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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil du 05 novembre 2025
Document publié le Mercredi 5 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations conseil du 05 novembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
| HAUTE MAURIENNE VANOISE L/
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 05 novembre 2025
Liste des délibérations examinées en séance ii Rien
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
L'an deux mille vingt-cinq, le 05 novembre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le 29 octobre 2025 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la
présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : François CHEMIN
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum : 15
Commune Prénom Nom ‘Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AUSSOIS Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X
SNRIENX Christian SACCHI X Jean-Marc BUTTARD
Jérémy TRACQ x Denise MELOT
BESSANS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF X
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X
FOMRNEAUX Maryvonne ROBIN X François CHEMIN
Roland AVENIERE X LE FRENEY g =: Pierre VALLERIX (suppléant) X Patrick BOIS
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X Jean-Claude RAFFIN
Laurence PETINOT-GAGNIERE X
Humberto FERNANDES X
MODANE |Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT- Christian CHIALE X
ANDRE Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X
VAE-CENTS Patrick BOIS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN _X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X Stéphane BECT BOURGET | Stéphane BECT X UN
Délibération 120 - 2025 - Désignation secrétaire de séance Pour :25 Rapporteur : Monsieur Christian SIMON Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 121- 2025- Approbation PV séance du conseil communautaire du 1% |Pour:24 octobre 2025 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Christian SIMON Abstention : O1 Délibération 122 - 2025- Désignation représentant CCHMV au Conseil de surveillance|Pour :25 du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne ‘ Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Délibération 123 - 2025 - Participation des membres du conseil communautaire au|Pour : 25 Congrès des maires et présidents d'intercommunalité de France ‘ Contre : 0 - Mandat spécial aux membres du conseil communautaire Abstention : 0 Rapporteur : Monsieur Christian SIMON
Délibération 124 - 2025 - Modification de l'intérêt communautaire de la compétence|Pour : 24 « Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de|Contre : 0 schémas départementaux et soutien aux actlons de maîtrise dé la demande dl'énergie > |Abstention : O1 Rapporteur: Madame Nathalie FURBEYRE
Délibération 125 - 2025 - Approbation du Schéma directeur des itinéraires cyclables|Pour : 25 de Maurienne Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK Abstention : 0 Délibération 126 - 2025 , Pour : 25 -— Protocole d'accord CCHMV - CIAS HMV /.OPAC de la Savoie Contre : O -_ Projet de travaux de réhabilitation résidence autonomie « Pré soleil » de Modane Abstention : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD
Délibération 127- 2025 - Commerce et artisanat - Conventions de partenariat CCHMV Pour : 25 {CCI de la Savoie et CMA AURA Contre :0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : 0 Délibération 128 - 2025 - Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis|Pour : 25 Lanslebourg Contre : 0 - Avenant n°02- Convention CCHMV / SDIS de la Savoie relative au transfert delAbstention : 0 biens immobiliers du Centre d'incendie et de Secours de Val
Rapporteur : Monsieur Christian SIMON |
Délibération 129 - 2025 - Mobilité - Renfort des lignes régionales hiver 25/26, 26/27,|Pour : 25 27/28 et 28/29 Contre : 0 - Convention de financement Région AURA/ CCHMV Abstention : O Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK
Délibération 130 - 2025 - Grille tarifairé services de transport hiver 2025/2026 Pour : 25 Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK Contre : 0 - Abstentions : 0
Délibération 131 - 2025 - Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget Pour : 25 principal au budget annexe « ZAE Terres Blanches » Contre : 0 | Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstentions : 0 Délibération 132 - 2025 - Budget annexe 2025 « ZAE des Terres Blanches » Pour : 25 - , Décision modificative n°01 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstentions : 0 Délibération 133 - 2025 - Fabrication et pose d'une passerelle = Les Herbiers - Pour : 25 commune de Modane/Valfréjus Contre : 0 | - Dossier de demande de subvention Etat/ Fonds vert 2025 Abstentions : 0 Rapporteur: Madame Nathalie FURBEYRE * Délibération 134- 2025- Aménagement du chemin du Petit bonheur. - Phase 2 Pour : 25 - Dossiers de demandes de subventions Département de la Savoie et Région AURAÏContre : O Rapporteur : Madame Nathalie FURBEYRE Abstentions : 0 Délibération 135 - 2025 - Service de transport hiver 2025/2026 Pour : 25 - - Ligne portée par la CCHMV - Aussois / Villarodin-Bourget / Avrieux/ La Norma |Contre : 0 - Dossier de demande de subvention Région AURA Abstentions : 0 Rapporteur : Monsieur Eric FELISIAK Délibération 136 - 2025 - Création d’un emploi permanent à temps complet - Pôle
Ressources - Service Finances
- Coordinateur budgétaire et comptable
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Pour : 24
Contre : O
Abstentions : 0
Délibération 137 - 2025 - Recrutement d’un vacataire en qualité d'opérateur Pour : 25 projectionniste Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstentions : 0 Délibération 138 - 2025 - Motion de soutien du Conseil communautaire pour le Pour : 25 maintien de l'emploi et de l'activité du site industriel FERROPEM à Montricher-Albanne et appel à l’action des pouvoirs publics pour la pérennité de l'activité
Rapporteur : Monsieur Stéphane BOYER
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Modane, le 12 novembre 2025
Le Président
C.SIMON