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Déliberation - D2021 07 048
Déliberation - D2021 05 037
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2021 05 037)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
MARIE
AR)
EXTRAIT DU REGISTRE DES
|
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
À
Délibération
n° D2021-05-037
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le
dix-neuf
mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Franck
PRADEL,
Philippe
LEGOUX,
Priscillia
ARVIN-BEROD,
Sophie
JUELLE,
Carine
DUNAND,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ,
Stéphanie
GRASSINI,
Nicolas
ELIE,
Alain
QUINET,
Stéphanie
PERNOD,
Stéphane
GRAFF.
Absents
excusés :
Procurations
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
GRAFF.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
11
mai
2021
D2021-05-037
- OBJET
: SIGNALETIQUE
SENTIERS
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
Rapporteur: Monsieur
le Maire.
Exposé: Dans
le
cadre
de
son
activité
touristique
notamment,
la
commune
crée,
met
en
place
et
entretient
des
sentiers
de
randonnées
pédestres.
À ce titre et dans
le cadre
du
PDIPR74,
les sentiers
peuvent
être
subventionnés.
Dans
le présent
Conseil
Municipal,
il s'agit du
sentier qui
rejoint
l'antécime
du
Mont
de
Vorès
au
chalet
de
Basse
Combe
via
le Col
de
Vorès.
Il est
nécessaire
de
rouvrir
le
sentier,
reprendre
l'assise
du
sentier
vers
Basse
Combe,
et
installer
des
renvois
d'eau
pour
limiter l'érosion.
Le
montant
des
travaux
est estimé
à
10
750€
H.T.
Décision
: Le conseil
municipal
après
en avoir
délibéré
à l'unanimité.
-
SOLLICITE
l'aide
la plus conséquente
possible
auprès
du
Conseil
Départemental
74,
-
AUTORISE
M.
Le
Maire
à signer
tous
les documents
nécessaires.
Amendements
: Néant
Adoption :
Conseillers
présents .
Procurations… Votants. Pour
…
Contre...
.
Abstention.…..…..................
Le
Maire,
Yann
JACCAZ
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en vertu
de
la télétransmission
en
Sous-Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 21/05/2020.
La
présente
délibération
peut faire
l'objet d'un
recours
pour excès
de
pouvoir devant
la
juridiction compétente
dans
un délai de deux
mois à compter de sa publication et de sa
réception
par le représentant de l'Etat.
36,
Route
de
Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04
50 21
90 28 — Fax
: 04
50 21
99
02
accueil@mairie-prazsurarly.fr -
www.mairie-prazsurarly.fr