X 12 4 20/12/21
Prestations de service d’assurance 4 21 A S M 148 72030 LE MANS X 12 4 20/12/21
Prestations de service d’assurance 5 21 A S M 149 59532 X 12 4 20/12/21
Prestation de formation professionnelle 1 BAFA (base et approfondissement) 21 A S B 150 CEMEA 38800 X X 12 3 08/12/21
Prestation de formation professionnelle 2 21 A S B 151 CESR 38 38120 SAINT EGREVE X X 12 3 08/12/21
Prestation de formation professionnelle 3 Préparation à la retraite 21 A S B 152 45560 X X 12 3 08/12/21
Prestation de formation professionnelle 4 Développement de l’efficacité professionnel 21 A S B 153 VR2 FORMATION 31320 X X 12 3 08/12/21
Prestation de formation professionnelle 5 Ecrits professionnels 21 A S B 154 92081 X X 12 3 08/12/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 1 Terrassement- VRD Espaces verts 21 A T M 156 TRV-TP 38400 X 8 0 p.adaptée_sup.90 16/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 2 Fondations spéciales 21 A T M 157 PYRAMID SAS 42500 X 8 0 p.adaptée_sup.90 15/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 3 Démolition maçonnerie 21 A T M 158 TDMII 38800 X 8 0 p.adaptée_sup.90 09/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 4 Charpente métallique 21 A T M 159 IOVINI 38140 RENAGE X 8 0 p.adaptée_sup.90 09/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 5 Etanchéité 21 A T M 160 38090 VILLEFONTAINE X 8 0 p.adaptée_sup.90 10/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 6 Bardages métalliques et panneaux composite 21 A T M 161 IOVINI 38140 RENAGE X 8 0 p.adaptée_sup.90 10/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 7 Menuiseries métalliques Serrurerie 21 A T M 162 IOVINI 38140 RENAGE X 8 0 p.adaptée_sup.90 10/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 8 Doublage Faux-plafonds Cloisons 21 A T M 163 SASU CO-BERT 69100 VILLEURBANNE X 8 0 p.adaptée_sup.90 09/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 9 Menuiserie intérieure 21 A T M 164 L’ART DU BOIS 38130 ECHIROLLES X 8 0 p.adaptée_sup.90 10/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 10 Carrelage Faïence 21 A T M 165 38100 GRENOBLE X 8 0 p.adaptée_sup.90 10/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 11 Sol souple 21 A T M 166 BAILLY 38170 X 8 0 p.adaptée_sup.90 10/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 12 Peinture 21 A T M 167 SASU CO-BERT 69100 VILLEURBANNE X 8 0 p.adaptée_sup.90 09/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 13 Chauffage- ventilation Plomberie Sanitaire 21 A T M 168 ICS 38130 ECHIROLLES X 8 0 p.adaptée_sup.90 16/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 14 Electricité 21 A T M 169 SNEF 38430 MOIRANS X 8 0 p.adaptée_sup.90 15/11/21
Centre Sportif La Rampe- Travaux de réhabilitation partielle 15 Elevateur PMR 21 A T M 170 Myd’L 93200 SAINT DENIS X 8 0 p.adaptée_sup.90 10/11/21
1 Secteurs 1, 2 et 7 de la Ville de Grenoble 21 A P B 171 38334 X X 12 3 14/12/21
2 Secteurs 3 et 4 de la Ville de Grenoble 21 A P B 172 38431 ECHIROLLES X X 12 3 14/12/21
N° MARCHE millésime N° MARCHE
seuil
N° MARCHE
catégorie prestations N° MARCHE catégorie
marché
ou accord cadre
N° MARCHE numérotat°
Prix global et
forfaitaire
Montant en
€ HT
Montant
maximum en
euros HT pour la
durée de base du
marché
Durée
exprimée en
mois
Notificat°du
marché
22 250,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
26 600,00 Prix global et forfaitaire
Groupement :
L2 MOVING/AK
DEMENAGEMENT
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
procédure
formalisée
57 342,11 Prix global et forfaitaire procédure formalisée
Assureur :
MMA
Courtier :
EXPERA
ASSURANCES
13 190,00 Prix global et forfaitaire procédure formalisée
15 959,93 Prix global et forfaitaire procédure formalisée
Automobile : Flotte automobile et auto-missions
Assureur :
MMA
Courtier :
ASSURANCE
SECURITE
466 565,58 Prix global et forfaitaire procédure formalisée
Tous risques Expositions-Tous risques Matériels
Assureur :
ALBINGIA
Courtier :
ASSURANCE
SECURITE
LEVALLOIS
PERRET
Prime de base :
350,00 TTAC
Prix global et
forfaitaire
procédure
formalisée
LE PONT DE CLAIX
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
procédure
formalisée
Conducteurs de véhicules poids lourds (Permis
PL/SPL)
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
procédure
formalisée
PRAXIS
FORMATION
SAINT DENIS EN
VAL
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
procédure
formalisée
AUZEVILLE
TOLOSANNE
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
procédure
formalisée
ACCESSIT
FORMATION
PARIS LA
DEFENSE
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
procédure
formalisée
SAINT MARTIN D
HERES 36 296,60
Prix global et
forfaitaire
LE CHAMBON-
FEUGEROLLES 27 438,00
Prix global et
forfaitaire
LE PONT DE CLAIX 296 991,51 Prix global et forfaitaire
59 062,26 Prix global et forfaitaire
ETANCHEITE
DAUPHINOISE 37 638,38 Prix global et
forfaitaire
36 948,03 Prix global et forfaitaire
153 028,01 Prix global et forfaitaire
32 153,15 Prix global et forfaitaire
64 926,20 Prix global et forfaitaire
CREATION
CERAMIQUE POSE 49 400,00 Prix global et
forfaitaire
SEYSSINET
PARISET 12 513,46
Prix global et
forfaitaire
62 435,71 Prix global et forfaitaire
199 234,03 Prix global et forfaitaire
155 552,97 Prix global et forfaitaire
25 925,39 Prix global et forfaitaire
Mission de contrôle technique et diagnostics techniques pour les bâtiments et infrastructures de la ville et du CCAS
BUREAU VERITAS
CONSTRUCTION
MONTBONNOT ST
MARTIN
Prix unitaire sans
minimum ni
maximum
procédure
formalisée
Mission de contrôle technique et diagnostics techniques pour les bâtiments et infrastructures de la ville et du CCAS
APAVE SUD
EUROPE SAS 38
Prix unitaire sans
minimum ni
maximum
procédure
formalisée DGFJ-DAJCP-SCP Rendu-acte marchés Conseil municipal du 7 février 2022
Page 2
3 Secteurs 5 et 6 de la Ville de Grenoble 21 A P B 173 QUALICONSULT 38113 VEUREY VOROISE X X 12 3 14/12/21
Fourniture de boissons et denrées alimentaires (hors surgelés) 1 21 A F B 176 38000 GRENOBLE X X 12 3 29/11/21
Fourniture de boissons et denrées alimentaires (hors surgelés) 7 Pains et viennoiseries pour la Ville de Grenoble 21 A F B 182 PANI 38100 GRENOBLE X X 12 3 29/11/21
Mission de Contrôleur Technique pour la restauration de la Tour Perret à Grenoble 21 B P M 194 SOCOTEC 38434 X 36 0 p.adaptée_inf.90 20/09/21
Gardiennage des musées 1 Gardiennage du musée de Grenoble 21 A S B 195 GROUPE SAG 38640 CLAIX X X 12 3 p.adaptée_sup.90 05/01/22
Gardiennage des musées 2 Gardiennage du musée Stendhal 21 A S B 196 GROUPE SAG 38640 CLAIX X X 12 3 p.adaptée_sup.90 05/01/22
Gardiennage des musées 3 Gardiennage de l’ancien musée de peinture 21 A S B 197 GROUPE SAG 38640 CLAIX X X 12 3 p.adaptée_sup.90 05/01/22
X X 21 A S B 198 MAJ ELIS ALPES 38170 ECHIROLLES X 12 4 p.adaptée_sup.90 21/12/21
X X 21 A S B 206 DESAUTEL 38400 X 12 3 21/12/21
X X 21 B S M 209 LAURA SELLIES 75018 PARIS X 12 0 p.adaptée_inf.90 16/12/21
X X 21 B P B 220 TT AMPLUS 69410 X 18 0 p.adaptée_inf.90 06/12/21
SITE CLAUDEL - Travaux de climatisation - groupe de production d'eau glacée 1 Climatisation/Tuyauterie 21 A T M 223 EOLYA SAS 38950 X 4 0 p.adaptée_sup.90 15/11/21
SITE CLAUDEL - Travaux de climatisation - groupe de production d'eau glacée 2 Régulation 21 A T M 224 MOROT 38120 SAINT EGREVE X 4 0 p.adaptée_sup.90 15/11/21
2 Fourniture, impression et pose de signalétique 21 A S B 227 KAZAO 38400 X 24 0 16/12/21
Fourniture de gants de sécurité et de protection pour les agents de la Ville de Grenoble X X 21 B F B 240 69200 VENISSIEUX X 12 3 p.adaptée_inf.90 14/12/21
X X 21 A S B 243 WDM DIGITAL 75018 PARIS X 12 2 26/11/21
X X 21 A T M 245 38500 LA BUISSE X 2 0 p.adaptée_sup.90 25/11/21
X X 21 B I B 247 ALTEVA 93300 AUBERVILLIERS Prix mixtes 12 1 p.adaptée_sup.90 16/12/21
Fourniture d'un food truck aménagé et équipé 0 Fourniture d'un food truck aménagé et équipé 21 B F B 255 26140 9 0 p.adaptée_inf.90 17/11/21
Fourniture de piles, accus et batteries et autres articles de la même famille de produits X X 21 B F B 261 38120 SAINT EGREVE X 12 3 06/12/21
X X 21 B I B 265 SALAMANDRE 31200 TOULOUSE Prix mixtes 12 3 02/12/21
1 21 A S B 292 HULA HOOP 69001 LYON X 24 0 05/01/22
Piscine du Clos d'or - Réalisation d'une étude énergétique X X 21 B P M 298 CERENE 38080 L’ISLE-D’ABEAU X 3 0 p.adaptée_inf.90 10/11/21
Capitale verte européenne 2022 – dispositif préventionnel de secours X X 21 A S M 315 CROIX ROUGE 38000 92100 GRENOBLE X 3 0 p.adaptée_inf.90 14/12/21
Hôtel Lesdiguières - Réfection de la façade du parvis X X 21 B T M 322 EURL JP COMBIER 26190 X 1 0 p.adaptée_inf.90 15/11/21
X X 21 B F B 333 38400 X 13 0 p.adaptée_inf.90 16/12/21
X X 21 B S M 334 UBILINK 38100 GRENOBLE X 5 0 09/12/01
X X 21 B S M 339 ANTEAGROUP 69140 RILLEUX LA PAPE X 3 0 p.adaptée_inf.90 29/11/21
Mission de contrôle technique et diagnostics techniques pour les bâtiments et infrastructures de la ville et du CCAS
Prix unitaire sans
minimum ni
maximum
procédure
formalisée
Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique
ou équivalent
MANGEZ BIO
ISERE
Prix unitaire sans
minimum ni
maximum
procédure
formalisée
Prix unitaire sans
minimum ni
maximum
procédure
formalisée
Mission de Contrôleur Technique pour la restauration
de la Tour Perret à Grenoble
ECHIROLLES
CEDEX 15 950,00
Prix global et
forfaitaire
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
Location-entretien de bobines d'essuyage textile pour les besoins des services et des écoles publiques de la Ville de Grenoble 100 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
Vérification, maintenance et fourniture d'extincteurs et RIA pour la Ville de Grenoble et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Grenoble
SAINT MARTIN
D’HERES
Prix unitaires sans
minimum ni
maximum de
commandes
procédure
formalisée
Création d’une œuvre d’art pour la salle du conseil municipal dans le cadre de sa réfection 61 666,67 Prix global et
forfaitaire
Grenoble Capitale Verte- Prestations de traductions et d’interprétariat Français/ Anglais et Anglais / Français
CHAMPAGNE U
MONT D OR 80 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
SAINT MARTIN LE
VINOUX 342 824,00
Prix global et
forfaitaire
104 709,00 Prix global et forfaitaire
Prestations d’impression et de distribution de différents supports de communication pour la Ville de Grenoble dans le cadre de l’évènement Capitale Verte Européenne 2022
SAINT MARTIN D
HERES 500 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
procédure
formalisée
PROLIANS
DESCOURS
CABAUD RAA
22 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
Achat de prestations pour la création et la diffusion de vidéos ou de contenus sur le web dans le cadre de l’évènement Capitale Verte 500 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
procédure
formalisée
SITE CLAUDEL - Travaux de remplacement d'ouvrants hors service sur châssis extérieurs
CARBONERO
ISOLATION 89 320,00 Prix global et
forfaitaire
Maintenance et évolution des modules de SALVIA ENERGIE PERFORMANCE Logiciel de gestion énergétique du parc immobilier de la ville de Grenoble 30 000,00 41 000,00
SARL PMA
LIBERTY MAG
SAINT
RAMBERTND
ALBON
84 500,00 89 000,00 Prix global et forfaitaire
UPERGY ALL
BATTERIES 9 900,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
p.sans publicité ni
mise en
concurrence_inf.90
Maintenance du logiciel Fusion ( logiciel de gestion de la préparation des repas pour le service cuisine centrale) et prestations complémentaires 3957,96 15 000,00
p.sans publicité ni
mise en
concurrence_inf.90
Prestations de conseil stratégique en communication et création, conception et réalisation d’actions de communication médias et hors médias pour la ville de Grenoble dans le cadre de l’événement Capitale Verte Européenne 2022 Conseil stratégique et actions de communication 200 000,00 Prix unitaires avec
montant minimum
de commande
procédure
formalisée
36 580,00 Prix global et forfaitaire
6 246,88 Prix global et forfaitaire
LA MOTTE
FANJAS 44 768,00
Prix global et
forfaitaire
Catering Restauration – Cérémonies officielles Grenoble Capitale Verte Européenne 2022
AU BON SENS DE
METS
SAINT MARTIN
DHERES 25 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
Réalisation d’un prototype pour une visite virtuelle, guidée et interactive de tombes patrimoniales dans le cimetière Saint Roch 8 833,34 Prix global et
forfaitaire
p.sans publicité ni
mise en
concurrence_inf.90
Bilan quadriennal et plan de crise de l’école Simone Lagrange 8 850,00 Prix global et forfaitaire DGFJ-DAJCP-SCP Rendu-acte avenants Conseil municipal du 7 février 2022
Incidence financière Nature de la modification contractuelle Année Seuil N° Attributaire Objet du marché initial Intitulé du lot le cas échéant Procédure
975,00 Modification DPGF 21 B S M 257 CDCI X X p.adaptée_inf.90 03/11/21
Modification DPGF 21 B T M 322 EURL PJ COMBIER Hôtel Lesdiguières – Réfection de la façade du parvis X X p.adaptée_inf.90 29/11/21
Modification CCTP et DPGF 19 A T M 17 PERRINFER Travaux d’extension et de réhabilitation de l’école maternelle Diderot 11 Serrurerie p. adaptée _sup. 90 01/12/21
sans incidence financière 0,00 Avenant de transfert 16PI062 SOCOTEC X X p.adaptée_inf.90 08/12/21
Modification CCTP et DPGF 15P292 SINEQUANON Relocalisation du Centre de Santé des Géants – mission de CSPS X X p.adaptée_inf.90 02/12/21
Montant de
l'avenant en plus
ou moins value
en euros HT
Numérotation avant
2017
Catégo
rie
presta
tions
Catégo
rie
marché
N° lot
concerné
pour le
marché
initial
Montant du
marché initial en
€ HT
Notification
de l'avenant
incidence financière
inférieure 5% marché initial Gymnase Malherbe et Jouhaux : réalisation d’un diagnostic de structure 22 550,00
incidence financière
supérieure 5% marché initial 5 540,00 44 768,00
incidence financière
inférieure 5% marché initial -38 621,10 53 885,10
Mission de contrôle technique pour les travaux d'extension de l'école
élémentaire Jean Racine 13 552,00
incidence financière
supérieure 5% marché initial 1 620,00 6 045,00 Annexe à la délibération n° 1- 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
N° NATURE FOURNISSEURS OU
BENEFICIAIRES
OBJET MONTANT
II- DÉCISIONS EN MATIÈRE D’ACTIONS EN JUSTICE :
2021-1875 Arrêté (10/11/2021) cabinet Lexcap Centre d’affaires Alphasis
35769 Saint Grégoire
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Admi-
nistratif de Grenoble par la société On Tower, et portant
demande d’annulation de l'arrêté en date du 22/09/2021
par lequel le Maire de Grenoble s'est opposé aux travaux
concernant la substitution de deux antennes existantes
par deux autres antennes distinctes et l’installation de
nouveaux équipements techniques sur la toiture terrasse
du bâtiment sis 13 rue Ampère à Grenoble.
