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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15 juillet 2019
Document publié le Lundi 15 juillet 2019 par la commune de Dinard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15 juillet 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Éducation,
Service juridique / Environnement
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 15 JUILLET 2019
ORDRE DU JOUR
1 - Compte-rendu des décisions du Maire
INFORMATION
- Communauté de Communes de la Côte d’Emeraude (C.C.C.E.) – Rapport d’activités 2018
PROJETS DE DELIBERATION
2 - Compétence facultative – Aire de carénage
3 - Déclassement du domaine public des parcelles B 74 et B 300p située rue Alain LEGAC dans le cadre du protocole d’accord entre la Commune et Emeraude Habitation pour le projet de construction de 18 logement locatifs sociaux
4 - Déclassement du domaine public d’un terrain sis 78 et 80 avenue Edouard VII
5 - Cession d’un terrain situé au 78 et 80 avenue Edouard VII au profit de Monsieur METRARD
6 - Principe d’exploitation du Casino de Dinard dans le cadre d’une concession de service public
7 - Autorisation de signer et déposer les autorisations nécessaires à la rénovation de la piscine du Pool
8 - Autorisation de signer et déposer les autorisations nécessaires à la rénovation de la piscine du Prieuré
9 - Budget principal de la Commune – Exercice 2019 – Décision modificative N°3
10 - Budget annexe annexe de l’assainissement – Exercice 2019 – Décision modificative N°1
11 - Budget principal de la Commune – Exercice 2019 – Créances éteintes
12 - Tarifs, redevances et taxes – Exercice 2019 – Actualisation N°6
13 - Remboursements des chéques PASS aux associations – Exercice 2019 – N°2
14 - Convention de partenariat pour la mise en place du séjour international 2019 entre la Commune de Dinard et la Commune de Pleurtuit
15 - Fonction publique territoriale – Recrutement d’une animatrice sportive vacataire – Budget de la Commune – Exercice budgétaire 2019
16 - Fonction publique territoriale – Création d’un poste à l’atelier couture du centre social « L’Escale » - Budget Commune – Exercice budgétaire 2019
17 - Fonction publique territoriale – Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) - Budget Commune – Exercice budgétaire 2019
18 - Fonction publique territoriale – Recrutement personnel contractuel – Accueil en centre de loisirs sans hébergement – Budget Commune – Exercice budgétaire 2019
19 - Fonction publique territoriale – Modification du règlement intérieur – Commune – Dinard Film Festival – Port public – Service des eaux
20 - Modification partielle du tableau des effectifs 2019 – Budgets : Commune – Service des eaux – Dinard Film Festival – Port public