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Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 15 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
MAIRIE DE SCIEZ-SUR-LEMAN
Conseil Municipal
Du LUNDI 15 juin 2026
Membres en exercice :
Membres présents :
Membres représentés :
Votants :
29
21
7
28
L’an deux mille vingt-six, le quinze juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Sciez- sur-Léman, régulièrement convoqué le neuf juin, s’est réuni en mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire.
Étaient présents Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire, Mesdames et Messieurs, Fatima BOUVIER, Nathalie BROTHIER, Christine MARTINELLI, Didier DE VETTOR, Éric ANSART, Jason DA COSTA,
Hubert DEMOLIS, Maire-adjoints, Mesdames et Messieurs, Marie-Christine TORRENTE, Nathalie MAZARS, Karoline ZAHLER, Héloïse LIOT, Guylaine CHEVALLIER, Mireille LAMONTRE, et, Thierry COUASNON, Pierre MAGRETTI, Francis DENIS, Vincent GODARD, Pascal BERRUYER, Olivier WITT, Richard REALE
Absents excusés
Corinne BADAIRE (procuration à Nathalie BROTHIER), Gwladys LECOMTE (procuration à Fatima BOUVIER), Julien RICHERT (procuration à Cyril DEMOLIS), Christine MAUPETIT (procuration à Karoline ZAHLER), Fabien LAVANCHY (pouvoir à Olivier WITT), Yann GUILHEN (procuration à Jason DA COSTA), Estelle MOREAU (procuration à Héloïse LIOT) Absents Manon LEGRIN
Secrétaire de séance Olivier WITT
Liste des délibérations
Délibération N°2026-06-01 : VALIDATION DU PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE (PPMS) DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DES PETITS CRETS
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-06-02 : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS ROUTE DE BORDIGNIN ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-06-03 : BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DES RESULTATS 2025 - CORRECTION DE LA DELIBERATION DU 07 AVRIL 2026
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-06-04 : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET SUPPLEMENTAIRE – DECISION MODIFICATIVE N°1 ➢ ADOPTEE à l’unanimité