2021-1882 Arrêté (15/11/2021) Me Frédéric PONCIN cabinet CDMF – AVOCATS
7 place Firmin Gautier
Grenoble
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Admi-
nistratif de Grenoble par la SAS MIAL et portant demande
d’annulation de l'arrêté du 16/04/2021 par lequel le Maire
de la commune de Grenoble a refusé de lui délivrer un
permis de construire pour la réalisation d'un immeuble
collectif au 25 Quai Jongkind. Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2021-1883 Arrêté (15/11/2021) Me MOLLION CAP Avocats
5 Rue Félix Poulat
38000 Grenoble
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre des requêtes suivantes :
- M. ROSSI devant la Cour administrative de Lyon en an-
nulation du jugement du Tribunal administratif de Gre-
noble en date du 26/07/2021, rejetant sa requête en an-
nulation de la décision implicite refusant de le réintégrer
dans les effectifs de la commune, ainsi que d’indemnisa-
tion des préjudices subis pour un montant de 23 197.46
euros
- M. SIMON devant la Cour administrative de Lyon en an-
nulation du jugement du Tribunal administratif de Gre-
noble en date du 26/07/2021, rejetant sa requête en an-
nulation de la décision implicite refusant de le réintégrer
dans les effectifs de la commune, ainsi que d’indemnisa-
tion des préjudices subis pour un montant de 70 003.68
euros
2021-1911 Arrêté (22/11/2021) cabinet Lexcap Centre d’affaires Alphasis
35769 Saint Grégoire
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Admi-
nistratif de Grenoble par la société Free mobile et portant
demande d’annulation de l'arrêté en date du 17/09/2021
par lequel le Maire de Grenoble s’est opposé à la déclara-
tion préalable de travaux concernant l'implantation de
trois antennes de téléphonie mobile 5G et de faisceaux
Hertziens sur la terrasse du bâtiment sis 18/20 place Jean
Moulin.
2021-1926 Arrêté (24/11/2021) CAP Avocats 5 Rue Félix Poulat
38000 Grenoble
La ville de Grenoble est autorisée à se constituer partie ci-
vile dans le cadre de la mise en examen de M. et Mme
BOUTAFA pour « des faits d’aide à l’entrée, à la circulation
ou au séjour irrégulier d’un étranger en France ou dans un
état partie de la convention de Schengen en bande orga-
nisée » et de l’audience fixée le 6 décembre 2021, devant
le Tribunal Correctionnel de Lyon et l’instruction par la
Juridiction interrégionale spécialisée dans la lutte contre
la criminalité et la délinquance organisées (JIRS). Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2021-1996 Arrêté (1/12/2021) Me DELACHENAL 1 Rue Colonel Denfert
Rochereau,
38000 Grenoble
La ville de Grenoble est autorisée à se constituer partie ci-
vile vu l’incendie volontaire qui s’est déroulé le 20 no-
vembre 2021 sur une parcelle sise rue des Alliés à Gre-
noble et vu l’ouverture d’une instruction judiciaire par le
Parquet de Grenoble dans cette affaire, et la mise en exa-
men d’un individu pour tentative d’homicide et destruc-
tion par moyen dangereux.
2021-2024 Arrêté (7/12/2021) SCP DELACHENAL-DELCROIX 1 Rue Colonel Denfert
Rochereau,
38000 Grenoble
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre de la requête en indemnisation déposée devant
le Tribunal Administratif de Grenoble par M. BELMEN.
2021-2036 Arrêté (9/12/2021) CAP Avocats 5 Rue Félix Poulat
38000 Grenoble
La Ville de Grenoble est autorisée à interjeter appel du ju-
gement distinct rendu le 6/12/2021 par la 17ème chambre
du Tribunal correctionnel de Lyon, rejetant sa constitu-
tion de partie civile à l’égard de Mme BOUTAFA et de M.
BOUTAFA (affaire référencée au Parquet de Lyon sous le
n° 19127000220), ainsi qu’à saisir le Président de la
chambre des appels correctionnels aux fins de recevabili-
té immédiate de l’appel interjeté.
2022-0054 Arrêté (11/01/2022) Me Florian BORG 1 Rue Saint-Antoine,
75004 Paris
La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans
le cadre de la requête au fond et de la requête en référé-
suspension déposées devant le Tribunal Administratif de
Grenoble par Mme BOER et demandant l'annulation et la
suspension de la délibération en date du 13 décembre
2021 par laquelle le Conseil municipal de la commune de
Grenoble a accordé à Monsieur Éric Piolle le bénéfice de
la protection fonctionnelle afin de pouvoir financer ses
frais d’avocat dans le cadre de sa comparution devant le
Tribunal Correctionnel de Valence au sujet du dossier de
la fête des tuiles Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
III- DÉCISIONS EN MATIÈRE DE CONTRATS, CONVENTIONS, BAUX :
Convention de partici-
pation financière aux
coûts des équipe-
ments de la ZAC Pres-
qu’île
(13/10/2021)
CEA Grenoble
17 avenue des Martyrs
38054 Grenoble Cedex 09
Projet CEA à Grenoble – construction de deux bâtiments
métallo textiles - convention établie conformément à l'ar-
ticle L. 311-4 du Code de l'Urbanisme afin de déterminer
le montant et les conditions de paiement de la participa-
tion aux financements des équipements publics de la ZAC
Presqu’île.
Montant de la partici-
pation financière :
30 100 € HT
Convention de partici-
pation financière aux
coûts des équipe-
ments de la ZAC Pres-
qu’île
(10/11/2021)
VERKOR,
3 allée du Nanomètre
38000 Grenoble
Projet VERKOR à Grenoble – reconversion et extension
d’une halle existante pour l’implantation du Verkor Inno-
vation Center - convention établie conformément à l'ar-
ticle L. 311-4 du Code de l'Urbanisme afin de déterminer
le montant et les conditions de paiement de la participa-
tion aux financements des équipements publics de la ZAC
Presqu’île.
Montant de la partici-
pation financière :
136 740 € HT
IV - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE PREEMPTION :
2021-1827 Arrêté (8/11/2021) Il est décidé de préempter le bien situé 23 bis rue Anatole France à Grenoble, appartenant à M. REBOISSON aux prix
et conditions fixés dans la déclaration d’intention d’alié-
ner DIA 38 185 21 01 334, soit 39 000€.
V - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE RENOUVELLEMENT D’ADHESION :
2021-2022 Arrêté (7/12/2021) La ville de Grenoble est autorisée à renouveler son adhé- sion à l’association dite Fonda. Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
VI- DÉCISIONS EN MATIÈRE DE CONCESSION DE CIMETIERE :
2021-1934 Arrêté
(4/11/2021)
Mme SCHIMICCI Filippa Cimetière Saint Roch – Titre n°493 – Conversion de concession en perpétuelle à compter du 4/11/2021.
Redevance :
27 553,97 €
2021-1935 Arrêté
(9/11/2021)
M. TARANTINI Giovanni Cimetière Grand Sablon – Titre n°494 – Renouvellement de concession du 7/08/2020 au 6/08/2035.
Redevance : 312 €
2021-1936 Arrêté (9/11/2021) M. MICOULIN Sylvain Cimetière Grand Sablon – Titre n°495 - Renouvellement de concession du 2/12/2021 au 1/12/2036. Redevance : 312 €
2021-1937 Arrêté (9/11/2021) M. PRIZZI Cataldo Cimetière Grand Sablon – Titre n°496 - Renouvellement de concession du 1/12/2021 au 30/11/2051. Redevance : 684 €
2021-1938 Arrêté (9/11/2021) Mmes BERNARD Marcelle et Rose Cimetière Saint Roch – Titre n°497 - Renouvellement de concession du 21/06/2020 au 20/06/2035. Redevance : 312 €
2021-1939 Arrêté (9/11/2021) M. et Mme BARBET Jean et Christiane Cimetière Grand Sablon – Titre n°498 – Nouvelle conces- sion du 9/11/2021 au 8/11/2051. Redevance : 792 €
2021-1940 Arrêté (9/11/2021) M. LEVY Léon Cimetière Saint Roch – Titre n°499 - Nouvelle concession du 9/11/2021 au 8/11/2051. Redevance : 684 €
2021-1941 Arrêté (10/11/2021) M. BOVE Louis Cimetière Saint Roch – Titre n°500 - Renouvellement de concession du 27/10/2020 au 26/10/2035. Redevance : 312 €
2021-1942 Arrêté (10/11/2021) Mme IMERI Angéla Cimetière Saint Roch – Titre n°501 - Renouvellement de concession du 16/12/2021 au 15/12/2036. Redevance : 312 €
2021-1943 Arrêté (10/11/2021) Mme BOUVIER Marie Cimetière Saint Roch – Titre n°502 - Renouvellement de concession du 14/12/2021 au 13/12/2036. Redevance : 312 €
2021-1944 Arrêté (10/11/2021) M. RUMOLO Henri Cimetière Saint Roch – Titre n°503 - Renouvellement de concession du 3/11/2021 au 2/11/2036. Redevance : 312 €
2021-1945 Arrêté (10/11/2021) M. MARCHAL Charles Cimetière Grand Sablon – Titre n°504 - Renouvellement de concession du 29/12/2021 au 28/12/2051. Redevance : 684 € Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2021-1946 Arrêté (10/11/2021) M. GUIEU Jules Cimetière Saint Roch – Titre n°505 - Renouvellement de concession du 4/11/2021 au 3/11/2036. Redevance : 312 €
2021-1947 Arrêté (10/11/2021) M. BERTOLONE Georges Cimetière Grand Sablon – Titre n°506 - Renouvellement de concession du 14/10/2021 au 13/10/2036. Redevance : 312 €
2021-1948 Arrêté (10/11/2021) M. RUYNAT Albert Cimetière Grand Sablon – Titre n°507 - Renouvellement de concession du 13/03/2020 au 12/03/2035. Redevance : 312 €
2021-1949 Arrêté (10/11/2021) M. PEGUET Gaston Cimetière Grand Sablon – Titre n°508 - Renouvellement de concession du 8/05/2021 au 7/05/2036. Redevance : 312 €
2021-1950 Arrêté (15/11/2021) Mme FARETRA Marie Cimetière Saint Roch – Titre n°509 - Renouvellement de concession du 30/05/2019 au 29/05/2034. Redevance : 312 €
2021-1951 Arrêté (15/11/2021) M. BOTTOLIER LEMALLAZ Adolphe Cimetière Saint Roch – Titre n°510 - Renouvellement de concession du 26/01/2019 au 25/01/2034. Redevance : 312 €
2021-1952 Arrêté (15/11/2021) M. PROST Robert Cimetière Grand Sablon – Titre n°511 - Renouvellement de concession du 12/11/2021 au 11/12/2051. Redevance : 1 368 €
2021-1953 Arrêté (15/11/2021) M. PREVOT Pierre Cimetière Grand Sablon – Titre n°512 - Renouvellement de concession du 13/11/2021 au 12/11/2036. Redevance : 312 €
2021-1954 Arrêté (15/11/2021) Mme MANAOU Danièle Cimetière Grand Sablon – Titre n°513 - Renouvellement de concession du 12/07/2021 au 11/07/2036. Redevance : 312 €
2021-1955 Arrêté (16/11/2021) M. CORNERO Antony Cimetière Grand Sablon – Titre n°514 - Renouvellement de concession du 21/03/2018 au 20/03/2033. Redevance : 312 €
2021-1956 Arrêté (16/11/2021) M. MARMONIER Paul Cimetière Saint Roch – Titre n°515 - Renouvellement de concession du 22/12/2021 au 21/12/2036. Redevance : 312 €
2021-1957 Arrêté (16/11/2021) M. et Mme BAUCHER Pierre Cimetière Grand Sablon – Titre n°516 - Renouvellement de concession du 7/12/2021 au 6/12/2071. Redevance : 1188 €
2021-1958 Arrêté (17/11/2021) Mme CHENH Thi Thom Cimetière Grand Sablon – Titre n°517 - Nouvelle conces- sion du 16/11/2021 au 15/11/2051. Redevance : 792 €
2021-1959 Arrêté (16/11/2021) Mme MADELIN Nadège Cimetière Grand Sablon – Titre n°518 - Nouvelle conces- sion du 16/11/2021 au 15/11/2036. Redevance : 396 € Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2021-1960 Arrêté (17/11/2021) M. et Mme GIVELET Jacques Cimetière Grand Sablon – Titre n°519 - Renouvellement anticipé de concession du 9/11/2026 au 8/11/2056. Redevance : 684 €
2021-1961 Arrêté (18/11/2021) Mme BERT Lucie Cimetière Saint Roch – Titre n°520 - Renouvellement de concession du 20/12/2020 au 19/12/2035. Redevance : 312 €
2021-1962 Arrêté (18/11/2021) Mme BOS Germaine Cimetière Saint Roch – Titre n°521 - Renouvellement de concession du 11/09/2021 au 10/09/2036. Redevance : 312 €
2021-1966 Arrêté (18/11/2021) M. IHADJADENE Ali Cimetière Grand Sablon – Titre n°523 - Renouvellement de concession du 9/12/2021 au 8/12/2036. Redevance : 312 €
2021-1980 Arrêté (19/11/2021) M. BURZYNSKI Jean Cimetière Grand Sablon – Titre n°521 - Renouvellement anticipé de concession du 23/05/2023 au 22/05/2038. Redevance : 312 €
2021-1981 Arrêté (18/11/2021) Mme BRUNAT Georgette Cimetière Saint Roch – Titre n°524 - Renouvellement de concession du 15/10/2021 au 14/10/2036. Redevance : 312 €
2021-1982 Arrêté (22/11/2021) Mme VARET Blanche Cimetière Saint Roch – Titre n°525 - Renouvellement de concession du 16/05/2019 au 15/05/2034. Redevance : 312 €
2021-1983 Arrêté (22/11/2021) Mme BOURGUIGNON Marie Cimetière Saint Roch – Titre n°526 - Renouvellement de concession du 7/02/2021 au 6/02/2051. Redevance : 684 €
2021-1984 Arrêté (22/11/2021) Mme VARANI Ida Cimetière Grand Sablon – Titre n°527 - Renouvellement de concession du 14/11/2021 au 13/11/2036. Redevance : 312 €
2021-1985 Arrêté (22/11/2021) Mme GENTILIN Simone Cimetière Saint Roch – Titre n°528 - Renouvellement de concession du 30/03/2021 au 29/03/2036. Redevance : 312 €
2021-1986 Arrêté (22/11/2021) Mme BONSIGNORE Rosaria Cimetière Grand Sablon – Titre n°529 - Renouvellement de concession du 9/11/2021 au 8/11/2071. Redevance : 1188 €
2021-1987 Arrêté (23/11/2021) Mme MOLLARD Marie-Louise Cimetière Saint Roch – Titre n°530 - Renouvellement de concession du 17/04/2021 au 16/04/2051. Redevance : 684 €
2021-1988 Arrêté (23/11/2021) Mme EYMOND Thérèse Cimetière Grand Sablon – Titre n°531 - Renouvellement de concession du 5/11/2012 au 4/11/2042. Redevance : 684 €
2021-1989 Arrêté (23/11/2021) M. TOCHE Raymond Cimetière Saint Roch – Titre n°532 - Renouvellement de concession du 24/06/2019 au 23/06/2049. Redevance : 684 € Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2021-1990 Arrêté (23/11/2021) M. et Mme BARBIER Pierre Cimetière Saint Roch – Titre n°533 - Renouvellement de concession du 15/02/2011 au 14/02/2041. Redevance : 684 €
2021-1991 Arrêté (23/11/2021) Mme SARRAUTE Laëtitia Cimetière Grand Sablon – Titre n°534 - Renouvellement de concession du 10/12/2020 au 9/12/2035. Redevance : 312 €
2021-1992 Arrêté (23/11/2021) Mme SALVAGGIO Stéfana Cimetière Grand Sablon – Titre n°535 – Nouvelle conces- sion du 23/11/2021 au 22/11/2071. Redevance : 1188 €
2021-1993 Arrêté (23/11/2021) Mme SIFFLET Ginette Cimetière Saint Roch – Titre n°536 - Renouvellement de concession du 23/11/2021 au 22/011/2036. Redevance : 312 €
2021-1994 Arrêté (24/11/2021) M. JACOBY Albert Cimetière Saint Roch – Titre n°537 - Renouvellement de concession du 31/08/2014 au 30/08/2044. Redevance : 1368 €
2021-2050 Arrêté (6/12/2021) M. PREVOT Jean-Pierre Cimetière Grand Sablon – Titre n°512 - Renouvellement de concession du 13/11/2021 au 12/11/2036. Redevance : 312 €
2021-2051 Arrêté (24/11/2021) Mme MAFUTA LUISA Elisabeth Cimetière Grand Sablon – Titre n°538 – Nouvelle conces- sion du 24/11/2021 au 23/11/2071. Redevance : 1188 €
2021-2052 Arrêté (25/11/2021) Mme BLONDEL Colette Cimetière Saint Roch – Titre n°539 – Nouvelle concession du 25/11/2021 au 24/11/2051. Redevance : 684€
2021-2053 Arrêté (25/11/2021) M. FASANO Louis Cimetière Grand Sablon – Titre n°540 - Renouvellement de concession du 16/04/2021 au 15/04/2036. Redevance : 312 €
2021-2054 Arrêté (25/11/2021) Mme CIALDELLA Angèle Cimetière Saint Roch – Titre n°541 - Renouvellement de concession du 7/12/2018 au 6/12/2033. Redevance : 624 €
2021-2055 Arrêté (25/11/2021) M. MICHELON Aimé Cimetière Saint Roch – Titre n°542 - Renouvellement de concession du 20/12/2021 au 19/12/2036. Redevance : 312 €
2021-2056 Arrêté (25/11/2021) Mme DAVID Alice Cimetière Saint Roch – Titre n°543 - Renouvellement de concession du 28/07/2021 au 27/07/2036. Redevance : 312 €
2021-2057 Arrêté (29/11/2021) M. BRION Jean Cimetière Grand Sablon – Titre n°544 - Renouvellement de concession du 3/02/2021 au 2/02/2036. Redevance : 312 €
2021-2058 Arrêté (29/11/2021) Mme MOLLARD Marie Cimetière Saint Roch – Titre n°545 - Renouvellement de concession du 17/05/2019 au 16/05/2034. Redevance : 312 € Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2021-2059 Arrêté (29/11/2021) Mme OTTERNAUD Jeanne Cimetière Grand Sablon – Titre n°546 - Renouvellement de concession du 12/12/2020 au 11/12/2050. Redevance : 684 €
2021-2060 Arrêté (29/11/2021) M. GANNER Joseph Cimetière Saint Roch – Titre n°547 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 312 €
2021-2061 Arrêté (29/11/2021) M. BENICHOU Claude Cimetière Grand Sablon – Titre n°548 - Renouvellement de concession du 21/12/2021 au 20/12/2051. Redevance : 684 €
2021-2062 Arrêté (29/11/2021) M. ANGELIER René Cimetière Grand Sablon – Titre n°549 – Nouvelle conces- sion du 29/11/2021 au 28/11/2036. Redevance : 396 €
2021-2063 Arrêté (30/11/2021) M. BARKA Miloud Cimetière Grand Sablon – Titre n°550 – Nouvelle conces- sion du 29/11/2021 au 28/11/2036. Redevance : 312 €
2021-2064 Arrêté (2/12/2021) Mme et M. BRUNET Alexis Cimetière Saint Roch – Titre n°551 - Renouvellement de concession du 13/11/2021 au 12/11/2036. Redevance : 624 €
2021-2065 Arrêté (2/12/2021) M. RUFENACHT Serge Cimetière Grand Sablon – Titre n°552 - Renouvellement de concession du 17/05/2019 au 16/05/2034. Redevance : 312 €
2021-2066 Arrêté (2/12/2021) M. VINCENT Pierre Cimetière Saint Roch – Titre n°553 - Renouvellement de concession du 27/02/2021 au 26/02/2036. Redevance : 312 €
2021-2067 Arrêté (2/12/2021) M. DESCOTE-GENON Gabriel Cimetière Saint Roch – Titre n°554 - Renouvellement de concession du 28/09/2020 au 27/09/2070. Redevance : 2 376 €
