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Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 26 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Banque,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
MAIRIE DE SCIEZ-SUR-LEMAN
Conseil Municipal
Du LUNDI 26 janvier 2026
Membres en exercice :
Membres présents :
Membres représentés :
Votants :
29
19
7
26
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-six janvier à dix-neuf heures cinquante, le Conseil Municipal de Sciez-sur-Léman, régulièrement convoqué le vingt janvier, s’est réuni en mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire.
Étaient présents Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire - Mesdames et Messieurs, Fatima BOUVIER, Nathalie BROTHIER, Corinne BADAIRE, Didier DE VETTOR, Hubert DEMOLIS, Joël GILBERT, Maires-Adjoints,
Mesdames, Marie-Christine TORRENTE, Nathalie MAZARS, Taline DUPUPET, Héloïse LIOT-YVOZ, Karoline ZAHLER, Messieurs, José TAVARES, Alexandre BESSIERE, Guillaume LEGRIN, Jason DA COSTA, Jean-Philippe LAMBERT, Franck HOUVER, Richard REALE
Absents excusés
Dominique MAURE (procuration à Cyril DEMOLIS), Éric ANSART(procuration à Fatima BOUVIER), Christine MARTINELLI (procuration à Corinne BADAIRE), Audrey COLIN (procuration à Jason DA COSTA), Noémie BALLY (procuration à Nathalie BROTHIER), Bernard HUVENNE (procuration à Richard REALE), David MULLER (procuration à Guillaume LEGRIN), Fabienne ROZE,
Absents Cédric PLASSAT, Michel DAVID
Secrétaire de séance Corinne BADAIRE
Liste des délibérations
Délibération N°2026-01-01 : THONON AGGLOMERATION : CONVENTION D’ENTRETIEN DES AVALOIRS ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-01-02 : THONON AGGLOMERATION / CONVENTION D’ENTRETIEN DES FOSSES ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-01-03 : FIN DE LA MISSION DE PORTAGE DE L’EPF 74 ET RACHAT DU BIEN – 820 ROUTE DE SONGY
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-01-04 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS : ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-01-05 : HAUTE-SAVOIE HABITAT : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE PROJET SWAN
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°²2026-01-06 : PROGRAMME BRS – GARANTIE DU CONTRAT DE PRET CONTRACTE PAR LA FONCIERE DE HAUTE-SAVOIE - MODIFICATIF
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°²2026-01-07 : BUDGET PRINCIPAL – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE ➢ PRIS ACTE à l’unanimité