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Déliberation - liste deliberations CM 18 05 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 18 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Investissement et développement économique,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
MAIRIE DE SCIEZ-SUR-LEMAN
Conseil Municipal
Du LUNDI 18 MAI 2026
Membres en exercice :
Membres présents :
Membres représentés :
Votants :
29
22
4
26
L’an deux mille vingt-six, le dix-huit mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Sciez- sur-Léman, régulièrement convoqué le douze mai, s’est réuni en mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire.
Étaient présents Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire, Mesdames et Messieurs, Corinne BADAIRE, Didier DE VETTOR, Éric ANSART, Jason DA COSTA, Hubert DEMOLIS, Maire-adjoints, Mesdames et
Messieurs, Nathalie MAZARS, Karoline ZAHLER, Gwladys LECOMTE, Christine MAUPETIT, Guylaine CHEVALLIER, Manon LEGRIN, Mireille LAMONTRE, et, Pierre MAGRETTI, Francis DENIS, Vincent GODARD, Julien RICHERT, Fabien LAVANCHY, Pascal BERRUYER, Yann GUILHEN, Olivier WITT, Richard REALE
Absents excusés
Fatima BOUVIER (procuration à Cyril DEMOLIS), Nathalie BROTHIER (procuration à Jason DA COSTA), Christine MARTINELLI (procuration à Didier DE VETTOR), Thierry COUASNON (pouvoir à Olivier WITT), Marie-Christine TORRENTE, Héloïse LIOT Absents Estelle MOREAU
Secrétaire de séance Yann GUILHEN
Liste des délibérations
Délibération N°2026-05-01 : REGLEMENTATION RELATIVE AU NOMBRE D’AUTORISATIONS DE STATIONNEMENTS DE TAXIS SUR LA COMMUNE
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-05-02 : THONON AGGLOMERATION : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-05-03 : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC BOUYGUES IMMOBILIER POUR LE PASSAGE DE RESEAUX
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-05-04 : BUDGET PRINCIPAL : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ➢ ADOPTEE à l’unanimité