2021-2068 Arrêté (2/12/2021) M. AROCA Jean Cimetière Grand Sablon – Titre n°555 - Renouvellement de concession du 27/05/2021 au 26/05/2036. Redevance : 312 €
2021-2069 Arrêté (2/12/2021) M. COLERE André Cimetière Grand Sablon – Titre n°556 - Renouvellement de concession du 1/11/2021 au 31/10/2036. Redevance : 312 €
2021-2070 Arrêté (3/12/2021) M. et Mme CARRE Serge et Marie-Hélène Cimetière Grand Sablon – Titre n°557 - Renouvellement de concession du 4/12/2021 au 3/12/2036. Redevance : 312 €
2021-2071 Arrêté (6/12/2021) M. VARESANO Joseph Cimetière Saint Roch – Titre n°558 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 312 €
2021-2072 Arrêté (6/12/2021) M. MESSAOUDI Djamel Cimetière Grand Sablon – Titre n°559 – Nouvelle conces- sion du 6/12/2021 au 5/12/2051. Redevance : 684 € Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2021-2073 Arrêté (7/12/2021) M. TRUC Fernand Cimetière Grand Sablon – Titre n°560 - Renouvellement de concession du 28/08/2020 au 27/08/2035. Redevance : 312 €
2021-2074 Arrêté (7/12/2021) Mme ARONICA Rose Cimetière Saint Roch – Titre n°561 - Renouvellement de concession du 25/05/2021 au 24/05/2036. Redevance : 312 €
2021-2075 Arrêté (7/12/2021) Mme SFORZA Claire Cimetière Saint Roch – Titre n°562 - Renouvellement de concession du 3/05/2021 au 2/05/2036. Redevance : 312 €
2021-2076 Arrêté (7/12/2021) Mme ROCHE Simone Cimetière Saint Roch – Titre n°563 - Renouvellement de concession du 22/10/2021 au 21/10/2071. Redevance : 1188 €
2021-2077 Arrêté (7/12/2021) Mme BENT M’HAMED Zohra Cimetière Grand Sablon – Titre n°564 – Nouvelle conces- sion du 7/12/2021 au 6/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0004 Arrêté (8/12/2021) Mme DURIEU Renée Cimetière Grand Sablon – Titre n°565 – Nouvelle conces- sion du 7/12/2021 au 6/12/2051. Redevance : 684 €
2022-0005 Arrêté (10/12/2021) Mme PUISSANT Yvonne Cimetière Saint Roch – Titre n°566 - Renouvellement de concession du 29/01/2019 au 28/01/2049. Redevance : 684 €
2022-0006 Arrêté (8/12/2021) M. DUTROU Raymond Cimetière Grand Sablon – Titre n°567 - Renouvellement de concession du 22/10/2021 au 21/10/2036. Redevance : 312 €
2022-0007 Arrêté (8/12/2021) M. CRIFO Armand Cimetière Saint Roch – Titre n°568 - Renouvellement de concession du 31/12/2021 au 30/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0008 Arrêté (9/12/2021) Mme ARNAUD Jacqueline Cimetière Grand Sablon – Titre n°569 - Renouvellement de concession du 28/12/2021 au 27/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0009 Arrêté (9/12/2021) M. et Mme LAMBREY Georges et Paula Cimetière Saint Roch – Titre n°570 - Renouvellement de concession du 31/12/2021 au 30/12/2036. Redevance : 624 €
2022-0010 Arrêté (9/12/2021) Mme SOUNILLAC Adeline Cimetière Saint Roch – Titre n°571 - Renouvellement de concession du 21/03/2000 au 20/03/2050. Redevance : 1188 €
2022-0011 Arrêté (10/12/2021) Mme DORLIN Hélène Cimetière Saint Roch – Titre n°572 - Nouvelle concession du 10/12/2021 au 9/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0012 Arrêté (13/12/2021) Mme DUMAS Christiane Cimetière Grand Sablon – Titre n°573 – Nouvelle conces- sion du 13/12/2021 au 12/12/2051. Redevance : 792 € Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2022-0013 Arrêté (14/12/2021) M. MASSIAH Michel Cimetière Grand Sablon – Titre n°574 - Renouvellement de concession du 22/06/2021 au 21/06/2071. Redevance : 1188 €
2022-0014 Arrêté (14/12/2021) M. JACQUOT Joseph Cimetière Grand Sablon – Titre n°575 - Renouvellement de concession du 16/10/2021 au 15/10/2036. Redevance : 624 €
2022-0015 Arrêté (14/12/2021) Mme COURTIAL Elisa Cimetière Grand Sablon – Titre n°576 - Renouvellement de concession du 5/11/2021 au 4/11/2036. Redevance : 312 €
2022-0016 Arrêté (14/12/2021) M. HOUMIME Ahmed Cimetière Grand Sablon – Titre n°577 – Nouvelle conces- sion du 14/12/2021 au 13/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0017 Arrêté (15/12/2021) Mme FURMANN Denise Cimetière Saint Roch – Titre n°578 – Conversion de concession du 15/12/2021 au 14/12/2051. Redevance : 650,53 €
2022-0018 Arrêté (14/12/2021) M. BOTTELLI Gilbert Cimetière Saint Roch – Titre n°579 - Renouvellement de concession du 13/12/2021 au 12/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0019 Arrêté (15/12/2021) M. VERRI Henri Cimetière Grand Sablon – Titre n°580 - Renouvellement de concession du 7/12/2021 au 6/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0020 Arrêté (15/12/2021) Mme COCHAUD Pierre Cimetière Grand Sablon – Titre n°581 - Renouvellement de concession du 6/04/2018 au 5/04/2033. Redevance : 312 €
2022-0025 Arrêté (16/12/2021) M. SARAFIAN Grégoire Cimetière Saint Roch – Titre n°582 - Renouvellement de concession du 2/10/2021 au 1/10/2036. Redevance : 312 €
2022-0026 Arrêté (16/12/2021) M. ORSET Victor Cimetière Grand Sablon – Titre n°583 - Renouvellement de concession du 17/01/2021 au 16/01/2036. Redevance : 312 €
2022-0027 Arrêté (17/12/2021) M. RAMBAUD François Cimetière Saint Roch – Titre n°584 - Renouvellement de concession du 16/12/2021 au 15/12/2051. Redevance : 1368 €
2022-0028 Arrêté (17/12/2021) Mme REBOUL Erika Cimetière Grand Sablon – Titre n°585 - Conversion de concession du 16/12/2021 au 15/12/2071. Redevance : 939,65 €
2022-0029 Arrêté (20/12/2021) M. ROUSSEL Louis Cimetière Grand Sablon – Titre n°586 - Renouvellement de concession du 26/11/2021 au 25/11/2051. Redevance : 684 €
2022-0030 Arrêté (20/12/2021) M. VILLARINO Marcel Cimetière Saint Roch – Titre n°587 - Renouvellement de concession du 17/01/2020 au 16/01/2035. Redevance : 312 € Annexe à la délibération n° 27619 Conseil municipal du 7 février 2022
2022-0031 Arrêté (20/12/2021) Mme POINARD Paulette Cimetière Grand Sablon – Titre n°588 - Renouvellement de concession du 24/12/2021 au 23/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0032 Arrêté (20/12/2021) M. THIBIER Michel Cimetière Grand Sablon – Titre n°589 - Renouvellement de concession du 12/03/2021 au 11/03/2036. Redevance : 312 €
2022-0033 Arrêté (21/12/2021) M. DIABY Mamadou Ba Cimetière Grand Sablon – Titre n°590 – Nouvelle conces- sion du 21/12/2021 au 20/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0034 Arrêté (20/12/2021) M. BESSON Robert Cimetière Grand Sablon – Titre n°591 – Nouvelle conces- sion du 21/12/2021 au 20/12/2071. Redevance : 1188 €
2022-0035 Arrêté (21/12/2021) M. SCHNEIDER Marcel Cimetière Saint Roch – Titre n°592 – Conversion de concession en perpétuelle à compter du 21/12/2021 Redevance : 14057,91 €
2022-0036 Arrêté (21/12/2021) Mme RIONDET Paulette Cimetière Grand Sablon – Titre n°593 – Nouvelle conces- sion du 21/12/2021 au 20/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0037 Arrêté (22/12/2021) Mme CARMÈS Renée Cimetière Grand Sablon – Titre n°594 – Nouvelle conces- sion du 21/12/2021 au 20/12/2036. Redevance : 396 €
2022-0038 Arrêté (22/12/2021) MM. RIGARD-CERISON Eugène et Paul et REBUFFET Roger Cimetière Grand Sablon – Titre n°595 - Renouvellement de concession du 27/08/2020 au 26/08/2035. Redevance : 312 €
2022-0039 Arrêté (23/12/2021) M. ARTARIT Michel Cimetière Grand Sablon – Titre n°596 – Nouvelle conces- sion du 22/12/2021 au 21/12/2071. Redevance : 1188 €
2022-0040 Arrêté (22/12/2021) Mme HAAS Marie-Joséphine Cimetière Grand Sablon – Titre n°597 - Renouvellement de concession du 21/02/2021 au 20/02/2036. Redevance : 312 €
2022-0041 Arrêté (23/12/2021) Mme GRAS Mathilde Cimetière Saint Roch – Titre n°598 - Renouvellement de concession du 9/12/2021 au 8/12/2036. Redevance : 312 €
2022-0042 Arrêté (24/12/2021) Mme D'INTRONO Angela Cimetière Saint Roch – Titre n°599 - Renouvellement de concession du 5/11/2021 au 4/11/2036. Redevance : 312 €
2022-0043 Arrêté (24/12/2021) M. BREYSSE Maurice Cimetière Saint Roch – Titre n°600 - Renouvellement de concession du 14/11/2021 au 13/11/2036. Redevance : 312 € Annexe 1 à la délibération n° 19-27702
CM du 7 février 2022
TABLEAU RÉCAPITULATIF
AFFECTATIONS DES SUBVENTIONS 2022
N° et type Annexe
Référence de la convention
Objet de la subvention proposée
Subventions 2022
déjà votée proposée
2 avenant financier 12-janv.-21 31-déc.-2023
2 avenant financier Aviron Grenoblois 12-janv.-21 31-déc.-2023 0 €
2 avenant financier 25-janv.-21 31-déc.-2023
2 avenant financier Grenoble Basket 38 (GB38) 13-janv.-21 31-déc.-2023
2 avenant financier 07-janv.-21 31-déc.-2023 0 €
2 avenant financier Grenoble Tennis 12-juil.-21 30-juin-2024 Fonctionnement 2022 0 €
2 avenant financier 07-janv.-21 31-déc.-2023
2 avenant financier 12-janv.-21 31-déc.-2023 0 €
2 avenant financier 25-janv.-21 31-déc.-2023 Fonctionnement 2022 0 €
2 avenant financier YETI'S Grenoble Roller Hockey 15-mars-21 31-déc.-2023 0 €
Total
AVENANTS FINANCIERS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
Nom de
l'Association
Total des
subventions
2021 Date d’effet convention Validité convention Avantage en nature
Association Grenoble Baseball
Softball Grizzlys
7 010 € Fonctionnement 2022 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
3 030 € 1 134 € 3 970 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
107 345 € Organisation du championnat
d’Isère Aviron Indoor
41 300 € 6 000 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Boxing Club Multisports
Villeneuve
43 236 € Fonctionnement 2022 –
Détachement 1er semestre
1 300 € 1 073 € 20 968 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
63 630 € Fonctionnement 2022 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
25 470 € 1 170 € 35 560 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Grenoble Isère Métropole
Patinage (GIMP)
89 594 € Fonctionnement complémentaire
2022
7 000 € 90 850 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
142 000 € 592 326 € 110 000 €
délibération n° 26295 du
12 juillet 2021
Grenoble Volley Université
Club (G.V.U.C)
133 475 € Fonctionnement 2022 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
80 700 € 6 903 € 52 445 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Les Centaures Football
Américain
9 980 € Fonctionnement 2022 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
4 030 € 5 290 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Office Municipal des Sports de
Grenoble (OMS)
76 500 € 3 560 € 70 500 €
délibération n° 24644 du
1 février 2021
5 410 € Fonctionnement 2022 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
1 980 € 3 420 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
399 003 € Annexe 3 à la délibération n° 19-27702
CM du 7 février 2022
TABLEAU RÉCAPITULATIF
SUBVENTIONS PRESENTEES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 FEVRIER 2022 AU TITRE DU FOND DE SOUTIEN AIDES COVID 19
Objet de la subvention proposée
Subventions 2022
déjà votée proposée
Karaté Grenoble Hoche 0 €
TOTAL
POUR INFORMATION :
Nom de
l'Association Avantage en nature
Soutien association « crise sanitaire » ; Aide à l’équilibre budgétaire 1 000 € 2 000 €
2 000 € TMG GRILLE TARIFAIRE 2021 /2022 Annexe à la délibéraƟon n° 28027
Nom du spectacle Date de diffusion Heure Lieu Plein
Terres mères mar 28/09/2021 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
Poings jeu 30/09/2021 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
sam 02/10/2021 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
Cloc mer 06/10/2021 18H 145 16 10 12 5 11 14 5 8 5
jeu 07/10/2021 10H 145 16 10 12 5 11 14 5 8 5
Jazzoo * ven 08/10/2021 10H GT 16 10 12 5 11 14 5 8 5
ven 08/10/2021 14H30 GT 16 10 12 5 11 14 5 8 5
sam 09/10/2021 16H GT 16 10 12 5 11 14 5 8 5
Le discours mer 13/10/2021 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
ven 15/10/2021 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
sam 16/10/2021 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
1ère mondiale ** jeu 14/10/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Ruines mer 20/10/2021 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Fête l'amour jeu 21/10/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
ven 22/10/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Edouard II mar 09/11/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Miracles jeu 18/11/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8
ven 19/11/2021 14H30 GT 16 10 12 - - 14 8 8
mer 24/11/2021 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 25/11 /2021 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
ven 26/11/2021 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Et si en plus il n'y a personne ven 03/12/2021 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 - sam 04/12/2021 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
mer 08/12/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 09/12/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
ven 10/12/2021 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
DIY mer 15/12/2021 14H30 145 16 10 12 5 11 14 5 8 5
jeu 16/12/2021 10H 145 16 10 12 5 11 14 5 8 5
jeu 16/12/2021 14H30 145 16 10 12 5 11 14 5 8 5
sam 18/12/2021 16H 145 16 10 12 5 11 14 5 8 5
Gens du pays mar 04/01/2022 19H30 Espace 600 16 10 - - - 14 8 8 -
mer 05/01/2022 10H Espace 600 16 10 - - - 14 8 8 -
jeu 06/01/2022 10H Espace 600 16 10 - - - 14 8 8 -
jeu 06/01/2022 14H30 Espace 600 16 10 - - - 14 8 8 -
ven 07/01/2022 19H30 Espace 600 16 10 - - - 14 8 8 -
100m papillon jeu 06/01/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Traversées mar 11/01/2022 10H Poche 16 10 12 5 11 14 5 8 5
mar 11/01/2022 14H30 Poche 16 10 12 5 11 14 5 8 5
mer 12/01/2022 9H45 Poche 16 10 12 5 11 14 5 8 5
mer 12/01/2022 18H Poche 16 10 12 5 11 14 5 8 5
Résonance *** mar 11/01/2022 14H30 GT 18 9 12 - - 16 8 8 -
mer 12/01/2022 20H GT 18 9 12 - - 16 8 8 -
jeu 13/01/2022 20H GT 18 9 12 - - 16 8 8 -
A la carabine mer 19/01/2022 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 20/01/2022 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
Les flyings ven 21/01/2022 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Mort d'une montagne mer 26/01/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 27/01/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Pli ven 28/01/2022 20H GT 17 10 12 - - 14 8 8 -
sam 29/01/2022 20H GT 17 10 12 - - 14 8 8 -
Dérapages ven 04/02/2022 20H GT 16 10 12 5 11 14 5 8 5
Rouge Carmin mar 08/02/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
mer 09/02/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 10/02/2022 14H30 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Peau de papier mer 09/02/2022 10h00 Espace 600 13 7 - 6 - - - 7 6
jeu 10/02/2022 14H30 Espace 600 13 7 - 6 - - - 7 6
mar 15/02/2022 15h00 Espace 600 13 7 - 6 - - - 7 6
mer 02/03/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
L'amour comme un dieu ven 04/03/2022 18H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
ven 04/03/2022 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8
sam 05/03/2022 18H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
sam 05/03/2022 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Dimanche lun 07/03/2022 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
mar 08/03/2022 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Cardamone jeu 17/03/2022 14H30 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 17/03/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
ven 18/03/2022 10H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
mar 22/03/2022 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
mer 23/03/2022 20H Poche 16 10 12 - - 14 8 8 -
Plongées au noir jeu 24/03/2022 22H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
ven 25/03/2022 17H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
sam 26/03/2022 9H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Les 12 travelos d'Hercule mer 30/03/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 31/03/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Hortense ven 01//04/2022 21H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
sam 02/04/2022 16h30 GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
sam 02/04/2022 21H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
dim 03/04/2022 11H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
La galerie ven 08/04/2022 20H GT 16 10 12 5 11 14 5 8 5
sam 09/04/2022 20H GT 16 10 12 5 11 14 5 8 5
Mac Beth mer 13/04/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
jeu 14/04/2022 20H 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Le grand brasier mer 04/05/2022 19H Poche / 145 16 10 12 - - 14 8 8 -
Le grand brasier (parƟe 2) mer 04/05/2022 21H 145 8 5 6 - - 7 4 4 -
Les intrépides sam 07/05/2022 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
Le chant du crapaud jeu 12/05/2022 20H GT 16 10 12 - - 14 8 8 -
s’applique également à un accompagnant.
