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Déliberation - liste deliberations CM 02 03 2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 02 03 2026)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Transports,
Page 1 sur 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
MAIRIE DE SCIEZ-SUR-LEMAN
Conseil Municipal
Du LUNDI 02 mars 2026
Membres en exercice :
Membres présents :
Membres représentés :
Votants :
29
20
4
24
L’an deux mille vingt-cinq, le deux mars à dix-neuf heures cinquante, le Conseil Municipal de Sciez- sur-Léman, régulièrement convoqué le dix-sept février, s’est réuni en mairie, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire.
Étaient présents Monsieur Cyril DEMOLIS, Maire - Mesdames et Messieurs, Fatima BOUVIER, Nathalie BROTHIER, Christine MARTINELLI, Dominique MAURE, Didier DE VETTOR, Éric ANSART, Hubert DEMOLIS,
Joël GILBERT, Maires-Adjoints, Mesdames, Marie-Christine TORRENTE, Nathalie MAZARS, Héloïse LIOT-YVOZ, Karoline ZAHLER, Messieurs, José TAVARES, Alexandre BESSIERE, Guillaume LEGRIN, Jason DA COSTA, Bernard HUVENNE, Franck HOUVER, Richard REALE
Absents excusés
Corinne BADAIRE (procuration à Dominique MAURE), Audrey COLIN (procuration à Jason DA COSTA), Noémie BALLY (procuration à Nathalie BROTHIER), David MULLER (procuration à Guillaume LEGRIN), Fabienne ROZE, Taline DUPUPET, Jean-Philippe LAMBERT
Absents Cédric PLASSAT, Michel DAVID
Secrétaire de séance Joël GILBERT
Liste des délibérations
Délibération N°2026-03-01 : REALISATION DES TRAVAUX DE STABILISATION DE LA VOIRIE ET DE REPRISE DES RESEAUX HUMIDES DE LA ROUTE DE CRAPONNE ET DE L’IMPASSE DE CHEZ BURNET SUR LA COMMUNE DE SCIEZ
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-03-02 : RENOVATION URBAINE DU CENTRE BOURG - TRANCHE A – CHEMIN DE LA ROUETTE ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-03-03 : AMENAGEMENT D’UNE MAISON MEDICALE ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-03-04 : DEMANDE D’INSCRIPTION DE L’ORGUE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES ➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°2026-03-05 : THONON AGGLO : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ARRETS DE BUS
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°²2026-03-06 : MISE A DISPOSITION DE FONCIER COMMUNAL A LEMAN HABITAT – LIEUDIT LES PRES DERRIERE
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°²2026-03-07 : FIN DE LA MISSION DE PORTAGE DE L’EPF 74 ET RACHAT DU BIEN – 874 ROUTE DE SONGY
➢ ADOPTEE à l’unanimité
Délibération N°²2026-03-08 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ➢ ADOPTEE à l’unanimité