Déliberation - liste des deliberations 0

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Déliberation - liste des deliberations 0 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 0)Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 avril 2026

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

26.028

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Adopté à l’unanimité

26.029

CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL CHARGÉ DU PROJET

D’ÉQUIPEMENT SPORTIF D’EXCELLENCE

Adopté à l’unanimité

26.030

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DANS LES DIFFÉRENTES COMMISSIONS MUNICIPALES – DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE

Adopté à l’unanimité

26.031

FORMATION DES ÉLUS ET ENVELOPPE BUDGÉTAIRE ALLOUÉE À LA FORMATION DES ÉLUS

Adopté à l’unanimité

26.032

AUTORISATION D’ABSENCE ET CRÉDITS D’HEURES POUR ACCOMPAGNER L’EXERCICE D’UN MANDAT LOCAL

Adopté à l’unanimité

26.033

CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Adopté à l’unanimité

26.034

MODIFICATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – CENTRE AQUATIQUE

Adopté à l’unanimité

26.035

ADHÉSION À LA CENTRALE D’ACHAT CANUT POUR LES SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

Adopté à l’unanimité

26.036

BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2025

Le conseil a pris acte du bilan

26.037

TRANSFERT À TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION D

N°550 À LA CAPH

Adopté à l’unanimité

26.038

ADOPTION D’UN RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

Adopté à l’unanimité

26.039

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – BUDGET PRINCIPAL

Adopté26.040

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – BUDGET ANNEXE SPECTACLE

Adopté à l’unanimité

26.041

AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 AU BUDGET PRINCIPAL 2026 Adopté à l’unanimité

26.042

- AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 AU BUDGET ANNEXE SPECTACLES 2026

Adopté à l’unanimité

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26.043

- FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS

Adopté à l’unanimité

-

26.044

- BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL

Adopté

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26.045

- BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE SPECTACLES

Adopté à l’unanimité

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26.046

- FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2026 Adopté

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26.047

- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026

Adopté

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26.048

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 – COS (COMITÉ D’ŒUVRES SOCIALES)

Adopté

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26.049

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 – HARMONIE MUNICIPALE

Adopté

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26.050

- PASS’SPORT AMANDINOIS POUR TOUS

Adopté à l’unanimité

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26.051

- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2026

Adopté

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26.052

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SAHPH (SAINT AMAND HANDBALL PORTE DU HAINAUT)

Adopté

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26.053

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SNPH (SAINT-AMAND NATATION PORTE DU HAINAUT)

Adopté

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26.054

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SAFC (SAINT AMAND FOOTBALL CLUB) Adopté

-26.055

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - L’USAPH (UNION SAINT-AMAND PORTE DU HAINAUT)

Adopté

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26.056

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) – LE N.SAEC (NOUVEAU SAINT-AMAND ETUDIANT CLUB)

Adopté

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26.057

- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2026 (SAISON 2025-2026) - LE SATC PH (SAINT AMAND TENNIS CLUB PORTE DU HAINAUT)

Adopté

26.058

- CONTRIBUTION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ DE LA VILLE 2025-2026 Adopté

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