Les personnes pouvant jusƟfier du statut d’encadrant bénéficient de gratuités dont le nombre sera déterminé par le Théâtre en foncƟon de la nature des groupes concernés.
(1)Tarif applicable le jour des représentaƟons une demi-heure avant le début des spectacles, dans la limite des places disponibles.
(2) Tarif "Groupes de 10 personnes et plus" : tarif applicable pour un achat de 10 billets ou plus par représentaƟon avec paiement unique.
(3) Tarif applicable aux organismes sous convenƟon avec la Ville de Grenoble qui font le relais dans le cadre de ses acƟons culturelles et aux organismes ayant passé une convenƟon de partenariat avec le Théâtre municipal, ainsi qu’aux groupes consƟtués au sein des Maisons des habitants. Dans ce dernier cas, la MDH, s’engage à fournir une liste nominaƟve des membres du groupe.
* Pour "Jazzoo", le tarif est de 14 € pour les adhérents du Jazz Club de Grenoble, sur présentaƟon d'une carte en cours de validité.
*** Pour "Résonance", le tarif est de 12 € pour les adhérents à l'Hexagone de Meylan (sur présentaƟon de la carte) ou sur présentaƟon d'un billet pour "Sisyphe heureux" le 19/05/2022 à l'Hexagone de Meylan.
d’un tarif réduit pour les autres manifestaƟons du parcours Escapades Dansées ayant lieu dans les salles partenaires. Ce tarif de 12 € pour "Résonance", "Dérapages" et "Rouge Carmin" est également
applicable aux usagers ayant acheté un "Pass" dans les salles partenaires.
Pour les spectacles qu'ils organisent, les Producteurs des spectacles organisés au Théâtre pourront bénéficier d'un tarif correspondant au tarif "Moins de 26 ans, Minima sociaux, demandeurs d'emploi, Personnes invalides", s'il est
contractuellement prévu et, pour un nombre limité de places figurant dans les contrats.
Des gratuités pourront être accordées aux producteurs des spectacles organisés par le Théâtre si elles sont contractuellement prévues ou à toute autre personne sur autorisaƟon de l’autorité territoriale
compétente, ou dans le cadre de loteries organisées par le Théâtre municipal sur les réseaux sociaux. Dans ce dernier cas une validaƟon de l’autorité territoriale est également nécessaire et le nombre de
places est limité à 10.
Moins de 26 ans ;
Minima sociaux ;
Demandeurs
d’emploi ;
Personnes invalides
Dernière
minute (1)
Moins de 12
ans
Un adulte avec
enfants de moins
de 12ans
CollecƟvités ;
Groupes de 10
personnes et plus
(2)
Organismes
Intermédiaires
ConvenƟonnés ;
MDH ; ConvenƟon
de partenariat (3)
Collège -
Lycée
Ecoles
maternelles et
primaires
Strip tease & rêve avec
revolver
Espace pudique (& angles
morts)
Privés de feuilles les arbres
bruissent
Syndrôme du banc de
touche
A tous ceux qui aiment se
salir en parlant
Les tarifs réduits sont accordés sur présentaƟon des jusƟficaƟfs menƟonnés en annexe de la délibéraƟon n° 25924 du 14/06/2021, au moment de l’achat des billets. Le tarif « personnes invalides »
** Pour "1ère mondiale", le tarif est de 12 € sur présentaƟon d'un billet pour "Fiasco" le 14/12/2021 à la Rampe d'Echirolles.
Dans le cadre du disposiƟf Les Envolées, un "Pass 3 spectacles" est proposé à 30 € pour les spectacles "Terres mères", "Poings" et "Strip tease & rêve avec revolver". Soit un montant de 10 € pour chaque billet.
Dans le cadre d'Escapades Dansées, un Pass d’un prix de 2 € est proposé. Il ouvre droit à un tarif à 12 € pour les spectacles "Résonance", "Dérapages" et "Rouge Carmin". Il permet également de bénéficier Conseil municipal du 7 février 2022
Annexe n°1 à la délibération n° 27857
ANNEXE 1
Attribution de subventions suite aux comités d’avis du 10 janvier 2022 Exercice budgétaire 2022– Tableau récapitulatif
Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
3 PATRI MOINE
AMIS
DU
MUSÉUM
Activités de mise en valeur des collections et du pro-
gramme du muséum.
L'association contribue au rayonnement du Muséum, colla-
bore à la réalisation d'animations afin d'élargir son public,
vulgarise les connaissances actuelles sur le monde de la na-
ture, organise des conférences gratuites et ouvertes à tous
en soutenant l'exposition annuelle du Muséum via l'organi-
sation de visites de l'exposition, de conférences et d'anima-
tions (ateliers) liées au thème de l'exposition.
Pour l'année 2022, la programmation se compose de 4 Ani-
mations - ateliers, 10 conférences, 10 Journées découvertes
en relation avec les sciences de la terre, de la vie et de
l'homme, des participations aux manifestations organisées
par le Muséum, des visites découvertes du Muséum, du Jar-
din des Plantes et des serres par d'autres publics, des visites
guidées de certaines salles du Muséum (ex parole de terre).
Moyens humains : une dizaine de bénévoles, 161 adhérents.
6 000 € 1 931,42 € 7 000 € 6 000 € F
1 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 LIVRE ANA GRAMME
Programme d’activités 2022.
L'association a pour but de créer des propositions artis-
tiques et culturelles (événements, créations théâtrales, ac-
tions culturelles) en direction des adultes, des jeunes et des
enfants ; de promouvoir la langue française et la littérature
dans toute leur diversité ; de favoriser l'échange "auteur-
lecteur " ; d'encourager la pratique amateur et la créativité ;
d'élargir le cercle des lecteurs et des pratiques de lecture, en
abordant la lecture sous des formes ludiques et nouvelles ;
d'aller à la rencontre de publics diversifiés, y compris fragili-
sés ou éloignés de la culture, à Grenoble et sur l'ensemble
du département ; d'encourager et favoriser la transversalité
des disciplines artistiques et créatives ; de s'appuyer sur la
littérature pour soulever et éclairer des problématiques so-
ciales, de créer du lien social entre les usagers, les specta-
teurs, les différentes structures. Programme 2022 : Actions
pédagogiques et artistiques en direction des amateurs
(toute l'année) ; L'échappée Noire : 1er septembre au 15 no-
vembre ; Dis-moi dix mots qui (d)étonnent : De janvier à avril
; À la Lune (toute l'année 2022) ; Lectures polyphoniques ou
presque : Automne ; La Belle Verte : Mars à décembre.
Moyens humains : 1,2 ETP. Partenariats : Bibliothèque de
Grenoble, CHU, UGA etc.
8 500 € 6 926,83 € 18 000 € 8 500 € F
2 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
4 LIVRE
ASS
ÉTUDIANTS
MASTER
DIFFUSION
CULTURES
(AEMD)
Printemps des poètes 2022
Le printemps des poètes est un festival autour de la poésie à l'échelle nationale. Chaque année l'AEMD propose une version grenobloise de l'événement. L'édition 2022 se déroulera du 11 mars au 19 mars 2022 dans différents espaces de la ville de Grenoble et de Saint-Martin-d'Hères. Il se compose de 14 événements pluri-disciplinaires : art de la scène, conférence, cinéma, musique, cuisine, science; en lien avec le thème de "l'éphémère" . La poésie sera appréhendée sous tous les angles. L'édition 2022 propose des événements participatifs, accessibles et ouverts à tous. L'association co- construit ce festival avec l'aide des acteurs culturels locaux : le Théâtre municipal de Grenoble, Mon ciné, Radio Campus, Crous, l'Ampérage et la Bifurk.
Programme du festival :
- Vendredi 11 mars : Vernissage du festival avec une exposition d'art contemporain d'artistes-étudiants des Beaux-Arts autour de la poésie et de l'éphémère dans la Bibliothèque des Sciences de l'UGA.
- Samedi 12 mars : 1.Concert : Participation de quatre groupes de musique de divers genres contemporains autour du thème du festival à La Bifurk. 2. Dégustation gastronomique : Événement gastronomique d'accès libre à la Place Victor Hugo au centre-ville de Grenoble. Le menu proposé sera inspiré dans différents poèmes.
- Dimanche 13 mars : Conférence numérique sur Twitch en partenariat avec Radio Campus avec la participation d'un intervenant sur le thème de la poésie dans Kamelott.
- Lundi 14 mars : Création d'une poésie grâce à un système d'algorithmes et d'intelligence artificielle avec la participation des étudiants de filière scientifique de l'UGA. 1. Spectacle d'arts vivants au Théâtre Municipal de Grenoble avec la participation de cinq étudiants-artistes de l'UGA.
- Mardi 15 mars : Projection à Mon Ciné de plusieurs court-métrages autour du thème de l'éphémère faite par des étudiants de l'UGA avec la participation d'un intervenant pour encadrer le débat.
- Mercredi 16 mars : 1. Démonstration de cuisine moléculaire avec les étudiants de Chimie de l'UGA au restaurant universitaire CROUS. 2. Événement convivial de lecture de poésie du monde avec des étudiants internationaux à la Maison de la Création et de l'Innovation de l'UGA.
- Jeudi 17 mars : Battle de rap d'improvisation à L'Ampérage
- Vendredi 18 mars : 1. Conférence au Théâtre de Poche avec la participation du poète David Christoffel. 2. Clôture du festival/Nuit de la Poésie: Activités et ateliers participatifs d'écriture, lecture et rédaction de poèmes, dîner et petit-déjeuner conviviaux à l'Espace de Vie Étudiante à l'UGA.
1 000 € 1 000 € 1 000 € F
3 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
8 ARTS VISUELS
ASSO
CIATION
POUR
L’AGEN
CEMENT
DES
ACTIVITÉS
(AAA)
Promotion et diffusion de l'art contemporain
Descriptif du projet : promouvoir et diffuser l'art
contemporain à travers des expositions, éditions,
événements, rencontres, à Grenoble et ailleurs en fonction
des projets ; soutenir la création artistique contemporaine,
proposer divers formats, promouvoir la recherche comme la
production et la diffusion, travailler en lien avec des artistes,
commissaires d'exposition, théoriciennes, critiques d'art.
Lieux : Galerie Showcase, ESAD-Grenoble Valence, autres
lieux partenaires en fonction des projets. Programmation
novembre 2021 à janvier 2023 de la galerie située angle
places aux Herbes et Claveyson : Joana Teule, Triin Tamm,
Brigit Arop et Sigrid Liira, Julien Villaret, Benjamin Artola, une
retrospéctive 2017-2022, Akim Pasquet.
Projets éditoriaux : livres d'artistes, essais, catalogues (papier
ou numérique).
Partenaires : Maison de l'image, Librairie les Modernes,
galerie Tracanelli, ESAD GV, UGA (Grenoble) ; Idoine, Solarium
Tournant, Elshopo, 5ou6îles, le Cosmodule (Lyon) ; autres
partenaires en France (Strasbourg, Annecy, Dijon, Paris) et
au-delà (Tallinn, Reykjavik, Saudarkrokur, Amsterdam).
Moyens humains : une dizaine de bénévoles sur chaque
projet.
3 000 € 4 000 € 3 000 € F
4 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
1 ARTS VISUELS
CENTRE
NATIONAL
D’ ART
CONTEM
PORAIN
LE
MAGASIN
Programme d'activités autour de l'art contemporain.
Mise en place progressive du projet artistique et culturel de
Céline Kopp, directrice en poste le 24 janvier 2022.
Les principes de programmation de son projet intitulé "Du
jour aux lendemains" sont : diversité, transgénérationnelle,
pluridisciplinaire, vivante et accessible / les transitions et
les remises en causes profondes de nos systèmes de
représentation / démarche d'imagination radicale et
généreuse / personnalités extérieures, françaises, locales
ou étrangères / partenariats du local à l'international /
artistes émergent.es / artistes associé.es / résidences hors
les murs / 3 expositions par an / galerie dédiée à
l'émergence / oeuvres in situ / dialogue avec les centres
d'art nationaux et internationaux prescripteurs.
Pour la directrice, il s'agit de réouvrir l'équipement le plus
vite possible et de repenser les lieux avec des artistes
(discussion avec Anthea Hamilton). La première exposition
montrera ce que le Magasin sera.
Le montant de participation Ville au Magasin retrouve
celui de 2009.
90 000 € 199 536,85 € 206 524 €
103 262 €
(50 % de
l’aide
accordée de
206 524 €
en début
d’année)
F
5 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 DANSE CITÉDANSE
Programme d'activités et de recherches chorégraphiques du
Collectif Cité Danse. Cité Danse œuvre pour la recherche, la
création, la formation et les échanges artistiques dans le champ
chorégraphique. Activités organisée en Saison. Jusqu'ici
uniquement ouvert aux professionnel.le.s (cf. contraintes covid).
