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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
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Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 avril 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
26.028
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Adopté à l’unanimité
26.029
CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL CHARGÉ DU PROJET
D’ÉQUIPEMENT SPORTIF D’EXCELLENCE
Adopté à l’unanimité
26.030
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES DIFFÉRENTES COMMISSIONS MUNICIPALES – DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE
Adopté à l’unanimité
26.031
FORMATION DES ÉLUS ET ENVELOPPE BUDGÉTAIRE ALLOUÉE À LA FORMATION DES ÉLUS
Adopté à l’unanimité
26.032
AUTORISATION D’ABSENCE ET CRÉDITS D’HEURES POUR ACCOMPAGNER L’EXERCICE D’UN MANDAT LOCAL
Adopté à l’unanimité
26.033
CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Adopté à l’unanimité
26.034
MODIFICATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – CENTRE AQUATIQUE
Adopté à l’unanimité
26.035
ADHÉSION À LA CENTRALE D’ACHAT CANUT POUR LES SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Adopté à l’unanimité
26.036
BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2025
Le conseil a pris acte du bilan
26.037
TRANSFERT À TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION D
N°550 À LA CAPH
Adopté à l’unanimité
26.038
ADOPTION D’UN RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
Adopté à l’unanimité
26.039
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – BUDGET PRINCIPAL
Adopté26.040
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – BUDGET ANNEXE SPECTACLE
Adopté à l’unanimité
26.041
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 AU BUDGET PRINCIPAL 2026 Adopté à l’unanimité
26.042
- AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 AU BUDGET ANNEXE SPECTACLES 2026
Adopté à l’unanimité
-
26.043
- FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS
Adopté à l’unanimité
-
26.044
- BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL
Adopté
-
26.045
- BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE SPECTACLES
Adopté à l’unanimité
-
26.046
- FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2026 Adopté
-
26.047
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
Adopté
-
26.048
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 – COS (COMITÉ D’ŒUVRES SOCIALES)
Adopté
-
26.049
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 – HARMONIE MUNICIPALE
Adopté
-
26.050
- PASS’SPORT AMANDINOIS POUR TOUS
Adopté à l’unanimité
-
26.051
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2026
Adopté
-
26.052
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SAHPH (SAINT AMAND HANDBALL PORTE DU HAINAUT)
Adopté
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26.053
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SNPH (SAINT-AMAND NATATION PORTE DU HAINAUT)
Adopté
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26.054
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SAFC (SAINT AMAND FOOTBALL CLUB) Adopté
-26.055
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - L’USAPH (UNION SAINT-AMAND PORTE DU HAINAUT)
Adopté
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26.056
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) – LE N.SAEC (NOUVEAU SAINT-AMAND ETUDIANT CLUB)
Adopté
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26.057
- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SATC PH (SAINT AMAND TENNIS CLUB PORTE DU HAINAUT)
Adopté
26.058
- CONTRIBUTION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ DE LA VILLE 2025-2026 Adopté
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