Sur 2021 : • Laboratoires de chorégraphes : temps dédié à
l'expérimentation. Labo 6 _ du 17 au 21/01/22 - Échauffements +
semaine de recherche "de l'écriture personnelle à l'écriture
collective (ou l'inverse)" à la Baj'art ; Labo 7 _ du 28/03/22 au
1/03 : Échauffements + semaine de stage "Le corps dans le
groupe, incoporer et exclure" au CCN2 ; Labos 8 et 9 en octobre et
décembre, en cours de programmation. Le labo de décembre sera
proposé aux étudiants de l'UGA // // En amont, 2 jours de
préparation proposés à ABC danse pour les chorégraphes
intervenants // En 2022, un nouveau temps viendra clôturer les
labos de chorégraphes : les "Fenêtres ouvertes". Objectif: donner
à voir les étapes de recherche et la diversité de la création
chorégraphique, ouvert au tout public. 21/01 19h-21h Baj'art; 1/04
19h-21h CCN2 + oct. et dec. en cours de programmation // Stage :
50 € prix solidaire + 5 € d’adhésion obligatoire + 5 €/séance
d’échauffement. • Mix&train (ouvert aux amateur.e.s confirmé.e.s
et professionnel.le.s uniquement) temps de partage en studio,
pensé comme un espace favorisant la circulation et la rencontre
des danseur.euse.s du territoire: échauffement commun,
entraînements individuels ou collectifs, partage et mise en
commun. 06/01/22 CCN2, 03/02 Baj'art, 24/02 et 07/04 ABC Danse,
05/05 Baj'art, 02/06 et 07/07 ABC Danse // Nouveauté 2022 : "la
parole cicule" : temps d'échange libre entre artistes intervenants,
professionnels et public. 24/02 "L'entraînement du danseur
professionnel" et 02/06 "Processus de création" // 10 € le cycle de
1 à 3 Mix &Train. • Accompagnement et aide à la structuration des
jeunes compagnies artistiques: proposition d'un temps de
rencontre avec les tutelles (département et Ville de Grenoble)
pour échanger à propos des problématiques rencontrées par les
jeunes cies, et pour connaître mieux les accompagnements
proposés par les partenaires publics.
6 000 € 14 000 € 6 000 € F
6 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 THÉÂTRE COLLECTIF TERRON
Création Peau de papier, Diffusion des spectacles au
répertoire de la compagnie et Actions culturelles.
La compagnie est membre fondateur du Grand Collectif, quartier
de l'Abbaye. Elle fait partie de la Coop doMino qui œuvre au
soutien des spectacles jeune public. Peau de papier est sa 4ème
création. 1) Création Peau de papier : Les artistes expérimentent
sur les possibles du papier. Selon son poids, sa forme, ses
différents états, sa couleur, sa sonorité, la matière a une
expressivité propre et nous amène dans des univers particuliers.
La compagnie pousse son questionnement sur le rôle du public
durant les spectacles : comment l'envelopper et nourrir son
expérience sensorielle ? L'espace scénique sera modifié pour que
le spectateur, au lieu d'avoir une expérience frontale, soit
immergé par une expérience plus primitive et complète. 3
semaines de résidence prévues (Cube à Hérisson, Espace 600 et
l'Ilyade à Seyssinet). Diffusion : 19 rep de Peau de papier (Cube,
Espace 600, Espace Malraux, Festival Puy de Mômes, Théâtre du
Vellein, Espace culturel Yzeure, Diapason, L'Ilyade, L'Heure Bleue,
Espace Aragon), 20 rep. de Bestiaire végétal (Huningue, La
Châlette à Montargis, Le Geyser à Bellerive sur Allier, Salle
Dumoulin de Riom, Théâtre du parc Andrézieux-Bouthéon,
Espagne, St Vallier), 6 rep du Roi des sables (Jura), 8 rep. Tierra
Efimera (Sardaigne, Serbie). Actions culturelles : 15 actions de
grande ampleur sont prévues représentant 250h d'interventions :
Semaine de la petite enfance en lien avec l'Espace 600 +
Intervention dans écoles, collèges et lycées (Lycée Stendhal,
Voiron, Vizille, Villefontaine, Seyssinet, Trièves) et nombreuses
actions dans le Secteur 5 avec le Grand collectif (Ecole Châtelet,
Lycée du Vercors et en lien avec la MDH). Les représentations des
spectacles au répertoire du collectif sont généralement
accompagnées d'ateliers à destination de différents publics.
Obtention d'une résidence sur trois ans, de 2022 à 2024, dans le
Trièves, en lien avec le Département. (2022 : 14 000€ Département, 1200€ DRAC pour EAC sur ce territoire)
Hausse de la subvention : année de création avec forte
diffusion prévue + présence renforcée sur le territoire en
actions artistiques. Volonté d’un coup de pouce en +
2 000 € 9 000 €
3 000 €
(dont
1000 € sub
exceptionn
elle)
F
7 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 THÉÂTRE
COMPAGNIE
DU
SAVON
NOIR
Créations théâtrales "Ce que je ne te dirai jamais" ,
"Quand je parle sexualité, je me mouille "et "Les
ateliers de l'amour".
1) Création théâtrale Ce que je ne te dirai jamais: poursuite
du travail de mise en scène . Théme de la parentalité.
Comment peut-on prendre soin et se (re)construire malgré
la violence ? Résidence à l'Ecoutille, au Midi/Minuit, à l'IUT
Carrières sociales et l'IFTS
2) Création théâtrale Quand je parle sexualité, je me
mouille: (Etait prévu sur 2021) - Conférence théâtralisée
avec pour objectif de pouvoir le diffuser en priorité dans les
structures médico-sociales et créer le débat dans ces
établissements. // Spectacle pour 2 comédiennes//
Echanges et de débats avec le public après chaque
représentation.
3) Projet d'action culturel Les ateliers de l'amour avec
l'Arche de Grenoble: interventions de 2 comédiennes pro en
établissements médico-sociaux sur les thèmes de la vie
effective et sexuelle auprès de personnes en situation de
handicap. 20 ateliers d'1h30 pour 12 résidents dont 5
ateliers élargis et de partage avec les professionnels et les
familles. Finalité sous forme de saynètes avec les
comédiens amateurs
Baisse de la subvention : les 2 créations sont des projets
qui ont déjà été subventionnés . Ce que je ne te dirai jamais
en 2019, 2020 et 2021 La création Quand je parle
sexualité je me mouille était déjà dans la demande
2021 et le projet est entièrement reporté sur 2022.
7 000 € 1 483,10 € 9 000 € 5 000 € F
8 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
4 THÉÂTRE CREARC
34e Rencontres du jeune théâtre européen - 1-10 juillet
2022 & acƟvités liées.
1) 34ème Rencontres du Jeune Théâtre Européen du 1er au
10 juillet 2022 : 15 troupes invitées, 13 pays différents,
journée d'ouverture et parade spectacle de clôture sur le
mythe scandinave Ragnarok qui traite de la fin d'un monde et
de sa renaissance, volonté de faire un lien avec Capitale
verte, demande en cours du label. Pendant le fesƟval, les
jeunes parƟciperont à 11 ateliers afin de préparer la parade
de clôture + prog. de café-débats intergénéraƟonnels. CeƩe
édiƟon prévoit 5 rep au T145, 4 rep. à l'Espace 600, 2 rep au
T. Prémol et des temps en plein air dans places et jardins du
centre piétonnier. 15 jeunes sont "volontaires culturels" et
accueillent les groupes // A l'année, échanges internaƟonaux
: séminaires, collaboraƟons avec des fesƟvals européens
(Arad, Pécs, Trieste).
2) Ateliers de praƟques arƟsƟques et culturelles : 8 ateliers à
l'école Jean Macé et locaux partenaires (cause travaux PeƟt
Théâtre), 8 ateliers en décentralisaƟon dont 1 pour jeunes en
grande précarité avec le CCAS ds le cadre d'1 appel à projets
avec le Dprtmt et 1 avc 15 jeunes du service pénitenƟaire
d'inserƟon de probaƟon + troupe de comédiens déficients
intellectuels - ResƟtuƟon de tous ces ateliers en juin 2022.
3) CréaƟon théâtrale : 3 spectacles du CREARC au PeƟt
Théâtre
4) A la réouverture du peƟt théâtre fin janv 22, Pôle
Ressources avec accueil de résidences/projets de Cies
grenobloises et formaƟons professionnelles. D'ici 2024, projet
d'un fesƟval "Théâtre et Handicaps".
30 000 € 25 964,39 € 50 000 € 30 000 € F
9 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 MUSIQUES
ENSEMBLE
LE
JARDIN
MUSICAL
Accompagnement à la diffusion de la musique baroque.
Le jardin musical a pour objet de faire connaître la richesse
du répertoire baroque dans sa diversité instrumentale et
vocale avec des œuvres connues et moins connues.
Organisation de concerts de musique baroque par des
musiciens professionnels (6 musiciens "permanents" :
- 30 janvier 22 : concerti grossi de Geminiani (musiciens du
Jardin Musical et d’autres invités, 12 musiciens au total),
Église de St-Ismier
- 6 février : Cantates de Bach avec la soprano Nadia Cury, la
mezzo Chrystèle Chovelon, la basse Emmanuel Cury et le
choeur Vox Clamans.
- 20 mars : Concert Baroque en Bohême avec Christophe
Rostand trompette et Antoine Destéphany sacqueboute à
l'Eglise Saint François de Sales (Grenoble)
- 15 mai : concertos pour viole de Gambe de Johann Gottlieb
Graun par Nina Rouyer, Chapelle Sainte-Marie-d'en haut
- 12 juin : programme d'airs de Haendel par la soprano
Caroline Blanpied et le ténor Sébastien Obrecht au Temple
Protestant, Grenoble
>> tarifs concerts : 20 € // prévente 18 € // gratuit pour les
moins de 12 ans
>> Collaborations pour les chœurs de Grenoble et sa région
(chœur Dauphinelle, Terpsichoro, Ensemble vocal de
Grenoble, Grand chœur Arcanum) : 5-6 décembre avec
Ensemble Vocal de Grenoble (cantates et le 4e concerto
brandebourgeois de Bach),
Montant proposé à la baisse : tarification peu accessible
et pas de travail mené dans le sens d’une ouverture à
d’autres publics que celui suivant déjà l’association.
2 000 € 2 500 € 1 000 € F
10 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
8 ARTS VISUELS EXCES
Climats de nos vies / Abécédaire judiciaire. Extrait du dossier :
"Climats de nos vies. Un abécédaire juridique est une étude et
une création sur les procés judiciaires en droit de
l'environnement, qui opposent parties civiles -humaines et
representations de non-humains- à des Etats et des
multinationales. Il s'agit d'étudier ces procés et leurs arguments,
sous forme d'un abécédaire plastique, à exposer sur les colonnes
du Muséum de Grenoble, pour interroger et prolonger les formes
créatives de ces procés, compris comme scènes juridiques et
esthétiques ou s'élabore le droit. Des assemblées de dépositions
s'interrogent sur la question de la justice. Les procés et le droit
de l'environnement : matières juridiques et esthétiques
créatives.". RECHERCHE ET CREATION / MAISON DE LA CREATION
: Après 4 séances préparatoires de travail qui reuniront les
porteuses, porteurs du projet, ainsi que des étudiant.es en droit,
pour sélectionner des entrées préalables de l'abécédaire (fevrier-
mars 2022), formaliser une bibliographie de ressources à lire et
analyser les principaux faisceaux de droit et créations juridiques
depuis les procés environnementaux, interroger les liens entre
création artistique, droit et scènes de procés. Il s'agira de rédiger
les entrées de l'abécédaire avec les étudiant.es en droit (15
lettres sont envisagées pour 15 installations plastiques au
Muséum en fevrier-mars 2022) puis d'organiser une séance de
séminaire en public avec invitation de chercheur.es, artistes
concerné.es au Muséum de Grenoble pour exposer les premières
lettres et entrées (mars-avril 2022) et de réaliser les affiches :
graphisme, impression pour les colonnes du Muséum. Moyens
humains : 5 artistes, 3 universitaires, 3 juristes et le personnel du
Muséum. Partenaires du projet : UGA, Lycée Argouges,
association C'est notre affaire à tous, Les Subsistances Lyon,
Muséum de Grenoble, Radio 22 et Radio Grésivaudan, Campus
Grenoble, La Maison de la création, Agence Office National des
Forêts, INSERM, FRAC Marseille et La Belle de mai, Agence
Culture Aquitaine.
5 000 € 10 000 € 5 000 € F
11 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 MUSIQUES HADRA
Actions culturelles et accompagnement des amateurs au-
tour des musiques électroniques. Les actions "Trancemis-
sion" consistent à faire découvrir et rendre accessible l'uni-
vers des musiques électroniques et des arts numériques aux
amateurs (DJing, MAO, Beatmaking, ateliers d'écriture, VJing,
scénographie, écriture et chant), ainsi que donner des clés
pour accompagner et approfondir ces pratiques. L'associa-
tion met en réseau des artistes amateurs et professionnels,
contribue à l'emergence de nouveaux artistes, valorise les
créations et la pratique féminine. Souhait pour 22 d'ouvrir da-
vantage les actions aux publics isolés (personnes en situation
de handicap, précaires, mineurs isolés) en tissant des rela-
tions durables avec les associations en lien direct avec ces pu-
blics. Ateliers proposés et partenariats :
>> Sound Explorers #5 : journée d’initiation à plusieurs disci-
plines du spectacle vivant, des restitutions d'artistes accom-
pagnés et d’ateliers menés plus tôt dans l’année, conférence
thématique et concerts . >> Workshop scénographie #2 enca-
dré par des artistes décorateurs, VJ et scénographe - restitu-
tion à la Bobine (SoundExplorer).
>> Workshop MAO /3jours comprenant 12h de formation par
2 artistes-compositeurs MAO (restitution SoundExplorer).
>> Sorority : 8 sessions - 10 personnes- tarif d'adhésion (5€)-
initiation et approfondissement à la pratique du ouvert aux
femmes cis et minorités de genre encadrées par artistes pro.
par artistes pro ;
>> Bidouillages Sonores : à la MJC Parmentier M.A.O., Beat-
making & Rap, initiation au DJing, scénographie -
>> Stage de musique électronique avec la MJC Parmentier :
>> Atelier Rap et écriture avec le CODASE . >> ateliers de créa-
tion des nouveaux spectacles de la BatukaVi- Villeneuve.
9 000 €
2 000 €
+
15 000 €
(covid)
13 000 € 9 000 € F
12 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
4 MUSIQUES
JAZZ
CLUB
DE
GRENOBLE
FesƟval "Grenoble Alpes Métropoles Jazz FesƟval", acƟons
culturelles et programmaƟon du JazzClub.
>> 18° ediƟon du Grenoble Alpes Metropole Jazz FesƟval qui
aura lieu du 30 septembre au 15 octobre 2022, à Grenoble et
dans une douzaine de villes de l'aggloméraƟon, quinzaine de
concerts organisés avec une place importante pour les groupes
émergents de la région.
>> L’organisaƟon de 33 à 35 concerts par saison à la salle
Stendhal ( de mi- septembre à mi- juin)
>> AcƟons culturelles : organisaƟon de masters-class (durant le
fesƟval, animées par des musiciens professionnels), animaƟons
musicales en milieu scolaire (notamment lors de Jazz en lisière)
; Jam Sessions : ouverture de 2/3 sessions ouvertes aux
musiciens amateurs le dimanche am, avec mad d'une base
baƩerie, piano, contrebasse avec musiciens professionnels,
puis 2/3 jours de residences en fin de saison avec concert de
resƟtuƟon ; Ateliers avec la MJC Allobroges : 1er atelier prévu
avec des jeunes de la MJC avec le groupe "Nomades"le 11/02
>> "jazz en lisière" : 3/4 concerts dans des villages du
département en mai-juin
>> Partenariat avec des bars pour la diffusion de concerts
Partenariats : CRR (concerts d'élèves lors du FesƟval), écoles de
musique de l'aggloméraƟon, JAZZ(RA), MJC Allobroges,
CROUS // TarificaƟon : gratuité pour adhérents ; tarif plein : à
parƟr de 15 € ; tarif réduit (10 euros) : étudiants, demandeurs
d’emploi, etc.
ProposiƟon de premier versement : Nombre de dates
insuffisantes sur Grenoble pour le FesƟval. L'associaƟon
poursuit ses efforts dans le sens d'ouverture vers d'autres
publics et pour proposer plus d'acƟons culturelles, pour le
moment, les acƟons sont encore peu visibles et il parait
perƟnent d'aƩribuer dans un 1er temps une parƟe de la
subvenƟon pour encourager l'associaƟon à développer ses
acƟons. Un rééxamen de la demande aura lieu plus tard dans
l'année.
10 000 € 2 429,08 € 20 000 € 6 000 € F
13 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 THÉÂTRE
LA
COMPAGNIE
DES
GENTILS
Création théâtrale le Mythologinarium – Suite. Le projet Mythologinarium autour de la mythologie grecque a démarré en 2021 et se poursuivra jusqu'en 2025. La compagnie travaille par étapes, en élaborant plusieurs formes singulières avant de proposer une création de plus grande envergure en 2025. Le projet est soutenu par plusieurs lieux de l'agglomération grenobloise qui accueillent un ou plusieurs spectacles créés pour l'occasion et qui participent à la production du projet : Théâtre Municipal de Grenoble, l'Odyssée (Eybens), l'Amphithéâtre (Pont-De-Claix), L'espace Aragon (Villard- Bonnot), L'Heure bleue (Saint-Martin-d'Hères), L'Illyade (Crolles), La Vence Scène (St Egrève) = un réseau de salles en soutien qui aide à plus de visibilité, a permis par exemple une date à Région en scène.
Créations 2022 : L'Amour comme un Dieu, solo confidences autour de la figure d'Aphrodite // Panique ! recréation musicale théâtrale et chorégraphique hybride qui marquera les débuts de la Cie dans le théâtre de rue // Le Panthéon de Pythie, report et suite du projet en lien avec l'ACCR - Pont-en-Royans, déambulations théâtrales par petits groupes, visites de sanctuaires avec Dame Pythie.
Diffusion 2022 : Janv - Les envers du décor, Espace Aragon / Fête l'amour, Le Diapason. // FEV - Les (pas tant) petits caraoquets (de conserve), pour Région en Scène à Cournon d'Auvergne // MARS - L'Amour comme un Dieu, TMG / Les (pas tant) petits caraoquets (de conserve), Théâtre des collines à Annecy puis à l'Opéra de Saint-Etienne // AVRIL - L'Amour comme un Dieu, Le Coléo / Les (pas tant) petits caraoquets (de conserve), l'Equinoxe à la Tour du Pin // MAI - La carriole fantastique de M; Vivaldi, Théâtre du Vellein à Villefontaine / Show must go on, l'Odyssée / Le Panthéon de Pythie, Le Coléo // JUILL - L'infernum Kermes, l'Heure Bleue / Panique! Chalon dans la rue // SEPT Panique! Festival Merci Bonsoir . Certains spectacles créés dans le cadre de ce grand péplum mythologique sont prévus pour pouvoir être mobiles et s'adapter à différents lieux non dédiés. Panique!, le Panthéon de Pythie, Dans les Bras de Morphée, ou encore l'Amour comme un Dieu peuvent être facilement installés hors les murs pour créer des temps forts dans des écoles, jardins, places de marchés, églises, salles polyvalentes, cours d'hôpitaux. Actions artistiques : Par ses actions de médiation et de formation la compagnie va à la rencontre de toutes les générations. Elle les accompagne pour construire et exprimer la pensée, confronter ses idées dans un groupe, échanger pour ouvrir les horizons : ateliers au lycée Stendhal, à l'école P. Dubois de Seyssins, avec les MDH de St Martin d'Hères , Convention tri-partite Espace 600-CHU-Les Gentils pour interventions au service pédo-psy et formation du personnel, Obtention de l'appel à projets avec le Centre Médical Rocheplane (résidence artistique et projets individualisés avec des patients)
7 000 € 3 000 € (invest) 12 000 € 7 000 € F
14 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 CINÉMA
LA
LIGUE
DE
L’ENSEIGN
EMENT
DE
L’ISÈRE
AcƟons d'éducaƟon à l'image du cinéma Le Méliès.
Le cinéma Le Méliès de l’associaƟon La Ligue de
l’enseignement de l’Isère est un cinéma classé art et essai
menant un important travail d’éducaƟon à l’image,
notamment à l’aƩenƟon du jeune public, tout au long de
l'année grâce aux acƟons suivantes :
- Ecole et Cinéma : former l'enfant spectateur (de 4 à 11 ans)
par la découverte d'œuvres cinématographiques du
patrimoine et contemporaines en salle et, si possible,
réalisaƟon d'ateliers de producƟon. AcƟons de formaƟon pour
les enseignants et pour les 31 salles partenaires ; inscripƟon
dans le réseau naƟonal.
- Passeurs d'Images : sensibilisaƟon, ateliers pour les jeunes
des quarƟers prioritaires et/ou soumis à des mesures de
jusƟce animés par des intervenants professionnels qui
travaillent en étroite collaboraƟon avec les animateurs.
Séances en plein air.
- FesƟval Voir Ensemble : sélecƟon de films pour le jeune
public et les adolescents selon des critères arƟsƟques,
donnant l'accès au plus grand nombre à des œuvres peu
diffusées accompagnées d'acƟons de médiaƟon pour des
enfants de structures socioculturelles et en individuel.
- Ciné-animé : créaƟon de réseau de partenaires ayant pour
objecƟf commun l'éducaƟon et la formaƟon du jeune public à
la compréhension des images; explorer et développer les
possibilités culturelles et éducaƟves offertes par le cinéma.
- Cours de cinéma Enfants : découverte de films majeurs
(objecƟf jeune public des quarƟers prioritaires).
Toutes les acƟons couvrent le territoire grenoblois et, pour
certaines, celui du département de l'Isère. Moyens humains :
11 salarié.es et 3 services civiques. Données globales : 3
écrans, 524 fauteuils, 5 679 séances, 264 films programmés,
entre 150 et 200 000 entrées. Budget du Méliès : 1,198M€.
26 000 € 50 000 € 26 000 € F
15 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires en
nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 ARTS VISUELS
LA
MAISON
DE
L’IMAGE
Programme d'activités 2022 autour de l'image. Lieu ressource
en éducation à l'image et aux médias, la Maison de l'image
programme les Rendez-Vous de l’Image, journées de réflexion et
temps de formation pour les professionnels de la communauté
éducative au sens large. Chaque année, un thème d’actualité et de
société rassemble les partenaires du territoire autour de
conférences, table-ronde et ateliers pratiques. Elle organise le Mois
de la Photo mettant à l’honneur l’image fixe, avec une exposition
principale ayant lieu à l’ancien musée de peinture (en 2020 fermée
au public à partir du 30 octobre).
La Maison de l'Image est aussi un organisme de formation :
- des stages collectifs et formations sont proposés aux individuels
adhérents de la Maison de l’Image.
- elle intervient sous forme de modules dans le cadre de la
formation initiale auprès d’étudiants (IFTS, Universités, IUAG).
- elle intervient sur des modules auprès du CNFPT pour les agents
des collectivités publiques : dématérialisation des supports, jeux-
vidéos, écrans et petite enfance, éducation aux médias et à
l’information, éducation à la sexualité en lien avec les images. Elle
participe au pôle des ressources numériques porté par la
Métropole, contribue au développement du réseau et de
formation/accompagnement de projets à l’inclusion numérique.
Depuis 2020, Le studio 97 (ex-labo photo) au Patio, espace dédié
aux images, ouvre chaque semaine pour accueillir les jeunes du
quartier. Plusieurs Médialabs mobiles sont organisés sur le secteur
6 en vue d'ouvrir des espaces de parole citoyenne. L'objectif étant
de donner la parole et ouvrir un espace d'expression aux jeunes,
aux habitants et aux familles, de favoriser la fabrication d'images
en répondant aux sollicitations des jeunes et en formant les
publics à la réalisation d'images de tous types. Cette année 2022, la
Maison de l'image sollicite la Ville au fonctionnement, les 50 ans de
la Villeneuve, le Médialab, un projet Capitale verte. Moyens
humains : 5,8 ETP. Partenaires : structures culturelles, éducatives
et socio-éducatives du territoire.
51 500 € 7 000 € (invest) 45 423,92 € 51 500 € 51 500 € F
16 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 LIVRE
LA
MAISON
ÉDITON
D’IDÉES
Le Fanzine club !.
Le fanzine club 2022 s'inscrit dans une continuité du projet
2021. "Un fanzine est un petit livre fait avec les moyens du
bord, un beau moyen de s'exprimer librement et de
partager ce que l'on aime." Le fanzine club propose 40
ateliers participatifs en espace public pour les enfants
d'âges variés et les parents, habitants la Villeneuve de
Grenoble. Les ateliers sont menés sur le parvis du local
Enfanzine au 102 place des Géants, dans le parc, devant la
Piscine Iris de janvier à décembre, Les samedis après-midi
16h à 18h. Cette année 2022, une nouvelle initiative : 6
ateliers parents enfants en crèches municipales et un
fanzine pour enfant offert aux enfants de 2 crèches (Genêts
et Frênes).
Moyens humains : 1 ETP médiatrice, 1 graphiste, 1 service
civique et 6 étudiants de l'ESAD GV.
Partenaires : La bibliothèque Arlequin, Le café le Barathym,
Association Madame Ruetabaga, ESAD GV, Librairie Les
Modernes, l'imprimerie l'atelier Fluo.
Augmentation de 500€ de la subvention en raison du
projet cette année en crèche.
3 500 € 5 196,73 € 6 000 € 4 000 € F
17 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 MUSIQUES
LA
PETITE
PHIL
HARMONIE
Saison 2021-2022 : Pratique d'orchestre amateur
encadrée par des professionnels.
Permettre à des musiciens de se rencontrer et partager
dans une activité musicale collective. Orchestre
symphonique composé d'une 50taine d'amateurs et d'un
1er violon salarié :
>> répétition hebdomadaire et quelques week-end à la salle
Morillot. Tarif : 50€/an et 30€/an pour les étudiants
>> 4/5 concerts par saison sur un répertoire classique et
moderne accessible avec des solistes professionnels
(symphonie du nouveau monde, Roméo & Juliette,
concerto pour piano de Rachmaninov, symphonie
inachevée de Schubert) - 2 concerts les 28/11 et 1/12 et 2
concerts les 21 et 22 mai à la salle O. Messiaen. + 1 concert à
La Pléiade à Allevard et 1 au Déclic à Claix
Intervenants professionnels : Cécile Ackermann, violoniste
salariée, encadrant toutes les répétitions, Hugues de Nolly
(pianiste soliste) interviendra sur 4 répétitions et 2
concerts.
>> Actions culturelles de l'orchestre de musique de
chambre "Lpépino" d'une 10zaine d'amateurs (concert
gratuit) :
activité en suspend depuis le début de la crise sanitaire.
>> Intervention musicale (version réduite de concert) :
concert hôpital sud (mars/avril 22)
2 835,96 € 1 000 € 1 000 € F
18 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature 2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 THÉÂTRE
LE
CHAT
DU
DÉSERT
Création : Si vous voulez bien passer à table ? (Titre provisoire).
1) Création Si vous voulez bien passer à table ? (titre provisoire)
Imaginée à partir de recettes, de souvenirs gustatifs et de vocabulaire culinaire, Grégory Faive nous invite à savourer ce qui fait
le goût d'un repas, que ce soit grâce au plat dégusté, aux personnes
avec qui nous le partageons ou au travail exigent et amoureux de
ceux qui l'ont élaboré. Le théâtre, c'est un qui raconte une histoire à
un qui est venu l'écouter. La cuisine, c'est un qui prépare un plat à
un qui est venu le déguster. Les deux univers habillent le réel pour le
rendre plus supportable et il s'y joue quelque chose de précieux
dans le rapport à l'autre. La fabrication du spectacle se fera selon 3
axes : la fabrication du repas, le moment du repas, le plat en lui-
même. Avec: Grégory Faive montage et mise en scène / Anne
Castillo, Bénédicte Lesenne, Kevin Sinesi, Emmanuel Daumas,
comédiens (distribution en cours) / Florent Diara, percussions, /
Guillaume Novella, son / Mathieu Tomasini, lumières / Lellia Chimento, régie générale. Rencontres avec les habitants sur leurs
habitudes alimentaires : Oct 21, déjeuners au T145 / Nov 21
Echanges et stages au T. Prémol / autres temps à élaborer sur 2022.
Résidences et coprod : Invitation de la MC2 pour co-production,
accueil de répétitions + 3 rep prévues sur 2023/ juin 2021 Laboratoire
d'écriture La Maison forte, Vitry les Cluny / 18 au 23 avril 22 à Vitry les
Cluny / 25 au 30 avril 22 au TMG / Répétitions en cours d'élaboration
au Grand-Angle / Octobre 2022 à l'Espace Malraux. Et aussi : Les
bouchées doubles - Emissions pour radio-campus en co-prod avec le
TMG : 5 émissions théâtro-culinaires, un pont entre le spectacle
vivant et la cuisine, une rencontre entre deux corps de métiers qui
ne sont pas sans se ressembler. 2) Action culturelle dans le cadre de
la résidence au Pays Voironnais : On n'a toujours pas trouvé de
baleine au fond du lac de Paladru : 5 semaines d'ateliers d'écriture
avec l'auteure Laetitia Cuvelier et Gregory Faive avec collégiens,
lycéens et habitants. Ces écrits serviront aux comédiens de la
compagnie pour créer un spectacle déambulatoire des bords du lac
aux portes du musée en juin 2022. En mai, lectures théâtralisée par
les participants aux ateliers.
Hausse de la subvention : année de création d’envergure, engagement + fort de soutien sur ce projet qui trouve écho sur 3
grands lieux culturels. (sur 2021 était une aide à la diffusion).
5 000 € 8 000 €
6 000 €
(dont
1000€
Sub
exception
nelle)
F
19 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 DIVERS
LE
GRAND
COLLECTIF
Résidence arƟsƟque du Grand CollecƟf.
Dans la conƟnuité du travail effectué en 2020-2021, le Grand
CollecƟf poursuit et amplifie sa résidence quarƟer de
l'Abbaye.
En passant de 250 heures à 507 heures d'intervenƟons
arƟsƟques, en nouant de nouveaux partenariats : collège
Vercors, écoles, nouveaux habitants, en diversifiant les
disciplines proposées et en ouvrant les espaces à de nouvelles
équipes, en s'appuyant sur les droits culturels et
l'appropriaƟon par les habitants des proposƟons arƟsƟques.
Projet Atelier des rêves : 20 personnes / Projet collège : 8
Classes 160 élèves de 5 et 4eme / Projet Le choeur des
oiseaux : 60 personnes : une classe de CM2 de l'école de La
BajaƟère + une classe de CM2 de l'école du Grand Chatelet +
un groupe d'habitants (volontariat) / Projet Papier : 3 classes
primaire Chatelet / Projet Oser : 20 habitants / La fête : 1000
personnes aƩendues / Les ouvertures mensuelles : 20
personnes par présentaƟon.
Moyens humains mis en oeuvre : Projet Atelier des rêves :
Nadine Barbançon photographe et Jérémie Lamouroux,
réalisateur / Projet collège : MarƟn Debisshop, musicien,
Guillermo Manzo danseur, Arnaud Auria, photographe, Anne
Sophie Bezamat, architecte, Carole Fournier, architecte /
Projet Le choeur des oiseaux : Xavier Machault, chanteur,
Adrien Chennebault, baƩeur / Projet Papier : Anne
Lemarquis, arƟste Terron / Projet Oser : Marie Caroline
Conin, musicienne, Malika Ung, podcasteuses, Marie
Colomban, réalisatrice / CoordinaƟon : résidence, fête et
ateliers : Laure Nicoladze, Alice Mellul.
14 500 € 20 000 € 14 500 € F
20 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
5 THÉÂTRE
LES
COMPAGNIES
RÉUNIES
Accueil de compagnies en résidence de créaƟon, stages de
formaƟon et de sensibilisaƟon au spectacle vivant par la
praƟque arƟsƟque (théâtre) à des publics éloignés de l'offre
culturelle. CréaƟon d'une chorale de 30 personnes du
secteur 6.
25 compagnies (en + des 7 réunies) devraient bénéficier du
lieu sur l'année 2022.
Les Compagnies Réunies, qui occupent les locaux à l'année,
regroupent à ce jour 7 compagnies : Les zinzins (théâtre et
musique), Cie Kalem (théâtre), les Harmonies du Néon
(musique et installaƟons arƟsƟques dans l'espace public), les
7 familles (théâtre, lecture et musique), Athéca (théâtre en
milieu rural), Clara Breuil (théâtre et art thérapie).
2 900 € 51 681,06 € 4 400 € 2 900 € F
21 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 THÉÂTRE
LES
COULISSES
À
RESSORTS
Projet clown auprès des usagères du Local des Femmes
(femmes sans domicile fixe).
Depuis 2018, la compagnie Les Coulisses à Ressorts travaille
en partenariat avec l'association Femmes SDF, pour
proposer aux femmes sans domicile fixe de Grenoble des
ateliers de pratiques artistiques par le biais de la pratique
du clown. Ces ateliers permettent de valoriser la parole et
plus largement l'expression de femmes en situation de
grande précarité. L'enjeu est d'offrir à chaque femme qui le
désire l'occasion de s'exprimer largement, et ce, par le biais
des "outils" clownesques. En jouant, il leur est permis de
transformer le regard qu'elles portent sur elles-mêmes et
sur leurs paires. En osant devenir actrice, elles développent
une confiance en elle-même, en leur capacité de dire et de
toucher, de sentir et de créer des liens. Toutes les réalités
vécues par les participantes, tant au niveau individuel que
collectif, servent de support à l'expression et au processus
de recherche de l'état de clown. Professionnels
intervenants : Clown et Metteuse en scène Stéphanie
Berthet; Photographe Tomas Bozzato; Poète et Slameuse
Aude Fabulet.
Calendrier : ateliers tous les 15 jours entre janvier et mars //
Diffusion (restitution des ateliers : les participantes
travaillent sur le montage d'une création qui sera diffusée)
le 11 mars au Théâtre 145, après une semaine de résidence
au plateau, pour terminer la création lumière notamment.
1 000 € 2 000 € 1 000 € F
22 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
2 DANSE LES MUTINS
Création chorégraphique amateur encadrée par des
professionnels - Kintsugi et Renku.
'Création de spectacle de danse contemporaine pour
danseurs amateurs, dirigées par Jackie Simoncelli.
Recrutement sur auditions (motivation et soutien parental)
- Compagnie Les Mutins : 7 danseurs de 12 à 18 ans.
Création de Kintsugi. Présentations publiques 30/04/2022 au
Théâtre Prémol dans le cadre des soirées de Colette Priou,
du 18 au 20/05 (4 représentations - 3 tout public et 1
scolaire) au CDCN le Pacifique ((dates en cours de
validation) et à Barraux, dans la cour du fort, en juillet (dates
en cours de validation). Répétitions hebdomadaires et
stages pendant les vacances scolaires à la salle 150
(Villeneuve) et au CDCN le Pacifique.
- Les Bozalpins : 16 danseurs adultes, création de Renku.
Répétitions hebdomadaires au Pacifique.
- Temps fort de présentations publiques réunissant les deux
groupes en mai 2022 au Pacifique.
- Captation vidéo des spectacles ou tournage film en
extérieur par une vidéaste professionnelle (Mylène ViJette).
- Accompagnement d'un jeune danseur en voie de
professionnalisation (Noah Deneulun-Rolland) de 19 ans
dans la réalisation de sa première création, un solo intitulé
Inflaxion (regard extérieur + aide à la structuration du
propos artistique + mise en réseau grâce aux
représentations et à son statut de "danseur invité" dans les
ouvertures au public de fin d'année.
- 7 sorties spectacles dans les salles de l'agglomération,
pour développement de la culture chorégraphique.
Professionnels intervenants : Jackie Simoncelli :
chorégraphe, directrice artistique ; Diego Lloret et Marie
Caro : danseur et chorégraphe; Mylène Vijette : vidéaste et
Benjamin Lévêque : vidéaste drone.
1 500 € 1 058,81 € 2 000 € 1 500 € F
23 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 THÉÂTRE LES VEILLEURS
Programme d'activités de la cie : Ce qui nous rend vivants -
Saison 3 (Diffusion - Action culturelle et projet de territoire) et
Nouvelle création.
1) Création : travail au long cours sur une fresque épique qui
interrogera le sentiment de morcellement de la société et le refus
du désaccord. 34 personnes professionnelles sur cette aventure
pluridisciplinaire (théâtre, danse, musique) qui souhaite réunir sur
scène comme dans la salle, différentes générations. La création se
déclinera en solos, duos etc. pour s'adapter à d'autres lieux que les
salles de spectacle. Travail préparatoire d’écriture dramaturgique
en 2022 avec choix d'un-e auteur-e associé-e pour aboutissement
en 2023-2024.
2) Diffusion : 5 créations seront en tournée, au niveau local,
régional et national. Volonté de faire tourner leur répertoire le plus
possible : La morsure de l'âne de Nathalie Papin, La migration des
canards d’Elisabeth Gonçalves, Tabataba de Bernard-Marie Koltès,
Cardamome de Daniel Danis et deux volets de Ce qui nous rend
vivant. // Partenariat Printemps du livre : 5 transats pour 5 min de
lectures tirées des livres de la programmation dans différents
endroits de la Ville. // Future compagnie associée au TMG (2022-
2023) amorce sur 2021-2022 avec diffusion de Cardamome et d’une
plus petite forme hors les murs pour aller au plus proche des
habitants (Collège Fantin Latour, La Pirogue, La Pao).
3) Action culturelle et projet de territoire : Emilie Leroux prend
pour la deuxième année consécutive la direction artistique de
l'Académie Sauvage des Arts au Prunier Sauvage : programme
d'enseignement et de création pour 24 enfants âgés de 7 à 17 ans
avec une restitution sur le grand plateau du TMG le 17 mai 2022. //
Résidence au collège Fantin Latour qui continue d’explorer le cycle
de travail « ce qui nous rend vivant » pour 6 classes de 4ème. //
Rencontres d’habitants sur leurs lieux de vie pour tisser un réseau
solidaire d’accès à la culture, création à cette fin d’une association
en parallèle nommée « La Clairière » remplaçant le dispositif Le
Cercle des habitants.
10 000 € 15 000 € 10 000 € F
24 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
5 MUSIQUES
L’OREILLE
EN
FÊTE
Programmation d'une saison de musique classique à
l'Auditorium du Musée. >> Diffusion d'environ 35 concerts de
musiques classiques : Cycle "Les Midis en musique" : 8 concerts
au moment de la pause déjeuner sur répertoires jazz, classique,
musiques du monde // dont 3 "ballades musicales" immergeant
au coeur de 3 pays : Russie, Slovénie et France, rdv mêlant
culture, musique et gastronomie ; en partenariat avec DAIE et
l'UPEG ; Cycle "Jouer les mots" : 4 concerts pour célébrer
l'alchimie entre les mots et la musique en partenariat avec la
BMG ; Cycle "Peinture et musique": 2 concerts, 1 conférence et 1
déambulation musicale en lien avec l'exposition Bonnard, 2
concerts et brèves musicales en lien avec l'exposition En roue
libre ; les Incontournables (4 concerts) ; "Jeunes talents" (5
concerts) ; Cycle "Nature et musique" : 3 concerts, "La Folle Nuit
Nature...llement" en partenariat avec la Folle Journée de Nantes
et le CRR et la Nuit européenne des musées ; 3 concerts
"Incontournables" ; 4 propositions jeunes publics et famille pour
Noël : 1 concert musique et théâtre d'ombres et 3 courts
métrages jeune public.
>> Tarifs : réduit gratuit à 5€, plein entre 17€ et 25€ en moyenne
>> Objectifs : participer à l'activité du musée établissant ainsi des
passerelles entre les arts et la musique ; une programmation
innovante au-delà de la musique classique ; travail en direction
des nouveaux publics amorcé avec plusieurs MDH et MJC de la
ville. Equipe : 3 ETP (communication, billetterie, production et
administration), 2 bénévoles spécialement affectés sur la
question de l'action culturelle.
ProposiƟon d’un premier versement : suite au constat des années
précédentes sur le faible travail d'ouverture vers des publics diversifiés, il a été demandé à l'associaƟon de développer ses
acƟons envers les publics (notamment jeune public et public éloignés). Celle-ci a entamé des démarches, qu'il convient d'accompagner sur les prochains mois en parallèle du renouvellement de la convenƟon d'objecƟfs. ProposiƟon d'aƩribuer
la subvenƟon en deux fois afin d'encourager l'associaƟon a poursuivre ses efforts.
28 500 € 8 237,26 € 35 000 € 20 000 € F
25 Dispo
Domaines
artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
5 MUSIQUES MIXLAB
Programme d'acƟvités de la Belle Electrique de janvier à juillet 2022. L'associaƟon Mixlab propose une programmaƟon de musiques amplifiées au sein de la salle La Belle Electrique et fait le choix de défendre une ligne arƟsƟque singulière, basée sur des proposiƟons éclecƟques s’adressant au plus grand nombre et sur une volonté de faire découvrir des arƟstes émergent·e·s. Les musiques électroniques et les cultures numériques sont un point saillant de la direcƟon arƟsƟque. Les différentes acƟons de Mixlab :
>> Diffusion et souƟen à la diffusion dans le champ des musiques actuelles : sur 7 mois de COPD, Mixlab proposera environ 42 dates, 1 à 2 soirées "Impulsions", 1 concert jeune public, 1 ou 2 concert "Now Future" (prog arƟstes émergent·e·s de la scène électronique), GuingueƩe Électrique.
>> AcƟons culturelles : 20n de projets prévus : 2 projets peƟte enfance, 1 avec 1 crèche et classes de maternelle dans le cadre d'1 bébé 1 livre, 1 projet de boom pour famille (créaƟon de spectacle-boom avec Loudmila projet) // 5 projets avec des scolaires de la maternelle au collège dont 1 projet avec le disposiƟf STARTER (élèves de 14/15 ans en situaƟon de décrochage scolaire, créaƟon d'une émission radio) // 4 projets avec jeunes ou famille en partenariat avec MJC, Maison des familles (atelier de fabricaƟon de pédales d'effets ; ateliers créaƟon visuelle numérique, VJing ; ateliers culinaires & ateliers iniƟaƟon arƟsitques parents-enfants) // 1 projet Séniors "Les Mamies guitare" en partenariat avec MDH chorier (1 semaine de stage pour performance arƟsƟque autour de la guitare électrique et écriture avec resƟtuƟon publique) // 2 projets "santé", 1 concert en extr avec le CHU, des ateliers de composiƟons de chansons en EPHAD, en partenariat avec CCAS // 3 projets avec structures sociales (Asso Entraide Pierre Valdo, Le Lîeu, Point d'eau) créaƟon d'1 dessin animé musical, ateliers chant, découverte de la praƟque instrumentale // 2 projets tout public (conférences sur musiques actuelles & soirées projecƟon avec Le Club). >> Accompagnement : SouƟen à la structuraƟon professionnelle : accompagner les structures locales dans la producƟon de spectacles ; accompagnement de 3 à 4 groupes locaux dans leurs démarches de professionnalisaƟon : 1 période de travail longue en studio (Clé de Sol et/ou Ciel), 1 semaine de résidence dans une salle partenaire (Ampérage, Bobine, Le Prunier, Le Ciel…), 3 jours de résidences à La Belle Électrique, moyens d’intervenƟons professionnels (coaching, scénographie, technique ou arƟsƟque selon le projet), 1 diffusion rémunérée sur le plateau de La Belle Électrique, ateliers spécifiques, à la fois arƟsƟques ou techniques (chaine du son, MAO, DJing…), mais aussi d’aide à la structuraƟon de projet (formaƟon admin, comm, etc.) ; sessions de résidence-créaƟon ponctuelles pour 3 groupes sur l'année (mad 10 j de plateau/saison). + mise à dispo de 3 studios : 1 répéƟƟon à la semaine et 2 pour des projets en développement nécessitant, après diagnosƟc, un besoin structurel reconnu de temps de travail et de créaƟon.
15 000 €
Redavance
mensuelle
pour màd
La Belle
Electrique
8 014,44 €
pour la Clé
de SOL
482 000 €
201 974 €
(50 % de
l’aide
accordée de
403 948 €
en début
d’année)
F
26 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
5 MUSIQUES
PROJET
BOB
LA BOBINE
Programmation et actions culturelles à La Bobine autour des
musiques actuelles et du spectacle vivant. Objectifs : s'adapter
pour rouvrir les portes de la diffusion et de l'action culturelle,
renforcer le rôle central dans l'écosystème grenoblois, remettre le
lien social dans les actions
>> Diffusion, accompagnement à la création : soutenir les artistes
émergents tant locaux que nationaux ou internationaux et la
création indépendante, scène locale ou régionale représentant 2/3
de la programmation musicale , garantir un accès libre à la culture
(prix libre ou gratuit). Saison arts de la rue en période estivale
tournée vers les habitants du quartier + focus jeune public. Jauge
300 places, 108 concerts/an sous différents formats (apéromix,
apéroconcert, concert). Programmation d'évènements divers
(environ 6 expo/an, évènements culinaires, conférences,
projections, etc.). Tarifs : de la gratuité à 15€
>> Actions culturelles : La bobinette propose une programmation
jeune public à destination des scolaires, structures socioculturelles
et familles. Entre 20 et 30 séances pour 10 spectacles programmés.
Partenariat école Jules Ferry, ateliers de pratiques, résidences hors
les murs notamment au sein de MDH ou école, projet de territoire
secteur 5, intervenants identifiés : cie Kekoza, Métrotextuelle,
Noémie Brigand, Intermezzo, les Ajt, Cie Qui, Loudmila, Between
Atoms, Group Douar, etc. Tarifs : enfants 6€, adulte 8€, tarif groupe
5€ ;
>> Accompagnement amateurs : jam, scène ouverte, studio de
répetitions à l'heure, newsletter, slam session ;
>> Accompagnement pro et semi-pro : conseil administratif et
artistique, matériel, studio de répétition et de pratique +
techniciens à disposition. Publics : Tous publics, secteurs 5,
familial, concerts gratuits, etc. Partenariats : Soutenir les projets
des associations en leur permettant d'organiser des évènements
dans le lieu à des conditions privilégiées. Nombreux partenariats :
MC2, Fédélima, RPM, Petit Bureau, Retour de Scène - Dynamusic -
MixLab / La Belle Electrique - Le Tympan dans l'Œil - Radio Campus
- Hadra - Bass Jump - Arts du Récit - Détours de Babel - Pass
Culture - Fedelima - GRAL - Cap Berriat - Et pourquoi pas ? -
Festiv'Arts - Grenoble Reggae Orchestra.
40 000 € 80 000 € 40 000 € F
27 Dispo
Domaines
artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
4 MUSIQUES
RETOUR
DE
SCÈNE
Cuvée grenobloise et Magic Bus & diffusion, soutien aux pratiques et actions culturelles. Retour de Scène est une association de diffusion et d'accompagnement à la création, dont le projet bénéficie d'une diversité des partenariats, des lieux et des formats d'actions autour des musiques actuelles. Le projet s'est transformé et a pris de l'ampleur avec le conventionnement fin 2021. Diffusion : >> environ une 12aine de concerts dans l'agglomération qui privilégient la présence de plusieurs musiciens sur scène, en priorité des artistes locaux. Tarifs moyen: 15€.
>> MagicBus : objectif de mettre en avant artistes internationaux et locaux autour des esthétiques de sono mondiale et de world music. Festival ayant lieu au printemps. 15n d’artistes et au moins 4 artistes par soir, 3 soirées mêlant artistes locaux émergents et artistes renommés. Dynamique éco- festival enclenchée depuis plusieurs années. Tarification accessible : 5 € la 1ére soirée dédiée à la scène locale et aux artistes émergents, environ 25 euros les suivantes (programmation alliant artistes internationaux et groupes émergents).
Actions culturelles >> les micro-live, série de « micro » concerts (duo ou trio, 45 mn) associés à un temps d’atelier et de médiation, gratuits, afin de privilégier la rencontre et la médiation avec les publics en milieu non conventionnel (12 représentations visées et des partenariats avec des structures socio-culturelles)
>> le mur du son : action artistique en milieu carcéral (Varce). Soutien à la création des artistes locaux
>> la Cuvée Grenobloise, accompagne à l’émergence et favorise la mise en réseau d’une sélection d’artistes locaux (12) repérés via un jury. Parmi les artistes sélectionnés, 8 suivent le programme d’accompagnement dans sa globalité, 4 bénéficient seulement de relais de communication. L'accompagnement se fait via un enregistrement et des concerts et un important volet formation (administratif, artistique et technique) + mise en réseau avec les autres acteurs diffusion et accompagnement du territoire (bilan individuels pour chaque lauréat, « forum de la musique », salons professionnels de type Grand Bureau, Inouis de Bourges, MIMA, Disk'over). >> Développement des activités de formations à destination des artistes en voie de professionnalisation et des bénévoles associatifs (gratuit)- ouvertes aux participants extérieurs (10 à 30€ par formation)- dans le domaine de la professionnalisation dans le secteur musiques amplifiées (7 à 10 par an touchant plus de 40 personnes): techniques et structurantes (régime de l'intermittence, droits d'auteurs, production de concerts…).
La DAMME. Mutualisation des moyens et des ressources afin de fluidifier l’organisation d’événements culturels par les associations du territoire.
16 000 € 8 000 € 7 000 € (dispo 7) 31 000 €
1 900 €
(AAP
Inaugurati
on
Capitale
Verte)
31 000 € F
28 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 DANSE SCALÈNE
Création chorégraphique Si j'étais à ta place, diffusion et 4e
édition du festival Ouverture Exceptionnelle en octobre. Création
chorégraphique "Si j'étais à ta place" : la pièce fait suite au cycle de
performances in situ créées par la compagnie "Une question d'espace"
et centre sa recherche autour de la notion d'espace, de place.s. Elle
questionne la place des invidus et leur investissement des espaces. //
Professionnels intervenants : Manuel Chabanis , choréraphie et composition, bande-son; Youtci Erdos, assistante à la chorégraphie;
Constance Delorme, Lola Potiron, Annelise Pizot, Tom Lévy et Karine
Bourgeois: interprètes; Bérénice Giraud, technique // calendrier : 14-
15-16/10/21 - présentation d'une étape de travail au 123 cours Berriat,
dans le cadre du festival Ouverture Exceptionnelle. Création prévue les
7 et 8/10/2022 au théâtre 145. Résidences à l'Espace Paul Jargot, au
Théâtre Prémol, au studio de la Rampe, au Grand Angle et au théâtre
145 à Grenoble. Diffusion : Une question d'espace : résidence en Pays
Voironnais et présentation du spectacle + ateliers et petite tournée en
milieu rural en cours de discussion // Un pied devant l'autre :
calendrier de diffusion en cours de reprise (arrêt suite aux conditions
sanitaires). 4e édition du festival Ouverture exceptionnelle, en octobre : Rencontres et échanges entre artistes, équipes, commerçants, habitants, personnels des institutions, partenaires, acteurs culturels, maisons des habitants, agences immobilières, entreprises, publics, artisans. Des équipes artistiques prendront de
manière éphémères des magasins aujourd'hui fermés pour en faire
des boutiques d'artistes, Des commerces ouverts proposeront des
actions inattendues ou exceptionnelles, des habitants circuleront à la
rencontre d'un cours Berriat dont l'histoire, les histoires restent à
raconter, où des artistes seront à (re)découvrir. Suite à la 3e édition,
une boutique au 123 cours Berriat sera investie de manière "pérenne"
entre décembre 2021 et novembre 2022. Transmission et médiation :
ateliers réguliers au Pacifique CDCN Grenoble et à la MJC Prémol
(payants pour les participant-es), 10h d'EAC auprès du Lycée Stendhal
(pris en charge par le Pacifique), EAC auprès d'écoles et collèges Pays
Voironnais (pris en charge par le Grand Angle) janvier-juin 2021,
ateliers au Collège des 6 Vallées et l'EPJ à Crolles de novembre 21 à
juin 22 et novembre 22, ateliers autour de la création au théâtre 145 en
octobre 2022.
8 000 € 3 000 € 15 000 € 8 000 € F
29 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
3 PATRIMOINE
SOCIÉTÉ
DES
AMIS
DU
MUSÉE
DE
GRENOBLE
Activité de mise en valeur des collections et de la
programmation du Musée de Grenoble.
En lien avec le projet du Musée et son programme
d'activités, l'association participe à la diffusion de l'art
et de son histoire ainsi qu'au rayonnement de
l'établissement.
Le programme de la saison comporte : 42 conférences
en lien avec l'activité culturelle du musée (Bonnard,
Courbet, Champollion, Proust et les peintres, Baisers
voulus baisers volés etc.), 9 visites du musée, 2
journées culturelles, 5 voyages, des ateliers d'arts, des
journées en musiques avec l'association Musée en
musique.
Moyens humains : 1,2 ETP, une quinzaine de
bénévoles, des conférenciers professionnels. 800
personnes adhérentes.
7 600 € 17 226 ,15€ 7 600 € 7 600 € F
30 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
4 CINÉMA TERREUR NOCTURNE
Le Maudit festival.
L'association promeut un cinéma en manque de
visibilité, qu'il soit de genre, expérimental, d'auteur, de
patrimoine (Masahiro Shinoda, Sidney Hayers, Nicolas
Roeg, Kenneth Anger, Jonas Mekas, Adrian Lyne, Peter
Sellars, Paul Verhoeven, Karel Zeman, Maxime Lachaud,
Sergio Martino, Roy Ward Baker) via l'organisation du
Maudit Festival du 18 au 23 janvier 2022 principalement
au cinéma Juliet Berto (projections et rencontres).
Partenaires : Le Club, Mon Ciné, Cinémathèque, Ciné-
club, Radio Campus, L'Ouvre-boîte, L'Avant-scène,
Librairie Les Modernes. Moyens humains : une dizaine
de bénévoles.
Le montant de subvention proposée est celui de
2020 (annulation du festival en 2021).
500 €
(aide
covid)
2 000 € 1 000 € F
31 Dispo
Domaines
artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
6 THÉÂTRE
TOUT
EN
VRAC
Création le Dernier Drive-in avant la fin du monde, reprise de Burning Scarlett, diffusion de La cuisinière et médiation culturelle et actions de territoire Créations: Mémoires de la voiture oeuvre collaborative en lien avec les garages et casses de la ville pour interroger cette invention technologique majeure du XXe siècle. Travail de recherche auprès des corps de métier du secteur automobile pour mêler bruits iconiques et témnoignages originaux et créer une oeuvre plastique qui servira la scénographie du Drive In. Exposition envisagée au Prunier Sauvage, à la fête des tuiles, au CABLia et dans le spectacle. // La Micro Parade : composée d’une seule image, scénographiée, théâtralisée et chorégraphiée autour du thème de la Liberté. Volonté d'une création originale et éphémère qui puisse se produire dans différents lieux et circonstances. Les spectacles au répertoire en tournée: Burning Scarlet : Les z’accros d’ma rue - Nevers; Châlon dans le Rue - Châlon sur Saône, Cergy Soit - Cergy; Fest’Art - Libourne; La plage des six pompes - La Chaux de Fonds (Suisse) + tournée 2023-2024 en cours de validation // La Cuisinière: en France et à l'international (Mira Miro - Gent (Belgique); At.tension - Lärz (Allemangne) ²; Sziget festival - Budapest (Hongrie)) + en version Langue des signes française : Boulleret et Verdun // Le Dernier Drive-in avant la fin du monde : un triptyque réuni en une grande soirée. Chaque tableau peut exister en autonomie et peut être programmé indépendamment. Tableau 1 : Way to... , tableau 2 La Grande Séance, talbeau 3 Le concert enflammé. Diffusion du tryptique en discussion avec l'Espace Malraux (Chambéry) - report 2021 et la MC2 Grenoble, dans le cadre de Capitale Verte 2022. Autres activités de la compagnie : projets de médiation et d'action culturelle : résidence longue sur le campus et en lien avec d'autres structures culturelles de la ville et autour du projet Tous En Ville (action qui sera menée cette année grâce au coup de pouce vert Capitale Verte 2022). + interventions dans les collèges et lycées autour des techniques d'écritures mais aussi des métiers de la scénographie et de la construction des décors // Dispositif d'accompagnement pour les cies émergentes arts de la rue en Auvergne-Rhône-Alpes: appel à candidat.e.s à l'automne N-1 qui voit le temps du festival Merci Bonsoir, cinq compagnies porteuses d’un projet de création pour l’espace public se présenter à un collège de professionnels des Arts de la Rue. Le collège apporter son expertise artistique et conseille les compagnies émergentes autant sur des aspects de création que de production. Les cies présentent leurs projets dans le cadre du festival (confrontation au public et au collège de professionnels).
4 000 € 10 000 € 4 000 € F
32 Dispo Domaines artistiques
et culturels
Opérateurs Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant
subvention
DAC
2021
Sub DAC
exception
nelle
2021
Appel à
projet
2021
Contributions
volontaires
en nature
2022
Montants
demandés
projet
2022
Sub déjà
accordée
pour 2022
DAC
Montants
proposés
pour le projet
2022
Avis du
comité
d'avis
8 ARTS VISUELS
TOUS
TRAVAUX
D’ART
Projet de création 2022 "Aimerions-nous vivre ici ?"
Extrait du dossier "Une équipe d'architectes/scénographes
urbains a sollicité le collectif pour être force de proposition
dans le cadre d'une recherche/expérimentation préfigurant
la transformation d'une place publique.
La place publique en question est au carrefour de plusieurs
trajets de jonction (bibliothèque, aire de pic nic, station de
tram, sortie du centre commercial, parking et entrée de
patinoire, vaccinodrome mais aussi de chemins piétons de
traverses, reliant les parcs, les Granges, M.Tohrez,
Villeneuve, et Echirolles) Une future "escale végétale" est en
cours d'aménagement. L'enjeu, après enquête et collecte de
points de vue d'usagers passants, est de retrouver une
fonction de place publique, nécessaire et souhaitée."
Ici-Même propose une série d'actions/recherche/ protocoles
artistiques et de créations. A l'écoute du terrain et d'un
nouveau récit urbain en cours d'apparition via plusieurs
dispositifs de sensibilisation, documentation et de création
autour des mutations urbaines avec pour enjeu de filer un
projet de création à l'échelle d'un grand territoire, et de
donner un sens à l'ensemble tout au long de l'année 2022.
Plusieurs modules d'actions et de représentation seront
créés et composeront ce projet métropolitain "Aimerions-
nous vivre ici ?" : "Température ressentie" ; "On y va à
pied ?" ; "Le Verderet" ; "The distance between us" ; "Oh la
nuit ! Le temps d'une soupe". Moyens humains : 3 ETP.
Partenaires : associations culturelles et sociales de Grenoble
6 000 € 4 800 € redevance 12 000 € 6 000 € F
33 TARIFS TARIFS
2021 2022
Pour les métiers ayant plus de 10 places assises, et pour l' ensemble des stands jusqu'à 210 m2 11,88 €/m² 11,88 €/m²
Pour les métiers n'excédant pas 10 places assises, y compris les autos tamponnantes et Grand Huit, trains fantômes, le tarif est à tranche dégressive :
l 1ère tranche : de 0 à 50 m² 11,88 €/m² 11,88 €/m² l 2ème tranche : de 50 à 120 m² 7,64 €/m² 7,64 €/m² l 3ème tranche : au dessus de 120m² 4,80 €/m² 4,80 €/m²
Pour les gros métiers ayant plus de 210 m², le tarif est à tranche dégressive :
l 1ère tranche : de 0 à 120 m² 11,88 €/m² 11,88 €/m² l 2ème tranche : de 120 à 500 m² 7,64 €/m² 7,64 €/m² l 3ème tranche : au dessus de 500m² 4,80 €/m² 4,80 €/m²
Les tarifications s'élèveront comme suit :
l 1ère caravane : 200,00 € 200,00 € l 2ème caravane : 150,00 € 150,00 € l 3ème caravane: 100,00 € 100,00 € l au-delà, toute caravane supplementaire 70,00 € 70,00 € l toute caravane non déclarée 810,00 € 810,00 €
l pour tout forain ne disposant pas de caravane sur le site, forfait de participation aux frais liés à la gestion des déchets et à la sécurité 150,00 € 150,00 €
l appareils automatiques : 90,00 € 90,00 € l distributeurs de boissons : 160,00 € 160,00 €
l location de containers et collecte déchets (par container) : 60,00 € 60,00 €
l (participation financière obligatoire pour les forains titulaires et de passage qui ne mettent pas à disposition de leurs ouvriers et familles des toilettes dans les caravanes et campings 60,00 € 60,00 €
LOCATION DE CONTAINERS ET COLLECTE DECHETS
(obligatoire pour la gestion des déchets des métiers de bouche)
LOCATION TOILETTES POUR OUVRIERS - FAMILLES DES FORAINS
ANNEXE DELIBERATION - FOIRE DES RAMEAUX 2022
TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 23 JOURS D'EXPLOITATION SOIT DU 9 AVRIL au 1er MAI
DROITS DE PLACES DES HABITATIONS : CARAVANES, CAMPINGS (et toutes autres formes d'hébergement d'habitation des forains)
APPAREILS AUTOMATIQUES ET DISTRIBUTEURS DE BOISSONS
TARIFS DROITS DE PLACE DES METIERS
Page 1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt deux, le sept février, le conseil municipal s'est réuni en séance publique, dans la salle du Conseil métropolitain, sise 3 rue Malakoff, le Forum à Grenoble, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 1 février 2022.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
M. Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
M. Eric PIOLLE - M. Gilles NAMUR - Mme Lucille LHEUREUX - M. Hakim SABRI - Mme Isabelle PETERS - M. Maxence ALLOTO - Mme Margot BELAIR - M. Alan CONFESSON - Mme Chloé PANTEL - M. Antoine BACK - Mme Annabelle BRETTON - Mme Kheira CAPDEPON - M. Vincent FRISTOT - Mme Christine GARNIER - M. Pierre-André JUVEN - Mme Maud TAVEL - M. Pierre MERIAUX - M. Hasni BEN-REDJEB - M. Jérôme SOLDEVILLE - M. Lionel PICOLLET - M. Pascal CLOUAIRE - Mme Sylvie FOUGERES - Mme Salima DJIDEL - Mme Barbara SCHUMAN - Mme Sandra KRIEF - Mme Céline DESLATTES - Mme Amel ZENATI - Mme Laure MASSON - M. Luis BELTRAN-LOPEZ - M. Antoine FLECHET - Mme Maude WADELEC - Mme Katia BACHER - Mme Laura PFISTER - M. Djamel WAZIZI - M. Alain CARIGNON - Mme Dominique SPINI ALIM - Mme Brigitte BOER - M. Chérif BOUTAFA - Mme Anne CHATELAIN-ROCHE - Mme Nathalie BERANGER - M. Nicolas PINEL - M. Olivier SIX - Mme Emilie CHALAS - Mme Cécile CENATIEMPO - Mme Delphine BENSE
Absents ayant donné pouvoir :
Mme Elisa MARTIN donne pouvoir à M. Alan CONFESSON
Mme Anouche AGOBIAN donne pouvoir à M. Hakim SABRI
M. Olivier BERTRAND donne pouvoir à Mme Margot BELAIR
M. Emmanuel CARROZ donne pouvoir à M. Antoine BACK
Mme Céline MENNETRIER donne pouvoir à M. Gilles NAMUR
M. Nicolas KADA donne pouvoir à M. Pierre-André JUVEN
M. Claus HABFAST donne pouvoir à M. Jérôme SOLDEVILLE
M. Thierry CHASTAGNER donne pouvoir à Mme Amel ZENATI
Mme Anne-Sophie OLMOS donne pouvoir à Mme Katia BACHER
M. Yann MONGABURU donne pouvoir à Mme Chloé PANTEL
M. Nicolas BERON-PEREZ donne pouvoir à Mme Isabelle PETERS
M. Hassen BOUZEGHOUB donne pouvoir à Mme Cécile CENATIEMPO
M. Romain GENTIL donne pouvoir à Mme Cécile CENATIEMPO
Absents excusés :
Mme Chloé LE BRET
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d‘un-e secrétaire de séance pris au sein du conseil : M. Vincent FRISTOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné-e pour remplir ces fonctions.
D20220207_60 - Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires. SEANCE DU 7 FÉVRIER 2022
60-(28055). ACTION SOCIALE : Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Monsieur Nicolas KADA expose,
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Grenoble propose de soutenir, par des subventions, les actions identifiées dans le tableau ci-après. Ces actions répondent à des objectifs de vie de quartier et d’animation territoriale. Des conventions d’objectifs et de moyens étant déjà signées avec les associations concernées, il y a lieu de formaliser le soutien complémentaire de la Ville par des avenants financiers. Au titre du Droit Commun :
Association Libellé de la subvention Montant
BARATHYM Aide au fonctionnement 2022 15 000,00 €
COLLECTIF DES USAGERS DE LA BIFURK Projet du CUB pour la Bifurk - Aide au fonctionnement 2022
42 500,00 €
EPISOL Aide au fonctionnement Paniers Solidaires 2022
30 000,00 €
REGIE DE QUARTIER VILLENEUVE VILLAGE
OLYMPIQUE
Accompagnement global de la Régie de
Quartier
33 000,00 €
Ce dossier a été examiné par la :
Commission Solidarités du lundi 24 janvier 2022
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
1 - de verser aux associations citées ci-dessus les subventions correspondantes,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants financiers tels que soumis en annexes à la délibération,
- de dire que les montants de ces subventions sont intégrés dans la délibération générale «d’affectation de subventions sur crédits existants» de cette même séance du Conseil municipal.
Conclusions adoptées :
Adoptée
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
L'Adjoint Délégué,
M. Nicolas KADA
Affichée le : 10 février 2022
2 Amnexo ta déiilobrtcn ? ?f. 2806f
TRANSFORMATIONS DE POSTES
IDirection Générale Direction e Service '~t:,, Poste à supprimer Poste àcréer 9993±±29%% e ii 92 299% pd ,
Ville émancipatrice Affaires Culturelles Bibliothèque Adjoint du patrimoine Teisseire Malherbe à temps non complet Adjoint du patrimoine
(50%)
Ville émancipatrice Affaires Culturelles Bibliothèque Adjoint technique à à temps complet Teisseire Malherbe temps non complet
(50%)
Ville résiliente Immobilier Interventions de Ingénieur Attaché Municipal proximité
Ville résiliente Propreté et Logistique Rédacteur Technicien Logistique municipale
municipales
Ville résiliente Santé Publique et Promotion de la Psychologue à Psychologue à Environnementale santé temps non complet temps non complet (50%) (80%)
Ville résiliente Mission Ingénieur Attaché aménagement des
espaces publics
CREATION DE POSTE
Ville résiliente Alimentation, nature, cadre de Alimentation
vie et condition animale restauration
Technicien paramédical